nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT ESCALADO DEI ROUCAS
Ancien nom : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT ESCALADO DEI ROUCAS
Nouvel objet : acquisition, gestion et entretien des parties communes du lotissement et particulièrement des voies créées, des installations, des ouvrages, des réseaux et des espaces communs ; elle durera jusquà leur classement éventuel dans la voirie communale ; débroussaillage de sécurité contre lincendie en périphérie des lots constructibles imposé par larticle L. 322-3 du code forestier et larrêté municipal du 23 janvier 1991, exécution et entretien des travaux nouveaux qui se révéleraient nécessaires ; les organes administratifs suivants assureront leur fonctionnement : assemblée générale de tous les propriétaires ; syndicat ; directeur.
(Ancien objet : acquisition, gestion et entretien des parties communes du lotissement et particulièrement des voies créées, des installations, des ouvrages, des réseaux et des espaces communs ; elle durera jusquà leur classement éventuel dans la voirie communale ; débroussaillage de sécurité contre lincendie en périphérie des lots constructibles imposé par larticle L. 322-3 du code forestier et larrêté municipal du 23 janvier 1991, exécution et entretien des travaux nouveaux qui se révéleraient nécessaires ; les organes administratifs suivants assureront leur fonctionnement : assemblée générale de tous les propriétaires ; syndicat ; directeur.)
Nouvelle adresse : 8, allée Deï-Roucas - 83240 Cavalaire-sur-Mer
(Ancienne adresse : 8, allée Deï-Roucas - 83240 Cavalaire-sur-Mer)