RESIDENCE MAGENTA

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2007

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 41444562700030 / Siren : 414445627 / NIC : 00030

N° de TVA : FR 11 414445627

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/10/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
RESIDENCE MAGENTA

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
ZI
25870 DEVECEY

Historique de l'établissement :

29/10/2021 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2007 : Succession

Prédécesseur : RESIDENCE MAGENTA
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 09/10/1997

Dénomination : RESIDENCE MAGENTA

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

RESIDENCE MAGENTA - Devecey (siège)RESIDENCE MAGENTA - ParisRESIDENCE MAGENTA - Saint-Germain-en-Laye (fermé)

Publications au Bodacc :

11/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1571
NOJO : 2501MYG27284800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1394
NOJO : 2501MYG25832100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1511
NOJO : 2501MYG24353200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4837
NOJO : 2501MYG23165700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°645
NOJO : 002501MYG220982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

30/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2541
NOJO : 2501MYG21998100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2780
NOJO : 250120548300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5045
NOJO : 250119340300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1095
NOJO : 000002501186156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3670
NOJO : 250118187000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°431
NOJO : BXB16039000404F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (AFJ) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6973
NOJO : 250116679200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°655
NOJO : BXB151250005685
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

11/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°611
NOJO : BXB14309000748S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4044
NOJO : 250115421700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°706
NOJO : BXB13218001170S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SADIR) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4354
NOJO : 250114179400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3797
NOJO : BXC12202000491K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4587
NOJO : BXC112130166732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5080
NOJO : BXC10217004945K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zi
25870 Devecey

09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3170
NOJO : BXC08183011822K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone industrielle,
25870 Devecey

29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2391
NOJO : BXC08205007112Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 414 445 627
Dénomination : RESIDENCE MAGENTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zone industrielle,
25870 Devecey

Historique de l'unité légale :

29/10/2021 : activité principale

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

05/06/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

01/01/2007 : code NIC

Code NIC : 00030

01/01/2004 : dénomination

Dénomination : RESIDENCE MAGENTA

25/12/2001 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)

Représentants légaux :

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Type : Personne Morale

Nom : MEDOTELS
Siren : 421216276
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
21-25, rue Balzac
75008 Paris 08
FRANCE

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

16/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

12/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°199 déposé le 16/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

04/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°318 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°1636 déposé le 27/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°3572 déposé le 23/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

19/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°2700 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

27/05/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°665 déposé le 22/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

14/06/2007 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°2251 déposé le 09/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°619 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A DEVECEY ZONE INDUSTRIELLE

26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°619 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN NOUVEAU PRESIDENT ET D UN NOUVEAU COMMISSAIRE AUXCPTES SUPPLEANT

11/10/2004 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Dépôt : N°66946 déposé le 10/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

09/06/2004 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Dépôt : N°54902 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale MAPADEX MAGENTA

09/06/2004 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Dépôt : N°54902 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

09/06/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Dépôt : N°54902 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/09/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Dépôt : N°67966 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

28/06/2002 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Dépôt : N°64660 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

09/10/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Dépôt : N°21225 déposé le 16/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

09/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Dépôt : N°21225 déposé le 16/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 66 RUE DE PARIS 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE

09/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Dépôt : N°21225 déposé le 16/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°619 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé

Etablissements :

10/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Type : Etablissement principal

Adresse :
54 rue des Vinaigriers
75010 Paris
France
Enseigne : KORIAN MAGENTA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/2001
Activité : Maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes dans le cadre des autorisations ou futures spécifiées par les tutelles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Type : Etablissement principal

Adresse :
54 rue des Vinaigriers
75010 Paris
France
Enseigne : KORIAN MAGENTA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/2001
Activité : MAISON D'ACCUEIL POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES DANS LE CADRE DES AUTORISATIONS OU FUTURES SPECIFIEES PAR LES TUTELLES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle
25870 Devecey
FRANCE

Observations :

10/05/2017 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 45634
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2001
Texte de l'observation : La société a par décision du 09.1O.2001 décidé le transfert de son siège social dans le ressort du GTC de PARIS avec une date d'effet déclarée au 09.10.2001

