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de Balbins

SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SOR AETEC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/09/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32785156400051 / Siren : 327851564 / NIC : 00051
N° de TVA : FR 21 327851564
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE L…
Adresse :
BATIMENT LE RAYON VERT
2 Rue DE LA VISCOSE

38130 ECHIROLLES
Marchés publics :
26/01/2022 : Marché

Objet : MOE POUR LA RÉFECTION DE LA PATINOIRE DES 3 SEINE - IDEO GREEN
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 200069250000132021024LU00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 106 171 €
Date de notification : 05/07/2021

Lieu d'exécution : TROYES
Acheteur : CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Titulaire :
SORAETEC - LE RAYON VERT (32785156400051)
23/11/2021 : Marché subséquent

Objet : Marché subsequent relative à une mission de Maîtrise d'?uvre pour la rénovation énergétique de 6 log
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 223800012000132022TTR00100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 74 208 €
Date de notification : 10/02/2022

Lieu d'exécution : MENS
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
STE RHONE ALPES ETUDES TECHNIQUES DE L (32785156400051)
20/07/2021 : Marché

Objet : Moe pour la rénovation et l'extension des sanitaires du collège Icare à Goncelin
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 223800012000132021tgr01601
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 27 880 €
Date de notification : 26/08/2021

Lieu d'exécution : GONCELIN
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
STE RHONE ALPES ETUDES TECHNIQUES DE L (32785156400051)
23/07/2020 : Marché

Objet : 2019.P47_Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation du centre de vacances le Piroulet à Vassieux-en-Vercors
Classification : 71250000-

Numéro unique d’identification : 252600192000632019P0719S027000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 26 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 314 500 €
Date de notification : 02/09/2019

Lieu d'exécution : Lans-en-Vercors
Acheteur : Piroulet Budget

Titulaire :
SORAETEC (32785156400051)
16/07/2020 : Marché

Objet : Mission de Maîtrise d'oeuvre - Travaux de rénovation thermique des façades et du remplacement des me
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 223800012000132020AG001102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 100 €
Date de notification : 07/07/2020

Lieu d'exécution : MEYLAN
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
STE RHONE ALPES ETUDES TECHNIQUES DE L (32785156400051)
21/02/2020 : Marché

Objet : Mission maîtrise d'oeuvre SLS VIZILLE travaux de réaménagement et mise en accessibilité
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 223800012000132020AG000400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 73 472 €
Date de notification : 28/04/2020

Lieu d'exécution : VIZILLE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
STE RHONE ALPES ETUDES TECHNIQUES DE L (32785156400051)
06/09/2019 : Marché

Objet : 2019.P47_Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation du centre de vacances le Piroulet à Vassieux-en-Vercors
Classification : 71250000-

Numéro unique d’identification : 252600192000142019P0719S027000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 26 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 314 500 €
Date de notification : 02/09/2019

Lieu d'exécution : Lans-en-Vercors
Acheteur : PARC NATUREL DU VERCORS

Titulaire :
SORAETEC (32785156400051)
Liens de succession de l'établissement :
18/09/2017 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/1983
Dénomination : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SOR AETEC
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
01/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1585
NOJO : 038010000521387
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 327 851 564
Dénomination : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CABINET ECOMEX n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
LIGUORI Philippe nom d'usage : LIGUORI n'est plus commissaire aux comptes suppléant
05/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°1806
NOJO : 038010000489507
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 327 851 564
Dénomination : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BASTIDE Alain nom d'usage : BASTIDE devient président.
DEGANO Romain David nom d'usage : DEGANO devient directeur général.
Société à responsabilité limitée SARL CD INGENIERIE n'est plus président.
BASTIDE Alain nom d'usage : BASTIDE n'est plus directeur général
05/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°828
NOJO : 038010000429475
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 327 851 564
Dénomination : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2163
NOJO : 380100003203590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 327 851 564
Dénomination : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1132
NOJO : BXB14135002567H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 327 851 564
Dénomination : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DEGANO Claude nom d'usage : DEGANO n'est plus gérant.
Société à responsabilité limitée SARL CD INGENIERIE devient président.
BASTIDE Alain nom d'usage : BASTIDE devient directeur général.
CABINET ECOMEX devient commissaire aux comptes titulaire.
LIGUORI Philippe nom d'usage : LIGUORI devient commissaire aux comptes suppléant.

Montant du capital : 50000.00 EUR
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4517
NOJO : 380100003063670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 327 851 564
Dénomination : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5427
NOJO : 380100003015460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 327 851 564
Dénomination : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3901
NOJO : BXC11180001957I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 327 851 564
Dénomination : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
91 rue Général Mangin
38100 Grenoble
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2693
NOJO : BXC102110091475
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 327 851 564
Dénomination : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3602
NOJO : BXC08173001926H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 327 851 564
Dénomination : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
91 rue Général Mangin
38100 Grenoble
08/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3266
NOJO : BXC08180000184F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 327 851 564
Dénomination : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
91 rue Général Mangin
38100 Grenoble
Historique de l'unité légale :
27/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
18/09/2017 : code NIC
Code NIC : 00051
01/01/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/07/2006 : code NIC
Code NIC : 00036
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
01/05/1988 : dénomination
Dénomination : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SOR AETEC
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : SOC RHONE ALPES ETUDE TECHNIQUE CONSTRUC
Représentants légaux :
03/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Personne Morale

