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de Balbins

CLI

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44044996500027 / Siren : 440449965 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 96 440449965
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
CLI
Adresse :
6 Rue DE LORRAINE
38130 ECHIROLLES
Historique de l'établissement :
20/07/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2014 : Succession
Prédécesseur : CLI
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/12/2001
Dénomination : CLI
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CLI - Échirolles (siège)CLI - Tours (fermé)
Publications au Bodacc :
30/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2889
NOJO : 380100006305260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°799
NOJO : 038010000591041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée MAZARS GOURGUE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
GUINET Jean-Christophe nom d'usage : GUINET n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à directoire et à conseil de s MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée CBA devient commissaire aux comptes suppléant
24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3534
NOJO : 380100005910480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2467
NOJO : 380100005569240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2691
NOJO : 380100005184940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°744
NOJO : 038010000513054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°2186
NOJO : 038010000506453
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ARTELIA devient président représenté(e) par DEFORGE Alain nom d'usage : DEFORCHE.
Sté par actions simplifiée Artelia Eau & Environnement n'est plus président
08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3259
NOJO : 380100004865810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6034
NOJO : 380100004530130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3629
NOJO : 380100004181680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3548
NOJO : 380100003853160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1308
NOJO : 380100003560400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1620
NOJO : 380100003254070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/02/2014 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°442
NOJO : BXA14037000756H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2259
NOJO : 37012013S003466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Tours 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
17/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5926
NOJO : BXC12250000683M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Tours 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle
27/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°167
NOJO : BXB121430005054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Tours 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société partant : SOGREAH CONSULTANTS - Société par actions simplifiée représentée par Monsieur GAILLARD Jacques Né(e) le 23/10/1954 à 69 LYON 03 Nationalité : Française Demeurant : 8 allée des Hêtres 38700 Corenc, nomination du Président de la société : ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT représentée par DEFORCHE, Alain
Montant du capital : 74000 EUR
06/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3432
NOJO : BXC11235025236F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Tours 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4862
NOJO : BXC10231009526V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Tours 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4368
NOJO : BXC08239025879C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Tours 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
3 cour du 56 avenue Marcel Dassault
37200 Tours
30/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2239
NOJO : BXC08298007235C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Tours 440 449 965
Dénomination : CLI
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 cour du 56 avenue Marcel Dassault
37200 Tours
Historique de l'unité légale :
31/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2014 : code NIC
Code NIC : 00027
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
05/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Personne Morale

Nom : ARTELIA
Siren : 444523526
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
16 Rue Simone Veil
93400 Saint-Ouen
France
Représentant permanent

Nom : DEFORCHE Alain
Né le 26/07/1962 à Linselles (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lotissement des Hortensias
38660 Saint-Vincent-de-Mercuze
France
05/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Exaltis
61 Rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
France
05/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Personne Morale

Nom : CBA
Siren : 382420958
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour Exaltis
61 Rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
France
16/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Personne Morale

Nom : ARTELIA
Siren : 444523526
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
16 Rue SIMONE VEIL
93400 Saint-Ouen
France
Représentant permanent

Nom : DEFORCHE Alain
Né le 26/07/1962 à Linselles (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lotissement des Hortensias
38660 Saint-Vincent-de-Mercuze
France
16/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France
16/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Personne Physique

Nom : GUINET Jean-Christophe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
BP 38 ZI la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
16/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Personne Morale

Nom : ARTELIA
Siren : 444523526
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
16 Rue SIMONE VEIL
93400 Saint-Ouen
France
Représentant permanent

Nom : DEFORCHE Alain
Né le 26/07/1962 à Linselles (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lotissement des Hortensias
38660 Saint-Vincent-de-Mercuze
France
16/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France
16/07/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Personne Physique

Nom : GUINET Jean-Christophe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
BP 38 ZI la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Personne Morale

Nom : Artelia Eau & Environnement
Siren : 503646572
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
6 Rue de Lorraine
38130 Échirolles
France
Représentant permanent

