KORIAN VAL DES SOURCES

Informations de l'établissement :

Date de création : 12/12/2000

Dénomination usuelle : KORIAN VAL DES SOURCES

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43385813100017 / Siren : 433858131 / NIC : 00017

N° de TVA : FR 81 433858131

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/11/2018

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
KORIAN VAL DES SOURCES

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
25870 DEVECEY

Historique de l'établissement :

01/05/2010 : dénomination usuelle, activité principale

Dénomination usuelle : KORIAN VAL DES SOURCES
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

01/01/2007 : état administratif

Etat administratif : Ouvert

25/12/2001 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/09/2001 : état administratif

Etat administratif : Fermé

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)

Liens de succession de l'établissement :

01/09/2001 : Préccession

Successeur : KORIAN VAL DES SOURCES
Transfert du siège
Continuité économique

01/01/2007 : Succession

Prédécesseur : KORIAN VAL DES SOURCES
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 12/12/2000

Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES

Dénomination usuelle: KORIAN VAL DES SOURCES

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

KORIAN VAL DES SOURCES - Devecey (siège)KORIAN VAL DES SOURCES - Simiane-Collongue

Publications au Bodacc :

11/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1579
NOJO : 2501MYG27285600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2141
NOJO : 2501MYG25839700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1519
NOJO : 2501MYG24356200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°577
NOJO : 2501MYG23046900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°464
NOJO : 2501MYG21745400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°688
NOJO : 000002501205552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : SA MAZARS

06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2826
NOJO : 250120547000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5093
NOJO : 250119340600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2257
NOJO : 250118043200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°521
NOJO : BXB16019000372A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7025
NOJO : 250116653900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°748
NOJO : BXB15125000663Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : SA MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude

24/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°602
NOJO : BXB14351000605N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : SA MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude

08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4110
NOJO : 250115489700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4416
NOJO : 250114177900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°435
NOJO : BXB12249000086S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SADIR) Commissaire aux comptes titulaire : SA MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude

28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3001
NOJO : BXC12222016055I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4629
NOJO : BXC112130167918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5123
NOJO : BXC10217004937L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zi
25870 Devecey

29/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°596
NOJO : BXB10112001824G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3196
NOJO : BXC08183011725M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : LES OPHELIADES SIMIANE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone industrielle,
25870 Devecey

29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2442
NOJO : BXC082050071325
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 433 858 131
Dénomination : LES OPHELIADES SIMIANE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zi,
25870 Devecey

Historique de l'unité légale :

06/10/2021 : activité principale

Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)

13/06/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/05/2010 : dénomination, dénomination usuelle

Dénomination : KORIAN VAL DES SOURCES
Dénomination usuelle : KORIAN VAL DES SOURCES

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

01/01/2007 : code NIC

Code NIC : 00017

01/01/2001 : dénomination

Dénomination : LES OPHELIADES SIMIANE

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)

Représentants légaux :

05/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Type : Personne Morale

Nom : MEDOTELS
Siren : 421216276
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE

05/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Type : Personne Morale

Nom : SA MAZARS
Siren : 784824153
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 rue HENRI REGNAULT
EXALTIS
92075 LA DEFENSE CEDEX
FRANCE

05/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Type : Personne Physique

Nom : PETREMANT Claude
Né le 25/09/1968 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 rue Bernard Palissy
25000 Besançon
FRANCE

Dépôts des actes :

04/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°58 déposé le 05/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°1619 déposé le 24/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°4117 déposé le 03/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°2854 déposé le 24/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

17/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°1140 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de KORIAN VAL DES SOURCES

26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°702 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A DEVECEY ZONE INDUSTRIELLE

26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°702 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

19/05/2006 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°4750 déposé le 01/09/2006
Etat : Déposé
Décision : NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES CO-COMMISSAIRES AUX COMPTESTITULAIRE ET SUPPLEANT

15/05/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°3960 déposé le 11/07/2006
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT

26/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°2383 déposé le 06/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

10/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°1172 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

28/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°2542 déposé le 07/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

22/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°5852 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

01/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°5077 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège SIMIANE COLLONGUEDE : ZONE INDUSTRIELLE 25870 GENEUILLE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°702 déposé le 23/02/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°1140 déposé le 12/04/2010
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°5077 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°5077 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°5852 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°2542 déposé le 07/05/2003
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°1172 déposé le 27/02/2004
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°1050 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé
Décision : DECISION DU PRESIDENT EN DATE DU 16/12/2004 MODIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL SUITE A DECISION ADMINISTRATIVE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°1050 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°2383 déposé le 06/05/2005
Etat : Déposé

