nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASL CLAIR BOIS
Ancien nom : ASL DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT CLAIR BOIS
Nouvel objet : la gestion et l'entretien du lotissement, particulièrement de la voie créée, des installations, des ouvrages, des réseaux, des espaces communs ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; d'une manière générale, toute opération financière, mobilière et immobilière concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception de toute subvention et conclusion de tous emprunts
(Ancien objet : la gestion et l'entretien du lotissement, particulièrement de la voie créée, des installations, des ouvrages, des réseaux, des espaces communs ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; d'une manière générale, toute opération financière, mobilière et immobilière concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception de toute subvention et conclusion de tous emprunts)
Nouvelle adresse : 670 avenue du Bois Fleuri - 83700 Saint Raphaël
(Ancienne adresse : 35 lotissement Clair Bois - 83700 Saint Raphaël)