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de Barenton-Bugny

OZDEVICE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 26/05/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52325889500011 / Siren : 523258895 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 89 523258895
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/05/2015
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
OZDEVICE
Adresse :
9 Rue NICOLAS NICOLE
25000 BESANCON
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/05/2010
Dénomination : OZDEVICE
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°892
NOJO : 2501MYG27145600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 258 895
Dénomination : OZDEVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1378
NOJO : 2501MYG25571000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 258 895
Dénomination : OZDEVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1322
NOJO : 2501MYG24324000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 258 895
Dénomination : OZDEVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1438
NOJO : 2501MYG21942700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 258 895
Dénomination : OZDEVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2847
NOJO : 2501MYG20749800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 258 895
Dénomination : OZDEVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3593
NOJO : 250119580200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 258 895
Dénomination : OZDEVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3098
NOJO : 250118458000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 258 895
Dénomination : OZDEVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3219
NOJO : 250116905600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 258 895
Dénomination : OZDEVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2980
NOJO : 250116322600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 258 895
Dénomination : OZDEVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3285
NOJO : 250114619800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 258 895
Dénomination : OZDEVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3038
NOJO : BXC13024001844N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 258 895
Dénomination : OZDEVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°424
NOJO : BXA10187001586I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 23/06/2010
Date de commencement d'activité : 26/05/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 523 258 895
Dénomination : OZDEVICE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BENJOAR David, Charly
Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Activité de recherche et de développement de produits, de dispositifs et de procédés dans le domaine médicalisé, prise acquisition exploitation commercialisation ou cession de tous procédés brevets et droits de propriété intellectuelle concernant ces activités, achat et revente de composants de produits, de dispositifs dans le domaine médicalisé, vente de licence d'exploitation, participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations financières mobilières ou immobilières ou toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet
Origine des fonds : Création

Adresse :
9 rue Nicolas Nicole
25000 Besançon
Représentants légaux :
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00401
Type : Personne Physique

Nom : BENJOAR David Charly
Né le 04/12/1978 à Lons-le-Saunier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
9 rue Nicolas Nicole
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
31/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00401
Dépôt : N°1370 déposé le 14/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/05/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00401
Dépôt : N°1911 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
23/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00401
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue Nicolas Nicole
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/05/2010
Activité : Activité de recherche et de développement de produits, de dispositifs et de procédés dans le domaine médicalisé, prise acquisition exploitation commercialisation ou cession de tous procédés brevets et droits de propriété intellectuelle concernant ces activités, achat et revente de composants de produits, de dispositifs dans le domaine médicalisé, vente de licence d'exploitation, participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations financières mobilières ou immobilières ou toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/11/2016 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2099
Date d’ajout de l’observation : 14/04/2015
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 31/10/2014
Personnes morales :
23/11/2016 : OZDEVICE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00401
Dépôt : N°6706 déposé le 23/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00401
Dépôt : N°5445 déposé le 30/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00401
Dépôt : N°1911 déposé le 16/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00401
Dépôt : N°5571 déposé le 04/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00401
Dépôt : N°6315 déposé le 21/11/2012
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3185 du 15/06/2022
Numéro de gestion : 2010B00401
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement27 35027 35027 350
BJTOTAL (I)27 35027 35027 350
BZAutres créances1 2761 276213
CFDisponibilités1 832
CHCharges constatées d’avance15
CJTOTAL (II)1 2761 2762 060
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 62628 62629 410
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-53 729-47 086
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 900-6 643
DKProvisions réglementées27 35027 350
DLTOTAL (I)-20 279-16 379
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)80
DVEmprunts et dettes financières divers (4)46 39042 150
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4343 639
ECTOTAL (IV)48 90445 789
EETOTAL GENERAL (I à V)28 62629 410
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an48 90445 789
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4052 du 28/07/2021
Numéro de gestion : 2010B00401
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement27 35027 35027 350
BJTOTAL (I)27 35027 35027 350
BZAutres créances1 2761 276213
CFDisponibilités1 832
CHCharges constatées d’avance15
CJTOTAL (II)1 2761 2762 060
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 62628 62629 410
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-53 729-47 086
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 900-6 643
DKProvisions réglementées27 35027 350
DLTOTAL (I)-20 279-16 379
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)80
DVEmprunts et dettes financières divers (4)46 39042 150
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4343 639
ECTOTAL (IV)48 90445 789
EETOTAL GENERAL (I à V)28 62629 410
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an48 90445 789
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6336 du 09/09/2019
Numéro de gestion : 2010B00401
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement27 35027 35027 350
BJTOTAL (I)27 35027 35027 350
BZAutres créances1 2761 276213
CFDisponibilités1 832
CHCharges constatées d’avance15
CJTOTAL (II)1 2761 2762 060
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 62628 62629 410
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-53 729-47 086
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 900-6 643
DKProvisions réglementées27 35027 350
DLTOTAL (I)-20 279-16 379
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)80
DVEmprunts et dettes financières divers (4)46 39042 150
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4343 639
ECTOTAL (IV)48 90445 789
EETOTAL GENERAL (I à V)28 62629 410
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an48 90445 789
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5724 du 25/10/2018
Numéro de gestion : 2010B00401
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement27 35027 35027 350
BJTOTAL (I)27 35027 35027 350
BZAutres créances1 2761 276213
CFDisponibilités1 832
CHCharges constatées d’avance15
CJTOTAL (II)1 2761 2762 060
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 62628 62629 410
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-53 729-47 086
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 900-6 643
DKProvisions réglementées27 35027 350
DLTOTAL (I)-20 279-16 379
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)80
DVEmprunts et dettes financières divers (4)46 39042 150
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4343 639
ECTOTAL (IV)48 90445 789
EETOTAL GENERAL (I à V)28 62629 410
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an48 90445 789
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5737 du 31/10/2017
Numéro de gestion : 2010B00401
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement27 35027 35027 350
BJTOTAL (I)27 35027 35027 350
BZAutres créances1 2761 276213
CFDisponibilités1 832
CHCharges constatées d’avance15
CJTOTAL (II)1 2761 2762 060
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 62628 62629 410
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-53 729-47 086
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 900-6 643
DKProvisions réglementées27 35027 350
DLTOTAL (I)-20 279-16 379
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)80
DVEmprunts et dettes financières divers (4)46 39042 150
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4343 639
ECTOTAL (IV)48 90445 789
EETOTAL GENERAL (I à V)28 62629 410
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an48 90445 789
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80

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