Nom : SARL CD INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
17 Rue De la Presse
42000 Saint-Étienne
France
03/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Personne Physique

Nom : BASTIDE Alain
Né le 25/07/1967 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
33 Rue Général Ferrié
38100 Grenoble
France
03/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Personne Morale

Nom : CABINET ECOMEX
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
69 Rue Saint-Simon
42000 Saint-Étienne
France
03/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Personne Physique

Nom : LIGUORI Philippe
Né le 19/04/1969 à Lauzenne (Suisse)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
69 Rue Saint-Simon
42000 Saint-Étienne
France
03/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Personne Physique

Nom : BASTIDE Alain
Né le 25/07/1967 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
33 Rue Général Ferrié
38100 Grenoble
France
03/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Personne Physique

Nom : DEGANO Romain David
Né le 22/08/1987 à Saint-Priest-en-Jarez (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
15 Avenue Felix Viallet
38000 Grenoble
France
03/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Personne Morale

Nom : CABINET ECOMEX
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
69 Rue Saint-Simon
42000 Saint-Étienne
France
03/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Personne Physique

Nom : LIGUORI Philippe
Né le 19/04/1969 à Lauzenne (Suisse)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
69 Rue Saint-Simon
42000 Saint-Étienne
France
03/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Personne Physique

Nom : BASTIDE Alain
Né le 25/07/1967 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
33 Rue Général Ferrié
38100 Grenoble
France
03/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Personne Physique

Nom : DEGANO Romain David
Né le 22/08/1987 à Saint-Priest-en-Jarez (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
15 Avenue Felix Viallet
38000 Grenoble
France
03/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Personne Morale

Nom : CABINET ECOMEX
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
69 Rue Saint-Simon
42000 Saint-Étienne
France
03/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Personne Physique

Nom : LIGUORI Philippe
Né le 19/04/1969 à Lauzenne (Suisse)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
69 Rue Saint-Simon
42000 Saint-Étienne
France
03/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Personne Physique

Nom : BASTIDE Alain
Né le 25/07/1967 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
33 Rue Général Ferrié
38100 Grenoble
France
03/06/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Personne Physique

Nom : DEGANO Romain David
Né le 22/08/1987 à Saint-Priest-en-Jarez (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
15 Avenue Felix Viallet
38000 Grenoble
France
Dépôts des actes :
18/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°007862 déposé le 10/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°008986 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°008986 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°008986 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°008986 déposé le 14/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°017168 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°017168 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°010627 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°010627 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
07/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003650 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
07/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003650 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
07/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003650 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
07/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003650 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
07/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003650 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
07/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003650 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
18/12/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°011725 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/12/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°011725 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/12/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°011725 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/12/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°011725 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/12/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°011725 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/12/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°011725 déposé le 27/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation Modification de la forme juridique ou du statut particulier
20/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°006812 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°006812 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°006812 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
31/03/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003019 déposé le 28/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003019 déposé le 28/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/03/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003019 déposé le 28/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003019 déposé le 28/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/03/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003019 déposé le 28/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
31/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003019 déposé le 28/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/05/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003958 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003958 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/05/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003958 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003958 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/05/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003958 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003958 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005912 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005912 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°006313 déposé le 14/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005912 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005912 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°006313 déposé le 14/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/06/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005912 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005912 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°006313 déposé le 14/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/05/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002750 déposé le 21/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002750 déposé le 21/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/05/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002750 déposé le 21/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/05/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002750 déposé le 21/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002750 déposé le 21/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/05/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002750 déposé le 21/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/05/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002750 déposé le 21/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002750 déposé le 21/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/05/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002750 déposé le 21/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Démission de gérant Modification de la date de cloture de l'exercice social
27/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001749 déposé le 27/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001749 déposé le 27/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001749 déposé le 27/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001749 déposé le 27/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001749 déposé le 27/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001749 déposé le 27/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001749 déposé le 27/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001749 déposé le 27/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001749 déposé le 27/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
21/06/1983 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001614 déposé le 21/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/06/1983 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001614 déposé le 21/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/06/1983 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001614 déposé le 21/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/06/1983 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001614 déposé le 21/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/06/1983 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001614 déposé le 21/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
21/06/1983 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001614 déposé le 21/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005912 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°006313 déposé le 14/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003958 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003019 déposé le 28/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°006812 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003650 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005912 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°006313 déposé le 14/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003958 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003019 déposé le 28/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°006812 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003650 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°010627 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005912 déposé le 25/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°006313 déposé le 14/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003958 déposé le 11/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003019 déposé le 28/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°006812 déposé le 05/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003650 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°010627 déposé le 10/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
14/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2016B00854
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
11 Avenue des Vieux Moulins
74000 Annecy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Études de conception, notes de calcul, métrés et plan d'exécution de tout ouvrage de bâtiment et de travaux publics.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Siège

