ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DENOMME LOTISSEMENT DE LA GRAVIERE

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DENOMME LOTISSEMENT DE LA GRAVIERE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (13/11/2012)

Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ; création de tous éléments nouveaux ; cession de tout ou partie des biens de l’association à une personne morale de droit public ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres et leur recouvrement ; exercice de toutes actions.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. SYNDICALE DU LOTISSEMENT DENOMME LOTISS…

Adresse :
lieudit Champs de la Gravière
74370 Villaz

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 13/11/2012 | 01/12/2012 | Création (Déclaration à la préfecture de la Haute-Savoie)  pdf
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