ASSOCIATION FONCIÈRE URBAINE LIBRE "LE CLOS DU BELVÉDÈRE"

Association syndicale de propriétaires (ASL)

ASSOCIATION FONCIÈRE URBAINE LIBRE "LE CLOS DU BELVÉDÈRE"
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (10/03/2018)

Objet : gestion, entretien et amélioration des voies et espaces verts ; contrôle de l'application du cahier des charges et du règlement ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien ; surveillance générale du lotissement ; obligation de céder à titre gratuit les équipements à la mairie sur première demande de cette dernière.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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Coordonnées
ASS. FONCIÈRE URBAINE LIBRE "LE CLOS DU BEL…

Adresse :
25, allée des Monts du Lyonnais
42570 Saint-Héand

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 10/03/2018 | 10/03/2018 | Création (Déclaration à la préfecture de la Loire)  pdf
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