Nom : DEFORCHE Alain
Né le 26/07/1962 à Linselles (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lotissement des Hortensias
38660 Saint-Vincent-de-Mercuze
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France
07/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Personne Physique

Nom : GUINET Jean-Christophe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
BP 38 ZI la Tuilerie
38170 Seyssinet-Pariset
France
Dépôts des actes :
16/05/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°008072 déposé le 05/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
10/06/2021 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°009859 déposé le 29/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
26/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°005100 déposé le 09/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
11/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°001719 déposé le 12/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°001719 déposé le 12/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/06/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°008004 déposé le 16/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
12/06/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°008004 déposé le 16/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°006978 déposé le 20/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°006978 déposé le 20/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°008257 déposé le 19/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
05/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°008257 déposé le 19/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
01/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°000626 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
01/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°000626 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
01/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°000626 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°000626 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°000626 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°000626 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°000626 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°006978 déposé le 20/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°008004 déposé le 16/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°000626 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°000626 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°006978 déposé le 20/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°008004 déposé le 16/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°005100 déposé le 09/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
Etablissements :
05/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Siège

Adresse :
6 Rue de Lorraine
38130 Échirolles
France
05/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Rue de Lorraine
38130 Échirolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : La promotion, le développement, la commercialisation et l'application de la technique de carapace de digues en blocs artificiels ACCROPODE TM et blocs apparentés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Siège

Adresse :
6 Rue de Lorraine
38130 Échirolles
France
16/07/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Rue de Lorraine
38130 Échirolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Promotion, développement, commercialisation et application de la technique Core-Loc TM.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Siège

