ANDRE CHAMARD-BOIS

Entreprise

ANDRE CHAMARD-BOIS
Dernière mise à jour : 11/08/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 11/08/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32085499500042 / Siren : 320854995 / NIC : 00042
N° de TVA : FR 47 320854995
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/11/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.2 : Exploitation forestière
02.20 : Exploitation forestière
02.20Z : Exploitation forestière
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l’exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf. 02.10Z)
- la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf. 20.14Z) Produits associés : 02.20.11, 02.20.12, 02.20.13, 02.20.14, 02.20.15 Remarque : Le résultat de cette activité peut prendre la forme de grumes, de copeaux ou de bois de chauffage.
Coordonnées de l'établissement :
ANDRE CHAMARD-BOIS
Adresse :
65 Impasse DES TILLEULS
38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINE
Liens de succession de l'établissement :
11/08/2008 : Succession
Prédécesseur : ANDRE CHAMARD-BOIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1981
Nom : M. CHAMARD-BOIS ANDRE LOUIS PIERRE
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°806
NOJO : BXB083580000164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Descriptif : transfert du fonds, ancienne adresse : 23, rue Paul-Langevin, 38490 Saint-André-le-Gaz ; date d'effet : 11/08/2008

Numéro d'identification : RCS Bourgoin 320 854 995
Nom : CHAMARD BOIS André Louis Pierre

Adresse :
80 route de Buatière
lot. Les Tilleuls
38400 Fitilieu
Historique de l'unité légale :
05/09/2022 : nom
Nom : CHAMARD-BOIS
11/08/2008 : code NIC
Code NIC : 00042
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
01/03/2004 : code NIC
Code NIC : 00034
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
04/06/1991 : état administratif, code NIC
Etat administratif : Active
Code NIC : 00026
Etablissements :
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995A80085
Type : Etablissement principal

Adresse :
80 Route De Buatiere-Lot les Tilleuls N° 6
Fitilieu
38490 Les Abrets-en-Dauphiné
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1995
Activité : Exploitant forestier. Négociant en bois. Gros et détail.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/11/2016 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
Personnes physiques :
15/11/2016 : CHAMARD BOIS André Louis Pierre
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 11/04/1957
Ville de naissance : 38053 Bourgoin-Jallieu (38)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
80 Route De Buatiere-Lot les Tilleuls N° 6
Fitilieu
38490 Les Abrets-en-Dauphiné
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/1995
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