10/05/2017 : Ajout

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 45635
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2001
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

04/05/2017 : Ajout

16/01/2017 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège

Personnes morales :

10/05/2017 : RESIDENCE MAGENTA

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/11/1997

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : RESIDENCE MAGENTA

16/01/2017 : RESIDENCE MAGENTA

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 40 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°5003 déposé le 15/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°4020 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°3546 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°2666 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°3247 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°3141 déposé le 01/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°3197 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°2039 déposé le 15/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°1736 déposé le 19/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00132
Dépôt : N°2284 déposé le 04/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Dépôt : N°37507 déposé le 12/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Dépôt : N°63054 déposé le 18/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Dépôt : N°49954 déposé le 03/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Dépôt : N°53977 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Dépôt : N°62898 déposé le 18/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B17655
Dépôt : N°56581 déposé le 14/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4918 du 11/08/2022
Numéro de gestion : 2007B00132
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	42 344	6 032	36 312	40 032
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	252 098	198 304	53 794	49 838
AT	Autres immobilisations corporelles	1 737 702	1 251 029	486 673	538 002
AV	Immobilisations en cours	16 554		16 554	8 589
BF	Prêts	3 887		3 887	3 887
BH	Autres immobilisations financières	440 000		440 000	440 000
BJ	TOTAL (I)	2 492 586	1 455 365	1 037 221	1 080 348
BL	Matières premières, approvisionnements	6 619		6 619	9 244
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				12 254
BX	Clients et comptes rattachés	142 789	5 443	137 346	230 676
BZ	Autres créances	8 503 426		8 503 426	7 328 109
CF	Disponibilités	299 440		299 440	249 891
CH	Charges constatées d’avance	239 590		239 590	243 568
CJ	TOTAL (II)	9 191 864	5 443	9 186 421	8 073 741
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 684 450	1 460 808	10 223 642	9 154 089
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DF	Réserves réglementées (1)	399	399
DH	Report à nouveau	6 772 769	5 749 417
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 310 929	1 023 352
DJ	Subventions d’investissement		12 819
DL	TOTAL (I)	8 128 097	6 829 987
DP	Provisions pour risques	31 292	5 244
DQ	Provisions pour charges	3 892	3 294
DR	TOTAL (III)	35 184	8 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	378 044	404 137
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 550	13 279
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	668 595	492 300
DY	Dettes fiscales et sociales	857 162	1 287 535
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 180	44 699
EA	Autres dettes	121 831	73 614
EC	TOTAL (IV)	2 060 361	2 315 564
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 223 642	9 154 089
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	6 319 668		6 319 668	6 401 323
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 319 668		6 319 668	6 401 323
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			114 394	96 238
FQ	Autres produits			3 564	1 086
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 437 626	6 499 647
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			235 358	214 808
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 625	-8 752
FW	Autres achats et charges externes			1 618 512	1 690 349
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			224 793	233 699
FY	Salaires et traitements			1 854 666	1 661 956
FZ	Charges sociales			749 668	801 626
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 919	107 352
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 443
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 646	4 882
GE	Autres charges			1 105	-1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 821 735	4 705 918
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 615 891	1 793 728
GL	Autres intérêts et produits assimilés			154 719	135 451
GP	Total des produits financiers (V)			154 719	135 451
GR	Intérêts et charges assimilées				2 398
GU	Total des charges financières (VI)				2 398
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			154 719	133 053
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 770 610	1 926 782
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 908
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	-681	681
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 228	681
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	13 965
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 965
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 737	681
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	26 950	321 220
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	420 994	582 890
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 594 573	6 635 778
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 283 644	5 612 426
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 310 929	1 023 352
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 352 447	102 919	1	1 455 365
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 352 447	102 919	1	1 455 365
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				5 244
5V	Autres provisions pour risques et charges				29 940
5Z	Total Provisions pour risques et charges	8 538	26 646		35 184
6T	Sur comptes clients		5 443		5 443
7B	Total Provisions pour dépréciation		5 443		5 443
7C	TOTAL GENERAL	8 538	32 089		40 627
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		32 089
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	3 887	3 887
UT	Autres immobilisations financières	440 000
UX	Autres créances clients	142 789
UY	Personnel et comptes rattachés	13 053
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10 047
VB	T. V. A.	284 768
VP	Divers	33 571
VC	Groupe et associés	8 151 492
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 495
VS	Charges constatées d’avance	239 590
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 329 692	8 865 546	464 146
8A	Emprunts et dettes financières divers	378 044	378 044
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	668 595	668 595
8C	Personnel et comptes rattachés	240 702	240 702
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	265 928	265 928
VW	T.V.A.	255 508	255 508
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	95 024	95 024
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 180	33 180
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	123 381	123 381
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 060 361	2 060 361

