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de Montcombroux-les-Mines

TENSOL LA CELLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 28/06/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51911445800044 / Siren : 519114458 / NIC : 00044
N° de TVA : FR 44 519114458
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
TENSOL LA CELLE
Adresse :
ARTEPARC DE FUVEAU, BAT. A
PLAN DE FABRIQUE

13710 FUVEAU
Liens de succession de l'établissement :
28/06/2022 : Succession
Prédécesseur : TENSOL LA CELLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/12/2009
Dénomination : TENSOL LA CELLE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°687
NOJO : 1301MYG53862500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : Tensol La Celle
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°253
NOJO : 001301MYG511554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Date de commencement d'activité : 17/12/2009
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : Tensol La Celle
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TENERGIE
29/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°742
NOJO : 1301MYG50128900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : Tensol La Celle
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°183
NOJO : 001301MYG454506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : Tensol La Celle
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TENERGIE
04/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°935
NOJO : 1301MYG45131900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : TENGENEVE
Forme juridique : Société en nom collectif
23/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°227
NOJO : 1301MYG41396400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : TENGENEVE
Forme juridique : Société en nom collectif
04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°705
NOJO : 130139325000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : TENGENEVE
Forme juridique : Société en nom collectif
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1550
NOJO : 130137326700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : TENGENEVE
Forme juridique : Société en nom collectif
29/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°392
NOJO : 130133665800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : TENGENEVE
Forme juridique : Société en nom collectif
15/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1002
NOJO : 130130875100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : TENGENEVE
Forme juridique : Société en nom collectif
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1137
NOJO : 130129056000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : TENGENEVE
Forme juridique : Société en nom collectif
14/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°32
NOJO : BXB140660006753
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : TENGENEVE
Forme juridique : Société en nom collectif
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2289
NOJO : 130126313100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : TENGENEVE
Forme juridique : Société en nom collectif
05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1378
NOJO : BXC122340033936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : TENGENEVE
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
40 avenue Verte Campagne
13540 Puyricard
02/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°160
NOJO : BXB12058000483R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : TENGENEVE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant associé : TENERGIE DEVELOPPEMENT (SARL) Associé en nom collectif : TENERGIE (SAS)
09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2588
NOJO : BXC11235015564Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : TENGENEVE
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
40 avenue Verte Campagne
13540 Puyricard
20/01/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°205
NOJO : BXA10012000389A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 29/12/2009
Date de commencement d'activité : 17/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 519 114 458
Dénomination : TENGENEVE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant et associé en nom collectif : TENERGIE FINANCEMENT (SASU) Associé en nom collectif : TENERGIE (SAS)
Montant du capital : 100 EUR

Etablissement principal :
Activité : Edificatiion exploitation de tout équipement productif D 'énergie renouvelable.
Origine des fonds : Création

Adresse :
40 avenue Verte Campagne
13540 Aix-en-Provence
Historique de l'unité légale :
28/06/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00044
Caractère employeur : Non
30/06/2021 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : TENSOL LA CELLE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
02/12/2013 : code NIC
Code NIC : 00036
Représentants légaux :
28/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Type : Personne Morale

Nom : TENERGIE
Siren : 507981140
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Arteparc de Meyreuil, Bât.A
Route de la Côte d'Azur
13590 Meyreuil
FRANCE
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Type : Personne Morale

Nom : TENERGIE DEVELOPPEMENT
Siren : 509137493
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Gérant

Adresse :
40 avenue Verte Campagne
13540 Aix-en-Provence
FRANCE
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Type : Personne Morale

Nom : TENERGIE DEVELOPPEMENT
Siren : 509137493
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé

Adresse :
40 avenue Verte Campagne
13540 Aix-en-Provence
FRANCE
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Type : Personne Morale

Nom : TENERGIE
Siren : 507981140
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Associé en nom

