TIBCO TELECOMS

Entreprise

TIBCO TELECOMS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/05/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42326169200010 / Siren : 423261692 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 89 423261692
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
TIBCO TELECOMS
Adresse :
2 Route DE LA FORET
44860 SAINT-AIGNAN-GRANDLIEU
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
02/04/2007 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
04/01/2000 : Succession
Prédécesseur : TIBCO IMMO
Continuité économique
02/04/2007 : Préccession
Successeur : TIBCO SERVICES
Continuité économique
02/04/2007 : Préccession
Successeur : TIBCO SERVICES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/05/1999
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TIBCO TELECOMS - Saint-Aignan-Grandlieu (siège)TIBCO TELECOMS - CarvinTIBCO TELECOMS - Grand-CouronneTIBCO TELECOMS - Bourguébus (fermé)TIBCO TELECOMS - RichwillerTIBCO TELECOMS - L'UnionTIBCO TELECOMS - Orléans (fermé)TIBCO TELECOMS - CanéjanTIBCO TELECOMS - AmiensTIBCO TELECOMS - Saint-Aignan-GrandlieuTIBCO TELECOMS - GouesnouTIBCO TELECOMS - Plougoumelen (fermé)TIBCO TELECOMS - DijonTIBCO TELECOMS - Saint-PriestTIBCO TELECOMS - ChampfleuryTIBCO TELECOMS - Toulouse (fermé)TIBCO TELECOMS - Vaulx-en-VelinTIBCO TELECOMS - NiortNETWORKS TECHNOLOGIES - BezonsTIBCO TELECOMS - Fléville-devant-Nancy (fermé)TIBCO TELECOMS - Aix-en-Provence (fermé)TIBCO TELECOMS - ThiaisTIBCO TELECOMS - Villeneuve-d'Ascq (fermé)TIBCO TELECOMS - Saintes (fermé)TIBCO TELECOMS - Weyersheim (fermé)TIBCO TELECOMS - Le Mans (fermé)TIBCO TELECOMS - Saint-Aignan-GrandlieuTIBCO TELECOMS - Bourguébus (fermé)TIBCO TELECOMS - Orléans (fermé)TIBCO TELECOMS - Plougoumelen (fermé)TIBCO TELECOMS - Toulouse (fermé)TIBCO TELECOMS - Lens (fermé)TIBCO TELECOMS - Flourens (fermé)TIBCO TELECOMS - Fléville-devant-Nancy (fermé)TIBCO TELECOMS - Aix-en-Provence (fermé)TIBCO TELECOMS - Rennes (fermé)TIBCO TELECOMS - Fléville-devant-Nancy (fermé)TIBCO TELECOMS - Villeneuve-d'Ascq (fermé)TIBCO TELECOMS - Saint-Priest (fermé)TIBCO TELECOMS - Ludres (fermé)TIBCO TELECOMS - Lens (fermé)TIBCO TELECOMS - Malakoff (fermé)TIBCO TELECOMS - Esquerdes (fermé)TIBCO TELECOMS - Limoges (fermé)TIBCO TELECOMS - Cambrai (fermé)TIBCO TELECOMS - Rennes (fermé)TIBCO TELECOMS - Ingré (fermé)TIBCO TELECOMS - Pau (fermé)TIBCO TELECOMS - Saint-Égrève (fermé)TIBCO TELECOMS - Saint-Priest (fermé)TIBCO TELECOMS - Poitiers (fermé)TIBCO TELECOMS - Metz (fermé)TIBCO TELECOMS - Wasquehal (fermé)TIBCO TELECOMS - Vallauris (fermé)TIBCO TELECOMS - La Roche-sur-Yon (fermé)TIBCO TELECOMS - Hérouville-Saint-Clair (fermé)TIBCO TELECOMS - Vitrolles (fermé)TIBCO TELECOMS - Le Relecq-Kerhuon (fermé)TIBCO TELECOMS - Saintes (fermé)TIBCO TELECOMS - Épinay-sur-Seine (fermé)TIBCO TELECOMS - Chenôve (fermé)TIBCO TELECOMS - Villeneuve-d'Ascq (fermé)TIBCO TELECOMS - Saint-Jean-de-Braye (fermé)TIBCO TELECOMS - Cergy (fermé)TIBCO TELECOMS - Villers-Semeuse (fermé)TIBCO TELECOMS - Carquefou (fermé)TIBCO TELECOMS - Seyssins (fermé)TIBCO TELECOMS - Morlaàs (fermé)TIBCO TELECOMS - Saint-Pierre-des-Corps (fermé)TIBCO TELECOMS - Bihorel (fermé)TIBCO TELECOMS - Pau (fermé)TIBCO TELECOMS - Nanterre (fermé)TIBCO TELECOMS - Weyersheim (fermé)TIBCO TELECOMS - Bresles (fermé)TIBCO TELECOMS - Ajaccio (fermé)TIBCO TELECOMS - Reims (fermé)TIBCO TELECOMS - Chilly-Mazarin (fermé)
Publications au Bodacc :
23/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1658
NOJO : 44012023S006355
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1230
NOJO : 44012022S007833
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2021 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1294
NOJO : 069010001425327
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 30/06/2021
Publication légale : ACTU.FR, le 16/07/2021
Oppositions : Au siège du fonds cédé : 13 bis avenue Einstein 69100 VILLEURBANNE
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 30/06/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 08/07/2021, Dossier 2021 00038116 référence 6904P61 2021 A 09929 Adresse de l'ancien propriétaire : 13B 13C 13D Avenue Albert Einstein 69100 VILLEURBANNE. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Route de la Forêt 44860 SAINT-AIGNAN-GRANDLIEU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 342 504 412
Dénomination : ESR
09/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2112
NOJO : 44012021S008859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3851
NOJO : 44012020S009381
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4441
NOJO : 44012019S006613
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1111
NOJO : 44012018S005525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3669
NOJO : 44012017S004787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3020
NOJO : 44012016S005492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3436
NOJO : 44012015S006295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°465
NOJO : BXB14300000996B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Terpereau, Paul Gilbert, nomination du Président : TIBCO
Montant du capital : 4000000 EUR
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6657
NOJO : 44012014S005066
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7712
NOJO : BXC130240038679
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4682
NOJO : BXC12041008794M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°874
NOJO : BXB12030001151X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : Pare, Joseph, Commissaire aux comptes suppléant partant : Roult, Christophe
Montant du capital : 4000000 EUR
04/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°446
NOJO : BXB112410011797
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 07/01/2000
Date d'effet : 2011-06-27
Descriptif : Réduction du capital