Adresse :
91 Rue Général Mangin
38100 Grenoble
France
03/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Etablissement principal

Adresse :
91 Rue Général Mangin
38100 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1983
Activité : Etudes de conception, notes de calcul, métrés et plans d'excécution de tout ouvrage de batiment et de travaux publics.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Siège

Adresse :
2 Rue de la Viscose
Bâtiment le Rayon Vert
38130 Échirolles
France
03/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue de la Viscose
Bâtiment le Rayon Vert
38130 Échirolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1983
Activité : Etudes de conception, notes de calcul, métrés et plans d'excécution de tout ouvrage de batiment et de travaux publics.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Siège

Adresse :
2 Rue de la Viscose
Bâtiment le Rayon Vert
38130 Échirolles
France
03/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue de la Viscose
Bâtiment le Rayon Vert
38130 Échirolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1983
Activité : Etudes de conception, notes de calcul, métrés et plans d'excécution de tout ouvrage de batiment et de travaux publics.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/06/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le 26/05/1983 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 29/04/1983
03/06/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F06/010795
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de GRENOBLE (38000) 16 rue de Paris à GRENOBLE (38100) 91 rue du Général Mangin à compter du 01/07/2006.
03/06/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le 26/05/1983 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 29/04/1983
03/06/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F06/010795
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de GRENOBLE (38000) 16 rue de Paris à GRENOBLE (38100) 91 rue du Général Mangin à compter du 01/07/2006.
03/06/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F17/016416
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2017
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 91 Rue Général Mangin 38100 GRENOBLE au 2 Rue de la Viscose Bâtiment le Rayon Vert 38130 ECHIROLLES à compter du 18/09/2017
03/06/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépot le 26/05/1983 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 29/04/1983
03/06/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F06/010795
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2006
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de GRENOBLE (38000) 16 rue de Paris à GRENOBLE (38100) 91 rue du Général Mangin à compter du 01/07/2006.
03/06/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F17/016416
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2017
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 91 Rue Général Mangin 38100 GRENOBLE au 2 Rue de la Viscose Bâtiment le Rayon Vert 38130 ECHIROLLES à compter du 18/09/2017
Personnes morales :
14/06/2016 : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non
03/06/2014 : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etudes de conception, notes de calcul, métrés et plans d'excécution de tout ouvrage de batiment et de travaux publics.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/1983
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/06/2014 : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etudes de conception, notes de calcul, métrés et plans d'excécution de tout ouvrage de batiment et de travaux publics.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/1983
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/06/2014 : SOCIETE RHONE ALPES D'ETUDES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION - SORAETEC
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etudes de conception, notes de calcul, métrés et plans d'excécution de tout ouvrage de batiment et de travaux publics.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/1983
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005595 déposé le 03/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005595 déposé le 03/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005595 déposé le 03/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°015301 déposé le 25/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°015301 déposé le 25/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°015301 déposé le 25/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°012398 déposé le 30/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°012398 déposé le 30/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°012398 déposé le 30/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005482 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005482 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005482 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°004314 déposé le 07/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°004314 déposé le 07/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°004314 déposé le 07/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°007401 déposé le 22/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°007401 déposé le 22/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°007401 déposé le 22/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003412 déposé le 05/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003412 déposé le 05/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003412 déposé le 05/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005569 déposé le 02/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005569 déposé le 02/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°005569 déposé le 02/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003517 déposé le 24/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003517 déposé le 24/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003517 déposé le 24/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°007212 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°007212 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°007212 déposé le 26/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003304 déposé le 04/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003304 déposé le 04/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003304 déposé le 04/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003707 déposé le 20/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003707 déposé le 20/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003707 déposé le 20/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°004379 déposé le 23/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°004379 déposé le 23/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°004379 déposé le 23/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002927 déposé le 21/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002927 déposé le 21/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002927 déposé le 21/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002966 déposé le 22/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002966 déposé le 22/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002966 déposé le 22/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003203 déposé le 26/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003203 déposé le 26/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003203 déposé le 26/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003632 déposé le 07/07/1998
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003632 déposé le 07/07/1998
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003632 déposé le 07/07/1998
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001591 déposé le 12/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001591 déposé le 12/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001591 déposé le 12/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°004770 déposé le 02/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°004770 déposé le 02/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°004770 déposé le 02/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002641 déposé le 24/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002641 déposé le 24/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002641 déposé le 24/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°000711 déposé le 12/02/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°000711 déposé le 12/02/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°000711 déposé le 12/02/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°000669 déposé le 22/02/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°000669 déposé le 22/02/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°000669 déposé le 22/02/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°000607 déposé le 20/02/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°000607 déposé le 20/02/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°000607 déposé le 20/02/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°000547 déposé le 20/02/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°000547 déposé le 20/02/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°000547 déposé le 20/02/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001317 déposé le 16/05/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001317 déposé le 16/05/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°001317 déposé le 16/05/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002531 déposé le 03/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002531 déposé le 03/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°002531 déposé le 03/08/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003823 déposé le 04/10/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003823 déposé le 04/10/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1983B00329
Dépôt : N°003823 déposé le 04/10/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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