LE CLOS CLEMENT 77

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2007

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43861978500035 / Siren : 438619785 / NIC : 00035

N° de TVA : FR 47 438619785

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/02/2017

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
LE CLOS CLEMENT 77

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
ZONE INDUSTRIELLE
25870 DEVECEY

Historique de l'établissement :

05/02/2010 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2007 : Succession

Prédécesseur : LE CLOS CLEMENT 77
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 05/07/2001

Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77

Dénomination usuelle: RESIDENCE DU BOIS CLEMENT

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LE CLOS CLEMENT 77 - Devecey (siège)LE CLOS CLEMENT 77 - La Ferté-GaucherLE CLOS CLEMENT 77 - Pessac (fermé)

Publications au Bodacc :

11/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1583
NOJO : 2501MYG27286200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1620
NOJO : 2501MYG25828200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°431
NOJO : 002501MYG245242
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG ET AUTRES

03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1523
NOJO : 2501MYG24348400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4845
NOJO : 2501MYG23165600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2548
NOJO : 2501MYG21997800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2837
NOJO : 250120543800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5107
NOJO : 250119334000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°1528
NOJO : 000002501186065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2274
NOJO : 250118065000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°437
NOJO : BXB16039000410A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

25/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°313
NOJO : BXB15260000082H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

21/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2036
NOJO : 250116815300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°757
NOJO : BXB151250006720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT ET SYNTHESE SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT ET DIAGNOSTIC SARL (SARL)

28/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°485
NOJO : BXB142940009019
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT ET SYNTHESE SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT ET DIAGNOSTIC SARL (SARL)

30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2113
NOJO : 250115353400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5390
NOJO : 250114242200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3872
NOJO : BXC12202000473I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4638
NOJO : BXC112130167827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5143
NOJO : BXC102170048248
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey

25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3936
NOJO : BXC081970081464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle,
25870 Devecey

12/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°993
NOJO : BXB08188001760J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SAD).
Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT ET SYNTHESE SARL (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT ET DIAGNOSTIC SARL (SARL).

19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3310
NOJO : BXC082210032961
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle,
25870 Devecey

29/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°318
NOJO : BXB082070070873
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SAD)Commissaire aux comptes titulaire : CISANE SA (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : CART TANNEUR Gilles.

09/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°1706
NOJO : BXB08078005870V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 438 619 785
Dénomination : LE CLOS CLEMENT 77
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SAD).
Commissaire aux comptes titulaire : CISANE SA (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : CART TANNEUR Gilles.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET LAFITTE ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE PIA (SELARL).

Historique de l'unité légale :

26/10/2021 : activité principale, économie sociale et solidaire

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

01/01/2007 : code NIC

Code NIC : 00035

06/06/2006 : dénomination usuelle, catégorie juridique

Dénomination usuelle : RESIDENCE DU BOIS CLEMENT
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)

Représentants légaux :

12/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Type : Personne Morale

Nom : MEDOTELS
Siren : 421216276
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE

12/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Type : Personne Morale

Nom : ERNST ET YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

12/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

12/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°135 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

04/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°320 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

23/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°3417 déposé le 14/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

26/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°1587 déposé le 24/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°3380 déposé le 14/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

03/06/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°1808 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

09/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°2136 déposé le 08/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/01/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°679 déposé le 26/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°489 déposé le 09/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A DEVECEY ZONE INDUSTRIELLE

26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°489 déposé le 09/02/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT ET NOMINATION D UN NOUVEAU COMMISSAIRE AUXCPTES SUPPLEANT SUITE A UNE DEMISSION

06/06/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2604879 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

06/06/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2604879 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

06/06/2006 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2604879 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

06/06/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2604879 déposé le 28/08/2006
Etat : Déposé

19/05/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2603220 déposé le 02/06/2006
Etat : Déposé

20/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2504306 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

20/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2504306 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2400477 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

06/10/2003 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2400477 déposé le 27/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

29/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2305297 déposé le 23/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

17/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2304896 déposé le 06/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

20/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2301915 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

04/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2301915 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

25/11/2002 : Lettre de nomination

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2301915 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

03/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2203022 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

03/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2203022 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/04/2002 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2203022 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé

03/04/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°2203022 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°489 déposé le 09/02/2007
Etat : Déposé

Etablissements :

12/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle
25870 Devecey
FRANCE

11/08/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-Dit Dits la Begonnerie Ou le Boschet
77320 La Ferté-Gaucher
France
Enseigne : KORIAN LE BOIS CLEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2002
Activité : Maison de retraite agréée, hébergements de personnes agées dépendantes.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège

11/08/2010 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 10/06/2002
Texte de l'observation : Historique : Mention du 10/06/2002 : - ACTE CONSTI TUTIF DEPOSE AU GREFFE DE BORDEAUX LE 25.07.2001 ( 2001B1616) ANCIEN SIEGE SANS ACTIVITE : 12 BIS AV ANTOINE BECQUEREL 33600 PESSAC. - TRANSFERT AU GR EFFE DE MEAUX LE 01.04.2002 PUBLIE DANS LA MARNE D U 13.06.2002 - AUCUN ETABLISSEMENT CONSERVE SUR L' ANCIEN GREFFE Mention du 28/08/2006 : A G O du 06. 06.2006: Transformation de la SA à Conseil d'admin istration en SAS.

11/08/2010 : Ajout

Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/03/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social à La Zone Industrielle 2 5870 DEVECEY à compter du 01/01/2007. L'établissem ent principal demeurre sur La Ferté Gaucher.

Personnes morales :

12/01/2017 : LE CLOS CLEMENT 77

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 38112.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 93 années

11/08/2010 : LE CLOS CLEMENT 77

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/06/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/06/2002

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°4237 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°4929 déposé le 01/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°3037 déposé le 04/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°3127 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°3229 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°3250 déposé le 04/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°3076 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°2230 déposé le 23/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°2135 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00105
Dépôt : N°2198 déposé le 02/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°03028 déposé le 05/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°04571 déposé le 29/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°03792 déposé le 20/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2002B00598
Dépôt : N°05307 déposé le 09/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4885 du 10/08/2022
Numéro de gestion : 2007B00105
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 534	3 534
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	194 460	156 974	37 486	40 782
AT	Autres immobilisations corporelles	886 002	577 854	308 148	324 639
AV	Immobilisations en cours	2 916		2 916	2 883
BF	Prêts	3 821		3 821	3 821
BH	Autres immobilisations financières	80		80	80
BJ	TOTAL (I)	1 090 813	738 361	352 451	372 206
BL	Matières premières, approvisionnements	14 681		14 681	10 144
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 729
BX	Clients et comptes rattachés	63 957	16 108	47 850	47 248
BZ	Autres créances	2 519 473		2 519 473	2 060 018
CF	Disponibilités	949		949	1 657
CH	Charges constatées d’avance	137 833		137 833	138 171
CJ	TOTAL (II)	2 736 894	16 108	2 720 786	2 258 968
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 827 706	754 469	3 073 237	2 631 173
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 812	3 812
DG	Autres réserves	14	14
DH	Report à nouveau	1 458 352	1 194 113
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	338 889	264 240
DL	TOTAL (I)	1 839 180	1 500 291
DP	Provisions pour risques	52 880	62 106
DQ	Provisions pour charges	3 126	2 661
DR	TOTAL (III)	56 007	64 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	261	9 425
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	165 186	153 452
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	360	6 355
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	306 840	146 384
DY	Dettes fiscales et sociales	644 975	674 538
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		23 921
EA	Autres dettes	60 428	52 041
EC	TOTAL (IV)	1 178 051	1 066 116
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 073 237	2 631 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	901		901	364
FG	Production vendue services	3 965 142		3 965 142	3 851 474
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 966 043		3 966 043	3 851 838
FO	Subventions d’exploitation				2 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			75 534	82 967
FQ	Autres produits			7 485	24
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 049 062	3 937 330
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				53
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			182 046	156 532
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 537	-8 951
FW	Autres achats et charges externes			1 179 893	1 149 072
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			189 244	178 683
FY	Salaires et traitements			1 482 472	1 343 651
FZ	Charges sociales			523 949	563 149
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			58 811	52 589
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 108
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			465	8 796
GE	Autres charges			7 419	60 167
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 635 871	3 503 741
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			413 192	433 589
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 242	34 960
GP	Total des produits financiers (V)			40 242	34 960
GR	Intérêts et charges assimilées				1 340
GU	Total des charges financières (VI)				1 340
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			40 242	33 620
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			453 434	467 210
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 237
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 237
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	741	17
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	741	17
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 496	-17
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	25 358	84 832
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	91 682	118 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 092 541	3 972 290
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 753 652	3 708 050
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	338 889	264 240
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 534			3 534
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	676 017	58 811		734 827
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	679 551	58 811		738 361
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				56 007
5Z	Total Provisions pour risques et charges	64 767	465	9 225	56 007
6T	Sur comptes clients		16 108		16 108
7B	Total Provisions pour dépréciation		16 108		16 108
7C	TOTAL GENERAL	64 767	16 573	9 225	72 114
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 573	9 225
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	3 821	3 821
UT	Autres immobilisations financières	80
UX	Autres créances clients	63 957
UY	Personnel et comptes rattachés	12 056
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 346
VM	Impôts sur les bénéfices	108 541
VB	T. V. A.	245 740
VP	Divers	35 614
VC	Groupe et associés	2 113 688
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	490
VS	Charges constatées d’avance	137 833
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 725 165	2 689 987	35 178
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	261	261
8A	Emprunts et dettes financières divers	165 186	165 186
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	306 840	306 840
8C	Personnel et comptes rattachés	171 983	171 983
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	196 896	196 896
VW	T.V.A.	226 103	226 103
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	49 993	49 993
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	60 788	60 788
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 178 051	1 178 051