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4282 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 2007B00132
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	42 344	6 032	36 312	40 032
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	252 098	198 304	53 794	49 838
AT	Autres immobilisations corporelles	1 737 702	1 251 029	486 673	538 002
AV	Immobilisations en cours	16 554		16 554	8 589
BF	Prêts	3 887		3 887	3 887
BH	Autres immobilisations financières	440 000		440 000	440 000
BJ	TOTAL (I)	2 492 586	1 455 365	1 037 221	1 080 348
BL	Matières premières, approvisionnements	6 619		6 619	9 244
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				12 254
BX	Clients et comptes rattachés	142 789	5 443	137 346	230 676
BZ	Autres créances	8 503 426		8 503 426	7 328 109
CF	Disponibilités	299 440		299 440	249 891
CH	Charges constatées d’avance	239 590		239 590	243 568
CJ	TOTAL (II)	9 191 864	5 443	9 186 421	8 073 741
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 684 450	1 460 808	10 223 642	9 154 089
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DF	Réserves réglementées (1)	399	399
DH	Report à nouveau	6 772 769	5 749 417
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 310 929	1 023 352
DJ	Subventions d’investissement		12 819
DL	TOTAL (I)	8 128 097	6 829 987
DP	Provisions pour risques	31 292	5 244
DQ	Provisions pour charges	3 892	3 294
DR	TOTAL (III)	35 184	8 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	378 044	404 137
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 550	13 279
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	668 595	492 300
DY	Dettes fiscales et sociales	857 162	1 287 535
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 180	44 699
EA	Autres dettes	121 831	73 614
EC	TOTAL (IV)	2 060 361	2 315 564
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 223 642	9 154 089
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	6 319 668		6 319 668	6 401 323
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 319 668		6 319 668	6 401 323
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			114 394	96 238
FQ	Autres produits			3 564	1 086
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 437 626	6 499 647
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			235 358	214 808
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 625	-8 752
FW	Autres achats et charges externes			1 618 512	1 690 349
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			224 793	233 699
FY	Salaires et traitements			1 854 666	1 661 956
FZ	Charges sociales			749 668	801 626
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 919	107 352
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 443
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 646	4 882
GE	Autres charges			1 105	-1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 821 735	4 705 918
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 615 891	1 793 728
GL	Autres intérêts et produits assimilés			154 719	135 451
GP	Total des produits financiers (V)			154 719	135 451
GR	Intérêts et charges assimilées				2 398
GU	Total des charges financières (VI)				2 398
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			154 719	133 053
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 770 610	1 926 782
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 908
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	-681	681
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 228	681
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	13 965
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 965
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 737	681
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	26 950	321 220
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	420 994	582 890
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 594 573	6 635 778
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 283 644	5 612 426
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 310 929	1 023 352
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 352 447	102 919	1	1 455 365
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 352 447	102 919	1	1 455 365
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				5 244
5V	Autres provisions pour risques et charges				29 940
5Z	Total Provisions pour risques et charges	8 538	26 646		35 184
6T	Sur comptes clients		5 443		5 443
7B	Total Provisions pour dépréciation		5 443		5 443
7C	TOTAL GENERAL	8 538	32 089		40 627
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		32 089
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	3 887	3 887
UT	Autres immobilisations financières	440 000
UX	Autres créances clients	142 789
UY	Personnel et comptes rattachés	13 053
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10 047
VB	T. V. A.	284 768
VP	Divers	33 571
VC	Groupe et associés	8 151 492
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 495
VS	Charges constatées d’avance	239 590
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 329 692	8 865 546	464 146
8A	Emprunts et dettes financières divers	378 044	378 044
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	668 595	668 595
8C	Personnel et comptes rattachés	240 702	240 702
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	265 928	265 928
VW	T.V.A.	255 508	255 508
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	95 024	95 024
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 180	33 180
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	123 381	123 381
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 060 361	2 060 361

