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de Plérin

SIMAXES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 18/04/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44933427500038 / Siren : 449334275 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 45 449334275
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SIMAXES
Adresse :
ZAC DE LA JUSTICE
18 Rue ALBERT CAMUS

90000 BELFORT
Liens de succession de l'établissement :
18/04/2011 : Succession
Prédécesseur : SIMAXES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/07/2003
Dénomination : SIMAXES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SIMAXES - Belfort (siège)SIMAXES - Belfort (fermé)SIMAXES - Belfort (fermé)
Publications au Bodacc :
30/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2334
NOJO : 9001MYG13818200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3514
NOJO : 9001MYG12701300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7630
NOJO : 9001MYG11894600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4760
NOJO : 9001MYG11142000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4683
NOJO : 9001MYG10236400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4576
NOJO : 900110110300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6867
NOJO : 900193618000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8704
NOJO : 900184789000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6139
NOJO : 900177325000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11617
NOJO : 900169476000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1106
NOJO : BXB13273000480G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LOVITON Pierre
29/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11200
NOJO : BXC13164006157Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°2292
NOJO : BXB13163001972R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LOVITON Pierre Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ET GESTION (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : DI MARTINO Olivia
30/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3261
NOJO : BXC12114000854D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12339
NOJO : BXC11109000419L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°1081
NOJO : BXB11108000103J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
18 rue Albert Camus
Zone d'Activités Commerciales de la Justice
90000 Belfort
17/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9757
NOJO : BXC101250011482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 place Robert Schumann
90000 Belfort
29/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10963
NOJO : BXC08140006529H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 place Robert Schumann
90000 Belfort
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7076
NOJO : BXC081560000139
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 449 334 275
Dénomination : SIMAXES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 place Robert Schumann
90000 Belfort
Historique de l'unité légale :
01/09/2013 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
18/04/2011 : code NIC
Code NIC : 00038
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/07/2007 : code NIC
Code NIC : 00020
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Type : Personne Physique

Nom : LOVITON Pierre
Né le 24/06/1955 à BREBOTTE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
14 rue de la Gare
90340 Chèvremont
FRANCE
Dépôts des actes :
30/08/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°1863 déposé le 20/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
22/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°1150 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°805 déposé le 12/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège .
06/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°715 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège .
10/07/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°633 déposé le 01/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°633 déposé le 01/08/2003
Etat : Déposé
N.C             : Rapport spécial de la gérance
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°715 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°715 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°805 déposé le 12/04/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°805 déposé le 12/04/2011
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°1150 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°1150 déposé le 05/06/2013
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°1863 déposé le 20/09/2013
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°1863 déposé le 20/09/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°1863 déposé le 20/09/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
23/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
18 rue Albert Camus
ZAC de la Justice
90000 Belfort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2007
Activité : Tous travaux de bureau d'étude et de robotique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/03/2017 : SIMAXES
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 38150.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°667 déposé le 23/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°447 déposé le 29/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°750 déposé le 02/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°395 déposé le 21/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°1224 déposé le 03/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°741 déposé le 03/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°707 déposé le 31/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°902 déposé le 12/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°863 déposé le 24/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°327 déposé le 28/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°218 déposé le 26/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°311 déposé le 02/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B00149
