DECALOG

Entreprise

DECALOG
Dernière mise à jour : 02/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40803853700036 / Siren : 408038537 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 67 408038537
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
DECALOG
Adresse :
50 Rue ABBE GREGOIRE
38000 GRENOBLE
Marchés publics :
22/02/2022 : Marché

Objet : ETUDE FAISABILITE ET PROGRAMMATION POUR LA REDYNAMISATION DU MUSEE DE LEZOUX
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 226300010000152021M28200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 47 600 €
Date de notification : 19/10/2021

Lieu d'exécution : SEM DEPARTEMENT PUY DE DOME
Acheteur : BUDGET DEPARTEMENTAL

Titulaire :
DECALOG INGENIERIE CULTURELLE (40803853700036)
24/11/2020 : Marché

Objet : REQUALIFICATION ESPACE PERMANENT GALERIE EUREKA
Classification : 79822500-

Numéro unique d’identification : 217300656000142020201200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 59 000 €
Date de notification : 23/11/2020

Lieu d'exécution : Commune de Chambéry
Acheteur : EXERCICE BUDGETAIRE VILLE

Titulaire :
DECALOG (40803853700036)
24/11/2020 : Marché

Objet : REQUALIFICATION ESPACE PERMANENT GALERIE EUREKA
Classification : 79822500-

Numéro unique d’identification : 217300656000142020201201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 59 000 €
Date de notification : 23/11/2020

Lieu d'exécution : Commune de Chambéry
Acheteur : EXERCICE BUDGETAIRE VILLE

Titulaire :
DECALOG (40803853700036)
Historique de l'établissement :
02/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2004 : Succession
Prédécesseur : DECALOG
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1996
Dénomination : DECALOG
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2857
NOJO : 380100006455500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2755
NOJO : 380100006083740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3317
NOJO : 380100005651690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2635
NOJO : 380100005264140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1711
NOJO : 380100004966140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3646
NOJO : 380100004626340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4215
NOJO : 380100004277110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5284
NOJO : 380100003956410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3488
NOJO : 380100003656840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5635
NOJO : 380100003326640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3718
NOJO : 380100003043290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2923
NOJO : BXC122830015947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
50 rue Abbé Grégoire
38000 Grenoble
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3955
NOJO : BXC113330230105
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
50 rue Abbé Grégoire
38000 Grenoble
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3728
NOJO : BXC10309002696S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
50 rue Abbé Grégoire
38000 Grenoble
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2954
NOJO : BXC09293006067D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
50 rue Abbé Grégoire
38000 Grenoble
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4694
NOJO : BXC082550042402
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 408 038 537
Dénomination : DECALOG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
50 rue Abbé Grégoire
38000 Grenoble
Historique de l'unité légale :
02/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)
01/01/2004 : code NIC
Code NIC : 00036
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
18/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Type : Personne Physique

Nom : BOCQUET Jacques Michel Francois
Né le 15/10/1963 à Cambrai (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
200 Route des Rieux
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Dépôts des actes :
08/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°008763 déposé le 17/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/07/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°006628 déposé le 04/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°000368 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
24/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°000536 déposé le 24/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
24/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°000536 déposé le 24/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
16/03/2000 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°001695 déposé le 16/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°001695 déposé le 16/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
16/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°001695 déposé le 16/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
02/07/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°003599 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
02/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°003599 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
02/07/1996 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°003599 déposé le 02/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°000368 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°008763 déposé le 17/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
Etablissements :
18/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Type : Siège

Adresse :
50 Rue Abbé Grégoire
38000 Grenoble
France
18/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Type : Etablissement principal