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4236 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 2007B00105
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 534	3 534
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	194 460	156 974	37 486	40 782
AT	Autres immobilisations corporelles	886 002	577 854	308 148	324 639
AV	Immobilisations en cours	2 916		2 916	2 883
BF	Prêts	3 821		3 821	3 821
BH	Autres immobilisations financières	80		80	80
BJ	TOTAL (I)	1 090 813	738 361	352 451	372 206
BL	Matières premières, approvisionnements	14 681		14 681	10 144
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 729
BX	Clients et comptes rattachés	63 957	16 108	47 850	47 248
BZ	Autres créances	2 519 473		2 519 473	2 060 018
CF	Disponibilités	949		949	1 657
CH	Charges constatées d’avance	137 833		137 833	138 171
CJ	TOTAL (II)	2 736 894	16 108	2 720 786	2 258 968
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 827 706	754 469	3 073 237	2 631 173
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 812	3 812
DG	Autres réserves	14	14
DH	Report à nouveau	1 458 352	1 194 113
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	338 889	264 240
DL	TOTAL (I)	1 839 180	1 500 291
DP	Provisions pour risques	52 880	62 106
DQ	Provisions pour charges	3 126	2 661
DR	TOTAL (III)	56 007	64 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	261	9 425
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	165 186	153 452
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	360	6 355
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	306 840	146 384
DY	Dettes fiscales et sociales	644 975	674 538
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		23 921
EA	Autres dettes	60 428	52 041
EC	TOTAL (IV)	1 178 051	1 066 116
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 073 237	2 631 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	901		901	364
FG	Production vendue services	3 965 142		3 965 142	3 851 474
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 966 043		3 966 043	3 851 838
FO	Subventions d’exploitation				2 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			75 534	82 967
FQ	Autres produits			7 485	24
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 049 062	3 937 330
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				53
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			182 046	156 532
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 537	-8 951
FW	Autres achats et charges externes			1 179 893	1 149 072
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			189 244	178 683
FY	Salaires et traitements			1 482 472	1 343 651
FZ	Charges sociales			523 949	563 149
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			58 811	52 589
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 108
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			465	8 796
GE	Autres charges			7 419	60 167
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 635 871	3 503 741
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			413 192	433 589
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 242	34 960
GP	Total des produits financiers (V)			40 242	34 960
GR	Intérêts et charges assimilées				1 340
GU	Total des charges financières (VI)				1 340
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			40 242	33 620
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			453 434	467 210
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 237
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 237
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	741	17
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	741	17
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 496	-17
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	25 358	84 832
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	91 682	118 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 092 541	3 972 290
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 753 652	3 708 050
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	338 889	264 240
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 534			3 534
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	676 017	58 811		734 827
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	679 551	58 811		738 361
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				56 007
5Z	Total Provisions pour risques et charges	64 767	465	9 225	56 007
6T	Sur comptes clients		16 108		16 108
7B	Total Provisions pour dépréciation		16 108		16 108
7C	TOTAL GENERAL	64 767	16 573	9 225	72 114
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 573	9 225
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	3 821	3 821
UT	Autres immobilisations financières	80
UX	Autres créances clients	63 957
UY	Personnel et comptes rattachés	12 056
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 346
VM	Impôts sur les bénéfices	108 541
VB	T. V. A.	245 740
VP	Divers	35 614
VC	Groupe et associés	2 113 688
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	490
VS	Charges constatées d’avance	137 833
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 725 165	2 689 987	35 178
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	261	261
8A	Emprunts et dettes financières divers	165 186	165 186
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	306 840	306 840
8C	Personnel et comptes rattachés	171 983	171 983
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	196 896	196 896
VW	T.V.A.	226 103	226 103
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	49 993	49 993
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	60 788	60 788
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 178 051	1 178 051

