MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE

Informations de l'établissement :

Date de création : 21/09/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 79992735500039 / Siren : 799927355 / NIC : 00039

N° de TVA : FR 40 799927355

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

Coordonnées de l'établissement :
MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE

Adresse :
18 Rue ALAIN SAVARY
25000 BESANCON

Historique de l'établissement :

01/04/2017 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/03/2017 : Succession

Prédécesseur : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Continuité économique

Accords d'entreprise :

16/11/2021 : Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02521003358
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/06/2022
Date de dépôt : 22/11/2021
Date du texte : 16/11/2021
Date d'effet : 23/11/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Siret : 79992735500039
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/11/2013

Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE - Besançon (siège)MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE - Saint-Louis (fermé)MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGES FRANCE - Saint-Louis (fermé)

Publications au Bodacc :

15/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1152
NOJO : 2501MYG27014300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2399
NOJO : 2501MYG25808600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1587
NOJO : 2501MYG24297400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°278
NOJO : 002501MYG229165
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AFFLUENT MEDICAL ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Montant du capital : 3633091.00 EUR

24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2815
NOJO : 2501MYG22902000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°683
NOJO : 2501MYG22009100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4007
NOJO : 250120189200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1315
NOJO : 000002501200594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AFFLUENT MEDICAL (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : LISON CHOURAKI AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : FIBA (SAS)

08/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°524
NOJO : 000002501199952
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 12465394 EUR

06/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°641
NOJO : 000002501199014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11006775 EUR

21/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°337
NOJO : 000002501197541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10706775 EUR

21/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°880
NOJO : 000002501191078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 8706775 EUR

22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2680
NOJO : 250119037300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°1145
NOJO : 000002501187871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1797
NOJO : 002017032102926
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Date d'effet : 2017-01-01
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : SAS

Administration :
président : COULOMBIER (Patrick, Philippe, Antoine) ; commissaire aux comptes titulaire : LISON CHOURAKI AUDIT (SAS) ; commissaire aux comptes suppléant : FIBA (SAS)

19/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7301
NOJO : 201608220369304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : SAS

23/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°814
NOJO : BDC16000800746Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : S.A.S.

06/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°1064
NOJO : BXB153360001808
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Date d'effet : 2015-07-09
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : SAS

Administration :
président : RAMBEAUX (Eric, Lucien, Charles) ; commissaire aux comptes titulaire : LISON CHOURAKI AUDIT (SAS) ; commissaire aux comptes suppléant : FIBA (SAS)

29/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1637
NOJO : BXB15205000115S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : SAS
Montant du capital : 6503 EUR

24/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°686
NOJO : BXB15140000125L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : SAS
Montant du capital : 1003000 EUR

05/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°1029
NOJO : BXB15033000095B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : SAS

Administration :
président : GROS (Florent) ; commissaire aux comptes titulaire : LISON CHOURAKI AUDIT (SAS) ; commissaire aux comptes suppléant : FIBA (SAS)

30/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°960
NOJO : BXB14206000033T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Descriptif : transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Mulhouse 799 927 355
Dénomination : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : SAS

Historique de l'unité légale :

01/03/2017 : code NIC

Code NIC : 00039

19/05/2015 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/04/2014 : code NIC

Code NIC : 00021

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

18/05/2017 : 68522014B00078 : Tribunal d'Instance - MULHOUSE (6852)

Numéro de gestion : 2014B00078

Numéro de RCS : B79992735
Raison sociale : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
13 RUE DE VILLAGE NEUF
68300 SAINT LOUIS

Radiée du Registre : Oui
Motif de radiation : RO
Date de radiation au RCS : 27/03/2017

Date d’immatriculation au greffe : 29/01/2014
Code activité : 7219Z - Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Montant du capital : 650300000 EUR
Durée de la personne morale : 99 années
Date de clôture de l'exercice : 31/12

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation principaleDate de clôture du 1er exercice : 31/12/2014