Etablissements :

05/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Type : Siège

Adresse :
ZI
25870 Devecey
FRANCE

13/04/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 les Cigales
13109 Simiane-Collongue
FRANCE
Nom commercial : KORIAN VAL DES SOURCES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2001
Activité : Exploitation de résidences pour personnes âgées
Origine du fonds : Apport
ONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE A 32 244 565 FRS TRANSFERT D'ETABLISSEMENT PRINCIPAL (RCS BESANCON 2000 B 567) A COMPTER DU 01.09.200 - récédent propriétair - ES OPHELIADES SIMIAN
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

05/01/2016 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège

13/04/2010 : Ajout

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CETTE SOCIETE A TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL ET SON ETABLISSEMENT PRINCIPAL DE : ZONE INDUSTRIELLE 25870 DEVECEY, OU ELLE AVAIT COMMENCE SON ACTIVITE EN DATE DU 12.12.2000 ==========================================================================

Personnes morales :

05/01/2016 : KORIAN VAL DES SOURCES

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 593110.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années

13/04/2010 : KORIAN VAL DES SOURCES

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/2001

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°4048 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°3823 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°4055 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°2651 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°3523 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°3259 déposé le 04/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°3189 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°1942 déposé le 08/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°1756 déposé le 20/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00182
Dépôt : N°2071 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°1810 déposé le 20/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°5944 déposé le 19/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°5739 déposé le 08/12/2003
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°1479 déposé le 19/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°1529 déposé le 28/06/2002
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2001B01052
Dépôt : N°810 déposé le 25/04/2002
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4977 du 12/08/2022
Numéro de gestion : 2007B00182
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	1 549	168	1 381	1 535
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	208 768	162 635	46 133	40 069
AT	Autres immobilisations corporelles	2 447 729	1 100 758	1 346 971	1 168 474
AV	Immobilisations en cours	1 160		1 160	41 846
BH	Autres immobilisations financières	101 556		101 556	101 499
BJ	TOTAL (I)	2 760 763	1 263 561	1 497 201	1 353 424
BL	Matières premières, approvisionnements	11 189		11 189	9 172
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 570
BX	Clients et comptes rattachés	59 366	25 000	34 366	20 261
BZ	Autres créances	1 492 089		1 492 089	1 403 529
CF	Disponibilités	131		131	251
CH	Charges constatées d’avance	2 351		2 351	4 335
CJ	TOTAL (II)	1 565 125	25 000	1 540 125	1 439 118
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 325 888	1 288 561	3 037 326	2 792 542
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	593 110	593 110
DD	Réserve légale (1)	59 311	59 311
DF	Réserves réglementées (1)	1	1
DG	Autres réserves	5 929	5 929
DH	Report à nouveau	706 650	483 507
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	258 239	223 143
DJ	Subventions d’investissement	17 479	19 513
DL	TOTAL (I)	1 640 718	1 384 513
DP	Provisions pour risques	30 815	32 208
DQ	Provisions pour charges	3 593	3 144
DR	TOTAL (III)	34 408	35 352
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	742	68 734
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	196 336	199 958
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	720	6 563
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	333 459	193 505
DY	Dettes fiscales et sociales	783 945	745 181
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 137	130 347
EA	Autres dettes	4 821	28 388
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 041
EC	TOTAL (IV)	1 362 200	1 372 676
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 037 326	2 792 542
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 816 307		3 816 307	3 789 615
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 816 307		3 816 307	3 789 615
FN	Production immobilisée			132
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			76 915	58 525
FQ	Autres produits			1 511	78
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 894 865	3 848 218
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				38
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			166 885	184 216
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 017	-7 256
FW	Autres achats et charges externes			955 533	1 043 570
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			173 704	163 522
FY	Salaires et traitements			1 512 047	1 374 229
FZ	Charges sociales			569 902	587 955
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			177 430	155 092
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				25 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			449	25 902
GE	Autres charges			3 708	8
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 557 642	3 552 277
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			337 223	295 941
GL	Autres intérêts et produits assimilés			18 808	18 682
GP	Total des produits financiers (V)			18 808	18 682
GR	Intérêts et charges assimilées				1 020
GU	Total des charges financières (VI)				1 020
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			18 808	17 661
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			356 031	313 602
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 949
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 034	2 117
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 983	2 117
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 845
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 845
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 139	2 117
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	20 039	24 354
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	80 892	68 222
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 918 656	3 869 017
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 660 417	3 645 873
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	258 239	223 143
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 086 131	177 430		1 263 561
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 086 131	177 430		1 263 561
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				9 450
5V	Autres provisions pour risques et charges				24 958
5Z	Total Provisions pour risques et charges	35 352	449	1 393	34 408
6T	Sur comptes clients	25 000			25 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	25 000			25 000
7C	TOTAL GENERAL	60 352	449	1 393	59 408
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		449	393
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 556
UX	Autres créances clients	59 366
UY	Personnel et comptes rattachés	4 727
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	25 248
VM	Impôts sur les bénéfices	84 330
VB	T. V. A.	353 206
VP	Divers	10 132
VC	Groupe et associés	1 008 958
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 487
VS	Charges constatées d’avance	2 351
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 655 361	1 524 601	130 760
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	742	742
8A	Emprunts et dettes financières divers	196 336	196 336
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	333 459	333 459
8C	Personnel et comptes rattachés	205 888	205 888
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	209 224	209 224
8E	Impôts sur les bénéfices	6 859	6 859
VW	T.V.A.	310 934	310 934
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	51 040	51 040
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 137	41 137
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 541	5 541
8L	Produits constatés d’avance	1 041	1 041
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 362 200	1 362 200

