nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASL LE ROSSI
Ancien nom : ASL LE ROSSI
Nouvel objet : entretien et la réfection des locaux, des aménagements, installations, et réseaux sans que cette liste soit limitative, affectés à l'usage commun de tout ou partie des volumes composant l'ensemble immobilier, que ceux-ci soient ou non la propriété de l'association ; l'établissement de tous règlements intérieurs fixant les conditions d'utilisation et de fonctionnement des biens et équipements appartenant à l'association affecté à l'usage commun, ainsi que des circulations grevées de servitudes, contrôle du respect des servitudes, si elles existent, profitant à l'un ou à l'autre des volumes et si nécessaires l'exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle, contrôle du respect des règles édictées dans le cahier des charges et si nécessaire l'exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle, répartition des dépenses de gestion et d'entretien des biens et équipements appartenant à l'association affecté à l'usage commun entre les membres de l'association, ainsi que le recouvrement de toute somme due à l'association et le paiement des dépenses de l'association, création de tous éléments d'équipements nouveaux qui se révéleraient nécessaires aux membres de l'Association ; les études, démarches, négociations, passation de contrats et marchés avec toutes administrations et collectivités locales ou toutes entreprises privées, d'une manière générale toutes prestations exécutée dans l'intérêt général des propriétaires, et ce en vue d'une meilleure utilisation des espaces et équipements à tout ou partie es propriétaires de l'ensemble immobilier ; l'association assumera toutes les dépenses en conséquence de ce qui précède ; les études, démarches, négociations, passation de contrats et marchés avec toutes administrations et collectivités locales ou toutes entreprises privées, d'une manière générale toutes prestations exécutées dans l'intérêt exclusif d'un propriétaire et à ses seuls frais, la souscription de toutes police d'assurance pour couvrir d'une part, les membres de l'Association et les tiers et, d'autre part, les ouvrages et équipements dont l'Association a la charge, des conséquences de tous troubles ou sinistres susceptibles d'affecter ces ouvrages et équipements, et généralement, l'accomplissement de toutes opérations concourantes directement ou indirectement à la réalisation de cet objet, sous réserve de l'accomplissement des formalités de publicité prévues à l'article 8 de l’Ordonnance du 1e juillet 2004, et que ces opérations ne portent pas atteinte au but non lucratif
(Ancien objet : entretien et la réfection des locaux, des aménagements, installations, et réseaux sans que cette liste soit limitative, affectés à l'usage commun de tout ou partie des volumes composant l'ensemble immobilier, que ceux-ci soient ou non la propriété de l'association ; l'établissement de tous règlements intérieurs fixant les conditions d'utilisation et de fonctionnement des biens et équipements appartenant à l'association affecté à l'usage commun, ainsi que des circulations grevées de servitudes, contrôle du respect des servitudes, si elles existent, profitant à l'un ou à l'autre des volumes et si nécessaires l'exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle, contrôle du respect des règles édictées dans le cahier des charges et si nécessaire l'exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle, répartition des dépenses de gestion et d'entretien des biens et équipements appartenant à l'association affecté à l'usage commun entre les membres de l'association, ainsi que le recouvrement de toute somme due à l'association et le paiement des dépenses de l'association, création de tous éléments d'équipements nouveaux qui se révéleraient nécessaires aux membres de l'Association ; les études, démarches, négociations, passation de contrats et marchés avec toutes administrations et collectivités locales ou toutes entreprises privées, d'une manière générale toutes prestations exécutée dans l'intérêt général des propriétaires, et ce en vue d'une meilleure utilisation des espaces et équipements à tout ou partie es propriétaires de l'ensemble immobilier ; l'association assumera toutes les dépenses en conséquence de ce qui précède ; les études, démarches, négociations, passation de contrats et marchés avec toutes administrations et collectivités locales ou toutes entreprises privées, d'une manière générale toutes prestations exécutées dans l'intérêt exclusif d'un propriétaire et à ses seuls frais, la souscription de toutes police d'assurance pour couvrir d'une part, les membres de l'Association et les tiers et, d'autre part, les ouvrages et équipements dont l'Association a la charge, des conséquences de tous troubles ou sinistres susceptibles d'affecter ces ouvrages et équipements, et généralement, l'accomplissement de toutes opérations concourantes directement ou indirectement à la réalisation de cet objet, sous réserve de l'accomplissement des formalités de publicité prévues à l'article 8 de l’Ordonnance du 1e juillet 2004, et que ces opérations ne portent pas atteinte au but non lucratif)
Nouvelle adresse : 21-21 bis rue du Bac - 94480 Ablon sur Seine
(Ancienne adresse : 21-21 bis rue du Bac - 94480 Ablon sur Seine)