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5057 du 02/10/2020
Numéro de gestion : 2007B00132
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	42 344	6 032	36 312	40 032
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	252 098	198 304	53 794	49 838
AT	Autres immobilisations corporelles	1 737 702	1 251 029	486 673	538 002
AV	Immobilisations en cours	16 554		16 554	8 589
BF	Prêts	3 887		3 887	3 887
BH	Autres immobilisations financières	440 000		440 000	440 000
BJ	TOTAL (I)	2 492 586	1 455 365	1 037 221	1 080 348
BL	Matières premières, approvisionnements	6 619		6 619	9 244
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				12 254
BX	Clients et comptes rattachés	142 789	5 443	137 346	230 676
BZ	Autres créances	8 503 426		8 503 426	7 328 109
CF	Disponibilités	299 440		299 440	249 891
CH	Charges constatées d’avance	239 590		239 590	243 568
CJ	TOTAL (II)	9 191 864	5 443	9 186 421	8 073 741
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 684 450	1 460 808	10 223 642	9 154 089
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DF	Réserves réglementées (1)	399	399
DH	Report à nouveau	6 772 769	5 749 417
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 310 929	1 023 352
DJ	Subventions d’investissement		12 819
DL	TOTAL (I)	8 128 097	6 829 987
DP	Provisions pour risques	31 292	5 244
DQ	Provisions pour charges	3 892	3 294
DR	TOTAL (III)	35 184	8 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	378 044	404 137
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 550	13 279
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	668 595	492 300
DY	Dettes fiscales et sociales	857 162	1 287 535
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 180	44 699
EA	Autres dettes	121 831	73 614
EC	TOTAL (IV)	2 060 361	2 315 564
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 223 642	9 154 089
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	6 319 668		6 319 668	6 401 323
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 319 668		6 319 668	6 401 323
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			114 394	96 238
FQ	Autres produits			3 564	1 086
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 437 626	6 499 647
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			235 358	214 808
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 625	-8 752
FW	Autres achats et charges externes			1 618 512	1 690 349
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			224 793	233 699
FY	Salaires et traitements			1 854 666	1 661 956
FZ	Charges sociales			749 668	801 626
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 919	107 352
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 443
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 646	4 882
GE	Autres charges			1 105	-1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 821 735	4 705 918
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 615 891	1 793 728
GL	Autres intérêts et produits assimilés			154 719	135 451
GP	Total des produits financiers (V)			154 719	135 451
GR	Intérêts et charges assimilées				2 398
GU	Total des charges financières (VI)				2 398
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			154 719	133 053
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 770 610	1 926 782
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 908
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	-681	681
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 228	681
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	13 965
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 965
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 737	681
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	26 950	321 220
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	420 994	582 890
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 594 573	6 635 778
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 283 644	5 612 426
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 310 929	1 023 352
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 352 447	102 919	1	1 455 365
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 352 447	102 919	1	1 455 365
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				5 244
5V	Autres provisions pour risques et charges				29 940
5Z	Total Provisions pour risques et charges	8 538	26 646		35 184
6T	Sur comptes clients		5 443		5 443
7B	Total Provisions pour dépréciation		5 443		5 443
7C	TOTAL GENERAL	8 538	32 089		40 627
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		32 089
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	3 887	3 887
UT	Autres immobilisations financières	440 000
UX	Autres créances clients	142 789
UY	Personnel et comptes rattachés	13 053
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10 047
VB	T. V. A.	284 768
VP	Divers	33 571
VC	Groupe et associés	8 151 492
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 495
VS	Charges constatées d’avance	239 590
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 329 692	8 865 546	464 146
8A	Emprunts et dettes financières divers	378 044	378 044
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	668 595	668 595
8C	Personnel et comptes rattachés	240 702	240 702
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	265 928	265 928
VW	T.V.A.	255 508	255 508
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	95 024	95 024
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 180	33 180
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	123 381	123 381
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 060 361	2 060 361

