ATELIER A

Entreprise

ATELIER A
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 19/10/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39870370200017 / Siren : 398703702 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 44 398703702
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER A
Adresse :
177 Cours LIBERATION - GEN DE GAULLE
38100 GRENOBLE
Marchés publics :
11/03/2019 : Marché

Objet : MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'OEUVRE - Mission de base - RENOVATION DE L’AUDITORIUM - Centre de Congrès du World Trade Center Grenoble - 5-7, place Robert Schuman - BP 1521 - 38025 GRENOBLE CEDEX 1 -
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 1838300170001220192019S0756100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 36 000 €
Date de notification : 11/03/2019

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
ATELIER A (39870370200017)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 19/10/1994
Dénomination : ATELIER A
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
03/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5737
NOJO : 380100006404670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2690
NOJO : 380100005973690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3008
NOJO : 380100005623910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1487
NOJO : 038010000520582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ZENATY Charles nom d'usage : ZENATY n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
BITBOL Frédéric nom d'usage : BITBOL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
27/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1986
NOJO : 380100005191870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3758
NOJO : 380100004926710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6146
NOJO : 380100004556580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4346
NOJO : 380100004222340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2543
NOJO : 380100003890360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1026
NOJO : 380100003575310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3573
NOJO : 380100003298520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°742
NOJO : BXB14276002540B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHAUTANT Claude Gerard Daniel nom d'usage : CHAUTANT n'est plus gérant.
CHAUTANT Claude Gerard Daniel nom d'usage : CHAUTANT devient président.

24/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1069
NOJO : BXB14106001330Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
ZENATY Charles nom d'usage : ZENATY devient commissaire aux comptes titulaire.
BITBOL Frédéric nom d'usage : BITBOL devient commissaire aux comptes suppléant.

04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5722
NOJO : 380100002968400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2876
NOJO : BXC12283002507R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
177 cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2725
NOJO : BXC11235031169C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
177 cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3691
NOJO : BXC103090027980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
177 cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2931
NOJO : BXC09275011711T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
177 cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4582
NOJO : BXC08255004266K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 398 703 702
Dénomination : ATELIER A.
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
177 cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
Historique de l'unité légale :
30/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/04/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Type : Personne Physique

Nom : CHAUTANT Claude Gerard Daniel
Né le 07/03/1959 à Condrieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Chemin du Villard
38320 Herbeys
France
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Type : Personne Physique

Nom : ZENATY Charles
Né le 01/05/1962 à Rabat (Maroc)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 A Rue de la Paix
74000 Annecy
France
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Type : Personne Physique

Nom : BITBOL Frédéric
Né le 28/05/1966 à Enghien-les-Bains (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
88 Rue de Courcelles
75008 Paris
France
Dépôts des actes :
22/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°008033 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°003090 déposé le 01/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°002857 déposé le 31/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°001288 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/05/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°005061 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°005061 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/05/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°004687 déposé le 19/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°004687 déposé le 19/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/05/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°006373 déposé le 14/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/05/2004 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°006373 déposé le 14/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
20/06/2003 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°002219 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°004678 déposé le 31/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
31/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°004678 déposé le 31/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
25/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°000565 déposé le 25/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
25/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°000565 déposé le 25/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/04/1998 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°002070 déposé le 17/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°002070 déposé le 17/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
17/04/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°002070 déposé le 17/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
21/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°000424 déposé le 21/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
21/01/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°000424 déposé le 21/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
21/01/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°000424 déposé le 21/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°005787 déposé le 28/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
28/10/1994 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°005787 déposé le 28/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°002219 déposé le 25/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°006373 déposé le 14/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°004687 déposé le 19/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°005061 déposé le 04/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°001288 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°008033 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
01/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Type : Siège

Adresse :
177 Cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
France
01/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Type : Etablissement principal