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4307 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 2007B00182
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	1 549	168	1 381	1 535
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	208 768	162 635	46 133	40 069
AT	Autres immobilisations corporelles	2 447 729	1 100 758	1 346 971	1 168 474
AV	Immobilisations en cours	1 160		1 160	41 846
BH	Autres immobilisations financières	101 556		101 556	101 499
BJ	TOTAL (I)	2 760 763	1 263 561	1 497 201	1 353 424
BL	Matières premières, approvisionnements	11 189		11 189	9 172
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 570
BX	Clients et comptes rattachés	59 366	25 000	34 366	20 261
BZ	Autres créances	1 492 089		1 492 089	1 403 529
CF	Disponibilités	131		131	251
CH	Charges constatées d’avance	2 351		2 351	4 335
CJ	TOTAL (II)	1 565 125	25 000	1 540 125	1 439 118
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 325 888	1 288 561	3 037 326	2 792 542
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	593 110	593 110
DD	Réserve légale (1)	59 311	59 311
DF	Réserves réglementées (1)	1	1
DG	Autres réserves	5 929	5 929
DH	Report à nouveau	706 650	483 507
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	258 239	223 143
DJ	Subventions d’investissement	17 479	19 513
DL	TOTAL (I)	1 640 718	1 384 513
DP	Provisions pour risques	30 815	32 208
DQ	Provisions pour charges	3 593	3 144
DR	TOTAL (III)	34 408	35 352
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	742	68 734
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	196 336	199 958
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	720	6 563
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	333 459	193 505
DY	Dettes fiscales et sociales	783 945	745 181
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 137	130 347
EA	Autres dettes	4 821	28 388
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 041
EC	TOTAL (IV)	1 362 200	1 372 676
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 037 326	2 792 542
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 816 307		3 816 307	3 789 615
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 816 307		3 816 307	3 789 615
FN	Production immobilisée			132
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			76 915	58 525
FQ	Autres produits			1 511	78
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 894 865	3 848 218
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				38
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			166 885	184 216
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 017	-7 256
FW	Autres achats et charges externes			955 533	1 043 570
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			173 704	163 522
FY	Salaires et traitements			1 512 047	1 374 229
FZ	Charges sociales			569 902	587 955
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			177 430	155 092
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				25 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			449	25 902
GE	Autres charges			3 708	8
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 557 642	3 552 277
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			337 223	295 941
GL	Autres intérêts et produits assimilés			18 808	18 682
GP	Total des produits financiers (V)			18 808	18 682
GR	Intérêts et charges assimilées				1 020
GU	Total des charges financières (VI)				1 020
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			18 808	17 661
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			356 031	313 602
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 949
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 034	2 117
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 983	2 117
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 845
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 845
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 139	2 117
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	20 039	24 354
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	80 892	68 222
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 918 656	3 869 017
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 660 417	3 645 873
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	258 239	223 143
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 086 131	177 430		1 263 561
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 086 131	177 430		1 263 561
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				9 450
5V	Autres provisions pour risques et charges				24 958
5Z	Total Provisions pour risques et charges	35 352	449	1 393	34 408
6T	Sur comptes clients	25 000			25 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	25 000			25 000
7C	TOTAL GENERAL	60 352	449	1 393	59 408
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		449	393
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 556
UX	Autres créances clients	59 366
UY	Personnel et comptes rattachés	4 727
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	25 248
VM	Impôts sur les bénéfices	84 330
VB	T. V. A.	353 206
VP	Divers	10 132
VC	Groupe et associés	1 008 958
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 487
VS	Charges constatées d’avance	2 351
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 655 361	1 524 601	130 760
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	742	742
8A	Emprunts et dettes financières divers	196 336	196 336
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	333 459	333 459
8C	Personnel et comptes rattachés	205 888	205 888
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	209 224	209 224
8E	Impôts sur les bénéfices	6 859	6 859
VW	T.V.A.	310 934	310 934
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	51 040	51 040
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 137	41 137
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 541	5 541
8L	Produits constatés d’avance	1 041	1 041
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 362 200	1 362 200