Adresse :
6 Rue de Lorraine
38130 Échirolles
France
07/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Rue de Lorraine
38130 Échirolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Promotion, développement, commercialisation et application de la technique Core-Loc TM.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F21/021517
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2021
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 10/06/2021.
Personnes morales :
05/07/2022 : CLI
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La promotion, le développement, la commercialisation et l'application de la technique de carapace de digues en blocs artificiels ACCROPODE TM et blocs apparentés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/01/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 74000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 87 années
16/07/2019 : CLI
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Promotion, développement, commercialisation et application de la technique Core-Loc TM.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/01/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 74000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 87 années
07/07/2016 : CLI
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Promotion, développement, commercialisation et application de la technique Core-Loc TM.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/01/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 74000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 87 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°011352 déposé le 05/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°013669 déposé le 23/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°009470 déposé le 07/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°010743 déposé le 16/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°010743 déposé le 16/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°011026 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°011026 déposé le 27/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°009366 déposé le 13/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°009366 déposé le 13/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°008150 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°008150 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°008150 déposé le 07/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°009891 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°009891 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°009891 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°009097 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°009097 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2014B00142
Dépôt : N°009097 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/010675 du 17/07/2023
Numéro de gestion : 2014B00142
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 34345 343
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 0191 019
ATAutres immobilisations corporelles27 32526 5937321 060
BJTOTAL (I)73 68872 9567321 060
BXClients et comptes rattachés660 032660 032718 155
BZAutres créances2 588 6722 588 6722 210 632
CHCharges constatées d’avance1 097 1641 097 1641 936 052
CJTOTAL (II)4 345 8694 345 8694 864 840
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 419 55872 9564 346 6024 865 900
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel74 00074 000
DDRéserve légale (1)7 4007 400
DHReport à nouveau100 374258 708
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 337278 265
DLTOTAL (I)511 111618 374
DPProvisions pour risques57 79370 375
DQProvisions pour charges48 26344 093
DRTOTAL (III)106 056114 468
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours107 48034 550
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés750 0151 275 013
DYDettes fiscales et sociales151 099141 883
EAAutres dettes478 242
EBProduits constatés d’avance (2)2 242 5972 681 609
ECTOTAL (IV)3 729 4344 133 057
EETOTAL GENERAL (I à V)4 346 6024 865 900
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services299 3672 508 0002 807 3672 440 744
FJChiffres d’affaires nets299 3672 508 0002 807 3672 440 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges28 908169 288
FQAutres produits15 002327
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 851 2782 610 361
FWAutres achats et charges externes1 489 2771 238 539
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 61724 046
FYSalaires et traitements153 112194 923
FZCharges sociales67 09488 081
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements328328
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions18 17032 136
GEAutres charges578 066616 801
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 339 6662 194 856
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)511 612415 504
GLAutres intérêts et produits assimilés4 5487 413
GNDifférences positives de change4 9233 022
GPTotal des produits financiers (V)9 47110 435
GRIntérêts et charges assimilées3
GSDifférences négatives de change4 7542 958
GUTotal des charges financières (VI)4 7542 962
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 7177 473
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)516 330422 978
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29318 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29318 060
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-293-18 060
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise28 42041 550
HKImpôts sur les bénéfices (X)158 28085 102
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 860 7502 620 797
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 531 4132 342 531
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 337278 265
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles45 343
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles28 344
0NAMORTISSEMENTS Total Général73 688
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges293
4XProvisions pour pensions et obligations similaires48 263
5BProvisions pour impôts18 000
5VAutres provisions pour risques et charges39 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges114 46818 46326 875106 056
7CTOTAL GENERAL114 46818 46326 875106 056
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 17026 875
UJ- Exceptionnelles293
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients660 032
UYPersonnel et comptes rattachés333
VBT. V. A.202 429
VCGroupe et associés2 385 909
VSCharges constatées d’avance1 097 164