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5056 du 02/10/2020
Numéro de gestion : 2007B00105
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 534	3 534
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	194 460	156 974	37 486	40 782
AT	Autres immobilisations corporelles	886 002	577 854	308 148	324 639
AV	Immobilisations en cours	2 916		2 916	2 883
BF	Prêts	3 821		3 821	3 821
BH	Autres immobilisations financières	80		80	80
BJ	TOTAL (I)	1 090 813	738 361	352 451	372 206
BL	Matières premières, approvisionnements	14 681		14 681	10 144
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 729
BX	Clients et comptes rattachés	63 957	16 108	47 850	47 248
BZ	Autres créances	2 519 473		2 519 473	2 060 018
CF	Disponibilités	949		949	1 657
CH	Charges constatées d’avance	137 833		137 833	138 171
CJ	TOTAL (II)	2 736 894	16 108	2 720 786	2 258 968
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 827 706	754 469	3 073 237	2 631 173
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 812	3 812
DG	Autres réserves	14	14
DH	Report à nouveau	1 458 352	1 194 113
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	338 889	264 240
DL	TOTAL (I)	1 839 180	1 500 291
DP	Provisions pour risques	52 880	62 106
DQ	Provisions pour charges	3 126	2 661
DR	TOTAL (III)	56 007	64 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	261	9 425
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	165 186	153 452
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	360	6 355
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	306 840	146 384
DY	Dettes fiscales et sociales	644 975	674 538
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		23 921
EA	Autres dettes	60 428	52 041
EC	TOTAL (IV)	1 178 051	1 066 116
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 073 237	2 631 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	901		901	364
FG	Production vendue services	3 965 142		3 965 142	3 851 474
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 966 043		3 966 043	3 851 838
FO	Subventions d’exploitation				2 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			75 534	82 967
FQ	Autres produits			7 485	24
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 049 062	3 937 330
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				53
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			182 046	156 532
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 537	-8 951
FW	Autres achats et charges externes			1 179 893	1 149 072
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			189 244	178 683
FY	Salaires et traitements			1 482 472	1 343 651
FZ	Charges sociales			523 949	563 149
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			58 811	52 589
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 108
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			465	8 796
GE	Autres charges			7 419	60 167
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 635 871	3 503 741
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			413 192	433 589
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 242	34 960
GP	Total des produits financiers (V)			40 242	34 960
GR	Intérêts et charges assimilées				1 340
GU	Total des charges financières (VI)				1 340
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			40 242	33 620
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			453 434	467 210
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 237
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 237
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	741	17
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	741	17
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 496	-17
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	25 358	84 832
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	91 682	118 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 092 541	3 972 290
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 753 652	3 708 050
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	338 889	264 240
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 534			3 534
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	676 017	58 811		734 827
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	679 551	58 811		738 361
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				56 007
5Z	Total Provisions pour risques et charges	64 767	465	9 225	56 007
6T	Sur comptes clients		16 108		16 108
7B	Total Provisions pour dépréciation		16 108		16 108
7C	TOTAL GENERAL	64 767	16 573	9 225	72 114
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 573	9 225
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	3 821	3 821
UT	Autres immobilisations financières	80
UX	Autres créances clients	63 957
UY	Personnel et comptes rattachés	12 056
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 346
VM	Impôts sur les bénéfices	108 541
VB	T. V. A.	245 740
VP	Divers	35 614
VC	Groupe et associés	2 113 688
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	490
VS	Charges constatées d’avance	137 833
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 725 165	2 689 987	35 178
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	261	261
8A	Emprunts et dettes financières divers	165 186	165 186
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	306 840	306 840
8C	Personnel et comptes rattachés	171 983	171 983
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	196 896	196 896
VW	T.V.A.	226 103	226 103
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	49 993	49 993
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	60 788	60 788
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 178 051	1 178 051