Représentant 1 :
Qualité : Président (0100)
Nom, dénomination, prénoms : COULOMBIER PATRICK PHILIPPE ANTOINE
Nom ou dénomination : COULOMBIER
Prénom : PATRICK PHILIPPE ANTOINE
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Date de création du représentant : 01/01/2017
Adresse du représentant :
50 BD FLANDRIN
75016 PARIS
Lieu naissance : PARIS

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Principal
Code siret de l’établissement : 799927355
Code NAF : 7219Z - Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Adresse de l'établissement :
13 RUE DE VILLAGE NEUF
68300 SAINT LOUIS
Origine du fonds : 01

Représentants légaux :

16/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00015
Type : Personne Physique

Nom : COULOMBIER Patrick
Né le 17/01/1955 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
50 boulevard FLANDRIN
75016 Paris 16
FRANCE

16/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00015
Type : Personne Morale

Nom : LISON CHOURAKI AUDIT
Siren : 512150467
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
13 rue SPONTINI
75016 Paris 16
FRANCE

16/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00015
Type : Personne Morale

Nom : FIBA
Siren : 698501442
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 avenue DE L EUROPE
ESPACE EUROPEEN DE L ENTREPRISE
67300 Schiltigheim
FRANCE

Dépôts des actes :

01/03/2017 : Décision(s) du président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00015
Dépôt : N°1074 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé
Décision : A BESANCON 18 RUE SAVARY

01/03/2017 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00015
Dépôt : N°1074 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé
Décision : liste des sièges sociaux antérieurs

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00015
Dépôt : N°1074 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé

Etablissements :

16/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00015
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
18 rue Alain Savary
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/09/2016
Activité : Développer et commercialiser des produits et appareils médicaux permettant d'améliorer ou de remplacer les fonctions musculaires du corps humain en particulier les produits et appareils delà société Myopowers Médical technologies sa
Origine du fonds : Divers
ransfert du siège social de SAINT LOUIS 68300 - 13 rue de village neuf à BESANCON 25000 - 18 rue Savary à compter du 01/03/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

16/03/2017 : MYOPOWERS MEDICAL TECHNOLOGIES FRANCE

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : developper et commercialiser des produits et appareils médicaux permettant d'améliorer ou de remplacer les fonctions musculaires du corps humain en particulier les produits et appareils de la société Myopowers Médical Technologies SA

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/01/2014
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/09/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/11/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 6503000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4725 du 05/08/2022
Numéro de gestion : 2017B00015
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 927 390	297 395	1 629 995	1 804 859
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 479	5 534	12 945	14 709
AT	Autres immobilisations corporelles	13 693	3 565	10 128	2 729
BH	Autres immobilisations financières	20		20
BJ	TOTAL (I)	1 959 582	306 494	1 653 088	1 822 297
BX	Clients et comptes rattachés				300
BZ	Autres créances	625 933		625 933	320 411
CF	Disponibilités	547 454		547 454	3 042 918
CH	Charges constatées d’avance	93 793		93 793	28 125
CJ	TOTAL (II)	1 267 180		1 267 180	3 391 754
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 515		1 515
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 228 277	306 494	2 921 783	5 214 051
CP	Parts à moins d’un an	20
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 503 000	6 503 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	19 655	19 655
DH	Report à nouveau	-2 517 098	-590 798
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 540 571	-1 926 300
DL	TOTAL (I)	1 464 986	4 005 557
DN	Avances conditionnées	500 000	500 000
DO	TOTAL (II)	500 000	500 000
DP	Provisions pour risques	1 515
DR	TOTAL (III)	1 515
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	153 720	308 122
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	536 852	203 784
DY	Dettes fiscales et sociales	252 782	195 006
EA	Autres dettes	11 531	1 014
EC	TOTAL (IV)	955 282	708 495
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 921 783	5 214 051
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	801 562	400 373
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 000		3 000	250
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 000		3 000	250
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				19 877
FQ	Autres produits			4	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 004	20 128
FW	Autres achats et charges externes			1 932 735	1 359 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 428	1 233
FY	Salaires et traitements			820 334	629 570
FZ	Charges sociales			157 231	129 592
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 311	124 942
GE	Autres charges			460	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 094 500	2 245 237
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 091 496	-2 225 109
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 996	14 455
GP	Total des produits financiers (V)			2 996	14 455
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 515
GR	Intérêts et charges assimilées			2 122	3 273
GS	Différences négatives de change			6 723	3 975
GU	Total des charges financières (VI)			10 361	7 248
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 364	7 207
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 098 860	-2 217 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 019	300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 019	300
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	747
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	747
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	272	300
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-558 017	-291 301
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 019	34 883
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 547 590	1 961 184
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 540 571	-1 926 300
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	122 134	175 261		297 395
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 049	5 050		9 099
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	126 183	180 311		306 494
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				1 515
5Z	Total Provisions pour risques et charges		1 515		1 515
7C	TOTAL GENERAL		1 515		1 515
UG	- Financières		1 515
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VM	Impôts sur les bénéfices	558 017
VB	T. V. A.	67 916
VS	Charges constatées d’avance	93 793
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	719 746	719 746
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	397	397
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	536 852	536 852
8C	Personnel et comptes rattachés	148 022	148 022
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	98 845	98 845
VW	T.V.A.	5 565	5 565
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	350	350
VI	Groupe et associés	153 720		153 720
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 531	11 531
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	955 282	801 562	153 720