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 345 8694 345 869
8BFournisseurs et comptes rattaché750 015750 015
8CPersonnel et comptes rattachés84 54584 545
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 24955 249
VWT.V.A.8 6748 674
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 6302 630
VIGroupe et associés476 737476 737
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5051 505
8LProduits constatés d’avance2 242 5972 242 597
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 621 9543 621 954
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/011352 du 05/07/2022
Numéro de gestion : 2014B00142
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 34345 343
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 0191 019
ATAutres immobilisations corporelles27 32526 5937321 060
BJTOTAL (I)73 68872 9567321 060
BXClients et comptes rattachés660 032660 032718 155
BZAutres créances2 588 6722 588 6722 210 632
CHCharges constatées d’avance1 097 1641 097 1641 936 052
CJTOTAL (II)4 345 8694 345 8694 864 840
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 419 55872 9564 346 6024 865 900
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel74 00074 000
DDRéserve légale (1)7 4007 400
DHReport à nouveau100 374258 708
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 337278 265
DLTOTAL (I)511 111618 374
DPProvisions pour risques57 79370 375
DQProvisions pour charges48 26344 093
DRTOTAL (III)106 056114 468
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours107 48034 550
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés750 0151 275 013
DYDettes fiscales et sociales151 099141 883
EAAutres dettes478 242
EBProduits constatés d’avance (2)2 242 5972 681 609
ECTOTAL (IV)3 729 4344 133 057
EETOTAL GENERAL (I à V)4 346 6024 865 900
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services299 3672 508 0002 807 3672 440 744
FJChiffres d’affaires nets299 3672 508 0002 807 3672 440 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges28 908169 288
FQAutres produits15 002327
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 851 2782 610 361
FWAutres achats et charges externes1 489 2771 238 539
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 61724 046
FYSalaires et traitements153 112194 923
FZCharges sociales67 09488 081
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements328328
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions18 17032 136
GEAutres charges578 066616 801
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 339 6662 194 856
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)511 612415 504
GLAutres intérêts et produits assimilés4 5487 413
GNDifférences positives de change4 9233 022
GPTotal des produits financiers (V)9 47110 435
GRIntérêts et charges assimilées3
GSDifférences négatives de change4 7542 958
GUTotal des charges financières (VI)4 7542 962
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 7177 473
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)516 330422 978
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29318 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29318 060
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-293-18 060
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise28 42041 550
HKImpôts sur les bénéfices (X)158 28085 102
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 860 7502 620 797
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 531 4132 342 531
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 337278 265
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles45 343
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles28 344
0NAMORTISSEMENTS Total Général73 688
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges293
4XProvisions pour pensions et obligations similaires48 263
5BProvisions pour impôts18 000
5VAutres provisions pour risques et charges39 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges114 46818 46326 875106 056
7CTOTAL GENERAL114 46818 46326 875106 056
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 17026 875
UJ- Exceptionnelles293
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients660 032
UYPersonnel et comptes rattachés333
VBT. V. A.202 429
VCGroupe et associés2 385 909
VSCharges constatées d’avance1 097 164
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 345 8694 345 869
8BFournisseurs et comptes rattaché750 015750 015
8CPersonnel et comptes rattachés84 54584 545
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 24955 249
VWT.V.A.8 6748 674
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 6302 630
VIGroupe et associés476 737476 737
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5051 505
8LProduits constatés d’avance2 242 5972 242 597
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 621 9543 621 954
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/013669 du 23/08/2021
Numéro de gestion : 2014B00142
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 34345 343
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 0191 019
ATAutres immobilisations corporelles27 32526 5937321 060
BJTOTAL (I)73 68872 9567321 060
BXClients et comptes rattachés660 032660 032718 155
BZAutres créances2 588 6722 588 6722 210 632
CHCharges constatées d’avance1 097 1641 097 1641 936 052
CJTOTAL (II)4 345 8694 345 8694 864 840
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 419 55872 9564 346 6024 865 900
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel74 00074 000
DDRéserve légale (1)7 4007 400
DHReport à nouveau100 374258 708
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 337278 265
DLTOTAL (I)511 111618 374
DPProvisions pour risques57 79370 375
DQProvisions pour charges48 26344 093
DRTOTAL (III)106 056114 468
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours107 48034 550
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés750 0151 275 013
DYDettes fiscales et sociales151 099141 883
EAAutres dettes478 242
EBProduits constatés d’avance (2)2 242 5972 681 609
ECTOTAL (IV)3 729 4344 133 057
EETOTAL GENERAL (I à V)4 346 6024 865 900
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services299 3672 508 0002 807 3672 440 744
FJChiffres d’affaires nets299 3672 508 0002 807 3672 440 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges28 908169 288
FQAutres produits15 002327
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 851 2782 610 361
FWAutres achats et charges externes1 489 2771 238 539
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 61724 046
FYSalaires et traitements153 112194 923
FZCharges sociales67 09488 081