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6662 du 26/09/2019
Numéro de gestion : 2007B00105
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 534	3 534
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	194 460	156 974	37 486	40 782
AT	Autres immobilisations corporelles	886 002	577 854	308 148	324 639
AV	Immobilisations en cours	2 916		2 916	2 883
BF	Prêts	3 821		3 821	3 821
BH	Autres immobilisations financières	80		80	80
BJ	TOTAL (I)	1 090 813	738 361	352 451	372 206
BL	Matières premières, approvisionnements	14 681		14 681	10 144
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 729
BX	Clients et comptes rattachés	63 957	16 108	47 850	47 248
BZ	Autres créances	2 519 473		2 519 473	2 060 018
CF	Disponibilités	949		949	1 657
CH	Charges constatées d’avance	137 833		137 833	138 171
CJ	TOTAL (II)	2 736 894	16 108	2 720 786	2 258 968
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 827 706	754 469	3 073 237	2 631 173
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 812	3 812
DG	Autres réserves	14	14
DH	Report à nouveau	1 458 352	1 194 113
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	338 889	264 240
DL	TOTAL (I)	1 839 180	1 500 291
DP	Provisions pour risques	52 880	62 106
DQ	Provisions pour charges	3 126	2 661
DR	TOTAL (III)	56 007	64 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	261	9 425
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	165 186	153 452
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	360	6 355
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	306 840	146 384
DY	Dettes fiscales et sociales	644 975	674 538
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		23 921
EA	Autres dettes	60 428	52 041
EC	TOTAL (IV)	1 178 051	1 066 116
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 073 237	2 631 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	901		901	364
FG	Production vendue services	3 965 142		3 965 142	3 851 474
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 966 043		3 966 043	3 851 838
FO	Subventions d’exploitation				2 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			75 534	82 967
FQ	Autres produits			7 485	24
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 049 062	3 937 330
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				53
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			182 046	156 532
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 537	-8 951
FW	Autres achats et charges externes			1 179 893	1 149 072
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			189 244	178 683
FY	Salaires et traitements			1 482 472	1 343 651
FZ	Charges sociales			523 949	563 149
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			58 811	52 589
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 108
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			465	8 796
GE	Autres charges			7 419	60 167
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 635 871	3 503 741
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			413 192	433 589
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 242	34 960
GP	Total des produits financiers (V)			40 242	34 960
GR	Intérêts et charges assimilées				1 340
GU	Total des charges financières (VI)				1 340
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			40 242	33 620
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			453 434	467 210
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 237
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 237
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	741	17
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	741	17
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 496	-17
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	25 358	84 832
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	91 682	118 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 092 541	3 972 290
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 753 652	3 708 050
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	338 889	264 240
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 534			3 534
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	676 017	58 811		734 827
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	679 551	58 811		738 361
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				56 007
5Z	Total Provisions pour risques et charges	64 767	465	9 225	56 007
6T	Sur comptes clients		16 108		16 108
7B	Total Provisions pour dépréciation		16 108		16 108
7C	TOTAL GENERAL	64 767	16 573	9 225	72 114
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 573	9 225
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	3 821	3 821
UT	Autres immobilisations financières	80
UX	Autres créances clients	63 957
UY	Personnel et comptes rattachés	12 056
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 346
VM	Impôts sur les bénéfices	108 541
VB	T. V. A.	245 740
VP	Divers	35 614
VC	Groupe et associés	2 113 688
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	490
VS	Charges constatées d’avance	137 833
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 725 165	2 689 987	35 178
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	261	261
8A	Emprunts et dettes financières divers	165 186	165 186
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	306 840	306 840
8C	Personnel et comptes rattachés	171 983	171 983
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	196 896	196 896
VW	T.V.A.	226 103	226 103
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	49 993	49 993
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	60 788	60 788
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 178 051	1 178 051

