USSON ENERGIES

Entreprise

USSON ENERGIES
Dernière mise à jour : 27/08/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 27/08/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50129307000071 / Siren : 501293070 / NIC : 00071
N° de TVA : FR 49 501293070
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/10/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
USSON ENERGIES
Adresse :
29 Rue DES ROSATI
62000 ARRAS
Liens de succession de l'établissement :
27/08/2020 : Succession
Prédécesseur : USSON ENERGIES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/11/2007
Dénomination : USSON ENERGIES
Dénomination usuelle: USSON ENERGIES
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
19/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3067
NOJO : 6201MYG32277800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Arras 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°1116
NOJO : 006201MYG322341
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Arras 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AZALEE WIND FRANCE ; Directeur général : SENAEME Ronald ; Commissaire aux comptes titulaire : BAC AUDIT CONSEIL NANTES
31/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5398
NOJO : 6201MYG29779400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Arras 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°2891
NOJO : 006201MYG289905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Arras 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ATALANTE ENERGIES SAS ; Directeur général : SENAEME Ronald ; Commissaire aux comptes titulaire : BAC AUDIT CONSEIL NANTES
11/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3116
NOJO : 6201MYG26860900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Arras 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/10/2020 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1078
NOJO : 000006201256901
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 12/10/2020
Date de commencement d'activité : 15/11/2007
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Arras 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ATALANTE ENERGIES SAS (SASU) ; Directeur général : SENAEME Ronald ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT - SOCIETE ANONYME (SA) (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe
Montant du capital : 1000000 EUR
18/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2423
NOJO : 44012020S011361
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nantes 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
18/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4699
NOJO : 44012019S007783
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nantes 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
08/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°176
NOJO : 44012018S006599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nantes 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
14/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2414
NOJO : 44012017S006548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nantes 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4151
NOJO : 44012016S005975
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nantes 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5339
NOJO : 44012015S006420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nantes 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
31/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°572
NOJO : BXB14143000714N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Boris, Etienne, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Georghiou, Jean-Christophe
Montant du capital : 39000 EUR
28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4736
NOJO : 44012014S004787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5617
NOJO : BXC13184006625O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
24/02/2013 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°369
NOJO : BXA130490008474
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 06/12/2007
Date de commencement d'activité : 15/11/2007
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Numéro d'identification : RCS Nantes 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président de la société : ATALANTE ENERGIES SAS, Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT - SOCIETE ANONYME (SA), Commissaire aux comptes suppléant : Boris, Etienne.

Montant du capital : 39000 EUR
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6678
NOJO : BXC12233007539K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
16/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1927
NOJO : BXB12221002375Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT - SOCIETE ANONYME (SA) en fonction le 16 Novembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 16 Novembre 2011 Président : MANOR FRANCE SAS en fonction le 07 Août 2012
24/11/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1630
NOJO : BXA11322000516N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT - SOCIETE ANONYME (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne Président : ROOSE Gerdy
Montant du capital : 39000.00 EUR

Adresse :
7 rue du Parc de Clagny
78000 Versailles
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9192
NOJO : BXC11256009082C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
18/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8894
NOJO : BXC11005015660J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
04/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1317
NOJO : BXB092710019269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
nomination du Directeur général : Hüls, Sylvia, nomination du Directeur général : Schwarzer, Roy
Montant du capital : 39000 EUR

Siège social :
Adresse :
5 rue de Castiglione
75001 Paris
10/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8144
NOJO : BXC082450080120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
5 rue de Castiglione
75001 Paris
05/12/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°913
NOJO : BXA08337000077V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 06/12/2007
Date de commencement d'activité : 15/11/2007
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Etablissement principal :
Activité : Production électricité.
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
5 rue de Castiglione
75001 Paris

Numéro d'identification : RCS Paris 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ENERGIES FRANCE, Directeur général : Weichhold, Christoph, Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT - SOCIETE ANONYME (SA), Commissaire aux comptes suppléant : Boris, Etienne.
.

Montant du capital : 39000 EUR

Adresse :
5 rue de Castiglione
75001 Paris
05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2447
NOJO : BXC08212010717P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
180 avenue du Maréchal Leclerc
33130 Bègles
03/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°474
NOJO : BXB08179003984E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GIRARD Pierre modification le 24 Juin 2008Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 24 Juin 2008.
Directeur général : GRANDIDIER Jean-Yves modification le 24 Juin 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 24 Juin 2008.

