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de Barenton-Bugny

SMALTIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2022
Dénomination usuelle : SMALTIS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80158840100027 / Siren : 801588401 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 94 801588401
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/07/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.11 : Recherche-développement en biotechnologie
72.11Z : Recherche-développement en biotechnologie
Cette sous-classe comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Cette sous-classe comprend :
- ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l’ADN/ARN, profilage de l’expression génétique et utilisation de la technologie antisens
- protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules) ; amélioration des méthodes d’administration de médicaments à grandes molécules ; protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
- culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d’échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
- techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
- vecteurs de gènes et d’ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
- bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
- nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d’étudier les biosystèmes, avec des applications dans l’administration des médicaments, le diagnostic, etc. Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.11.11, 72.11.12, 72.11.13, 72.11.21, 72.11.22, 72.11.23, 72.11.31, 72.11.32, 72.11.33, 72.11.40
Coordonnées de l'établissement :
SMALTIS
Adresse :
BATIMENT BIO INNOVATION
4 Rue CHARLES BRIED

25000 BESANCON
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2022 : Succession
Prédécesseur : SMALTIS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/04/2014
Dénomination : SMALTIS
Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SMALTIS - Besançon (siège)SMALTIS - Besançon (fermé)SMALTIS - Besançon (fermé)
Publications au Bodacc :
20/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°509
NOJO : 002501MYG257142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 04/04/2014
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Besançon 801 588 401
Dénomination : SMALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°510
NOJO : 002501MYG257143
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 801 588 401
Dénomination : SMALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEC²B ; Directeur général : GUENARD Sophie
29/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1106
NOJO : 2501MYG25618900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 801 588 401
Dénomination : SMALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2051
NOJO : 2501MYG24301700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 801 588 401
Dénomination : SMALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°780
NOJO : 2501MYG23092800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 801 588 401
Dénomination : SMALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°154
NOJO : 002501MYG219330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS Besançon 801 588 401
Dénomination : SMALTIS
Nom commercial : SMALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MULLER Cédric ; Directeur général : GUENARD Sophie
Montant du capital : 260000.00 EUR
28/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°375
NOJO : 2501MYG21636100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 801 588 401
Dénomination : SMALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°779
NOJO : 2501MYG21268900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 801 588 401
Dénomination : SMALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3652
NOJO : 250119131100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 801 588 401
Dénomination : SMALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3692
NOJO : 250117844700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 801 588 401
Dénomination : SMALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/04/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°312
NOJO : BXA141080004940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 11/04/2014
Date de commencement d'activité : 04/04/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 801 588 401
Dénomination : SMALTIS
Nom commercial : SMALTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUENARD Sophie Directeur général : MULLER Cédric
Montant du capital : 10000 EUR
Historique de l'unité légale :
22/06/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00027
Caractère employeur : Non
24/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
11/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00262
Type : Personne Physique

Nom : GUENARD Sophie
Né le 10/04/1983 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 chemin de la Chaux
25170 Recologne
FRANCE
11/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00262
Type : Personne Physique

Nom : MULLER Cédric
Né le 09/02/1985 à Lons-le-Saunier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
19 chemin de Clemetigney
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
04/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00262
Dépôt : N°3394 déposé le 11/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Adoption article par article des nouveaux statuts de la société
10/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00262
Dépôt : N°608 déposé le 17/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
04/04/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00262
Dépôt : N°1292 déposé le 11/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00262
Dépôt : N°608 déposé le 17/02/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00262
Dépôt : N°3394 déposé le 11/09/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
11/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00262
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue du Professeur Paul Milleret
25000 Besançon
FRANCE
Nom commercial : SMALTIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/04/2014
Activité : Conception développement réalisation et commercialisation de procédés, de dispositifs, de solutions et d'outils biotechnologiques, de virus et d'organismes vivants
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
11/09/2015 : SMALTIS
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conception développement réalisation et commercialisation de procédés, de dispositifs, de solutions et d'outils biotechnologiques, de virus et d'organismes vivants

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/04/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/04/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/04/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00262
Dépôt : N°2754 déposé le 24/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3493 du 27/06/2022
Numéro de gestion : 2014B00262
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3912 du 26/07/2021
Numéro de gestion : 2014B00262
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4615 du 15/09/2020
Numéro de gestion : 2014B00262
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4235 du 25/06/2019
Numéro de gestion : 2014B00262
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2013 du 11/03/2019
Numéro de gestion : 2014B00262
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2822 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 2014B00262
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 21 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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