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4316 du 27/08/2018
Numéro de gestion : 2007B00105
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 534	3 534
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	194 460	156 974	37 486	40 782
AT	Autres immobilisations corporelles	886 002	577 854	308 148	324 639
AV	Immobilisations en cours	2 916		2 916	2 883
BF	Prêts	3 821		3 821	3 821
BH	Autres immobilisations financières	80		80	80
BJ	TOTAL (I)	1 090 813	738 361	352 451	372 206
BL	Matières premières, approvisionnements	14 681		14 681	10 144
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 729
BX	Clients et comptes rattachés	63 957	16 108	47 850	47 248
BZ	Autres créances	2 519 473		2 519 473	2 060 018
CF	Disponibilités	949		949	1 657
CH	Charges constatées d’avance	137 833		137 833	138 171
CJ	TOTAL (II)	2 736 894	16 108	2 720 786	2 258 968
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 827 706	754 469	3 073 237	2 631 173
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 812	3 812
DG	Autres réserves	14	14
DH	Report à nouveau	1 458 352	1 194 113
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	338 889	264 240
DL	TOTAL (I)	1 839 180	1 500 291
DP	Provisions pour risques	52 880	62 106
DQ	Provisions pour charges	3 126	2 661
DR	TOTAL (III)	56 007	64 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	261	9 425
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	165 186	153 452
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	360	6 355
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	306 840	146 384
DY	Dettes fiscales et sociales	644 975	674 538
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		23 921
EA	Autres dettes	60 428	52 041
EC	TOTAL (IV)	1 178 051	1 066 116
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 073 237	2 631 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	901		901	364
FG	Production vendue services	3 965 142		3 965 142	3 851 474
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 966 043		3 966 043	3 851 838
FO	Subventions d’exploitation				2 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			75 534	82 967
FQ	Autres produits			7 485	24
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 049 062	3 937 330
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				53
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			182 046	156 532
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 537	-8 951
FW	Autres achats et charges externes			1 179 893	1 149 072
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			189 244	178 683
FY	Salaires et traitements			1 482 472	1 343 651
FZ	Charges sociales			523 949	563 149
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			58 811	52 589
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 108
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			465	8 796
GE	Autres charges			7 419	60 167
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 635 871	3 503 741
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			413 192	433 589
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 242	34 960
GP	Total des produits financiers (V)			40 242	34 960
GR	Intérêts et charges assimilées				1 340
GU	Total des charges financières (VI)				1 340
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			40 242	33 620
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			453 434	467 210
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 237
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 237
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	741	17
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	741	17
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 496	-17
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	25 358	84 832
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	91 682	118 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 092 541	3 972 290
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 753 652	3 708 050
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	338 889	264 240
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 534			3 534
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	676 017	58 811		734 827
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	679 551	58 811		738 361
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				56 007
5Z	Total Provisions pour risques et charges	64 767	465	9 225	56 007
6T	Sur comptes clients		16 108		16 108
7B	Total Provisions pour dépréciation		16 108		16 108
7C	TOTAL GENERAL	64 767	16 573	9 225	72 114
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 573	9 225
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	3 821	3 821
UT	Autres immobilisations financières	80
UX	Autres créances clients	63 957
UY	Personnel et comptes rattachés	12 056
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 346
VM	Impôts sur les bénéfices	108 541
VB	T. V. A.	245 740
VP	Divers	35 614
VC	Groupe et associés	2 113 688
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	490
VS	Charges constatées d’avance	137 833
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 725 165	2 689 987	35 178
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	261	261
8A	Emprunts et dettes financières divers	165 186	165 186
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	306 840	306 840
8C	Personnel et comptes rattachés	171 983	171 983
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	196 896	196 896
VW	T.V.A.	226 103	226 103
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	49 993	49 993
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	60 788	60 788
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 178 051	1 178 051