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : TERPEREAU Paul Gilbert Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y - BOULLIER Commissaire aux comptes titulaire : PARE Joseph Commissaire aux comptes suppléant : CABINET BECOUZE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : ROULT Christophe
Montant du capital : 4000000.00 EUR
28/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°519
NOJO : BXB111720013695
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 07/01/2000
Date d'effet : 2011-05-31
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : TERPEREAU Paul Gilbert Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JACQUES BOULLIER Commissaire aux comptes titulaire : PARE Joseph Commissaire aux comptes suppléant : CABINET BECOUZE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : ROULT Christophe
Montant du capital : 8022400.00 EUR

Siège social :
Adresse :
le Bois Cholet
44860 Saint Aignan De Grand Lieu

Etablissement principal :
Adresse :
le Bois Cholet
44860 Saint Aignan De Grand Lieu
31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3483
NOJO : BXC11014003218P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3056
NOJO : BXC10034003097G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
le Bois Cholet
44860 Saint Aignan De Grand Lieu
10/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3778
NOJO : BXC080340035304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
le Bois Cholet
44860 Saint Aignan De Grand Lieu
07/02/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4642
NOJO : BXC080300015528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Nantes 423 261 692
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
le Bois Cholet
44860 Saint-Aignan-Grandlieu
Historique de l'unité légale :
01/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/10/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
01/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation électrique dans tous locaux (NAFRev2 : 43.21A)
02/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
02/04/2007 : dénomination, activité principale
Dénomination : TIBCO TELECOMS
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
22/03/2018 : 57512018B00252 : Tribunal d'Instance - METZ (5751)
Numéro de gestion : 2018B00252

Numéro de RCS : B42326169
Raison sociale : TIBCO TELECOMS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
LE BOIS CHOLET
SAINT AIGNAN GRANDLIEU
44860 ST AIGNAN GRANDLIEU

Date d’immatriculation au greffe : 28/02/2018
Code activité : 6202A - Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Montant du capital : 400000000 EUR
Durée de la personne morale : 99 années

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaireDate de clôture du 1er exercice : 31/12/2018


Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 42326169200861
Code NAF : 7022Z - Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Enseigne : TIBCO
Adresse de l'établissement :
PARC DES REYLES
RUE DE LA SOURCE
57155 MARLY
Origine du fonds : 01
Représentants légaux :
14/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Type : Personne Morale

Nom : TIBCO
Siren : 423495704
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Président

Adresse :
Le Bois Cholet
44860 Saint-Aignan de Grand Lieu
France
Représentant permanent

Nom : ROULLEAU Frédéric
Né le 28/12/1965 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
27 impasse des Mimosas
44115 Haute Goulaine
France
14/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Type : Personne Physique

Nom : LE GUYADER Frédéric
Né le 26/01/1968 à Toulon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
23 avenue des Joncs
44760 La Bernerie en Retz
France
14/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE Y - BOULLIER
Siren : 352657993
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 bis rue des Montgolfières
BP 90812
44120 Vertou
France
14/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Type : Personne Morale

Nom : BECOUZE
Siren : 323470427
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 rue René Rouchy
49100 Angers
France
Dépôts des actes :
01/02/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°3798 déposé le 27/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°11441 déposé le 17/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°11441 déposé le 17/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°11441 déposé le 17/10/2014
Etat : Déposé
07/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°534 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
06/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°534 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
06/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°534 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°534 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
15/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°755 déposé le 19/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes (non renouvellement des commissaires aux comptes)
27/06/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°3108838 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/06/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°3108838 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°3108838 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé
31/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°3106438 déposé le 17/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°3106438 déposé le 17/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°3106438 déposé le 17/06/2011
Etat : Déposé
30/05/2011 : Attestation bancaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°3106438 déposé le 17/06/2011
Etat : Déposé
26/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°3004432 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°3004432 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé
31/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2712186 déposé le 26/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
31/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2712186 déposé le 26/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2712186 déposé le 26/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
31/10/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2712186 déposé le 26/11/2007
Etat : Déposé
12/04/2007 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2703923 déposé le 24/04/2007
Etat : Déposé
02/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2703923 déposé le 24/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
02/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2703923 déposé le 24/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
02/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2703923 déposé le 24/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/04/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2703923 déposé le 24/04/2007
Etat : Déposé
02/04/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2703923 déposé le 24/04/2007
Etat : Déposé
26/02/2007 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2701935 déposé le 27/02/2007
Etat : Déposé
01/09/2006 : Décision(s) du président
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2609353 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/09/2006 : Décision(s) du président
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2609353 déposé le 16/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
16/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2603472 déposé le 13/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
02/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2403120 déposé le 19/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/04/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2403120 déposé le 19/04/2004
Etat : Déposé
15/12/2001 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2201382 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2201382 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2201382 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2201382 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2201382 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
04/12/2001 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2109290 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
02/11/2001 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2107978 déposé le 08/11/2001
Etat : Déposé
02/11/2001 : Projet de traité de fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2201382 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2106242 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
15/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2100672 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2100672 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2100672 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
30/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2006861 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
07/01/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2000286 déposé le 12/01/2000
Etat : Déposé
07/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2000286 déposé le 12/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2000286 déposé le 12/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/01/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2000286 déposé le 12/01/2000
Etat : Déposé
23/12/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°997848 déposé le 28/12/1999
Etat : Déposé
23/12/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2000286 déposé le 12/01/2000
Etat : Déposé
10/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°997697 déposé le 23/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/12/1999 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°997615 déposé le 21/12/1999
Etat : Déposé
06/12/1999 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°2000286 déposé le 12/01/2000
Etat : Déposé
19/11/1999 : Projet d'apport
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°996871 déposé le 19/11/1999
Etat : Déposé
21/05/1999 : Attestation bancaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°993649 déposé le 18/06/1999
Etat : Déposé
21/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°993649 déposé le 18/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
21/05/1999 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°993649 déposé le 18/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
21/05/1999 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°993649 déposé le 18/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
21/05/1999 : Statuts constitutifs
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°993649 déposé le 18/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
Etablissements :
19/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2018B00084
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
72 Avenue Baron Lacrosse
29850 Gouesnou
FRANCE
Nom commercial : TIBCO TELECOMS
Enseigne : TIBCO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2018
Activité : Conseils pour les affaires et la gestion
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2018B00281
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
7 rue du Docteur Stein
21000 Dijon
FRANCE
Nom commercial : TIBCO TELECOMS
Enseigne : TIBCO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2018
Activité : Conseil pour les affaires et la gestion
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2018B00757
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
2 avenue de l'Energie
67800 Bischheim
FRANCE
Nom commercial : TIBCO TELECOMS
Enseigne : TIBCO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2018
Activité : Conseil pour les affaires et la gestion, services pour les réseaux d'opérateurs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2018B00252
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
1 rue rue du chemin de Fer
57155 Marly
FRANCE
Nom commercial : TIBCO TELECOMS
Enseigne : TIBCO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2018
Activité : Conseil pour les affaires et la gestion
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2018B00252
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
1 rue rue du chemin de Fer
57155 Marly
FRANCE
Nom commercial : TIBCO TELECOMS
Enseigne : TIBCO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2018
Activité : Conseil pour les affaires et la gestion
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/03/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2018B00252
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
1 rue rue du chemin de Fer
57155 Marly
FRANCE
Nom commercial : TIBCO TELECOMS
Enseigne : TIBCO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2018
Activité : Conseil pour les affaires et la gestion
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01916
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
34 rue des Chateaux
59290 Wasquehal
France
Enseigne : TIBCO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2002
Activité : CONSEIL EN SYSTEMES INFORMATIQUES; INSTALLATION, MAINTENANCE, ETUDE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01916
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
51 rue Trémière Bât D GVio Parc du Triolo Village d Entreprise
59650 Villeneuve-d Ascq
France
Enseigne : TIBCO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2008
Activité : conseil pour les affaires et la gestion notamment dans le domaine des réseaux d'opérateurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Le Bois Cholet
44860 Saint-Aignan de Grand Lieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/01/2000
Activité : conseil pour les affaires et la gestion, notamment dans le domaine des réseaux d'opérateurs en télé- communications, prestations de services
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Le Pâtis Marion Lande du Chêne Pointu
44860 Saint-Aignan de Grand Lieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : conseil pour les affaires et la gestion, notamment dans le domaine des réseaux, d'opérateurs en télé- communications, prestations de services
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/05/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2000B00293
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
2 Chemin du Rebeillou
31130 Flourens
France
Nom commercial : TIBCO TELECOMS
Enseigne : TIBCO TELECOMS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/01/2000
Activité : conseil pour les affaires et la gestion notamment dans le domaine des réseaux d'opérateurs en télécommunications, prestations de services
Origine du fonds : Apport
PPORT PARTIEL D'ACTI - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2007B00046
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
273 rue du Ruisseau d'Urpont
ZAC de Fléville Sud
54710 Fléville devant Nancy
FRANCE
Enseigne : TIBCO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2007
Activité : Conseil pour les affaires et la gestion notamment dans le domaine des réseaux d'opérateurs en télécommunications prestations de services
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2000B00493
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
3 Rue BLAISE PASCAL
ZI LA VIGNE AUX LOUPS
91380 Chilly-Mazarin
FRANCE
Enseigne : TIBCO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/01/2000
Activité : Conseil pour les affaires et la gestion notamment dans le domaine des réseaux d'opérateurs en télécommunications, prestations de services
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - ELECOMMUNICATION INFORMATIQUE BUREAUTIQUE COMMUNICANTE DE L OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B02116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
Rue DU PETIT ALBI
ZAC DU MOULIN A VENT
95800 CERGY ST CHRISTOPHE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2001
Activité : Installation maintenance études conseil venté de produits de télécommunication communication & informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/06/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2012B01269
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
allée des Banquiers
Parc Actimart - Pôle d'Activité les Milles
13851 Aix-en-Provence
FRANCE
Enseigne : TIBCO TELECOMS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2012
Activité : Conseils pour les affaires et la gestion notamment dans le domaine des réseaux d'opérateurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B02661
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nantes

Adresse :
9 Rue Garibaldi
69800 Saint-Priest
France
Enseigne : TIBCO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/2007
Activité : Conseil pour les affaires et la gestion notamment dans le domaine des réseaux d'opérateurs en télécommunications, prestations de services
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/04/2018 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculée au Tribunal de Commerce de NANTES sous 1999B746
14/04/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 18/06/1999
Texte de l'observation : Historique : PUBLICITE DE CONSTITUTION : OUEST-FRA NCE --------- Mention du 29/01/2001 : ANCIEN CAPIT AL SOCIAL : 25.000.000 F (PV EN DATE DU 15.12.2000 ) --------------- Mention du 08/02/2002 : FUSION-A BSORPTION DE LA STE MAINTENANCE ET RESO SARL - SIE GE SOCIAL A ST AIGNAN DE GRANDLIEU-44860 LE BOIS C HOLET, 409 086 618 RCS NANTES, CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE - ANCT : S.A. A CONSEIL D'ADMI- NISTRAT ION, A COMPTER DU 14.12.2001.
14/04/2017 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 18/06/1999
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Le B ois Cholet 44860 Saint-Aignan de Grand Lieu : - OR IGINE : FONDS ACQUIS PAR APPORT PARTIEL D'AC- TIF (SOUMIS AU REGIME DES SCISSIONS) DE LA SOCIE- TE T IBCO, 329 095 640 RCS NANTES PUBLICITE : OUEST FRA NCE DU 8.1.2000
Personnes morales :
19/11/2019 : TIBCO TELECOMS
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2018

Economie sociale et solidaire : Oui
16/11/2019 : TIBCO TELECOMS
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2018

Economie sociale et solidaire : Non
03/04/2018 : TIBCO TELECOMS
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2018

Economie sociale et solidaire : Non
05/03/2018 : TIBCO TELECOMS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2018

Economie sociale et solidaire : Oui
05/03/2018 : TIBCO TELECOMS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2018

Economie sociale et solidaire : Oui
05/03/2018 : TIBCO TELECOMS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2018

Economie sociale et solidaire : Oui
04/05/2017 : TIBCO TELECOMS
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/09/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/09/2008

Economie sociale et solidaire : Non
14/04/2017 : TIBCO TELECOMS
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/06/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/06/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 4000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/05/2015 : TIBCO TELECOMS
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2000

Economie sociale et solidaire : Non
11/09/2014 : TIBCO TELECOMS
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
26/05/2014 : TIBCO TELECOM RESEAU
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/2001

Economie sociale et solidaire : Non
26/05/2014 : TIBCO TELECOMS
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2000

Economie sociale et solidaire : Non
26/06/2012 : TIBCO TELECOMS
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/2012

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2007 : TIBCO TELECOMS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2007

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°4787 déposé le 14/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°5492 déposé le 03/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°6295 déposé le 18/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°5066 déposé le 13/05/2014
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°16924 déposé le 27/12/2012
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°15144 déposé le 09/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°14779 déposé le 27/12/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°14915 déposé le 31/12/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°00168 déposé le 08/01/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°13066 déposé le 26/12/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°00273 déposé le 12/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°00180 déposé le 10/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°00264 déposé le 17/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°00312 déposé le 19/01/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°00272 déposé le 16/01/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°10083 déposé le 19/12/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1999B00746
Dépôt : N°00100 déposé le 08/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 6355 du 14/06/2023
Numéro de gestion : 1999B00746
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires557 181270 339286 84215 038
AHFonds commercial602 220520 82681 39481 394
AJAutres immobilisations incorporelles1 350 924953 367397 556337 991
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 589 9813 249 153340 828608 965
CUAutres participations13 29913 29913 299
BDAutres titres immobilisés17 00017 0002 210
BHAutres immobilisations financières86 88086 88098 843
BJTOTAL (I)6 217 4854 993 6861 223 8001 157 740
BLMatières premières, approvisionnements415 52650 377365 149403 248
BPEn cours de production de services29 98929 98977 859
BXClients et comptes rattachés12 001 72254 32411 947 39811 506 230
BZAutres créances3 616 1393 616 1393 579 733
CFDisponibilités34 14034 140648 209
CHCharges constatées d’avance92 32592 325105 367
CJTOTAL (II)16 189 841104 70116 085 14016 320 646
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 407 3265 098 38617 308 94017 478 386
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)400 000400 000
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)611 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)442 7721 000 537
DLTOTAL (I)5 454 3236 011 551
DPProvisions pour risques149 897292 426
DQProvisions pour charges366 088362 062
DRTOTAL (III)515 985654 488
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)329 558711 460
DVEmprunts et dettes financières divers (4)381 358359 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 494 9643 445 107
DYDettes fiscales et sociales6 083 3776 199 752
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés39 756
EAAutres dettes43 91140 255
EBProduits constatés d’avance (2)5 46416 076
ECTOTAL (IV)11 338 63210 812 347
EETOTAL GENERAL (I à V)17 308 94017 478 386
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services34 578 87833 994 456
FJChiffres d’affaires nets34 578 87833 994 456
FOSubventions d’exploitation10 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges428 951590 519
FQAutres produits42777 460
FRTotal des produits d’exploitation (I)34 971 18534 652 624
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 936 2382 145 372
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)23 401-19 737
FWAutres achats et charges externes15 663 21614 956 752
FXImpôts, taxes et versements assimilés735 691725 601
FYSalaires et traitements15 279 90015 401 714
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements636 204670 607
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions114 863130 287
GEAutres charges298 750591
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 688 26334 011 187
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)282 922641 437
GJProduits financiers de participations1 024403
GLAutres intérêts et produits assimilés3642
GPTotal des produits financiers (V)1 060445
GRIntérêts et charges assimilées2 8329 500
GUTotal des charges financières (VI)2 8329 500
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 772-9 055
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges167 716572 765
HDTotal des produits exceptionnels (VII)349 5311 821 189
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000167 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)277 6831 175 697
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)71 849645 492
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise58 993
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 773218 343
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)442 7721 000 537
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles223 93146 408270 339
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 860 250531 848189 5774 202 521
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 084 181578 256189 5774 472 860
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges149 897
5VAutres provisions pour risques et charges366 088
5ZTotal Provisions pour risques et charges654 488214 863353 366515 985
6Asur immobilisations – incorporelles520 826520 826
6NSur stocks et en cours35 67950 37735 67950 377
6TSur comptes clients46 7527 57254 324
7BTotal Provisions pour dépréciation603 25757 94935 679625 527
7CTOTAL GENERAL1 257 745272 812389 0451 141 512
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières86 880
VAClients douteux ou litigieux61 360
UXAutres créances clients11 940 362
UYPersonnel et comptes rattachés37 030
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 726
VBT. V. A.447 062
VPDivers6 124
VCGroupe et associés2 508 896
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)595 301
VSCharges constatées d’avance92 325
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 797 06615 673 156123 910
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine121 124121 124
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine208 434208 434
8AEmprunts et dettes financières divers381 358343 42637 932
8BFournisseurs et comptes rattaché4 494 9644 494 964
8CPersonnel et comptes rattachés1 678 1881 678 188
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 718 0261 718 026
VWT.V.A.2 643 0692 643 069
VQAutres impôts, taxes et assimilés44 09444 094
VIGroupe et associés9797
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 81443 814
8LProduits constatés d’avance5 4645 464
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 338 63211 300 69937 932
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 7833 du 05/05/2022
Numéro de gestion : 1999B00746
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires557 181270 339286 84215 038
AHFonds commercial602 220520 82681 39481 394
AJAutres immobilisations incorporelles1 350 924953 367397 556337 991
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 589 9813 249 153340 828608 965
CUAutres participations13 29913 29913 299
BDAutres titres immobilisés17 00017 0002 210
BHAutres immobilisations financières86 88086 88098 843
BJTOTAL (I)6 217 4854 993 6861 223 8001 157 740
BLMatières premières, approvisionnements415 52650 377365 149403 248
BPEn cours de production de services29 98929 98977 859
BXClients et comptes rattachés12 001 72254 32411 947 39811 506 230
BZAutres créances3 616 1393 616 1393 579 733
CFDisponibilités34 14034 140648 209
CHCharges constatées d’avance92 32592 325105 367
CJTOTAL (II)16 189 841104 70116 085 14016 320 646
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 407 3265 098 38617 308 94017 478 386
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)400 000400 000
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)611 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)442 7721 000 537
DLTOTAL (I)5 454 3236 011 551
DPProvisions pour risques149 897292 426
DQProvisions pour charges366 088362 062
DRTOTAL (III)515 985654 488
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)329 558711 460
DVEmprunts et dettes financières divers (4)381 358359 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 494 9643 445 107
DYDettes fiscales et sociales6 083 3776 199 752
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés39 756
EAAutres dettes43 91140 255
EBProduits constatés d’avance (2)5 46416 076
ECTOTAL (IV)11 338 63210 812 347
EETOTAL GENERAL (I à V)17 308 94017 478 386
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services34 578 87833 994 456
FJChiffres d’affaires nets34 578 87833 994 456
FOSubventions d’exploitation10 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges428 951590 519
FQAutres produits42777 460
FRTotal des produits d’exploitation (I)34 971 18534 652 624
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 936 2382 145 372
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)23 401-19 737
FWAutres achats et charges externes15 663 21614 956 752
FXImpôts, taxes et versements assimilés735 691725 601
FYSalaires et traitements15 279 90015 401 714
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements636 204670 607
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions114 863130 287
GEAutres charges298 750591
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 688 26334 011 187
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)282 922641 437
GJProduits financiers de participations1 024403
GLAutres intérêts et produits assimilés3642
GPTotal des produits financiers (V)1 060445
GRIntérêts et charges assimilées2 8329 500
GUTotal des charges financières (VI)2 8329 500
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 772-9 055
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges167 716572 765
HDTotal des produits exceptionnels (VII)349 5311 821 189
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000167 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)277 6831 175 697
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)71 849645 492
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise58 993
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 773218 343
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)442 7721 000 537
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles223 93146 408270 339
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 860 250531 848189 5774 202 521
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 084 181578 256189 5774 472 860
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges149 897
5VAutres provisions pour risques et charges366 088
5ZTotal Provisions pour risques et charges654 488214 863353 366515 985
6Asur immobilisations – incorporelles520 826520 826
6NSur stocks et en cours35 67950 37735 67950 377
6TSur comptes clients46 7527 57254 324
7BTotal Provisions pour dépréciation603 25757 94935 679625 527
7CTOTAL GENERAL1 257 745272 812389 0451 141 512
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières86 880
VAClients douteux ou litigieux61 360
UXAutres créances clients11 940 362
UYPersonnel et comptes rattachés37 030
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 726
VBT. V. A.447 062
VPDivers6 124
VCGroupe et associés2 508 896
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)595 301
VSCharges constatées d’avance92 325
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 797 06615 673 156123 910
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine121 124121 124
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine208 434208 434
8AEmprunts et dettes financières divers381 358343 42637 932
8BFournisseurs et comptes rattaché4 494 9644 494 964
8CPersonnel et comptes rattachés1 678 1881 678 188
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 718 0261 718 026
VWT.V.A.2 643 0692 643 069
VQAutres impôts, taxes et assimilés44 09444 094
VIGroupe et associés9797
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 81443 814
8LProduits constatés d’avance5 4645 464
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 338 63211 300 69937 932
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 8859 du 29/04/2021
Numéro de gestion : 1999B00746
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires557 181270 339286 84215 038
AHFonds commercial602 220520 82681 39481 394
AJAutres immobilisations incorporelles1 350 924953 367397 556337 991
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 589 9813 249 153340 828608 965
CUAutres participations13 29913 29913 299
BDAutres titres immobilisés17 00017 0002 210
BHAutres immobilisations financières86 88086 88098 843
BJTOTAL (I)6 217 4854 993 6861 223 8001 157 740
BLMatières premières, approvisionnements415 52650 377365 149403 248
BPEn cours de production de services29 98929 98977 859
BXClients et comptes rattachés12 001 72254 32411 947 39811 506 230
BZAutres créances3 616 1393 616 1393 579 733
CFDisponibilités34 14034 140648 209
CHCharges constatées d’avance92 32592 325105 367
CJTOTAL (II)16 189 841104 70116 085 14016 320 646
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 407 3265 098 38617 308 94017 478 386
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)400 000400 000
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)611 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)442 7721 000 537
DLTOTAL (I)5 454 3236 011 551
DPProvisions pour risques149 897292 426
DQProvisions pour charges366 088362 062
DRTOTAL (III)515 985654 488
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)329 558711 460
DVEmprunts et dettes financières divers (4)381 358359 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 494 9643 445 107
DYDettes fiscales et sociales6 083 3776 199 752
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés39 756
EAAutres dettes43 91140 255
EBProduits constatés d’avance (2)5 46416 076
ECTOTAL (IV)11 338 63210 812 347
EETOTAL GENERAL (I à V)17 308 94017 478 386
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services34 578 87833 994 456
FJChiffres d’affaires nets34 578 87833 994 456
FOSubventions d’exploitation10 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges428 951590 519
FQAutres produits42777 460
FRTotal des produits d’exploitation (I)34 971 18534 652 624
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 936 2382 145 372
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)23 401-19 737
FWAutres achats et charges externes15 663 21614 956 752
FXImpôts, taxes et versements assimilés735 691725 601
FYSalaires et traitements15 279 90015 401 714
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements636 204670 607
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions114 863130 287
GEAutres charges298 750591
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 688 26334 011 187
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)282 922641 437
GJProduits financiers de participations1 024403
GLAutres intérêts et produits assimilés3642
GPTotal des produits financiers (V)1 060445
GRIntérêts et charges assimilées2 8329 500
GUTotal des charges financières (VI)2 8329 500
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 772-9 055
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges167 716572 765
HDTotal des produits exceptionnels (VII)349 5311 821 189
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000167 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)277 6831 175 697
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)71 849645 492
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise58 993
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 773218 343
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)442 7721 000 537
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles223 93146 408270 339
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 860 250531 848189 5774 202 521
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 084 181578 256189 5774 472 860
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges149 897
5VAutres provisions pour risques et charges366 088
5ZTotal Provisions pour risques et charges654 488214 863353 366515 985
6Asur immobilisations – incorporelles520 826520 826
6NSur stocks et en cours35 67950 37735 67950 377
6TSur comptes clients46 7527 57254 324
7BTotal Provisions pour dépréciation603 25757 94935 679625 527
7CTOTAL GENERAL1 257 745272 812389 0451 141 512
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières86 880
VAClients douteux ou litigieux61 360
UXAutres créances clients11 940 362
UYPersonnel et comptes rattachés37 030
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 726
VBT. V. A.447 062
VPDivers6 124
VCGroupe et associés2 508 896
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)595 301
VSCharges constatées d’avance92 325
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 797 06615 673 156123 910
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine121 124121 124
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine208 434208 434
8AEmprunts et dettes financières divers381 358343 42637 932
8BFournisseurs et comptes rattaché4 494 9644 494 964
8CPersonnel et comptes rattachés1 678 1881 678 188
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 718 0261 718 026
VWT.V.A.2 643 0692 643 069
VQAutres impôts, taxes et assimilés44 09444 094
VIGroupe et associés9797
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 81443 814
8LProduits constatés d’avance5 4645 464
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 338 63211 300 69937 932
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 9381 du 17/07/2020
Numéro de gestion : 1999B00746
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires557 181270 339286 84215 038
AHFonds commercial602 220520 82681 39481 394
AJAutres immobilisations incorporelles1 350 924953 367397 556337 991
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 589 9813 249 153340 828608 965
CUAutres participations13 29913 29913 299
BDAutres titres immobilisés17 00017 0002 210
BHAutres immobilisations financières86 88086 88098 843
BJTOTAL (I)6 217 4854 993 6861 223 8001 157 740
BLMatières premières, approvisionnements415 52650 377365 149403 248
BPEn cours de production de services29 98929 98977 859
BXClients et comptes rattachés12 001 72254 32411 947 39811 506 230
BZAutres créances3 616 1393 616 1393 579 733
CFDisponibilités34 14034 140648 209
CHCharges constatées d’avance92 32592 325105 367
CJTOTAL (II)16 189 841104 70116 085 14016 320 646
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 407 3265 098 38617 308 94017 478 386
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)400 000400 000
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)611 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)442 7721 000 537
DLTOTAL (I)5 454 3236 011 551
DPProvisions pour risques149 897292 426
DQProvisions pour charges366 088362 062
DRTOTAL (III)515 985654 488
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)329 558711 460
DVEmprunts et dettes financières divers (4)381 358359 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 494 9643 445 107
DYDettes fiscales et sociales6 083 3776 199 752
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés39 756
EAAutres dettes43 91140 255
EBProduits constatés d’avance (2)5 46416 076
ECTOTAL (IV)11 338 63210 812 347
EETOTAL GENERAL (I à V)17 308 94017 478 386
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services34 578 87833 994 456
FJChiffres d’affaires nets34 578 87833 994 456
FOSubventions d’exploitation10 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges428 951590 519
FQAutres produits42777 460
FRTotal des produits d’exploitation (I)34 971 18534 652 624
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 936 2382 145 372
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)23 401-19 737
FWAutres achats et charges externes15 663 21614 956 752
FXImpôts, taxes et versements assimilés735 691725 601
FYSalaires et traitements15 279 90015 401 714
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements636 204670 607
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions114 863130 287
GEAutres charges298 750591
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 688 26334 011 187
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)282 922641 437
GJProduits financiers de participations1 024403
GLAutres intérêts et produits assimilés3642
GPTotal des produits financiers (V)1 060445
GRIntérêts et charges assimilées2 8329 500
GUTotal des charges financières (VI)2 8329 500
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 772-9 055
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges167 716572 765
HDTotal des produits exceptionnels (VII)349 5311 821 189
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000167 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)277 6831 175 697
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)71 849645 492
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise58 993
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 773218 343
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)442 7721 000 537
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles223 93146 408270 339
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 860 250531 848189 5774 202 521
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 084 181578 256189 5774 472 860
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges149 897
5VAutres provisions pour risques et charges366 088
5ZTotal Provisions pour risques et charges654 488214 863353 366515 985
6Asur immobilisations – incorporelles520 826520 826
6NSur stocks et en cours35 67950 37735 67950 377
6TSur comptes clients46 7527 57254 324
7BTotal Provisions pour dépréciation603 25757 94935 679625 527
7CTOTAL GENERAL1 257 745272 812389 0451 141 512
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières86 880
VAClients douteux ou litigieux61 360
UXAutres créances clients11 940 362
UYPersonnel et comptes rattachés37 030
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 726
VBT. V. A.447 062
VPDivers6 124
VCGroupe et associés2 508 896
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)595 301
VSCharges constatées d’avance92 325
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 797 06615 673 156123 910
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine121 124121 124
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine208 434208 434
8AEmprunts et dettes financières divers381 358343 42637 932
8BFournisseurs et comptes rattaché4 494 9644 494 964
8CPersonnel et comptes rattachés1 678 1881 678 188
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 718 0261 718 026
VWT.V.A.2 643 0692 643 069
VQAutres impôts, taxes et assimilés44 09444 094
VIGroupe et associés9797
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 81443 814
8LProduits constatés d’avance5 4645 464
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 338 63211 300 69937 932
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 6613 du 22/05/2019
Numéro de gestion : 1999B00746
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires557 181270 339286 84215 038
AHFonds commercial602 220520 82681 39481 394
AJAutres immobilisations incorporelles1 350 924953 367397 556337 991
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 589 9813 249 153340 828608 965
CUAutres participations13 29913 29913 299
BDAutres titres immobilisés17 00017 0002 210
BHAutres immobilisations financières86 88086 88098 843
BJTOTAL (I)6 217 4854 993 6861 223 8001 157 740
BLMatières premières, approvisionnements415 52650 377365 149403 248
BPEn cours de production de services29 98929 98977 859
BXClients et comptes rattachés12 001 72254 32411 947 39811 506 230
BZAutres créances3 616 1393 616 1393 579 733
CFDisponibilités34 14034 140648 209
CHCharges constatées d’avance92 32592 325105 367
CJTOTAL (II)16 189 841104 70116 085 14016 320 646
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 407 3265 098 38617 308 94017 478 386
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)400 000400 000
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)611 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)442 7721 000 537
DLTOTAL (I)5 454 3236 011 551
DPProvisions pour risques149 897292 426
DQProvisions pour charges366 088362 062
DRTOTAL (III)515 985654 488
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)329 558711 460
DVEmprunts et dettes financières divers (4)381 358359 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 494 9643 445 107
DYDettes fiscales et sociales6 083 3776 199 752
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés39 756
EAAutres dettes43 91140 255
EBProduits constatés d’avance (2)5 46416 076
ECTOTAL (IV)11 338 63210 812 347
EETOTAL GENERAL (I à V)17 308 94017 478 386
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services34 578 87833 994 456
FJChiffres d’affaires nets34 578 87833 994 456
FOSubventions d’exploitation10 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges428 951590 519
FQAutres produits42777 460
FRTotal des produits d’exploitation (I)34 971 18534 652 624
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 936 2382 145 372
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)23 401-19 737
FWAutres achats et charges externes15 663 21614 956 752
FXImpôts, taxes et versements assimilés735 691725 601
FYSalaires et traitements15 279 90015 401 714
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements636 204670 607
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions114 863130 287
GEAutres charges298 750591
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 688 26334 011 187
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)282 922641 437
GJProduits financiers de participations1 024403
GLAutres intérêts et produits assimilés3642
GPTotal des produits financiers (V)1 060445
GRIntérêts et charges assimilées2 8329 500
GUTotal des charges financières (VI)2 8329 500
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 772-9 055
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges167 716572 765
HDTotal des produits exceptionnels (VII)349 5311 821 189
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000167 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)277 6831 175 697
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)71 849645 492
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise58 993
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 773218 343
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)442 7721 000 537
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles223 93146 408270 339
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 860 250531 848189 5774 202 521
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 084 181578 256189 5774 472 860
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges149 897
5VAutres provisions pour risques et charges366 088
5ZTotal Provisions pour risques et charges654 488214 863353 366515 985
6Asur immobilisations – incorporelles520 826520 826
6NSur stocks et en cours35 67950 37735 67950 377
6TSur comptes clients46 7527 57254 324
7BTotal Provisions pour dépréciation603 25757 94935 679625 527
7CTOTAL GENERAL1 257 745272 812389 0451 141 512
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières86 880
VAClients douteux ou litigieux61 360
UXAutres créances clients11 940 362
UYPersonnel et comptes rattachés37 030
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 726
VBT. V. A.447 062
VPDivers6 124
VCGroupe et associés2 508 896
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)595 301
VSCharges constatées d’avance92 325
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 797 06615 673 156123 910
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine121 124121 124
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine208 434208 434
8AEmprunts et dettes financières divers381 358343 42637 932
8BFournisseurs et comptes rattaché4 494 9644 494 964
8CPersonnel et comptes rattachés1 678 1881 678 188
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 718 0261 718 026
VWT.V.A.2 643 0692 643 069
VQAutres impôts, taxes et assimilés44 09444 094
VIGroupe et associés9797
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 81443 814
8LProduits constatés d’avance5 4645 464
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 338 63211 300 69937 932
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 5525 du 14/05/2018
Numéro de gestion : 1999B00746
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires557 181270 339286 84215 038
AHFonds commercial602 220520 82681 39481 394
AJAutres immobilisations incorporelles1 350 924953 367397 556337 991
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 589 9813 249 153340 828608 965
CUAutres participations13 29913 29913 299
BDAutres titres immobilisés17 00017 0002 210
BHAutres immobilisations financières86 88086 88098 843
BJTOTAL (I)6 217 4854 993 6861 223 8001 157 740
BLMatières premières, approvisionnements415 52650 377365 149403 248
BPEn cours de production de services29 98929 98977 859
BXClients et comptes rattachés12 001 72254 32411 947 39811 506 230
BZAutres créances3 616 1393 616 1393 579 733
CFDisponibilités34 14034 140648 209
CHCharges constatées d’avance92 32592 325105 367
CJTOTAL (II)16 189 841104 70116 085 14016 320 646
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 407 3265 098 38617 308 94017 478 386
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)400 000400 000
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)611 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)442 7721 000 537
DLTOTAL (I)5 454 3236 011 551
DPProvisions pour risques149 897292 426
DQProvisions pour charges366 088362 062
DRTOTAL (III)515 985654 488
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)329 558711 460
DVEmprunts et dettes financières divers (4)381 358359 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 494 9643 445 107
DYDettes fiscales et sociales6 083 3776 199 752
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés39 756
EAAutres dettes43 91140 255
EBProduits constatés d’avance (2)5 46416 076
ECTOTAL (IV)11 338 63210 812 347
EETOTAL GENERAL (I à V)17 308 94017 478 386
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services34 578 87833 994 456
FJChiffres d’affaires nets34 578 87833 994 456
FOSubventions d’exploitation10 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges428 951590 519
FQAutres produits42777 460
FRTotal des produits d’exploitation (I)34 971 18534 652 624
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 936 2382 145 372
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)23 401-19 737
FWAutres achats et charges externes15 663 21614 956 752
FXImpôts, taxes et versements assimilés735 691725 601
FYSalaires et traitements15 279 90015 401 714
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements636 204670 607
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions114 863130 287
GEAutres charges298 750591
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 688 26334 011 187
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)282 922641 437
GJProduits financiers de participations1 024403
GLAutres intérêts et produits assimilés3642
GPTotal des produits financiers (V)1 060445
GRIntérêts et charges assimilées2 8329 500
GUTotal des charges financières (VI)2 8329 500
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 772-9 055
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges167 716572 765
HDTotal des produits exceptionnels (VII)349 5311 821 189
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000167 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)277 6831 175 697
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)71 849645 492
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise58 993
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 773218 343
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)442 7721 000 537
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles223 93146 408270 339
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 860 250531 848189 5774 202 521
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 084 181578 256189 5774 472 860
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges149 897
5VAutres provisions pour risques et charges366 088
5ZTotal Provisions pour risques et charges654 488214 863353 366515 985
6Asur immobilisations – incorporelles520 826520 826
6NSur stocks et en cours35 67950 37735 67950 377
6TSur comptes clients46 7527 57254 324
7BTotal Provisions pour dépréciation603 25757 94935 679625 527
7CTOTAL GENERAL1 257 745272 812389 0451 141 512
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières86 880
VAClients douteux ou litigieux61 360
UXAutres créances clients11 940 362
UYPersonnel et comptes rattachés37 030
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 726
VBT. V. A.447 062
VPDivers6 124
VCGroupe et associés2 508 896
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)595 301
VSCharges constatées d’avance92 325
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 797 06615 673 156123 910
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine121 124121 124
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine208 434208 434
8AEmprunts et dettes financières divers381 358343 42637 932
8BFournisseurs et comptes rattaché4 494 9644 494 964
8CPersonnel et comptes rattachés1 678 1881 678 188
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 718 0261 718 026
VWT.V.A.2 643 0692 643 069
VQAutres impôts, taxes et assimilés44 09444 094
VIGroupe et associés9797
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 81443 814
8LProduits constatés d’avance5 4645 464
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 338 63211 300 69937 932
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 4787 du 14/04/2017
Numéro de gestion : 1999B00746
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires557 181270 339286 84215 038
AHFonds commercial602 220520 82681 39481 394
AJAutres immobilisations incorporelles1 350 924953 367397 556337 991
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 589 9813 249 153340 828608 965
CUAutres participations13 29913 29913 299
BDAutres titres immobilisés17 00017 0002 210
BHAutres immobilisations financières86 88086 88098 843
BJTOTAL (I)6 217 4854 993 6861 223 8001 157 740
BLMatières premières, approvisionnements415 52650 377365 149403 248
BPEn cours de production de services29 98929 98977 859
BXClients et comptes rattachés12 001 72254 32411 947 39811 506 230
BZAutres créances3 616 1393 616 1393 579 733
CFDisponibilités34 14034 140648 209
CHCharges constatées d’avance92 32592 325105 367
CJTOTAL (II)16 189 841104 70116 085 14016 320 646
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 407 3265 098 38617 308 94017 478 386
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)400 000400 000
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)611 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)442 7721 000 537
DLTOTAL (I)5 454 3236 011 551
DPProvisions pour risques149 897292 426
DQProvisions pour charges366 088362 062
DRTOTAL (III)515 985654 488
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)329 558711 460
DVEmprunts et dettes financières divers (4)381 358359 940
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 494 9643 445 107
DYDettes fiscales et sociales6 083 3776 199 752
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés39 756
EAAutres dettes43 91140 255
EBProduits constatés d’avance (2)5 46416 076
ECTOTAL (IV)11 338 63210 812 347
EETOTAL GENERAL (I à V)17 308 94017 478 386
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services34 578 87833 994 456
FJChiffres d’affaires nets34 578 87833 994 456
FOSubventions d’exploitation10 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges428 951590 519
FQAutres produits42777 460
FRTotal des produits d’exploitation (I)34 971 18534 652 624
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 936 2382 145 372
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)23 401-19 737
FWAutres achats et charges externes15 663 21614 956 752
FXImpôts, taxes et versements assimilés735 691725 601
FYSalaires et traitements15 279 90015 401 714
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements636 204670 607
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions114 863130 287
GEAutres charges298 750591
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 688 26334 011 187
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)282 922641 437
GJProduits financiers de participations1 024403
GLAutres intérêts et produits assimilés3642
GPTotal des produits financiers (V)1 060445
GRIntérêts et charges assimilées2 8329 500
GUTotal des charges financières (VI)2 8329 500
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 772-9 055
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges167 716572 765
HDTotal des produits exceptionnels (VII)349 5311 821 189
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000167 716
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)277 6831 175 697
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)71 849645 492
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise58 993
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 773218 343
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)442 7721 000 537
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles223 93146 408270 339
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 860 250531 848189 5774 202 521
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 084 181578 256189 5774 472 860
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges149 897
5VAutres provisions pour risques et charges366 088
5ZTotal Provisions pour risques et charges654 488214 863353 366515 985
6Asur immobilisations – incorporelles520 826520 826
6NSur stocks et en cours35 67950 37735 67950 377
6TSur comptes clients46 7527 57254 324
7BTotal Provisions pour dépréciation603 25757 94935 679625 527
7CTOTAL GENERAL1 257 745272 812389 0451 141 512
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières86 880
VAClients douteux ou litigieux61 360
UXAutres créances clients11 940 362
UYPersonnel et comptes rattachés37 030
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux21 726
VBT. V. A.447 062
VPDivers6 124
VCGroupe et associés2 508 896
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)595 301
VSCharges constatées d’avance92 325
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 797 06615 673 156123 910
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine121 124121 124
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine208 434208 434
8AEmprunts et dettes financières divers381 358343 42637 932
8BFournisseurs et comptes rattaché4 494 9644 494 964
8CPersonnel et comptes rattachés1 678 1881 678 188
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 718 0261 718 026
VWT.V.A.2 643 0692 643 069
VQAutres impôts, taxes et assimilés44 09444 094
VIGroupe et associés9797
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)43 81443 814
8LProduits constatés d’avance5 4645 464
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 338 63211 300 69937 932

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