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4354 du 27/08/2020
Numéro de gestion : 2007B00182
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	1 549	168	1 381	1 535
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	208 768	162 635	46 133	40 069
AT	Autres immobilisations corporelles	2 447 729	1 100 758	1 346 971	1 168 474
AV	Immobilisations en cours	1 160		1 160	41 846
BH	Autres immobilisations financières	101 556		101 556	101 499
BJ	TOTAL (I)	2 760 763	1 263 561	1 497 201	1 353 424
BL	Matières premières, approvisionnements	11 189		11 189	9 172
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 570
BX	Clients et comptes rattachés	59 366	25 000	34 366	20 261
BZ	Autres créances	1 492 089		1 492 089	1 403 529
CF	Disponibilités	131		131	251
CH	Charges constatées d’avance	2 351		2 351	4 335
CJ	TOTAL (II)	1 565 125	25 000	1 540 125	1 439 118
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 325 888	1 288 561	3 037 326	2 792 542
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	593 110	593 110
DD	Réserve légale (1)	59 311	59 311
DF	Réserves réglementées (1)	1	1
DG	Autres réserves	5 929	5 929
DH	Report à nouveau	706 650	483 507
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	258 239	223 143
DJ	Subventions d’investissement	17 479	19 513
DL	TOTAL (I)	1 640 718	1 384 513
DP	Provisions pour risques	30 815	32 208
DQ	Provisions pour charges	3 593	3 144
DR	TOTAL (III)	34 408	35 352
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	742	68 734
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	196 336	199 958
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	720	6 563
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	333 459	193 505
DY	Dettes fiscales et sociales	783 945	745 181
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 137	130 347
EA	Autres dettes	4 821	28 388
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 041
EC	TOTAL (IV)	1 362 200	1 372 676
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 037 326	2 792 542
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 816 307		3 816 307	3 789 615
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 816 307		3 816 307	3 789 615
FN	Production immobilisée			132
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			76 915	58 525
FQ	Autres produits			1 511	78
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 894 865	3 848 218
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				38
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			166 885	184 216
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 017	-7 256
FW	Autres achats et charges externes			955 533	1 043 570
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			173 704	163 522
FY	Salaires et traitements			1 512 047	1 374 229
FZ	Charges sociales			569 902	587 955
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			177 430	155 092
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				25 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			449	25 902
GE	Autres charges			3 708	8
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 557 642	3 552 277
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			337 223	295 941
GL	Autres intérêts et produits assimilés			18 808	18 682
GP	Total des produits financiers (V)			18 808	18 682
GR	Intérêts et charges assimilées				1 020
GU	Total des charges financières (VI)				1 020
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			18 808	17 661
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			356 031	313 602
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 949
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 034	2 117
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 983	2 117
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 845
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 845
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 139	2 117
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	20 039	24 354
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	80 892	68 222
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 918 656	3 869 017
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 660 417	3 645 873
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	258 239	223 143
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 086 131	177 430		1 263 561
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 086 131	177 430		1 263 561
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				9 450
5V	Autres provisions pour risques et charges				24 958
5Z	Total Provisions pour risques et charges	35 352	449	1 393	34 408
6T	Sur comptes clients	25 000			25 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	25 000			25 000
7C	TOTAL GENERAL	60 352	449	1 393	59 408
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		449	393
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 556
UX	Autres créances clients	59 366
UY	Personnel et comptes rattachés	4 727
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	25 248
VM	Impôts sur les bénéfices	84 330
VB	T. V. A.	353 206
VP	Divers	10 132
VC	Groupe et associés	1 008 958
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 487
VS	Charges constatées d’avance	2 351
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 655 361	1 524 601	130 760
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	742	742
8A	Emprunts et dettes financières divers	196 336	196 336
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	333 459	333 459
8C	Personnel et comptes rattachés	205 888	205 888
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	209 224	209 224
8E	Impôts sur les bénéfices	6 859	6 859
VW	T.V.A.	310 934	310 934
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	51 040	51 040
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 137	41 137
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 541	5 541
8L	Produits constatés d’avance	1 041	1 041
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 362 200	1 362 200