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3880 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 2017B00015
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 927 390	297 395	1 629 995	1 804 859
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 479	5 534	12 945	14 709
AT	Autres immobilisations corporelles	13 693	3 565	10 128	2 729
BH	Autres immobilisations financières	20		20
BJ	TOTAL (I)	1 959 582	306 494	1 653 088	1 822 297
BX	Clients et comptes rattachés				300
BZ	Autres créances	625 933		625 933	320 411
CF	Disponibilités	547 454		547 454	3 042 918
CH	Charges constatées d’avance	93 793		93 793	28 125
CJ	TOTAL (II)	1 267 180		1 267 180	3 391 754
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 515		1 515
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 228 277	306 494	2 921 783	5 214 051
CP	Parts à moins d’un an	20
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 503 000	6 503 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	19 655	19 655
DH	Report à nouveau	-2 517 098	-590 798
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 540 571	-1 926 300
DL	TOTAL (I)	1 464 986	4 005 557
DN	Avances conditionnées	500 000	500 000
DO	TOTAL (II)	500 000	500 000
DP	Provisions pour risques	1 515
DR	TOTAL (III)	1 515
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	153 720	308 122
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	536 852	203 784
DY	Dettes fiscales et sociales	252 782	195 006
EA	Autres dettes	11 531	1 014
EC	TOTAL (IV)	955 282	708 495
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 921 783	5 214 051
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	801 562	400 373
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 000		3 000	250
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 000		3 000	250
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				19 877
FQ	Autres produits			4	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 004	20 128
FW	Autres achats et charges externes			1 932 735	1 359 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 428	1 233
FY	Salaires et traitements			820 334	629 570
FZ	Charges sociales			157 231	129 592
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 311	124 942
GE	Autres charges			460	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 094 500	2 245 237
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 091 496	-2 225 109
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 996	14 455
GP	Total des produits financiers (V)			2 996	14 455
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 515
GR	Intérêts et charges assimilées			2 122	3 273
GS	Différences négatives de change			6 723	3 975
GU	Total des charges financières (VI)			10 361	7 248
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 364	7 207
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 098 860	-2 217 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 019	300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 019	300
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	747
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	747
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	272	300
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-558 017	-291 301
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 019	34 883
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 547 590	1 961 184
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 540 571	-1 926 300
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	122 134	175 261		297 395
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 049	5 050		9 099
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	126 183	180 311		306 494
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				1 515
5Z	Total Provisions pour risques et charges		1 515		1 515
7C	TOTAL GENERAL		1 515		1 515
UG	- Financières		1 515
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VM	Impôts sur les bénéfices	558 017
VB	T. V. A.	67 916
VS	Charges constatées d’avance	93 793
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	719 746	719 746
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	397	397
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	536 852	536 852
8C	Personnel et comptes rattachés	148 022	148 022
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	98 845	98 845
VW	T.V.A.	5 565	5 565
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	350	350
VI	Groupe et associés	153 720		153 720
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 531	11 531
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	955 282	801 562	153 720