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements328328
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions18 17032 136
GEAutres charges578 066616 801
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 339 6662 194 856
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)511 612415 504
GLAutres intérêts et produits assimilés4 5487 413
GNDifférences positives de change4 9233 022
GPTotal des produits financiers (V)9 47110 435
GRIntérêts et charges assimilées3
GSDifférences négatives de change4 7542 958
GUTotal des charges financières (VI)4 7542 962
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 7177 473
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)516 330422 978
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29318 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29318 060
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-293-18 060
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise28 42041 550
HKImpôts sur les bénéfices (X)158 28085 102
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 860 7502 620 797
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 531 4132 342 531
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 337278 265
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles45 343
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles28 344
0NAMORTISSEMENTS Total Général73 688
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges293
4XProvisions pour pensions et obligations similaires48 263
5BProvisions pour impôts18 000
5VAutres provisions pour risques et charges39 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges114 46818 46326 875106 056
7CTOTAL GENERAL114 46818 46326 875106 056
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 17026 875
UJ- Exceptionnelles293
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients660 032
UYPersonnel et comptes rattachés333
VBT. V. A.202 429
VCGroupe et associés2 385 909
VSCharges constatées d’avance1 097 164
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 345 8694 345 869
8BFournisseurs et comptes rattaché750 015750 015
8CPersonnel et comptes rattachés84 54584 545
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 24955 249
VWT.V.A.8 6748 674
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 6302 630
VIGroupe et associés476 737476 737
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5051 505
8LProduits constatés d’avance2 242 5972 242 597
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 621 9543 621 954
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/009470 du 07/08/2020
Numéro de gestion : 2014B00142
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 34345 343
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 0191 019
ATAutres immobilisations corporelles27 32526 5937321 060
BJTOTAL (I)73 68872 9567321 060
BXClients et comptes rattachés660 032660 032718 155
BZAutres créances2 588 6722 588 6722 210 632
CHCharges constatées d’avance1 097 1641 097 1641 936 052
CJTOTAL (II)4 345 8694 345 8694 864 840
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 419 55872 9564 346 6024 865 900
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel74 00074 000
DDRéserve légale (1)7 4007 400
DHReport à nouveau100 374258 708
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 337278 265
DLTOTAL (I)511 111618 374
DPProvisions pour risques57 79370 375
DQProvisions pour charges48 26344 093
DRTOTAL (III)106 056114 468
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours107 48034 550
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés750 0151 275 013
DYDettes fiscales et sociales151 099141 883
EAAutres dettes478 242
EBProduits constatés d’avance (2)2 242 5972 681 609
ECTOTAL (IV)3 729 4344 133 057
EETOTAL GENERAL (I à V)4 346 6024 865 900
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services299 3672 508 0002 807 3672 440 744
FJChiffres d’affaires nets299 3672 508 0002 807 3672 440 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges28 908169 288
FQAutres produits15 002327
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 851 2782 610 361
FWAutres achats et charges externes1 489 2771 238 539
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 61724 046
FYSalaires et traitements153 112194 923
FZCharges sociales67 09488 081
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements328328
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions18 17032 136
GEAutres charges578 066616 801
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 339 6662 194 856
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)511 612415 504
GLAutres intérêts et produits assimilés4 5487 413
GNDifférences positives de change4 9233 022
GPTotal des produits financiers (V)9 47110 435
GRIntérêts et charges assimilées3
GSDifférences négatives de change4 7542 958
GUTotal des charges financières (VI)4 7542 962
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 7177 473
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)516 330422 978
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29318 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29318 060
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-293-18 060
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise28 42041 550
HKImpôts sur les bénéfices (X)158 28085 102
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 860 7502 620 797
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 531 4132 342 531
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 337278 265
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles45 343
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles28 344
0NAMORTISSEMENTS Total Général73 688
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges293
4XProvisions pour pensions et obligations similaires48 263
5BProvisions pour impôts18 000
5VAutres provisions pour risques et charges39 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges114 46818 46326 875106 056
7CTOTAL GENERAL114 46818 46326 875106 056
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 17026 875
UJ- Exceptionnelles293
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients660 032
UYPersonnel et comptes rattachés333
VBT. V. A.202 429
VCGroupe et associés2 385 909
VSCharges constatées d’avance1 097 164
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 345 8694 345 869
8BFournisseurs et comptes rattaché750 015750 015
8CPersonnel et comptes rattachés84 54584 545
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 24955 249
VWT.V.A.8 6748 674
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 6302 630
