ASL LOTISSEMENT LES JARDINS DU CENTRE

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASL LOTISSEMENT LES JARDINS DU CENTRE
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (12/01/2016)

Objet : acquisition, gestion et amélioration de la voirie et des installations d’eau et de distribution d’énergie électrique, de toutes installations d’intérêt commun et de tous terrains propriété de l’association ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; veiller au respect du règlement du lotissement ; l’association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n’auraient pas été remis à la commune ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci, tels que jardins, haies et clôtures ; charge des prestations d’entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d’un ou plusieurs propriétaires associés ;
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASL LOTISSEMENT LES JARDINS DU CENTRE

Adresse :
29, rue Alphonse-Daudet,
69800  Saint-Priest

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 12/01/2016 | 30/01/2016 | Modification (Déclaration à la préfecture du Rhône)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASL LOTISSEMENT LES JARDINS DU CENTRE
Ancien nom : ASL LOTISSEMENT LES JARDINS DU CENTRE
Nouvel objet : acquisition, gestion et amélioration de la voirie et des installations d’eau et de distribution d’énergie électrique, de toutes installations d’intérêt commun et de tous terrains propriété de l’association ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; veiller au respect du règlement du lotissement ; l’association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n’auraient pas été remis à la commune ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci, tels que jardins, haies et clôtures ; charge des prestations d’entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d’un ou plusieurs propriétaires associés ;
(Ancien objet : acquisition, gestion et amélioration de la voirie et des installations d’eau et de distribution d’énergie électrique, de toutes installations d’intérêt commun et de tous terrains propriété de l’association ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public ; veiller au respect du règlement du lotissement ; l’association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n’auraient pas été remis à la commune ; entretien, conservation et surveillance générale du lotissement ou de certains éléments de celui-ci, tels que jardins, haies et clôtures ; charge des prestations d’entretien et de gestion pour le compte et aux frais exclusifs d’un ou plusieurs propriétaires associés ;)
Nouvelle adresse : 29, rue Alphonse-Daudet, - 69800 Saint-Priest
(Ancienne adresse : Manissieux - 69800 Saint-Priest)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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