ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES DEMEURES DE LA COUR

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES DEMEURES DE LA COUR
Dernière mise à jour : moins de 5 ans (15/02/2016)

Objet : propriété, garde, gestion, entretien et réparation des terrains et ouvrages communs ; cession à la commune de Francin desdits terrains et ouvrages ; contrôle du respect des dispositions du cahier des charges ; maintien de l’harmonie architecturale de l’ensemble immobilier et de son caractère résidentiel ; paiement et répartition des dépenses ; toutes actions visant à faciliter les relations entre les membres de l’ASL.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Déclaration | Publication | Type 15/02/2016 | 27/02/2016 | Création (Déclaration à la préfecture de la Savoie)  pdf
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE LIBRE LES DEMEURES DE LA COUR

Adresse :
Champs de la Cour
73800 Francin

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