VIGroupe et associés476 737476 737
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5051 505
8LProduits constatés d’avance2 242 5972 242 597
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 621 9543 621 954
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/010743 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 2014B00142
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 34345 343
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 0191 019
ATAutres immobilisations corporelles27 32526 5937321 060
BJTOTAL (I)73 68872 9567321 060
BXClients et comptes rattachés660 032660 032718 155
BZAutres créances2 588 6722 588 6722 210 632
CHCharges constatées d’avance1 097 1641 097 1641 936 052
CJTOTAL (II)4 345 8694 345 8694 864 840
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 419 55872 9564 346 6024 865 900
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel74 00074 000
DDRéserve légale (1)7 4007 400
DHReport à nouveau100 374258 708
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 337278 265
DLTOTAL (I)511 111618 374
DPProvisions pour risques57 79370 375
DQProvisions pour charges48 26344 093
DRTOTAL (III)106 056114 468
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours107 48034 550
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés750 0151 275 013
DYDettes fiscales et sociales151 099141 883
EAAutres dettes478 242
EBProduits constatés d’avance (2)2 242 5972 681 609
ECTOTAL (IV)3 729 4344 133 057
EETOTAL GENERAL (I à V)4 346 6024 865 900
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services299 3672 508 0002 807 3672 440 744
FJChiffres d’affaires nets299 3672 508 0002 807 3672 440 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges28 908169 288
FQAutres produits15 002327
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 851 2782 610 361
FWAutres achats et charges externes1 489 2771 238 539
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 61724 046
FYSalaires et traitements153 112194 923
FZCharges sociales67 09488 081
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements328328
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions18 17032 136
GEAutres charges578 066616 801
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 339 6662 194 856
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)511 612415 504
GLAutres intérêts et produits assimilés4 5487 413
GNDifférences positives de change4 9233 022
GPTotal des produits financiers (V)9 47110 435
GRIntérêts et charges assimilées3
GSDifférences négatives de change4 7542 958
GUTotal des charges financières (VI)4 7542 962
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 7177 473
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)516 330422 978
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29318 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29318 060
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-293-18 060
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise28 42041 550
HKImpôts sur les bénéfices (X)158 28085 102
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 860 7502 620 797
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 531 4132 342 531
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 337278 265
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles45 343
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles28 344
0NAMORTISSEMENTS Total Général73 688
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges293
4XProvisions pour pensions et obligations similaires48 263
5BProvisions pour impôts18 000
5VAutres provisions pour risques et charges39 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges114 46818 46326 875106 056
7CTOTAL GENERAL114 46818 46326 875106 056
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 17026 875
UJ- Exceptionnelles293
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients660 032
UYPersonnel et comptes rattachés333
VBT. V. A.202 429
VCGroupe et associés2 385 909
VSCharges constatées d’avance1 097 164
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 345 8694 345 869
8BFournisseurs et comptes rattaché750 015750 015
8CPersonnel et comptes rattachés84 54584 545
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 24955 249
VWT.V.A.8 6748 674
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 6302 630
VIGroupe et associés476 737476 737
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5051 505
8LProduits constatés d’avance2 242 5972 242 597
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 621 9543 621 954
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/011026 du 27/07/2018
Numéro de gestion : 2014B00142
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 34345 343
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 0191 019
ATAutres immobilisations corporelles27 32526 5937321 060
BJTOTAL (I)73 68872 9567321 060
BXClients et comptes rattachés660 032660 032718 155
BZAutres créances2 588 6722 588 6722 210 632
CHCharges constatées d’avance1 097 1641 097 1641 936 052
CJTOTAL (II)4 345 8694 345 8694 864 840
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 419 55872 9564 346 6024 865 900
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel74 00074 000
DDRéserve légale (1)7 4007 400
DHReport à nouveau100 374258 708
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 337278 265
DLTOTAL (I)511 111618 374
DPProvisions pour risques57 79370 375
DQProvisions pour charges48 26344 093
DRTOTAL (III)106 056114 468
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours107 48034 550
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés750 0151 275 013
DYDettes fiscales et sociales151 099141 883
EAAutres dettes478 242
EBProduits constatés d’avance (2)2 242 5972 681 609
ECTOTAL (IV)3 729 4344 133 057
EETOTAL GENERAL (I à V)4 346 6024 865 900
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services299 3672 508 0002 807 3672 440 744
FJChiffres d’affaires nets299 3672 508 0002 807 3672 440 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges28 908169 288
FQAutres produits15 002327
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 851 2782 610 361
FWAutres achats et charges externes1 489 2771 238 539
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 61724 046
FYSalaires et traitements153 112194 923
FZCharges sociales67 09488 081
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements328328
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions18 17032 136
GEAutres charges578 066616 801
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 339 6662 194 856
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)511 612415 504