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4974 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 2007B00182
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	1 549	168	1 381	1 535
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	208 768	162 635	46 133	40 069
AT	Autres immobilisations corporelles	2 447 729	1 100 758	1 346 971	1 168 474
AV	Immobilisations en cours	1 160		1 160	41 846
BH	Autres immobilisations financières	101 556		101 556	101 499
BJ	TOTAL (I)	2 760 763	1 263 561	1 497 201	1 353 424
BL	Matières premières, approvisionnements	11 189		11 189	9 172
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 570
BX	Clients et comptes rattachés	59 366	25 000	34 366	20 261
BZ	Autres créances	1 492 089		1 492 089	1 403 529
CF	Disponibilités	131		131	251
CH	Charges constatées d’avance	2 351		2 351	4 335
CJ	TOTAL (II)	1 565 125	25 000	1 540 125	1 439 118
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 325 888	1 288 561	3 037 326	2 792 542
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	593 110	593 110
DD	Réserve légale (1)	59 311	59 311
DF	Réserves réglementées (1)	1	1
DG	Autres réserves	5 929	5 929
DH	Report à nouveau	706 650	483 507
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	258 239	223 143
DJ	Subventions d’investissement	17 479	19 513
DL	TOTAL (I)	1 640 718	1 384 513
DP	Provisions pour risques	30 815	32 208
DQ	Provisions pour charges	3 593	3 144
DR	TOTAL (III)	34 408	35 352
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	742	68 734
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	196 336	199 958
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	720	6 563
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	333 459	193 505
DY	Dettes fiscales et sociales	783 945	745 181
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 137	130 347
EA	Autres dettes	4 821	28 388
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 041
EC	TOTAL (IV)	1 362 200	1 372 676
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 037 326	2 792 542
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 816 307		3 816 307	3 789 615
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 816 307		3 816 307	3 789 615
FN	Production immobilisée			132
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			76 915	58 525
FQ	Autres produits			1 511	78
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 894 865	3 848 218
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				38
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			166 885	184 216
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 017	-7 256
FW	Autres achats et charges externes			955 533	1 043 570
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			173 704	163 522
FY	Salaires et traitements			1 512 047	1 374 229
FZ	Charges sociales			569 902	587 955
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			177 430	155 092
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				25 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			449	25 902
GE	Autres charges			3 708	8
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 557 642	3 552 277
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			337 223	295 941
GL	Autres intérêts et produits assimilés			18 808	18 682
GP	Total des produits financiers (V)			18 808	18 682
GR	Intérêts et charges assimilées				1 020
GU	Total des charges financières (VI)				1 020
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			18 808	17 661
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			356 031	313 602
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 949
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 034	2 117
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 983	2 117
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 845
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 845
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 139	2 117
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	20 039	24 354
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	80 892	68 222
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 918 656	3 869 017
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 660 417	3 645 873
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	258 239	223 143
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 086 131	177 430		1 263 561
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 086 131	177 430		1 263 561
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				9 450
5V	Autres provisions pour risques et charges				24 958
5Z	Total Provisions pour risques et charges	35 352	449	1 393	34 408
6T	Sur comptes clients	25 000			25 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	25 000			25 000
7C	TOTAL GENERAL	60 352	449	1 393	59 408
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		449	393
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 556
UX	Autres créances clients	59 366
UY	Personnel et comptes rattachés	4 727
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	25 248
VM	Impôts sur les bénéfices	84 330
VB	T. V. A.	353 206
VP	Divers	10 132
VC	Groupe et associés	1 008 958
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 487
VS	Charges constatées d’avance	2 351
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 655 361	1 524 601	130 760
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	742	742
8A	Emprunts et dettes financières divers	196 336	196 336
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	333 459	333 459
8C	Personnel et comptes rattachés	205 888	205 888
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	209 224	209 224
8E	Impôts sur les bénéfices	6 859	6 859
VW	T.V.A.	310 934	310 934
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	51 040	51 040
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 137	41 137
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 541	5 541
8L	Produits constatés d’avance	1 041	1 041
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 362 200	1 362 200