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3359 du 22/07/2020
Numéro de gestion : 2017B00015
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 927 390	297 395	1 629 995	1 804 859
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 479	5 534	12 945	14 709
AT	Autres immobilisations corporelles	13 693	3 565	10 128	2 729
BH	Autres immobilisations financières	20		20
BJ	TOTAL (I)	1 959 582	306 494	1 653 088	1 822 297
BX	Clients et comptes rattachés				300
BZ	Autres créances	625 933		625 933	320 411
CF	Disponibilités	547 454		547 454	3 042 918
CH	Charges constatées d’avance	93 793		93 793	28 125
CJ	TOTAL (II)	1 267 180		1 267 180	3 391 754
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 515		1 515
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 228 277	306 494	2 921 783	5 214 051
CP	Parts à moins d’un an	20
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 503 000	6 503 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	19 655	19 655
DH	Report à nouveau	-2 517 098	-590 798
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 540 571	-1 926 300
DL	TOTAL (I)	1 464 986	4 005 557
DN	Avances conditionnées	500 000	500 000
DO	TOTAL (II)	500 000	500 000
DP	Provisions pour risques	1 515
DR	TOTAL (III)	1 515
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	153 720	308 122
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	536 852	203 784
DY	Dettes fiscales et sociales	252 782	195 006
EA	Autres dettes	11 531	1 014
EC	TOTAL (IV)	955 282	708 495
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 921 783	5 214 051
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	801 562	400 373
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 000		3 000	250
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 000		3 000	250
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				19 877
FQ	Autres produits			4	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 004	20 128
FW	Autres achats et charges externes			1 932 735	1 359 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 428	1 233
FY	Salaires et traitements			820 334	629 570
FZ	Charges sociales			157 231	129 592
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 311	124 942
GE	Autres charges			460	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 094 500	2 245 237
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 091 496	-2 225 109
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 996	14 455
GP	Total des produits financiers (V)			2 996	14 455
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 515
GR	Intérêts et charges assimilées			2 122	3 273
GS	Différences négatives de change			6 723	3 975
GU	Total des charges financières (VI)			10 361	7 248
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 364	7 207
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 098 860	-2 217 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 019	300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 019	300
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	747
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	747
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	272	300
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-558 017	-291 301
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 019	34 883
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 547 590	1 961 184
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 540 571	-1 926 300
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	122 134	175 261		297 395
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 049	5 050		9 099
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	126 183	180 311		306 494
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				1 515
5Z	Total Provisions pour risques et charges		1 515		1 515
7C	TOTAL GENERAL		1 515		1 515
UG	- Financières		1 515
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VM	Impôts sur les bénéfices	558 017
VB	T. V. A.	67 916
VS	Charges constatées d’avance	93 793
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	719 746	719 746
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	397	397
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	536 852	536 852
8C	Personnel et comptes rattachés	148 022	148 022
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	98 845	98 845
VW	T.V.A.	5 565	5 565
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	350	350
VI	Groupe et associés	153 720		153 720
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 531	11 531
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	955 282	801 562	153 720

