ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE MILLET-UTRILLO

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ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE MILLET-UTRILLO
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (27/10/2018)

Objet : entretien et gestion des biens communs aux propriétaires du Hameau du Mail 1ère tranche A, voirie, canalisations, réseaux, et un tennis, cession à titre gratuit à la commune de Chennevières d'une partie des voies, réseaux et canalisations, répartition à parts égales entre les membres de l'association des dépenses de gestion et d'entretien et leur recouvrement, cession éventuelle à titre onéreux du terrain de tennis sis dans son périmètre.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées

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ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE MILLET-UTRILLO

Adresse :
20, rue Fragonard,
94430  Gennevières-sur-Marne

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 27/10/2018 | 27/10/2018 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Nogent-sur-Marne)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE MILLET-UTRILLO
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE MILLET-UTRILLO
Nouvel objet : entretien et gestion des biens communs aux propriétaires du Hameau du Mail 1ère tranche A, voirie, canalisations, réseaux, et un tennis, cession à titre gratuit à la commune de Chennevières d'une partie des voies, réseaux et canalisations, répartition à parts égales entre les membres de l'association des dépenses de gestion et d'entretien et leur recouvrement, cession éventuelle à titre onéreux du terrain de tennis sis dans son périmètre.
(Ancien objet : entretien et gestion des biens communs aux propriétaires du Hameau du Mail 1ère tranche A, voirie, canalisations, réseaux, et un tennis, cession à titre gratuit à la commune de Chennevières d'une partie des voies, réseaux et canalisations, répartition à parts égales entre les membres de l'association des dépenses de gestion et d'entretien et leur recouvrement, cession éventuelle à titre onéreux du terrain de tennis sis dans son périmètre.)
Nouvelle adresse : 20, rue Fragonard, - 94430 Gennevières-sur-Marne
(Ancienne adresse : 7, rue Fragonard - 94430 Chennevières-sur-Marne)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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