ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE HAMEAU DE JOUY-LE-BOIS (dissoute)

Association syndicale de propriétaires (ASL)

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ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE HAMEAU DE JOUY-LE-BOIS
Association dissoute

Objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires du lotissement notamment voies, espaces verts, canalisations, réseaux divers ; propriété, garde, gestion et entretien des ouvrages et aménagements d’intérêt collectif communs à plusieurs ou à l’ensemble des lots situés dans le lotissement Le Hameau de Jouy-le-Bois, ainsi que la prise en charge des questions d’intérêt collectif ; contrôle de l’application du cahier des charges de cession de terrain et du règlement de lotissement.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
   
Coordonnées
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 21/12/2011 | 07/01/2012 | Dissolution (Déclaration à la préfecture de l'Oise)  pdf18/07/2007 | 13/10/2007 | Création (Déclaration à la préfecture de l'Oise)  pdf

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