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6665 du 26/09/2019
Numéro de gestion : 2007B00132
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	42 344	6 032	36 312	40 032
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	252 098	198 304	53 794	49 838
AT	Autres immobilisations corporelles	1 737 702	1 251 029	486 673	538 002
AV	Immobilisations en cours	16 554		16 554	8 589
BF	Prêts	3 887		3 887	3 887
BH	Autres immobilisations financières	440 000		440 000	440 000
BJ	TOTAL (I)	2 492 586	1 455 365	1 037 221	1 080 348
BL	Matières premières, approvisionnements	6 619		6 619	9 244
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				12 254
BX	Clients et comptes rattachés	142 789	5 443	137 346	230 676
BZ	Autres créances	8 503 426		8 503 426	7 328 109
CF	Disponibilités	299 440		299 440	249 891
CH	Charges constatées d’avance	239 590		239 590	243 568
CJ	TOTAL (II)	9 191 864	5 443	9 186 421	8 073 741
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 684 450	1 460 808	10 223 642	9 154 089
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DF	Réserves réglementées (1)	399	399
DH	Report à nouveau	6 772 769	5 749 417
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 310 929	1 023 352
DJ	Subventions d’investissement		12 819
DL	TOTAL (I)	8 128 097	6 829 987
DP	Provisions pour risques	31 292	5 244
DQ	Provisions pour charges	3 892	3 294
DR	TOTAL (III)	35 184	8 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	378 044	404 137
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 550	13 279
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	668 595	492 300
DY	Dettes fiscales et sociales	857 162	1 287 535
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 180	44 699
EA	Autres dettes	121 831	73 614
EC	TOTAL (IV)	2 060 361	2 315 564
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 223 642	9 154 089
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	6 319 668		6 319 668	6 401 323
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 319 668		6 319 668	6 401 323
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			114 394	96 238
FQ	Autres produits			3 564	1 086
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 437 626	6 499 647
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			235 358	214 808
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 625	-8 752
FW	Autres achats et charges externes			1 618 512	1 690 349
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			224 793	233 699
FY	Salaires et traitements			1 854 666	1 661 956
FZ	Charges sociales			749 668	801 626
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 919	107 352
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 443
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 646	4 882
GE	Autres charges			1 105	-1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 821 735	4 705 918
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 615 891	1 793 728
GL	Autres intérêts et produits assimilés			154 719	135 451
GP	Total des produits financiers (V)			154 719	135 451
GR	Intérêts et charges assimilées				2 398
GU	Total des charges financières (VI)				2 398
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			154 719	133 053
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 770 610	1 926 782
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 908
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	-681	681
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 228	681
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	13 965
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 965
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 737	681
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	26 950	321 220
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	420 994	582 890
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 594 573	6 635 778
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 283 644	5 612 426
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 310 929	1 023 352
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 352 447	102 919	1	1 455 365
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 352 447	102 919	1	1 455 365
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				5 244
5V	Autres provisions pour risques et charges				29 940
5Z	Total Provisions pour risques et charges	8 538	26 646		35 184
6T	Sur comptes clients		5 443		5 443
7B	Total Provisions pour dépréciation		5 443		5 443
7C	TOTAL GENERAL	8 538	32 089		40 627
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		32 089
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	3 887	3 887
UT	Autres immobilisations financières	440 000
UX	Autres créances clients	142 789
UY	Personnel et comptes rattachés	13 053
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10 047
VB	T. V. A.	284 768
VP	Divers	33 571
VC	Groupe et associés	8 151 492
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 495
VS	Charges constatées d’avance	239 590
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 329 692	8 865 546	464 146
8A	Emprunts et dettes financières divers	378 044	378 044
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	668 595	668 595
8C	Personnel et comptes rattachés	240 702	240 702
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	265 928	265 928
VW	T.V.A.	255 508	255 508
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	95 024	95 024
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 180	33 180
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	123 381	123 381
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 060 361	2 060 361