GLAutres intérêts et produits assimilés4 5487 413
GNDifférences positives de change4 9233 022
GPTotal des produits financiers (V)9 47110 435
GRIntérêts et charges assimilées3
GSDifférences négatives de change4 7542 958
GUTotal des charges financières (VI)4 7542 962
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 7177 473
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)516 330422 978
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29318 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29318 060
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-293-18 060
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise28 42041 550
HKImpôts sur les bénéfices (X)158 28085 102
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 860 7502 620 797
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 531 4132 342 531
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 337278 265
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles45 343
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles28 344
0NAMORTISSEMENTS Total Général73 688
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges293
4XProvisions pour pensions et obligations similaires48 263
5BProvisions pour impôts18 000
5VAutres provisions pour risques et charges39 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges114 46818 46326 875106 056
7CTOTAL GENERAL114 46818 46326 875106 056
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 17026 875
UJ- Exceptionnelles293
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients660 032
UYPersonnel et comptes rattachés333
VBT. V. A.202 429
VCGroupe et associés2 385 909
VSCharges constatées d’avance1 097 164
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 345 8694 345 869
8BFournisseurs et comptes rattaché750 015750 015
8CPersonnel et comptes rattachés84 54584 545
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 24955 249
VWT.V.A.8 6748 674
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 6302 630
VIGroupe et associés476 737476 737
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5051 505
8LProduits constatés d’avance2 242 5972 242 597
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 621 9543 621 954
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/009366 du 13/07/2017
Numéro de gestion : 2014B00142
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires45 34345 343
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 0191 019
ATAutres immobilisations corporelles27 32526 5937321 060
BJTOTAL (I)73 68872 9567321 060
BXClients et comptes rattachés660 032660 032718 155
BZAutres créances2 588 6722 588 6722 210 632
CHCharges constatées d’avance1 097 1641 097 1641 936 052
CJTOTAL (II)4 345 8694 345 8694 864 840
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 419 55872 9564 346 6024 865 900
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel74 00074 000
DDRéserve légale (1)7 4007 400
DHReport à nouveau100 374258 708
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)329 337278 265
DLTOTAL (I)511 111618 374
DPProvisions pour risques57 79370 375
DQProvisions pour charges48 26344 093
DRTOTAL (III)106 056114 468
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours107 48034 550
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés750 0151 275 013
DYDettes fiscales et sociales151 099141 883
EAAutres dettes478 242
EBProduits constatés d’avance (2)2 242 5972 681 609
ECTOTAL (IV)3 729 4344 133 057
EETOTAL GENERAL (I à V)4 346 6024 865 900
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services299 3672 508 0002 807 3672 440 744
FJChiffres d’affaires nets299 3672 508 0002 807 3672 440 744
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges28 908169 288
FQAutres produits15 002327
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 851 2782 610 361
FWAutres achats et charges externes1 489 2771 238 539
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 61724 046
FYSalaires et traitements153 112194 923
FZCharges sociales67 09488 081
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements328328
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions18 17032 136
GEAutres charges578 066616 801
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 339 6662 194 856
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)511 612415 504
GLAutres intérêts et produits assimilés4 5487 413
GNDifférences positives de change4 9233 022
GPTotal des produits financiers (V)9 47110 435
GRIntérêts et charges assimilées3
GSDifférences négatives de change4 7542 958
GUTotal des charges financières (VI)4 7542 962
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 7177 473
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)516 330422 978
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29318 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29318 060
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-293-18 060
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise28 42041 550
HKImpôts sur les bénéfices (X)158 28085 102
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 860 7502 620 797
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 531 4132 342 531
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)329 337278 265
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles45 343
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles28 344
0NAMORTISSEMENTS Total Général73 688
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges293
4XProvisions pour pensions et obligations similaires48 263
5BProvisions pour impôts18 000
5VAutres provisions pour risques et charges39 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges114 46818 46326 875106 056
7CTOTAL GENERAL114 46818 46326 875106 056
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 17026 875
UJ- Exceptionnelles293
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients660 032
UYPersonnel et comptes rattachés333
VBT. V. A.202 429
VCGroupe et associés2 385 909
VSCharges constatées d’avance1 097 164
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 345 8694 345 869
8BFournisseurs et comptes rattaché750 015750 015
8CPersonnel et comptes rattachés84 54584 545
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 24955 249
VWT.V.A.8 6748 674
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 6302 630
VIGroupe et associés476 737476 737
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5051 505
8LProduits constatés d’avance2 242 5972 242 597
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 621 9543 621 954

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