Adresse :
177 Cours de la Libération et du Général de Gaulle
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/10/1994
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/08/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe de GRENOBLE Le 28.10.1994 L'ESSOR de l'Isère du 28.10.1994
Personnes morales :
01/08/2016 : ATELIER A.
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/11/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 45000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°011092 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°011057 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°012089 déposé le 12/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°009554 déposé le 24/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°011586 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°007699 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°010653 déposé le 09/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°010571 déposé le 10/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°007204 déposé le 24/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°005300 déposé le 27/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°010006 déposé le 24/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°006280 déposé le 08/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°006926 déposé le 14/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°001770 déposé le 25/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°002113 déposé le 25/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°005253 déposé le 27/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°005001 déposé le 21/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°005513 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°003620 déposé le 06/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B01165
Dépôt : N°004103 déposé le 24/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/015635 du 29/08/2022
Numéro de gestion : 1994B01165
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles39 50839 5083 320
ATAutres immobilisations corporelles302 193291 16211 03115 216
BHAutres immobilisations financières767676
BJTOTAL (I)341 776330 66911 10718 613
BXClients et comptes rattachés312 827312 827228 175
BZAutres créances24 19324 19339 795
CFDisponibilités724 583724 583602 887
CHCharges constatées d’avance4 9964 99610 895
CJTOTAL (II)1 066 5991 066 599881 752
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 408 376330 6691 077 706900 365
CPParts à moins d’un an76
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 5004 500
DGAutres réserves217 231210 587
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 6786 644
DLTOTAL (I)348 409266 731
DPProvisions pour risques150 000150 000
DRTOTAL (III)150 000150 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 86541 296
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 40228 955
DYDettes fiscales et sociales381 333336 101
EAAutres dettes118 69777 123
ECTOTAL (IV)579 297483 634
EETOTAL GENERAL (I à V)1 077 706900 365
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an579 297483 634
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/017191 du 12/10/2021
Numéro de gestion : 1994B01165
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles39 50839 5083 320
ATAutres immobilisations corporelles302 193291 16211 03115 216
BHAutres immobilisations financières767676
BJTOTAL (I)341 776330 66911 10718 613
BXClients et comptes rattachés312 827312 827228 175
BZAutres créances24 19324 19339 795
CFDisponibilités724 583724 583602 887
CHCharges constatées d’avance4 9964 99610 895
CJTOTAL (II)1 066 5991 066 599881 752
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 408 376330 6691 077 706900 365
CPParts à moins d’un an76
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 5004 500
DGAutres réserves217 231210 587
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 6786 644
DLTOTAL (I)348 409266 731
DPProvisions pour risques150 000150 000
DRTOTAL (III)150 000150 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 86541 296
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 40228 955
DYDettes fiscales et sociales381 333336 101
EAAutres dettes118 69777 123
ECTOTAL (IV)579 297483 634
EETOTAL GENERAL (I à V)1 077 706900 365
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an579 297483 634
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/009997 du 13/08/2020
Numéro de gestion : 1994B01165
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles39 50839 5083 320
ATAutres immobilisations corporelles302 193291 16211 03115 216
BHAutres immobilisations financières767676
BJTOTAL (I)341 776330 66911 10718 613
BXClients et comptes rattachés312 827312 827228 175
BZAutres créances24 19324 19339 795
CFDisponibilités724 583724 583602 887
CHCharges constatées d’avance4 9964 99610 895
CJTOTAL (II)1 066 5991 066 599881 752
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 408 376330 6691 077 706900 365
CPParts à moins d’un an76
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 5004 500
DGAutres réserves217 231210 587
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 6786 644
DLTOTAL (I)348 409266 731
DPProvisions pour risques150 000150 000
DRTOTAL (III)150 000150 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 86541 296
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 40228 955
DYDettes fiscales et sociales381 333336 101
EAAutres dettes118 69777 123
ECTOTAL (IV)579 297483 634
EETOTAL GENERAL (I à V)1 077 706900 365
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an579 297483 634
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/014993 du 16/09/2019
Numéro de gestion : 1994B01165
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles39 50839 5083 320
ATAutres immobilisations corporelles302 193291 16211 03115 216
BHAutres immobilisations financières767676
BJTOTAL (I)341 776330 66911 10718 613
BXClients et comptes rattachés312 827312 827228 175
BZAutres créances24 19324 19339 795
CFDisponibilités724 583724 583602 887
CHCharges constatées d’avance4 9964 99610 895
CJTOTAL (II)1 066 5991 066 599881 752
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 408 376330 6691 077 706900 365
CPParts à moins d’un an76
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 5004 500
DGAutres réserves217 231210 587
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 6786 644
DLTOTAL (I)348 409266 731
DPProvisions pour risques150 000150 000
DRTOTAL (III)150 000150 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 86541 296
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 40228 955
DYDettes fiscales et sociales381 333336 101
EAAutres dettes118 69777 123
ECTOTAL (IV)579 297483 634
EETOTAL GENERAL (I à V)1 077 706900 365
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an579 297483 634
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/013035 du 14/08/2018
Numéro de gestion : 1994B01165
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles39 50839 5083 320
ATAutres immobilisations corporelles302 193291 16211 03115 216
BHAutres immobilisations financières767676
BJTOTAL (I)341 776330 66911 10718 613
BXClients et comptes rattachés312 827312 827228 175
BZAutres créances24 19324 19339 795
CFDisponibilités724 583724 583602 887
CHCharges constatées d’avance4 9964 99610 895
CJTOTAL (II)1 066 5991 066 599881 752
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 408 376330 6691 077 706900 365
CPParts à moins d’un an76
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 5004 500
DGAutres réserves217 231210 587
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 6786 644
DLTOTAL (I)348 409266 731
DPProvisions pour risques150 000150 000
DRTOTAL (III)150 000150 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 86541 296
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 40228 955
DYDettes fiscales et sociales381 333336 101
EAAutres dettes118 69777 123
ECTOTAL (IV)579 297483 634
EETOTAL GENERAL (I à V)1 077 706900 365
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an579 297483 634
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/012625 du 07/08/2017
Numéro de gestion : 1994B01165
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles39 50839 5083 320
ATAutres immobilisations corporelles302 193291 16211 03115 216
BHAutres immobilisations financières767676
BJTOTAL (I)341 776330 66911 10718 613
BXClients et comptes rattachés312 827312 827228 175
BZAutres créances24 19324 19339 795
CFDisponibilités724 583724 583602 887
CHCharges constatées d’avance4 9964 99610 895
CJTOTAL (II)1 066 5991 066 599881 752
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 408 376330 6691 077 706900 365
CPParts à moins d’un an76
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 5004 500
DGAutres réserves217 231210 587
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)81 6786 644
DLTOTAL (I)348 409266 731
DPProvisions pour risques150 000150 000
DRTOTAL (III)150 000150 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)159
DVEmprunts et dettes financières divers (4)10 86541 296
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 40228 955
DYDettes fiscales et sociales381 333336 101
EAAutres dettes118 69777 123
ECTOTAL (IV)579 297483 634
EETOTAL GENERAL (I à V)1 077 706900 365
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an579 297483 634

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