Adresse :
50 Rue Abbé Grégoire
38000 Grenoble
France
Enseigne : DECALOG
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1996
Activité : Acquisition, gestion, cession de participations dans le capital de sociétés, exploitation de fonds d'ingenieri culturel, d'assistance en maîtrise d'oeuvre. Toutes prestations de service à des sociétés se rapportant à l'objet social.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/10/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au greffe le 02.07.1996. LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 14.06.1996.
18/10/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -DECLARATION MODIFICATIVE du 17 Mars 2000 : Transfert du siège social et établissement principal de 50 Rue des Vingt Toises 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX à 29 Boulevar des Alpes 38240 MEYLAN à compter du 01.11.1999
18/10/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
18/10/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F03/014191
Date d’ajout de l’observation : 18/12/2003
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de MEYLAN (38240) 29 boulevard des Alpes à GRENOBLE (38000) 50 rue Abbé Grégoire à compter du 01/01/2004
Personnes morales :
18/10/2016 : DECALOG
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Acquisition, gestion, cession de participations dans le capital de sociétés, exploitation de fonds d'ingenieri culturel, d'assistance en maîtrise d'oeuvre. Toutes prestations de service à des sociétés se rapportant à l'objet social.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°015077 déposé le 18/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°016186 déposé le 05/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°013880 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°013995 déposé le 31/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°010673 déposé le 07/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°013057 déposé le 03/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°010548 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°012848 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°007178 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°008659 déposé le 05/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°008278 déposé le 31/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°010561 déposé le 04/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°007791 déposé le 11/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°007775 déposé le 08/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°007576 déposé le 15/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°007932 déposé le 07/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°007828 déposé le 30/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°001162 déposé le 29/02/2000
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°001250 déposé le 25/02/1999
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1996B00658
Dépôt : N°001658 déposé le 17/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/023026 du 24/11/2022
Numéro de gestion : 1996B00658
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres200200200
028Immobilisations corporelles17 42312 7804 6437 225
040Immobilisations financières1 1861 186186
044Total Actif Immobilisé18 80912 7806 0297 610
050Matières premières approvisionnements, en cours de production15 000
064Avances et acomptes versés sur commandes746746
068Créances – Clients et comptes rattachés71 85071 85030 486
072Créances – Autres5 5915 5912 641
084Disponibilités67 67067 67014 228
092Charges constatées d’avance4 0004 0003 387
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance149 856149 85665 742
110Total général Actif168 66512 780155 88573 353
120Capital social ou individuel20 00020 000
126Réserve légale2 0002 000
132Autres réserves27 78138 115
134Report à nouveau543
136Résultat de l’exercice30 205-10 877
142Total des capitaux propres - Total I79 98549 781
156Emprunts et dettes assimilées4 169984
166Fournisseurs et comptes rattachés31 9943 547
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N248
172Autres dettes39 73819 041
176Total des dettes75 90023 572
180Total général Passif155 88573 353
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export35 000
218Production vendue de services - France318 216206 002
222Production stockée -15 00015 000
230Autres produits4 54916
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 307 765221 017
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 11 28211 592
242Autres charges externes* 90 67088 453
243(dont taxe professionnelle) 1 200
244Impôts, taxes et versements assimilés6 7205 977
250Rémunérations du personnel 111 23888 062
252Charges sociales 50 17131 472
254Dotations aux amortissements 4 2844 642
262Autres charges 2981 699
264Total des charges d’exploitation 274 663231 897
270Résultat d’exploitation 33 101-10 880
280Produits financiers 33
300Charges exceptionnelles 293
306Impôts sur les bénéfices 2 607
310Bénéfice ou perte 30 205-10 877
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 1 996
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 1 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 24 551
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 996
494Total Immobilisations (Diminutions) 8 738
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)293
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)-293
31/03/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/019173 du 28/10/2021
Numéro de gestion : 1996B00658
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres200200200
028Immobilisations corporelles17 42312 7804 6437 225
040Immobilisations financières1 1861 186186
044Total Actif Immobilisé18 80912 7806 0297 610
050Matières premières approvisionnements, en cours de production15 000
064Avances et acomptes versés sur commandes746746
068Créances – Clients et comptes rattachés71 85071 85030 486