Dépôt : N°280 déposé le 24/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 970 du 27/04/2023
Numéro de gestion : 2003B00149
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 03124 031
ATAutres immobilisations corporelles52 15440 29711 85713 414
BDAutres titres immobilisés151515
BJTOTAL (I)76 20064 32811 87213 429
BXClients et comptes rattachés63 24063 24073 958
BZAutres créances13 50913 50913 065
CFDisponibilités131 039131 03971 782
CHCharges constatées d’avance347347331
CJTOTAL (II)208 136208 136159 136
COTOTAL GENERAL (0 à V)284 33564 328220 007172 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 15038 150
DDRéserve légale (1)3 8153 815
DHReport à nouveau86 86372 083
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 83914 780
DKProvisions réglementées34375
DLTOTAL (I)171 701129 204
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 2659 397
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 0897 114
DYDettes fiscales et sociales32 95226 851
ECTOTAL (IV)48 30743 361
EETOTAL GENERAL (I à V)220 007172 565
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an44 61637 096
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services155 910155 910126 542
FJChiffres d’affaires nets155 910155 910126 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges121420
FRTotal des produits d’exploitation (I)156 031126 962
FWAutres achats et charges externes41 87345 424
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2071 506
FYSalaires et traitements38 76137 012
FZCharges sociales17 30118 290
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 6125 824
GEAutres charges50412
GFTotal des charges d’exploitation (II)104 259108 067
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 77318 896
GLAutres intérêts et produits assimilés515574
GPTotal des produits financiers (V)515574
GRIntérêts et charges assimilées74260
GUTotal des charges financières (VI)74260
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)440314
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)52 21319 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges375300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3751 633
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)343 870
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)342-2 237
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 7162 193
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)156 921129 170
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)114 083114 390
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 83914 780
A1Renvois : Transfert de charges121420
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles24 03124 031
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles35 6854 61240 297
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 7164 61264 328
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires34
3ZTotal Provisions réglementées3753437534
7CTOTAL GENERAL3753437534
UJ- Exceptionnelles34375
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients63 240
VBT. V. A.3 820
VPDivers1 830
VCGroupe et associés7 859
VSCharges constatées d’avance347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 09677 096
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 2652 5753 690
8BFournisseurs et comptes rattaché9 0899 089
8CPersonnel et comptes rattachés6 3096 309
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3018 301
8EImpôts sur les bénéfices7 2727 272
VWT.V.A.10 54010 540
VQAutres impôts, taxes et assimilés530530
VYTOTAL – ETAT DES DETTES48 30744 6163 690
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 131
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 301 du 02/02/2022
Numéro de gestion : 2003B00149
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 03124 031
ATAutres immobilisations corporelles52 15440 29711 85713 414
BDAutres titres immobilisés151515
BJTOTAL (I)76 20064 32811 87213 429
BXClients et comptes rattachés63 24063 24073 958
BZAutres créances13 50913 50913 065
CFDisponibilités131 039131 03971 782
CHCharges constatées d’avance347347331
CJTOTAL (II)208 136208 136159 136
COTOTAL GENERAL (0 à V)284 33564 328220 007172 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 15038 150
DDRéserve légale (1)3 8153 815
DHReport à nouveau86 86372 083
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 83914 780
DKProvisions réglementées34375
DLTOTAL (I)171 701129 204
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 2659 397
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 0897 114
DYDettes fiscales et sociales32 95226 851
ECTOTAL (IV)48 30743 361
EETOTAL GENERAL (I à V)220 007172 565
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an44 61637 096
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services155 910155 910126 542
FJChiffres d’affaires nets155 910155 910126 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges121420
FRTotal des produits d’exploitation (I)156 031126 962
FWAutres achats et charges externes41 87345 424
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2071 506
FYSalaires et traitements38 76137 012
FZCharges sociales17 30118 290
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 6125 824
GEAutres charges50412
GFTotal des charges d’exploitation (II)104 259108 067
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 77318 896
GLAutres intérêts et produits assimilés515574
GPTotal des produits financiers (V)515574
GRIntérêts et charges assimilées74260
GUTotal des charges financières (VI)74260
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)440314
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)52 21319 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges375300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3751 633
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)343 870
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)342-2 237
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 7162 193
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)156 921129 170