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4353 du 27/08/2018
Numéro de gestion : 2007B00132
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	42 344	6 032	36 312	40 032
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	252 098	198 304	53 794	49 838
AT	Autres immobilisations corporelles	1 737 702	1 251 029	486 673	538 002
AV	Immobilisations en cours	16 554		16 554	8 589
BF	Prêts	3 887		3 887	3 887
BH	Autres immobilisations financières	440 000		440 000	440 000
BJ	TOTAL (I)	2 492 586	1 455 365	1 037 221	1 080 348
BL	Matières premières, approvisionnements	6 619		6 619	9 244
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				12 254
BX	Clients et comptes rattachés	142 789	5 443	137 346	230 676
BZ	Autres créances	8 503 426		8 503 426	7 328 109
CF	Disponibilités	299 440		299 440	249 891
CH	Charges constatées d’avance	239 590		239 590	243 568
CJ	TOTAL (II)	9 191 864	5 443	9 186 421	8 073 741
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 684 450	1 460 808	10 223 642	9 154 089
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DF	Réserves réglementées (1)	399	399
DH	Report à nouveau	6 772 769	5 749 417
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 310 929	1 023 352
DJ	Subventions d’investissement		12 819
DL	TOTAL (I)	8 128 097	6 829 987
DP	Provisions pour risques	31 292	5 244
DQ	Provisions pour charges	3 892	3 294
DR	TOTAL (III)	35 184	8 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	378 044	404 137
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 550	13 279
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	668 595	492 300
DY	Dettes fiscales et sociales	857 162	1 287 535
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 180	44 699
EA	Autres dettes	121 831	73 614
EC	TOTAL (IV)	2 060 361	2 315 564
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 223 642	9 154 089
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	6 319 668		6 319 668	6 401 323
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 319 668		6 319 668	6 401 323
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			114 394	96 238
FQ	Autres produits			3 564	1 086
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 437 626	6 499 647
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			235 358	214 808
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 625	-8 752
FW	Autres achats et charges externes			1 618 512	1 690 349
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			224 793	233 699
FY	Salaires et traitements			1 854 666	1 661 956
FZ	Charges sociales			749 668	801 626
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 919	107 352
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 443
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 646	4 882
GE	Autres charges			1 105	-1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 821 735	4 705 918
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 615 891	1 793 728
GL	Autres intérêts et produits assimilés			154 719	135 451
GP	Total des produits financiers (V)			154 719	135 451
GR	Intérêts et charges assimilées				2 398
GU	Total des charges financières (VI)				2 398
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			154 719	133 053
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 770 610	1 926 782
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 908
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	-681	681
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 228	681
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	13 965
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 965
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 737	681
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	26 950	321 220
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	420 994	582 890
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 594 573	6 635 778
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 283 644	5 612 426
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 310 929	1 023 352
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 352 447	102 919	1	1 455 365
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 352 447	102 919	1	1 455 365
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				5 244
5V	Autres provisions pour risques et charges				29 940
5Z	Total Provisions pour risques et charges	8 538	26 646		35 184
6T	Sur comptes clients		5 443		5 443
7B	Total Provisions pour dépréciation		5 443		5 443
7C	TOTAL GENERAL	8 538	32 089		40 627
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		32 089
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	3 887	3 887
UT	Autres immobilisations financières	440 000
UX	Autres créances clients	142 789
UY	Personnel et comptes rattachés	13 053
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10 047
VB	T. V. A.	284 768
VP	Divers	33 571
VC	Groupe et associés	8 151 492
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 495
VS	Charges constatées d’avance	239 590
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 329 692	8 865 546	464 146
8A	Emprunts et dettes financières divers	378 044	378 044
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	668 595	668 595
8C	Personnel et comptes rattachés	240 702	240 702
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	265 928	265 928
VW	T.V.A.	255 508	255 508
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	95 024	95 024
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 180	33 180
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	123 381	123 381
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 060 361	2 060 361