072Créances – Autres5 5915 5912 641
084Disponibilités67 67067 67014 228
092Charges constatées d’avance4 0004 0003 387
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance149 856149 85665 742
110Total général Actif168 66512 780155 88573 353
120Capital social ou individuel20 00020 000
126Réserve légale2 0002 000
132Autres réserves27 78138 115
134Report à nouveau543
136Résultat de l’exercice30 205-10 877
142Total des capitaux propres - Total I79 98549 781
156Emprunts et dettes assimilées4 169984
166Fournisseurs et comptes rattachés31 9943 547
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N248
172Autres dettes39 73819 041
176Total des dettes75 90023 572
180Total général Passif155 88573 353
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export35 000
218Production vendue de services - France318 216206 002
222Production stockée -15 00015 000
230Autres produits4 54916
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 307 765221 017
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 11 28211 592
242Autres charges externes* 90 67088 453
243(dont taxe professionnelle) 1 200
244Impôts, taxes et versements assimilés6 7205 977
250Rémunérations du personnel 111 23888 062
252Charges sociales 50 17131 472
254Dotations aux amortissements 4 2844 642
262Autres charges 2981 699
264Total des charges d’exploitation 274 663231 897
270Résultat d’exploitation 33 101-10 880
280Produits financiers 33
300Charges exceptionnelles 293
306Impôts sur les bénéfices 2 607
310Bénéfice ou perte 30 205-10 877
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 1 996
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 1 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 24 551
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 996
494Total Immobilisations (Diminutions) 8 738
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)293
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)-293
31/03/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/014681 du 28/10/2020
Numéro de gestion : 1996B00658
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres200200200
028Immobilisations corporelles17 42312 7804 6437 225
040Immobilisations financières1 1861 186186
044Total Actif Immobilisé18 80912 7806 0297 610
050Matières premières approvisionnements, en cours de production15 000
064Avances et acomptes versés sur commandes746746
068Créances – Clients et comptes rattachés71 85071 85030 486
072Créances – Autres5 5915 5912 641
084Disponibilités67 67067 67014 228
092Charges constatées d’avance4 0004 0003 387
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance149 856149 85665 742
110Total général Actif168 66512 780155 88573 353
120Capital social ou individuel20 00020 000
126Réserve légale2 0002 000
132Autres réserves27 78138 115
134Report à nouveau543
136Résultat de l’exercice30 205-10 877
142Total des capitaux propres - Total I79 98549 781
156Emprunts et dettes assimilées4 169984
166Fournisseurs et comptes rattachés31 9943 547
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N248
172Autres dettes39 73819 041
176Total des dettes75 90023 572
180Total général Passif155 88573 353
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export35 000
218Production vendue de services - France318 216206 002
222Production stockée -15 00015 000
230Autres produits4 54916
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 307 765221 017
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 11 28211 592
242Autres charges externes* 90 67088 453
243(dont taxe professionnelle) 1 200
244Impôts, taxes et versements assimilés6 7205 977
250Rémunérations du personnel 111 23888 062
252Charges sociales 50 17131 472
254Dotations aux amortissements 4 2844 642
262Autres charges 2981 699
264Total des charges d’exploitation 274 663231 897
270Résultat d’exploitation 33 101-10 880
280Produits financiers 33
300Charges exceptionnelles 293
306Impôts sur les bénéfices 2 607
310Bénéfice ou perte 30 205-10 877
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 1 996
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 1 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 24 551
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 996
494Total Immobilisations (Diminutions) 8 738
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)293
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)-293
31/03/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/017189 du 29/10/2019
Numéro de gestion : 1996B00658
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres200200200
028Immobilisations corporelles17 42312 7804 6437 225
040Immobilisations financières1 1861 186186
044Total Actif Immobilisé18 80912 7806 0297 610
050Matières premières approvisionnements, en cours de production15 000
064Avances et acomptes versés sur commandes746746
068Créances – Clients et comptes rattachés71 85071 85030 486
072Créances – Autres5 5915 5912 641
084Disponibilités67 67067 67014 228
092Charges constatées d’avance4 0004 0003 387
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance149 856149 85665 742
110Total général Actif168 66512 780155 88573 353
120Capital social ou individuel20 00020 000
126Réserve légale2 0002 000
132Autres réserves27 78138 115
134Report à nouveau543
136Résultat de l’exercice30 205-10 877
142Total des capitaux propres - Total I79 98549 781
156Emprunts et dettes assimilées4 169984
166Fournisseurs et comptes rattachés31 9943 547
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N248
172Autres dettes39 73819 041
176Total des dettes75 90023 572
180Total général Passif155 88573 353
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export35 000
218Production vendue de services - France318 216206 002
222Production stockée -15 00015 000
230Autres produits4 54916
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 307 765221 017
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 11 28211 592