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)114 083114 390
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 83914 780
A1Renvois : Transfert de charges121420
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles24 03124 031
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles35 6854 61240 297
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 7164 61264 328
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires34
3ZTotal Provisions réglementées3753437534
7CTOTAL GENERAL3753437534
UJ- Exceptionnelles34375
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients63 240
VBT. V. A.3 820
VPDivers1 830
VCGroupe et associés7 859
VSCharges constatées d’avance347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 09677 096
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 2652 5753 690
8BFournisseurs et comptes rattaché9 0899 089
8CPersonnel et comptes rattachés6 3096 309
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3018 301
8EImpôts sur les bénéfices7 2727 272
VWT.V.A.10 54010 540
VQAutres impôts, taxes et assimilés530530
VYTOTAL – ETAT DES DETTES48 30744 6163 690
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 131
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1038 du 30/03/2021
Numéro de gestion : 2003B00149
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 03124 031
ATAutres immobilisations corporelles52 15440 29711 85713 414
BDAutres titres immobilisés151515
BJTOTAL (I)76 20064 32811 87213 429
BXClients et comptes rattachés63 24063 24073 958
BZAutres créances13 50913 50913 065
CFDisponibilités131 039131 03971 782
CHCharges constatées d’avance347347331
CJTOTAL (II)208 136208 136159 136
COTOTAL GENERAL (0 à V)284 33564 328220 007172 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 15038 150
DDRéserve légale (1)3 8153 815
DHReport à nouveau86 86372 083
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 83914 780
DKProvisions réglementées34375
DLTOTAL (I)171 701129 204
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 2659 397
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 0897 114
DYDettes fiscales et sociales32 95226 851
ECTOTAL (IV)48 30743 361
EETOTAL GENERAL (I à V)220 007172 565
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an44 61637 096
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services155 910155 910126 542
FJChiffres d’affaires nets155 910155 910126 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges121420
FRTotal des produits d’exploitation (I)156 031126 962
FWAutres achats et charges externes41 87345 424
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2071 506
FYSalaires et traitements38 76137 012
FZCharges sociales17 30118 290
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 6125 824
GEAutres charges50412
GFTotal des charges d’exploitation (II)104 259108 067
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 77318 896
GLAutres intérêts et produits assimilés515574
GPTotal des produits financiers (V)515574
GRIntérêts et charges assimilées74260
GUTotal des charges financières (VI)74260
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)440314
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)52 21319 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges375300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3751 633
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)343 870
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)342-2 237
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 7162 193
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)156 921129 170
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)114 083114 390
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 83914 780
A1Renvois : Transfert de charges121420
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles24 03124 031
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles35 6854 61240 297
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 7164 61264 328
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires34
3ZTotal Provisions réglementées3753437534
7CTOTAL GENERAL3753437534
UJ- Exceptionnelles34375
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients63 240
VBT. V. A.3 820
VPDivers1 830
VCGroupe et associés7 859
VSCharges constatées d’avance347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 09677 096
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 2652 5753 690
8BFournisseurs et comptes rattaché9 0899 089
8CPersonnel et comptes rattachés6 3096 309
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3018 301
8EImpôts sur les bénéfices7 2727 272
VWT.V.A.10 54010 540
VQAutres impôts, taxes et assimilés530530
VYTOTAL – ETAT DES DETTES48 30744 6163 690
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 131
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1327 du 16/06/2020
Numéro de gestion : 2003B00149
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 03124 031
ATAutres immobilisations corporelles52 15440 29711 85713 414
BDAutres titres immobilisés151515
BJTOTAL (I)76 20064 32811 87213 429
BXClients et comptes rattachés63 24063 24073 958
BZAutres créances13 50913 50913 065
CFDisponibilités131 039131 03971 782
CHCharges constatées d’avance347347331
CJTOTAL (II)208 136208 136159 136
COTOTAL GENERAL (0 à V)284 33564 328220 007172 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 15038 150
DDRéserve légale (1)3 8153 815
DHReport à nouveau86 86372 083
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 83914 780
DKProvisions réglementées34375
DLTOTAL (I)171 701129 204
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 2659 397
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 0897 114
DYDettes fiscales et sociales32 95226 851
ECTOTAL (IV)48 30743 361
EETOTAL GENERAL (I à V)220 007172 565
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an44 61637 096
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services155 910155 910126 542
FJChiffres d’affaires nets155 910155 910126 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges121420
FRTotal des produits d’exploitation (I)156 031126 962