Adresse :
40 avenue Verte Campagne
13540 Aix-en-Provence
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°9328 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°9328 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
30/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°9328 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
17/06/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°7723 déposé le 21/06/2021
Etat : Déposé
17/06/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°9328 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°19093 déposé le 24/07/2018
Etat : Déposé
02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1823 déposé le 27/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1823 déposé le 27/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
22/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1359 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1359 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : de la Société TENERGIE FINANCEMENT à la Société TENERGIE DEVELOPPEMENT
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1359 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1359 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1359 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Agrément de la cession de parts
22/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1359 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1359 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : de la Société TENERGIE FINANCEMENT à la Société TENERGIE DEVELOPPEMENT
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1359 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1359 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
22/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1359 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Agrément de la cession de parts
17/12/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°7896 déposé le 29/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
17/12/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°7896 déposé le 29/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1359 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1823 déposé le 27/02/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1359 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°1823 déposé le 27/02/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
28/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Arteparc de Meyreuil Bât.A C/o Tenergie
Route de la Côte d'Azur
13590 Meyreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/2009
Activité : Edification exploitation de tout équipement productif d 'énergie renouvelable.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route de la Côte d'Azur
Arteparc de Meyreuil Bât. A c/o TENERGIE
13590 Meyreuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/2009
Activité : Edification exploitation de tout équipement productif d 'énergie renouvelable.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00076
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
199 Rue Jean jaurès
79000 Niort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/2009
Activité : production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
28/07/2021 : Tensol La Celle
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/11/2016 : TENGENEVE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/03/2014 : TENGENEVE
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/12/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°8352 déposé le 01/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°500 déposé le 20/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°3079 déposé le 25/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°4021 déposé le 04/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°10167 déposé le 03/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°10167 déposé le 03/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°7668 déposé le 20/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°7668 déposé le 20/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°9412 déposé le 27/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°9412 déposé le 27/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°5807 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°5807 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°5294 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°5294 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°5698 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B02251
Dépôt : N°5698 déposé le 03/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 12719 du 27/09/2022
Numéro de gestion : 2009B02251
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8352 du 01/07/2021
Numéro de gestion : 2009B02251
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé100
BZAutres créances847847835
CFDisponibilités12121 421
CJTOTAL (II)8598592 256
COTOTAL GENERAL (0 à V)8598592 356
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100100
DHReport à nouveau-11 270-15 362
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 8204 092
DLTOTAL (I)-13 990-11 170
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 61912 141
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés660
DYDettes fiscales et sociales230725
ECTOTAL (IV)14 84913 526
EETOTAL GENERAL (I à V)8592 356
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 84913 526
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 563595
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 563595
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 563-595
GRIntérêts et charges assimilées257313
GUTotal des charges financières (VI)257313
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-257-313
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 820-908
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 820908
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 8204 092
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 500 du 20/01/2020
Numéro de gestion : 2009B02251
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé100
BZAutres créances847847835
CFDisponibilités12121 421
CJTOTAL (II)8598592 256
COTOTAL GENERAL (0 à V)8598592 356
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100100
DHReport à nouveau-11 270-15 362
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 8204 092
DLTOTAL (I)-13 990-11 170
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 61912 141
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés660
DYDettes fiscales et sociales230725
ECTOTAL (IV)14 84913 526
EETOTAL GENERAL (I à V)8592 356
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 84913 526
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 563595
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 563595
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 563-595
GRIntérêts et charges assimilées257313
GUTotal des charges financières (VI)257313
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-257-313
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 820-908
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 820908
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 8204 092
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 3079 du 25/03/2019
Numéro de gestion : 2009B02251
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4021 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 2009B02251
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AACapital souscrit non appelé100
BZAutres créances847847835
CFDisponibilités12121 421
CJTOTAL (II)8598592 256
COTOTAL GENERAL (0 à V)8598592 356
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100100
DHReport à nouveau-11 270-15 362
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 8204 092
DLTOTAL (I)-13 990-11 170
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 61912 141
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés660
DYDettes fiscales et sociales230725
ECTOTAL (IV)14 84913 526
EETOTAL GENERAL (I à V)8592 356
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an14 84913 526
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes2 563595
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 563595
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 563-595
GRIntérêts et charges assimilées257313
GUTotal des charges financières (VI)257313
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-257-313
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 820-908
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5 000
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 820908
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 8204 092

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