242Autres charges externes* 90 67088 453
243(dont taxe professionnelle) 1 200
244Impôts, taxes et versements assimilés6 7205 977
250Rémunérations du personnel 111 23888 062
252Charges sociales 50 17131 472
254Dotations aux amortissements 4 2844 642
262Autres charges 2981 699
264Total des charges d’exploitation 274 663231 897
270Résultat d’exploitation 33 101-10 880
280Produits financiers 33
300Charges exceptionnelles 293
306Impôts sur les bénéfices 2 607
310Bénéfice ou perte 30 205-10 877
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 1 996
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 1 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 24 551
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 996
494Total Immobilisations (Diminutions) 8 738
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)293
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)-293
31/03/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/016987 du 08/11/2018
Numéro de gestion : 1996B00658
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres200200200
028Immobilisations corporelles17 42312 7804 6437 225
040Immobilisations financières1 1861 186186
044Total Actif Immobilisé18 80912 7806 0297 610
050Matières premières approvisionnements, en cours de production15 000
064Avances et acomptes versés sur commandes746746
068Créances – Clients et comptes rattachés71 85071 85030 486
072Créances – Autres5 5915 5912 641
084Disponibilités67 67067 67014 228
092Charges constatées d’avance4 0004 0003 387
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance149 856149 85665 742
110Total général Actif168 66512 780155 88573 353
120Capital social ou individuel20 00020 000
126Réserve légale2 0002 000
132Autres réserves27 78138 115
134Report à nouveau543
136Résultat de l’exercice30 205-10 877
142Total des capitaux propres - Total I79 98549 781
156Emprunts et dettes assimilées4 169984
166Fournisseurs et comptes rattachés31 9943 547
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N248
172Autres dettes39 73819 041
176Total des dettes75 90023 572
180Total général Passif155 88573 353
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export35 000
218Production vendue de services - France318 216206 002
222Production stockée -15 00015 000
230Autres produits4 54916
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 307 765221 017
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 11 28211 592
242Autres charges externes* 90 67088 453
243(dont taxe professionnelle) 1 200
244Impôts, taxes et versements assimilés6 7205 977
250Rémunérations du personnel 111 23888 062
252Charges sociales 50 17131 472
254Dotations aux amortissements 4 2844 642
262Autres charges 2981 699
264Total des charges d’exploitation 274 663231 897
270Résultat d’exploitation 33 101-10 880
280Produits financiers 33
300Charges exceptionnelles 293
306Impôts sur les bénéfices 2 607
310Bénéfice ou perte 30 205-10 877
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 1 996
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 1 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 24 551
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 996
494Total Immobilisations (Diminutions) 8 738
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)293
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)-293
31/03/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/015954 du 23/10/2017
Numéro de gestion : 1996B00658
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres200200200
028Immobilisations corporelles17 42312 7804 6437 225
040Immobilisations financières1 1861 186186
044Total Actif Immobilisé18 80912 7806 0297 610
050Matières premières approvisionnements, en cours de production15 000
064Avances et acomptes versés sur commandes746746
068Créances – Clients et comptes rattachés71 85071 85030 486
072Créances – Autres5 5915 5912 641
084Disponibilités67 67067 67014 228
092Charges constatées d’avance4 0004 0003 387
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance149 856149 85665 742
110Total général Actif168 66512 780155 88573 353
120Capital social ou individuel20 00020 000
126Réserve légale2 0002 000
132Autres réserves27 78138 115
134Report à nouveau543
136Résultat de l’exercice30 205-10 877
142Total des capitaux propres - Total I79 98549 781
156Emprunts et dettes assimilées4 169984
166Fournisseurs et comptes rattachés31 9943 547
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N248
172Autres dettes39 73819 041
176Total des dettes75 90023 572
180Total général Passif155 88573 353
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice2 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
217Production vendue de services - Export35 000
218Production vendue de services - France318 216206 002
222Production stockée -15 00015 000
230Autres produits4 54916
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 307 765221 017
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 11 28211 592
242Autres charges externes* 90 67088 453
243(dont taxe professionnelle) 1 200
244Impôts, taxes et versements assimilés6 7205 977
250Rémunérations du personnel 111 23888 062
252Charges sociales 50 17131 472
254Dotations aux amortissements 4 2844 642
262Autres charges 2981 699
264Total des charges d’exploitation 274 663231 897
270Résultat d’exploitation 33 101-10 880
280Produits financiers 33
300Charges exceptionnelles 293
306Impôts sur les bénéfices 2 607
310Bénéfice ou perte 30 205-10 877
CodeLibellé du posteMontant année N
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 1 996
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 1 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 24 551
492Total Immobilisations (Augmentations) 2 996
494Total Immobilisations (Diminutions) 8 738
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)293
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)-293

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