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6736 du 30/09/2019
Numéro de gestion : 2017B00015
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 927 390	297 395	1 629 995	1 804 859
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 479	5 534	12 945	14 709
AT	Autres immobilisations corporelles	13 693	3 565	10 128	2 729
BH	Autres immobilisations financières	20		20
BJ	TOTAL (I)	1 959 582	306 494	1 653 088	1 822 297
BX	Clients et comptes rattachés				300
BZ	Autres créances	625 933		625 933	320 411
CF	Disponibilités	547 454		547 454	3 042 918
CH	Charges constatées d’avance	93 793		93 793	28 125
CJ	TOTAL (II)	1 267 180		1 267 180	3 391 754
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 515		1 515
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 228 277	306 494	2 921 783	5 214 051
CP	Parts à moins d’un an	20
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 503 000	6 503 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	19 655	19 655
DH	Report à nouveau	-2 517 098	-590 798
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 540 571	-1 926 300
DL	TOTAL (I)	1 464 986	4 005 557
DN	Avances conditionnées	500 000	500 000
DO	TOTAL (II)	500 000	500 000
DP	Provisions pour risques	1 515
DR	TOTAL (III)	1 515
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	153 720	308 122
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	536 852	203 784
DY	Dettes fiscales et sociales	252 782	195 006
EA	Autres dettes	11 531	1 014
EC	TOTAL (IV)	955 282	708 495
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 921 783	5 214 051
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	801 562	400 373
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 000		3 000	250
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 000		3 000	250
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				19 877
FQ	Autres produits			4	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 004	20 128
FW	Autres achats et charges externes			1 932 735	1 359 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 428	1 233
FY	Salaires et traitements			820 334	629 570
FZ	Charges sociales			157 231	129 592
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 311	124 942
GE	Autres charges			460	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 094 500	2 245 237
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 091 496	-2 225 109
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 996	14 455
GP	Total des produits financiers (V)			2 996	14 455
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 515
GR	Intérêts et charges assimilées			2 122	3 273
GS	Différences négatives de change			6 723	3 975
GU	Total des charges financières (VI)			10 361	7 248
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 364	7 207
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 098 860	-2 217 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 019	300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 019	300
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	747
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	747
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	272	300
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-558 017	-291 301
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 019	34 883
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 547 590	1 961 184
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 540 571	-1 926 300
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	122 134	175 261		297 395
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 049	5 050		9 099
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	126 183	180 311		306 494
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				1 515
5Z	Total Provisions pour risques et charges		1 515		1 515
7C	TOTAL GENERAL		1 515		1 515
UG	- Financières		1 515
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VM	Impôts sur les bénéfices	558 017
VB	T. V. A.	67 916
VS	Charges constatées d’avance	93 793
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	719 746	719 746
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	397	397
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	536 852	536 852
8C	Personnel et comptes rattachés	148 022	148 022
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	98 845	98 845
VW	T.V.A.	5 565	5 565
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	350	350
VI	Groupe et associés	153 720		153 720
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 531	11 531
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	955 282	801 562	153 720

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1440 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 2017B00015
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 927 390	297 395	1 629 995	1 804 859
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 479	5 534	12 945	14 709
AT	Autres immobilisations corporelles	13 693	3 565	10 128	2 729
BH	Autres immobilisations financières	20		20
BJ	TOTAL (I)	1 959 582	306 494	1 653 088	1 822 297
BX	Clients et comptes rattachés				300
BZ	Autres créances	625 933		625 933	320 411
CF	Disponibilités	547 454		547 454	3 042 918
CH	Charges constatées d’avance	93 793		93 793	28 125
CJ	TOTAL (II)	1 267 180		1 267 180	3 391 754
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 515		1 515
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 228 277	306 494	2 921 783	5 214 051
CP	Parts à moins d’un an	20
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 503 000	6 503 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	19 655	19 655
DH	Report à nouveau	-2 517 098	-590 798
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 540 571	-1 926 300
DL	TOTAL (I)	1 464 986	4 005 557
DN	Avances conditionnées	500 000	500 000
DO	TOTAL (II)	500 000	500 000
DP	Provisions pour risques	1 515
DR	TOTAL (III)	1 515
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	153 720	308 122
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	536 852	203 784
DY	Dettes fiscales et sociales	252 782	195 006
EA	Autres dettes	11 531	1 014
EC	TOTAL (IV)	955 282	708 495
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 921 783	5 214 051
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	801 562	400 373
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 000		3 000	250
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 000		3 000	250
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				19 877
FQ	Autres produits			4	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 004	20 128
FW	Autres achats et charges externes			1 932 735	1 359 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 428	1 233
FY	Salaires et traitements			820 334	629 570
FZ	Charges sociales			157 231	129 592
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 311	124 942
GE	Autres charges			460	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 094 500	2 245 237
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 091 496	-2 225 109
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 996	14 455
GP	Total des produits financiers (V)			2 996	14 455
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 515
GR	Intérêts et charges assimilées			2 122	3 273
GS	Différences négatives de change			6 723	3 975
GU	Total des charges financières (VI)			10 361	7 248
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 364	7 207
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 098 860	-2 217 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 019	300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 019	300
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	747
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	747
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	272	300
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-558 017	-291 301
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 019	34 883
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 547 590	1 961 184
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 540 571	-1 926 300
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	122 134	175 261		297 395
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 049	5 050		9 099
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	126 183	180 311		306 494
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				1 515
5Z	Total Provisions pour risques et charges		1 515		1 515
7C	TOTAL GENERAL		1 515		1 515
UG	- Financières		1 515
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VM	Impôts sur les bénéfices	558 017
VB	T. V. A.	67 916
VS	Charges constatées d’avance	93 793
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	719 746	719 746
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	397	397
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	536 852	536 852
8C	Personnel et comptes rattachés	148 022	148 022
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	98 845	98 845
VW	T.V.A.	5 565	5 565
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	350	350
VI	Groupe et associés	153 720		153 720
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 531	11 531
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	955 282	801 562	153 720