Montant du capital : 39000.00 EUR
11/01/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1353
NOJO : BXA08009001752J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 15/11/2007

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 501 293 070
Dénomination : USSON ENERGIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée société à associé unique

Administration :
Gérant : GIRARD Pierre .

Montant du capital : 1000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
27/08/2020 : code NIC
Code NIC : 00071
16/06/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
15/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/12/2016 : code NIC
Code NIC : 00063
24/10/2012 : code NIC
Code NIC : 00055
22/09/2011 : code NIC
Code NIC : 00048
23/09/2008 : code NIC
Code NIC : 00022
20/06/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Représentants légaux :
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Type : Personne Morale

Nom : ATALANTE ENERGIES SAS
Siren : 534613971
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
10-12 rue du Président Herriot
44000 Nantes
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT - SOCIETE ANONYME (SA)
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly Sur Seine
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly Sur Seine CEDEX
France
Dépôts des actes :
15/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Dépôt : N°892 déposé le 20/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
15/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Dépôt : N°892 déposé le 20/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Dépôt : N°892 déposé le 20/01/2017
Etat : Déposé
07/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Dépôt : N°5234 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes titulaire
07/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Dépôt : N°5234 déposé le 15/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
24/05/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Dépôt : N°6721 déposé le 21/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
24/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Dépôt : N°1548 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
24/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Dépôt : N°1548 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/10/2012 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Dépôt : N°1548 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
24/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Dépôt : N°1548 déposé le 08/02/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
01/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10-12 rue du Président Edouard Herriot
44000 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2007
Activité : PRODUCTION ELECTRICITE.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2011B00268
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
L'Etang, Poste Livraison 2
Parcelle G330
86410 Bouresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2011
Activité : Production d'électricité de source éolienne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/02/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2013
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
01/02/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 21/06/2013
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 24-05-2013
Personnes morales :
01/02/2017 : USSON ENERGIES
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/12/2007
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 24/10/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/12/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 39000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/01/2017 : USSON ENERGIES
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Dépôt : N°5975 déposé le 19/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Dépôt : N°6420 déposé le 21/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Dépôt : N°4787 déposé le 06/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00393
Dépôt : N°6881 déposé le 19/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 5779 du 28/07/2022
Numéro de gestion : 2020B01207
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours6 038 1766 038 1761 999 117
BJTOTAL (I)6 038 1766 038 1761 999 117
BZAutres créances769 836769 83631 356
CFDisponibilités101 777101 7778 024
CJTOTAL (II)871 613871 61339 380
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 909 7896 909 7892 038 497
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel39 00039 000
DERéserves statutaires ou contractuelles1010
DHReport à nouveau-135 623-92 591
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-55 478-43 032
DLTOTAL (I)-152 091-96 613
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 583 9162 112 014
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 477 96523 096
ECTOTAL (IV)7 061 8802 135 110
EETOTAL GENERAL (I à V)6 909 7892 038 497
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 061 8802 135 110
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes27 80724 398
FXImpôts, taxes et versements assimilés171170
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 97824 568
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-27 977-24 567
GRIntérêts et charges assimilées27 50118 465
GUTotal des charges financières (VI)27 50118 465
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 501-18 465
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-55 478-43 032
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 47943 033
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-55 478-43 032
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ARRAS (6201)
Numéro de dépôt : 2552 du 08/04/2021
Numéro de gestion : 2020B01207
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours6 038 1766 038 1761 999 117
BJTOTAL (I)6 038 1766 038 1761 999 117
BZAutres créances769 836769 83631 356
CFDisponibilités101 777101 7778 024
CJTOTAL (II)871 613871 61339 380
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 909 7896 909 7892 038 497
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel39 00039 000
DERéserves statutaires ou contractuelles1010
DHReport à nouveau-135 623-92 591
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-55 478-43 032
DLTOTAL (I)-152 091-96 613
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 583 9162 112 014
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 477 96523 096
ECTOTAL (IV)7 061 8802 135 110
EETOTAL GENERAL (I à V)6 909 7892 038 497
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 061 8802 135 110
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes27 80724 398
FXImpôts, taxes et versements assimilés171170
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 97824 568
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-27 977-24 567