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4340 du 27/08/2018
Numéro de gestion : 2007B00182
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	1 549	168	1 381	1 535
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	208 768	162 635	46 133	40 069
AT	Autres immobilisations corporelles	2 447 729	1 100 758	1 346 971	1 168 474
AV	Immobilisations en cours	1 160		1 160	41 846
BH	Autres immobilisations financières	101 556		101 556	101 499
BJ	TOTAL (I)	2 760 763	1 263 561	1 497 201	1 353 424
BL	Matières premières, approvisionnements	11 189		11 189	9 172
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 570
BX	Clients et comptes rattachés	59 366	25 000	34 366	20 261
BZ	Autres créances	1 492 089		1 492 089	1 403 529
CF	Disponibilités	131		131	251
CH	Charges constatées d’avance	2 351		2 351	4 335
CJ	TOTAL (II)	1 565 125	25 000	1 540 125	1 439 118
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 325 888	1 288 561	3 037 326	2 792 542
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	593 110	593 110
DD	Réserve légale (1)	59 311	59 311
DF	Réserves réglementées (1)	1	1
DG	Autres réserves	5 929	5 929
DH	Report à nouveau	706 650	483 507
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	258 239	223 143
DJ	Subventions d’investissement	17 479	19 513
DL	TOTAL (I)	1 640 718	1 384 513
DP	Provisions pour risques	30 815	32 208
DQ	Provisions pour charges	3 593	3 144
DR	TOTAL (III)	34 408	35 352
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	742	68 734
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	196 336	199 958
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	720	6 563
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	333 459	193 505
DY	Dettes fiscales et sociales	783 945	745 181
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 137	130 347
EA	Autres dettes	4 821	28 388
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 041
EC	TOTAL (IV)	1 362 200	1 372 676
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 037 326	2 792 542
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 816 307		3 816 307	3 789 615
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 816 307		3 816 307	3 789 615
FN	Production immobilisée			132
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			76 915	58 525
FQ	Autres produits			1 511	78
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 894 865	3 848 218
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				38
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			166 885	184 216
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 017	-7 256
FW	Autres achats et charges externes			955 533	1 043 570
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			173 704	163 522
FY	Salaires et traitements			1 512 047	1 374 229
FZ	Charges sociales			569 902	587 955
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			177 430	155 092
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				25 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			449	25 902
GE	Autres charges			3 708	8
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 557 642	3 552 277
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			337 223	295 941
GL	Autres intérêts et produits assimilés			18 808	18 682
GP	Total des produits financiers (V)			18 808	18 682
GR	Intérêts et charges assimilées				1 020
GU	Total des charges financières (VI)				1 020
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			18 808	17 661
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			356 031	313 602
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 949
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 034	2 117
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 983	2 117
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 845
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 845
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 139	2 117
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	20 039	24 354
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	80 892	68 222
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 918 656	3 869 017
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 660 417	3 645 873
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	258 239	223 143
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 086 131	177 430		1 263 561
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 086 131	177 430		1 263 561
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				9 450
5V	Autres provisions pour risques et charges				24 958
5Z	Total Provisions pour risques et charges	35 352	449	1 393	34 408
6T	Sur comptes clients	25 000			25 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	25 000			25 000
7C	TOTAL GENERAL	60 352	449	1 393	59 408
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		449	393
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 556
UX	Autres créances clients	59 366
UY	Personnel et comptes rattachés	4 727
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	25 248
VM	Impôts sur les bénéfices	84 330
VB	T. V. A.	353 206
VP	Divers	10 132
VC	Groupe et associés	1 008 958
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 487
VS	Charges constatées d’avance	2 351
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 655 361	1 524 601	130 760
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	742	742
8A	Emprunts et dettes financières divers	196 336	196 336
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	333 459	333 459
8C	Personnel et comptes rattachés	205 888	205 888
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	209 224	209 224
8E	Impôts sur les bénéfices	6 859	6 859
VW	T.V.A.	310 934	310 934
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	51 040	51 040
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 137	41 137
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 541	5 541
8L	Produits constatés d’avance	1 041	1 041
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 362 200	1 362 200