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2255 du 09/06/2017
Numéro de gestion : 2017B00015
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 927 390	297 395	1 629 995	1 804 859
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 479	5 534	12 945	14 709
AT	Autres immobilisations corporelles	13 693	3 565	10 128	2 729
BH	Autres immobilisations financières	20		20
BJ	TOTAL (I)	1 959 582	306 494	1 653 088	1 822 297
BX	Clients et comptes rattachés				300
BZ	Autres créances	625 933		625 933	320 411
CF	Disponibilités	547 454		547 454	3 042 918
CH	Charges constatées d’avance	93 793		93 793	28 125
CJ	TOTAL (II)	1 267 180		1 267 180	3 391 754
CN	Ecarts de conversion actif (V)	1 515		1 515
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 228 277	306 494	2 921 783	5 214 051
CP	Parts à moins d’un an	20
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	6 503 000	6 503 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	19 655	19 655
DH	Report à nouveau	-2 517 098	-590 798
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-2 540 571	-1 926 300
DL	TOTAL (I)	1 464 986	4 005 557
DN	Avances conditionnées	500 000	500 000
DO	TOTAL (II)	500 000	500 000
DP	Provisions pour risques	1 515
DR	TOTAL (III)	1 515
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	153 720	308 122
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	536 852	203 784
DY	Dettes fiscales et sociales	252 782	195 006
EA	Autres dettes	11 531	1 014
EC	TOTAL (IV)	955 282	708 495
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 921 783	5 214 051
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	801 562	400 373
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 000		3 000	250
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 000		3 000	250
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				19 877
FQ	Autres produits			4	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 004	20 128
FW	Autres achats et charges externes			1 932 735	1 359 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 428	1 233
FY	Salaires et traitements			820 334	629 570
FZ	Charges sociales			157 231	129 592
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			180 311	124 942
GE	Autres charges			460	25
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 094 500	2 245 237
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-3 091 496	-2 225 109
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			2 996	14 455
GP	Total des produits financiers (V)			2 996	14 455
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 515
GR	Intérêts et charges assimilées			2 122	3 273
GS	Différences négatives de change			6 723	3 975
GU	Total des charges financières (VI)			10 361	7 248
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-7 364	7 207
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 098 860	-2 217 901
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 019	300
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 019	300
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	747
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	747
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	272	300
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-558 017	-291 301
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 019	34 883
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 547 590	1 961 184
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-2 540 571	-1 926 300
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	122 134	175 261		297 395
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 049	5 050		9 099
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	126 183	180 311		306 494
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4T	Provisions pour perte de change				1 515
5Z	Total Provisions pour risques et charges		1 515		1 515
7C	TOTAL GENERAL		1 515		1 515
UG	- Financières		1 515
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VM	Impôts sur les bénéfices	558 017
VB	T. V. A.	67 916
VS	Charges constatées d’avance	93 793
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	719 746	719 746
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	397	397
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	536 852	536 852
8C	Personnel et comptes rattachés	148 022	148 022
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	98 845	98 845
VW	T.V.A.	5 565	5 565
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	350	350
VI	Groupe et associés	153 720		153 720
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 531	11 531
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	955 282	801 562	153 720

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