CABINET CARTA ET MORIN

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

Annonce N°3421
NOJO : 300300004730310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°1226
NOJO : 300300004355990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°1584
NOJO : 300300003946110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°1012
NOJO : 300300003712120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°2567
NOJO : 300300003345280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°1820
NOJO : 300300003041180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°2928
NOJO : 300300002809050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°3979
NOJO : 300300002596490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°4786
NOJO : 300300002326680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°3117
NOJO : 300300002100200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°3742
NOJO : 300300001866430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°3010
NOJO : BXC12206003778F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Annonce N°1311
NOJO : BXC11222015626P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Sigle : RL_EL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
21 allée Frédéric Mistral
30130 Pont-Saint-Esprit

Annonce N°4928
NOJO : BXC102520046272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Sigle : RL_EL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
21 allée Frédéric Mistral
30130 Pont-Saint-Esprit

Annonce N°4561
NOJO : BXC08212030768I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
21 allée Frédéric Mistral
30130 Pont-Saint-Esprit

Annonce N°2332
NOJO : BXC08214004654L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Nîmes 490 364 643
Dénomination : CABINET CARTA ET MORIN
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Adresse :
21 allée Frédéric Mistral
30130 Pont-Saint-Esprit

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Frédéric Armel François
Né le 25/08/1978 à Saint-Brieuc (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
LE RACCOURCI
Asperjoc
07530 Vallées-d'Antraigues-Asperjoc
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Type : Personne Physique

Nom : CARTA Gilles Maurice Jacques
Né le 20/04/1956 à Digne-les-Bains (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chemin Saint THEODORITE
30200 Bagnols-sur-Cèze
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Frédéric Armel François
Né le 25/08/1978 à Saint-Brieuc (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
LE RACCOURCI
07600 Asperjoc
France

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°009026 déposé le 03/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°009026 déposé le 03/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°009026 déposé le 03/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°009026 déposé le 03/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°009026 déposé le 03/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°003544 déposé le 03/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°003340 déposé le 24/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°003340 déposé le 24/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°011449 déposé le 27/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Type : Siège

Adresse :
21 Allée Frédéric Mistral
30130 Pont-Saint-Esprit
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Type : Etablissement principal

Adresse :
21 Allée Frédéric Mistral
30130 Pont-Saint-Esprit
France
Nom commercial : CABINET CARTA ET MORIN
Enseigne : SELARL CABINET CARTA ET MORIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2006
Activité : Activités foncières, topographie, maîtrise d'oeuvre.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Type : Siège

Adresse :
21 Allée Frédéric Mistral
30130 Pont-Saint-Esprit
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Type : Etablissement principal

Adresse :
21 Allée Frédéric Mistral
30130 Pont-Saint-Esprit
France
Nom commercial : CABINET CARTA ET MORIN
Enseigne : SELARL CABINET CARTA ET MORIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2006
Activité : Activités foncières, topographie, maîtrise d'oeuvre.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2006D00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nîmes

Adresse :
5 AVENUE CENTRALE
07380 Lalevade-d'Ardèche
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2006
Activité : Activités foncières, topographie, maîtrise d'oeuvre.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F18/014497
Date d’ajout de l’observation : 27/09/2018
Texte de l'observation : Modification du domicile personnel de dirigeants : Monsieur CARTA Gilles Ancienne Adresse : 3 Place Pierre Boulot 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE Nouvelle Adresse : 1 Chemin du Moulin de la Tour 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F22/025773
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2022
Texte de l'observation : Société pluripersonnelle devient unipersonnelle à compter du 30/06/2022

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F22/025773
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2022
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants CARTA Gilles Maurice Jacques nom d'usage : CARTA Gilles n'est plus gérant à compter du 30/06/2022

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F06/006196
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2006
Texte de l'observation : Ouverture étbalissement secondaire dans lre ssort du greffe du TC d'Aubenas à compter du 15.6.2006

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Activités foncières, topographie, maîtrise d'oeuvre.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 24/05/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : Activités foncières, topographie, maîtrise d'oeuvre.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 24/05/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/06/2006

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°017695 déposé le 05/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°012134 déposé le 14/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°000227 déposé le 08/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°010295 déposé le 11/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°007851 déposé le 13/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°012821 déposé le 31/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°012509 déposé le 30/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°012509 déposé le 30/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°011313 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°011313 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°011539 déposé le 30/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°011539 déposé le 30/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°010532 déposé le 16/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°010532 déposé le 16/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°004405 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°004405 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°006391 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°006391 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°005292 déposé le 23/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°005292 déposé le 23/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°003374 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°003374 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°003805 déposé le 08/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°003805 déposé le 08/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°003024 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2006D00459
Dépôt : N°003024 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/017695 du 05/10/2022
Numéro de gestion : 2006D00459
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 24 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/012134 du 14/09/2021
Numéro de gestion : 2006D00459
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/000227 du 08/01/2021
Numéro de gestion : 2006D00459
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2019/010295 du 11/09/2019
Numéro de gestion : 2006D00459
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2018/007851 du 13/08/2018
Numéro de gestion : 2006D00459
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/012821 du 31/08/2017
Numéro de gestion : 2006D00459
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)