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4264 du 25/08/2017
Numéro de gestion : 2007B00182
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AP	Constructions	1 549	168	1 381	1 535
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	208 768	162 635	46 133	40 069
AT	Autres immobilisations corporelles	2 447 729	1 100 758	1 346 971	1 168 474
AV	Immobilisations en cours	1 160		1 160	41 846
BH	Autres immobilisations financières	101 556		101 556	101 499
BJ	TOTAL (I)	2 760 763	1 263 561	1 497 201	1 353 424
BL	Matières premières, approvisionnements	11 189		11 189	9 172
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				1 570
BX	Clients et comptes rattachés	59 366	25 000	34 366	20 261
BZ	Autres créances	1 492 089		1 492 089	1 403 529
CF	Disponibilités	131		131	251
CH	Charges constatées d’avance	2 351		2 351	4 335
CJ	TOTAL (II)	1 565 125	25 000	1 540 125	1 439 118
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 325 888	1 288 561	3 037 326	2 792 542
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	593 110	593 110
DD	Réserve légale (1)	59 311	59 311
DF	Réserves réglementées (1)	1	1
DG	Autres réserves	5 929	5 929
DH	Report à nouveau	706 650	483 507
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	258 239	223 143
DJ	Subventions d’investissement	17 479	19 513
DL	TOTAL (I)	1 640 718	1 384 513
DP	Provisions pour risques	30 815	32 208
DQ	Provisions pour charges	3 593	3 144
DR	TOTAL (III)	34 408	35 352
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	742	68 734
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	196 336	199 958
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	720	6 563
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	333 459	193 505
DY	Dettes fiscales et sociales	783 945	745 181
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 137	130 347
EA	Autres dettes	4 821	28 388
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 041
EC	TOTAL (IV)	1 362 200	1 372 676
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 037 326	2 792 542
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 816 307		3 816 307	3 789 615
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 816 307		3 816 307	3 789 615
FN	Production immobilisée			132
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			76 915	58 525
FQ	Autres produits			1 511	78
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 894 865	3 848 218
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)				38
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			166 885	184 216
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 017	-7 256
FW	Autres achats et charges externes			955 533	1 043 570
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			173 704	163 522
FY	Salaires et traitements			1 512 047	1 374 229
FZ	Charges sociales			569 902	587 955
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			177 430	155 092
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				25 000
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			449	25 902
GE	Autres charges			3 708	8
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 557 642	3 552 277
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			337 223	295 941
GL	Autres intérêts et produits assimilés			18 808	18 682
GP	Total des produits financiers (V)			18 808	18 682
GR	Intérêts et charges assimilées				1 020
GU	Total des charges financières (VI)				1 020
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			18 808	17 661
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			356 031	313 602
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	2 949
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 034	2 117
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 983	2 117
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 845
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 845
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	3 139	2 117
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	20 039	24 354
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	80 892	68 222
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	3 918 656	3 869 017
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 660 417	3 645 873
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	258 239	223 143
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 086 131	177 430		1 263 561
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 086 131	177 430		1 263 561
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				9 450
5V	Autres provisions pour risques et charges				24 958
5Z	Total Provisions pour risques et charges	35 352	449	1 393	34 408
6T	Sur comptes clients	25 000			25 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	25 000			25 000
7C	TOTAL GENERAL	60 352	449	1 393	59 408
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		449	393
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 556
UX	Autres créances clients	59 366
UY	Personnel et comptes rattachés	4 727
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	25 248
VM	Impôts sur les bénéfices	84 330
VB	T. V. A.	353 206
VP	Divers	10 132
VC	Groupe et associés	1 008 958
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	5 487
VS	Charges constatées d’avance	2 351
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 655 361	1 524 601	130 760
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	742	742
8A	Emprunts et dettes financières divers	196 336	196 336
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	333 459	333 459
8C	Personnel et comptes rattachés	205 888	205 888
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	209 224	209 224
8E	Impôts sur les bénéfices	6 859	6 859
VW	T.V.A.	310 934	310 934
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	51 040	51 040
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	41 137	41 137
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 541	5 541
8L	Produits constatés d’avance	1 041	1 041
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 362 200	1 362 200

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