GRIntérêts et charges assimilées27 50118 465
GUTotal des charges financières (VI)27 50118 465
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 501-18 465
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-55 478-43 032
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 47943 033
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-55 478-43 032
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 11361 du 07/08/2020
Numéro de gestion : 2013B00393
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours6 038 1766 038 1761 999 117
BJTOTAL (I)6 038 1766 038 1761 999 117
BZAutres créances769 836769 83631 356
CFDisponibilités101 777101 7778 024
CJTOTAL (II)871 613871 61339 380
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 909 7896 909 7892 038 497
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel39 00039 000
DERéserves statutaires ou contractuelles1010
DHReport à nouveau-135 623-92 591
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-55 478-43 032
DLTOTAL (I)-152 091-96 613
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 583 9162 112 014
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 477 96523 096
ECTOTAL (IV)7 061 8802 135 110
EETOTAL GENERAL (I à V)6 909 7892 038 497
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 061 8802 135 110
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes27 80724 398
FXImpôts, taxes et versements assimilés171170
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 97824 568
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-27 977-24 567
GRIntérêts et charges assimilées27 50118 465
GUTotal des charges financières (VI)27 50118 465
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 501-18 465
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-55 478-43 032
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 47943 033
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-55 478-43 032
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 7783 du 07/06/2019
Numéro de gestion : 2013B00393
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours6 038 1766 038 1761 999 117
BJTOTAL (I)6 038 1766 038 1761 999 117
BZAutres créances769 836769 83631 356
CFDisponibilités101 777101 7778 024
CJTOTAL (II)871 613871 61339 380
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 909 7896 909 7892 038 497
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel39 00039 000
DERéserves statutaires ou contractuelles1010
DHReport à nouveau-135 623-92 591
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-55 478-43 032
DLTOTAL (I)-152 091-96 613
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 583 9162 112 014
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 477 96523 096
ECTOTAL (IV)7 061 8802 135 110
EETOTAL GENERAL (I à V)6 909 7892 038 497
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 061 8802 135 110
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes27 80724 398
FXImpôts, taxes et versements assimilés171170
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 97824 568
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-27 977-24 567
GRIntérêts et charges assimilées27 50118 465
GUTotal des charges financières (VI)27 50118 465
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 501-18 465
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-55 478-43 032
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 47943 033
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-55 478-43 032
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 6599 du 30/05/2018
Numéro de gestion : 2013B00393
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours6 038 1766 038 1761 999 117
BJTOTAL (I)6 038 1766 038 1761 999 117
BZAutres créances769 836769 83631 356
CFDisponibilités101 777101 7778 024
CJTOTAL (II)871 613871 61339 380
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 909 7896 909 7892 038 497
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel39 00039 000
DERéserves statutaires ou contractuelles1010
DHReport à nouveau-135 623-92 591
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-55 478-43 032
DLTOTAL (I)-152 091-96 613
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 583 9162 112 014
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 477 96523 096
ECTOTAL (IV)7 061 8802 135 110
EETOTAL GENERAL (I à V)6 909 7892 038 497
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 061 8802 135 110
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes27 80724 398
FXImpôts, taxes et versements assimilés171170
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 97824 568
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-27 977-24 567
GRIntérêts et charges assimilées27 50118 465
GUTotal des charges financières (VI)27 50118 465
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 501-18 465
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-55 478-43 032
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 47943 033
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-55 478-43 032
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 6548 du 01/06/2017
Numéro de gestion : 2013B00393
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AVImmobilisations en cours6 038 1766 038 1761 999 117
BJTOTAL (I)6 038 1766 038 1761 999 117
BZAutres créances769 836769 83631 356
CFDisponibilités101 777101 7778 024
CJTOTAL (II)871 613871 61339 380
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 909 7896 909 7892 038 497
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel39 00039 000
DERéserves statutaires ou contractuelles1010
DHReport à nouveau-135 623-92 591
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-55 478-43 032
DLTOTAL (I)-152 091-96 613
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 583 9162 112 014
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 477 96523 096
ECTOTAL (IV)7 061 8802 135 110
EETOTAL GENERAL (I à V)6 909 7892 038 497
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 061 8802 135 110
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FQAutres produits11
FRTotal des produits d’exploitation (I)11
FWAutres achats et charges externes27 80724 398
FXImpôts, taxes et versements assimilés171170
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 97824 568
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-27 977-24 567
GRIntérêts et charges assimilées27 50118 465
GUTotal des charges financières (VI)27 50118 465
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-27 501-18 465
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-55 478-43 032
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)11
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 47943 033
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-55 478-43 032
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice

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