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4261 du 25/08/2017
Numéro de gestion : 2007B00132
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	42 344	6 032	36 312	40 032
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	252 098	198 304	53 794	49 838
AT	Autres immobilisations corporelles	1 737 702	1 251 029	486 673	538 002
AV	Immobilisations en cours	16 554		16 554	8 589
BF	Prêts	3 887		3 887	3 887
BH	Autres immobilisations financières	440 000		440 000	440 000
BJ	TOTAL (I)	2 492 586	1 455 365	1 037 221	1 080 348
BL	Matières premières, approvisionnements	6 619		6 619	9 244
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				12 254
BX	Clients et comptes rattachés	142 789	5 443	137 346	230 676
BZ	Autres créances	8 503 426		8 503 426	7 328 109
CF	Disponibilités	299 440		299 440	249 891
CH	Charges constatées d’avance	239 590		239 590	243 568
CJ	TOTAL (II)	9 191 864	5 443	9 186 421	8 073 741
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 684 450	1 460 808	10 223 642	9 154 089
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DF	Réserves réglementées (1)	399	399
DH	Report à nouveau	6 772 769	5 749 417
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 310 929	1 023 352
DJ	Subventions d’investissement		12 819
DL	TOTAL (I)	8 128 097	6 829 987
DP	Provisions pour risques	31 292	5 244
DQ	Provisions pour charges	3 892	3 294
DR	TOTAL (III)	35 184	8 538
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	378 044	404 137
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 550	13 279
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	668 595	492 300
DY	Dettes fiscales et sociales	857 162	1 287 535
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 180	44 699
EA	Autres dettes	121 831	73 614
EC	TOTAL (IV)	2 060 361	2 315 564
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	10 223 642	9 154 089
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	6 319 668		6 319 668	6 401 323
FJ	Chiffres d’affaires nets	6 319 668		6 319 668	6 401 323
FO	Subventions d’exploitation				1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			114 394	96 238
FQ	Autres produits			3 564	1 086
FR	Total des produits d’exploitation (I)			6 437 626	6 499 647
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			235 358	214 808
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			2 625	-8 752
FW	Autres achats et charges externes			1 618 512	1 690 349
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			224 793	233 699
FY	Salaires et traitements			1 854 666	1 661 956
FZ	Charges sociales			749 668	801 626
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			102 919	107 352
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			5 443
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			26 646	4 882
GE	Autres charges			1 105	-1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 821 735	4 705 918
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 615 891	1 793 728
GL	Autres intérêts et produits assimilés			154 719	135 451
GP	Total des produits financiers (V)			154 719	135 451
GR	Intérêts et charges assimilées				2 398
GU	Total des charges financières (VI)				2 398
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			154 719	133 053
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 770 610	1 926 782
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 908
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	-681	681
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 228	681
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	13 965
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 965
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-11 737	681
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	26 950	321 220
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	420 994	582 890
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	6 594 573	6 635 778
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 283 644	5 612 426
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 310 929	1 023 352
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 352 447	102 919	1	1 455 365
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 352 447	102 919	1	1 455 365
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				5 244
5V	Autres provisions pour risques et charges				29 940
5Z	Total Provisions pour risques et charges	8 538	26 646		35 184
6T	Sur comptes clients		5 443		5 443
7B	Total Provisions pour dépréciation		5 443		5 443
7C	TOTAL GENERAL	8 538	32 089		40 627
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		32 089
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	3 887	3 887
UT	Autres immobilisations financières	440 000
UX	Autres créances clients	142 789
UY	Personnel et comptes rattachés	13 053
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10 047
VB	T. V. A.	284 768
VP	Divers	33 571
VC	Groupe et associés	8 151 492
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 495
VS	Charges constatées d’avance	239 590
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	9 329 692	8 865 546	464 146
8A	Emprunts et dettes financières divers	378 044	378 044
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	668 595	668 595
8C	Personnel et comptes rattachés	240 702	240 702
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	265 928	265 928
VW	T.V.A.	255 508	255 508
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	95 024	95 024
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	33 180	33 180
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	123 381	123 381
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 060 361	2 060 361

Entreprises similaires :
Act. sièges sociaux ; conseil de gestion

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici