SR ARCHITECTURE

Entreprise

SR ARCHITECTURE
Dernière mise à jour : 06/11/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/09/2012
Dénomination usuelle : SR ARCHITECTURE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 75401946100013 / Siren : 754019461 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 62 754019461
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
SR ARCHITECTURE
Adresse :
8 Rue DU MIDI
30130 PONT-SAINT-ESPRIT
Historique de l'établissement :
06/11/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/09/2012
Dénomination : RAPHAEL SAMUEL ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2083
NOJO : 300300004675440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 754 019 461
Dénomination : RAPHAEL SAMUEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1419
NOJO : 300300004371200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 754 019 461
Dénomination : RAPHAEL SAMUEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2483
NOJO : 300300003962200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nîmes 754 019 461
Dénomination : RAPHAEL SAMUEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1833
NOJO : 300300003801580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 754 019 461
Dénomination : RAPHAEL SAMUEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2467
NOJO : 300300003305960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nîmes 754 019 461
Dénomination : RAPHAEL SAMUEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1227
NOJO : 300300003014150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nîmes 754 019 461
Dénomination : RAPHAEL SAMUEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6274
NOJO : 300300002770700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nîmes 754 019 461
Dénomination : RAPHAEL SAMUEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2108
NOJO : 300300002478190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nîmes 754 019 461
Dénomination : RAPHAEL SAMUEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8328
NOJO : 300300002227370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nîmes 754 019 461
Dénomination : RAPHAEL SAMUEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3895
NOJO : 300300002010500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nîmes 754 019 461
Dénomination : RAPHAEL SAMUEL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Historique de l'unité légale :
06/11/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
24/04/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
22/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B01729
Type : Personne Physique

Nom : SAMUEL Raphaël Louis Marie
Né le 26/04/1987 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
10 Rue du Midi
30130 Pont-Saint-Esprit
France
Dépôts des actes :
22/08/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B01729
Dépôt : N°007343 déposé le 26/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
22/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B01729
Type : Siège

Adresse :
8 Rue du Midi
30130 Pont-Saint-Esprit
France
22/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B01729
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue du Midi
30130 Pont-Saint-Esprit
France
Nom commercial : SR ARCHITECTURE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2012
Activité : Profession d'architecte, maître d'oeuvre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
22/07/2016 : RAPHAEL SAMUEL ARCHITECTURE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Profession d'architecte, maître d'oeuvre

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/09/2012
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/09/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/09/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B01729
Dépôt : N°006096 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B01729
Dépôt : N°006142 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2012B01729
Dépôt : N°006967 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/012993 du 29/09/2021
Numéro de gestion : 2012B01729
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres98093248
028Immobilisations corporelles2 8621 5231 3402 015
040Immobilisations financières3 0003 000
044Total Actif Immobilisé6 8432 4554 3882 015
068Créances – Clients et comptes rattachés2 5202 5208 280
072Créances – Autres434313
084Disponibilités38 56838 56810 108
092Charges constatées d’avance13013011
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance41 26141 26118 411
110Total général Actif48 1042 45545 65020 426
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale228228
134Report à nouveau-10
136Résultat de l’exercice-40-10
142Total des capitaux propres - Total I7 6797 718
156Emprunts et dettes assimilées4040
166Fournisseurs et comptes rattachés26277
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N13 325
172Autres dettes37 66912 591
176Total des dettes37 97112 707
180Total général Passif45 65020 426
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice3 980
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France59 98516 530
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 59 98516 530
24B(dont crédit bail mobilier)* 1 058
242Autres charges externes* 24 9929 309
243(dont taxe professionnelle) 330
244Impôts, taxes et versements assimilés1 377799
250Rémunérations du personnel 22 0002 500
252Charges sociales 9 9863 260
254Dotations aux amortissements 1 607641
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 59 96116 509
270Résultat d’exploitation 2321
306Impôts sur les bénéfices 6331
310Bénéfice ou perte -40-10
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 980
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 3 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 2 862
492Total Immobilisations (Augmentations) 3 980
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 11 848
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 463
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/004075 du 15/04/2021
Numéro de gestion : 2012B01729
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres98093248
028Immobilisations corporelles2 8621 5231 3402 015
040Immobilisations financières3 0003 000
044Total Actif Immobilisé6 8432 4554 3882 015
068Créances – Clients et comptes rattachés2 5202 5208 280
072Créances – Autres434313
084Disponibilités38 56838 56810 108
092Charges constatées d’avance13013011
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance41 26141 26118 411
110Total général Actif48 1042 45545 65020 426
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale228228
134Report à nouveau-10
136Résultat de l’exercice-40-10
142Total des capitaux propres - Total I7 6797 718
156Emprunts et dettes assimilées4040
166Fournisseurs et comptes rattachés26277
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N13 325
172Autres dettes37 66912 591
176Total des dettes37 97112 707
180Total général Passif45 65020 426
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice3 980
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France59 98516 530
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 59 98516 530
24B(dont crédit bail mobilier)* 1 058
242Autres charges externes* 24 9929 309
243(dont taxe professionnelle) 330
244Impôts, taxes et versements assimilés1 377799
250Rémunérations du personnel 22 0002 500
252Charges sociales 9 9863 260
254Dotations aux amortissements 1 607641
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 59 96116 509
270Résultat d’exploitation 2321
306Impôts sur les bénéfices 6331
310Bénéfice ou perte -40-10
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 980
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 3 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 2 862
492Total Immobilisations (Augmentations) 3 980
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 11 848
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 463
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2019/007887 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 2012B01729
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres98093248
028Immobilisations corporelles2 8621 5231 3402 015
040Immobilisations financières3 0003 000
044Total Actif Immobilisé6 8432 4554 3882 015
068Créances – Clients et comptes rattachés2 5202 5208 280
072Créances – Autres434313
084Disponibilités38 56838 56810 108
092Charges constatées d’avance13013011
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance41 26141 26118 411
110Total général Actif48 1042 45545 65020 426
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale228228
134Report à nouveau-10
136Résultat de l’exercice-40-10
142Total des capitaux propres - Total I7 6797 718
156Emprunts et dettes assimilées4040
166Fournisseurs et comptes rattachés26277
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N13 325
172Autres dettes37 66912 591
176Total des dettes37 97112 707
180Total général Passif45 65020 426
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice3 980
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France59 98516 530
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 59 98516 530
24B(dont crédit bail mobilier)* 1 058
242Autres charges externes* 24 9929 309
243(dont taxe professionnelle) 330
244Impôts, taxes et versements assimilés1 377799
250Rémunérations du personnel 22 0002 500
252Charges sociales 9 9863 260
254Dotations aux amortissements 1 607641
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 59 96116 509
270Résultat d’exploitation 2321
306Impôts sur les bénéfices 6331
310Bénéfice ou perte -40-10
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 980
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 3 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 2 862
492Total Immobilisations (Augmentations) 3 980
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 11 848
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 463
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2018/005895 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 2012B01729
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres98093248
028Immobilisations corporelles2 8621 5231 3402 015
040Immobilisations financières3 0003 000
044Total Actif Immobilisé6 8432 4554 3882 015
068Créances – Clients et comptes rattachés2 5202 5208 280
072Créances – Autres434313
084Disponibilités38 56838 56810 108
092Charges constatées d’avance13013011
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance41 26141 26118 411
110Total général Actif48 1042 45545 65020 426
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale228228
134Report à nouveau-10
136Résultat de l’exercice-40-10
142Total des capitaux propres - Total I7 6797 718
156Emprunts et dettes assimilées4040
166Fournisseurs et comptes rattachés26277
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N13 325
172Autres dettes37 66912 591
176Total des dettes37 97112 707
180Total général Passif45 65020 426
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice3 980
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France59 98516 530
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 59 98516 530
24B(dont crédit bail mobilier)* 1 058
242Autres charges externes* 24 9929 309
243(dont taxe professionnelle) 330
244Impôts, taxes et versements assimilés1 377799
250Rémunérations du personnel 22 0002 500
252Charges sociales 9 9863 260
254Dotations aux amortissements 1 607641
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 59 96116 509
270Résultat d’exploitation 2321
306Impôts sur les bénéfices 6331
310Bénéfice ou perte -40-10
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 980
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 3 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 2 862
492Total Immobilisations (Augmentations) 3 980
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 11 848
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 463
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/010186 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 2012B01729
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres98093248
028Immobilisations corporelles2 8621 5231 3402 015
040Immobilisations financières3 0003 000
044Total Actif Immobilisé6 8432 4554 3882 015
068Créances – Clients et comptes rattachés2 5202 5208 280
072Créances – Autres434313
084Disponibilités38 56838 56810 108
092Charges constatées d’avance13013011
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance41 26141 26118 411
110Total général Actif48 1042 45545 65020 426
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale228228
134Report à nouveau-10
136Résultat de l’exercice-40-10
142Total des capitaux propres - Total I7 6797 718
156Emprunts et dettes assimilées4040
166Fournisseurs et comptes rattachés26277
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N13 325
172Autres dettes37 66912 591
176Total des dettes37 97112 707
180Total général Passif45 65020 426
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice3 980
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France59 98516 530
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 59 98516 530
24B(dont crédit bail mobilier)* 1 058
242Autres charges externes* 24 9929 309
243(dont taxe professionnelle) 330
244Impôts, taxes et versements assimilés1 377799
250Rémunérations du personnel 22 0002 500
252Charges sociales 9 9863 260
254Dotations aux amortissements 1 607641
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 59 96116 509
270Résultat d’exploitation 2321
306Impôts sur les bénéfices 6331
310Bénéfice ou perte -40-10
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 980
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 3 000
490Total Immobilisations (Valeur brute) 2 862
492Total Immobilisations (Augmentations) 3 980
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 11 848
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 463

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