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4210 du 24/08/2017
Numéro de gestion : 2007B00105
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 534	3 534
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	194 460	156 974	37 486	40 782
AT	Autres immobilisations corporelles	886 002	577 854	308 148	324 639
AV	Immobilisations en cours	2 916		2 916	2 883
BF	Prêts	3 821		3 821	3 821
BH	Autres immobilisations financières	80		80	80
BJ	TOTAL (I)	1 090 813	738 361	352 451	372 206
BL	Matières premières, approvisionnements	14 681		14 681	10 144
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 729
BX	Clients et comptes rattachés	63 957	16 108	47 850	47 248
BZ	Autres créances	2 519 473		2 519 473	2 060 018
CF	Disponibilités	949		949	1 657
CH	Charges constatées d’avance	137 833		137 833	138 171
CJ	TOTAL (II)	2 736 894	16 108	2 720 786	2 258 968
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 827 706	754 469	3 073 237	2 631 173
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	38 112	38 112
DD	Réserve légale (1)	3 812	3 812
DG	Autres réserves	14	14
DH	Report à nouveau	1 458 352	1 194 113
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	338 889	264 240
DL	TOTAL (I)	1 839 180	1 500 291
DP	Provisions pour risques	52 880	62 106
DQ	Provisions pour charges	3 126	2 661
DR	TOTAL (III)	56 007	64 767
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	261	9 425
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	165 186	153 452
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	360	6 355
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	306 840	146 384
DY	Dettes fiscales et sociales	644 975	674 538
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		23 921
EA	Autres dettes	60 428	52 041
EC	TOTAL (IV)	1 178 051	1 066 116
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 073 237	2 631 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	901		901	364
FG	Production vendue services	3 965 142		3 965 142	3 851 474
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 966 043		3 966 043	3 851 838
FO	Subventions d’exploitation				2 500
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			75 534	82 967
FQ	Autres produits			7 485	24
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 049 062	3 937 330
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				53
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			182 046	156 532
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-4 537	-8 951
FW	Autres achats et charges externes			1 179 893	1 149 072
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			189 244	178 683
FY	Salaires et traitements			1 482 472	1 343 651
FZ	Charges sociales			523 949	563 149
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			58 811	52 589
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			16 108
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			465	8 796
GE	Autres charges			7 419	60 167
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 635 871	3 503 741
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			413 192	433 589
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 242	34 960
GP	Total des produits financiers (V)			40 242	34 960
GR	Intérêts et charges assimilées				1 340
GU	Total des charges financières (VI)				1 340
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			40 242	33 620
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			453 434	467 210
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 237
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 237
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	741	17
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	741	17
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 496	-17
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	25 358	84 832
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	91 682	118 121
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 092 541	3 972 290
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 753 652	3 708 050
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	338 889	264 240
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 534			3 534
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	676 017	58 811		734 827
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	679 551	58 811		738 361
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				56 007
5Z	Total Provisions pour risques et charges	64 767	465	9 225	56 007
6T	Sur comptes clients		16 108		16 108
7B	Total Provisions pour dépréciation		16 108		16 108
7C	TOTAL GENERAL	64 767	16 573	9 225	72 114
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		16 573	9 225
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	3 821	3 821
UT	Autres immobilisations financières	80
UX	Autres créances clients	63 957
UY	Personnel et comptes rattachés	12 056
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 346
VM	Impôts sur les bénéfices	108 541
VB	T. V. A.	245 740
VP	Divers	35 614
VC	Groupe et associés	2 113 688
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	490
VS	Charges constatées d’avance	137 833
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 725 165	2 689 987	35 178
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	261	261
8A	Emprunts et dettes financières divers	165 186	165 186
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	306 840	306 840
8C	Personnel et comptes rattachés	171 983	171 983
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	196 896	196 896
VW	T.V.A.	226 103	226 103
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	49 993	49 993
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	60 788	60 788
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 178 051	1 178 051

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