FWAutres achats et charges externes41 87345 424
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2071 506
FYSalaires et traitements38 76137 012
FZCharges sociales17 30118 290
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 6125 824
GEAutres charges50412
GFTotal des charges d’exploitation (II)104 259108 067
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 77318 896
GLAutres intérêts et produits assimilés515574
GPTotal des produits financiers (V)515574
GRIntérêts et charges assimilées74260
GUTotal des charges financières (VI)74260
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)440314
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)52 21319 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges375300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3751 633
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)343 870
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)342-2 237
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 7162 193
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)156 921129 170
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)114 083114 390
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 83914 780
A1Renvois : Transfert de charges121420
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles24 03124 031
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles35 6854 61240 297
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 7164 61264 328
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires34
3ZTotal Provisions réglementées3753437534
7CTOTAL GENERAL3753437534
UJ- Exceptionnelles34375
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients63 240
VBT. V. A.3 820
VPDivers1 830
VCGroupe et associés7 859
VSCharges constatées d’avance347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 09677 096
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 2652 5753 690
8BFournisseurs et comptes rattaché9 0899 089
8CPersonnel et comptes rattachés6 3096 309
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3018 301
8EImpôts sur les bénéfices7 2727 272
VWT.V.A.10 54010 540
VQAutres impôts, taxes et assimilés530530
VYTOTAL – ETAT DES DETTES48 30744 6163 690
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 131
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1503 du 10/05/2019
Numéro de gestion : 2003B00149
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 03124 031
ATAutres immobilisations corporelles52 15440 29711 85713 414
BDAutres titres immobilisés151515
BJTOTAL (I)76 20064 32811 87213 429
BXClients et comptes rattachés63 24063 24073 958
BZAutres créances13 50913 50913 065
CFDisponibilités131 039131 03971 782
CHCharges constatées d’avance347347331
CJTOTAL (II)208 136208 136159 136
COTOTAL GENERAL (0 à V)284 33564 328220 007172 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 15038 150
DDRéserve légale (1)3 8153 815
DHReport à nouveau86 86372 083
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 83914 780
DKProvisions réglementées34375
DLTOTAL (I)171 701129 204
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 2659 397
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 0897 114
DYDettes fiscales et sociales32 95226 851
ECTOTAL (IV)48 30743 361
EETOTAL GENERAL (I à V)220 007172 565
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an44 61637 096
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services155 910155 910126 542
FJChiffres d’affaires nets155 910155 910126 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges121420
FRTotal des produits d’exploitation (I)156 031126 962
FWAutres achats et charges externes41 87345 424
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2071 506
FYSalaires et traitements38 76137 012
FZCharges sociales17 30118 290
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 6125 824
GEAutres charges50412
GFTotal des charges d’exploitation (II)104 259108 067
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 77318 896
GLAutres intérêts et produits assimilés515574
GPTotal des produits financiers (V)515574
GRIntérêts et charges assimilées74260
GUTotal des charges financières (VI)74260
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)440314
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)52 21319 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges375300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3751 633
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)343 870
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)342-2 237
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 7162 193
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)156 921129 170
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)114 083114 390
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 83914 780
A1Renvois : Transfert de charges121420
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles24 03124 031
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles35 6854 61240 297
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 7164 61264 328
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires34
3ZTotal Provisions réglementées3753437534
7CTOTAL GENERAL3753437534
UJ- Exceptionnelles34375
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients63 240
VBT. V. A.3 820
VPDivers1 830
VCGroupe et associés7 859
VSCharges constatées d’avance347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 09677 096
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 2652 5753 690
8BFournisseurs et comptes rattaché9 0899 089
8CPersonnel et comptes rattachés6 3096 309
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3018 301
8EImpôts sur les bénéfices7 2727 272
VWT.V.A.10 54010 540
VQAutres impôts, taxes et assimilés530530
VYTOTAL – ETAT DES DETTES48 30744 6163 690
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 131
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 525 du 01/03/2018
Numéro de gestion : 2003B00149
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 03124 031
ATAutres immobilisations corporelles52 15440 29711 85713 414
BDAutres titres immobilisés151515
BJTOTAL (I)76 20064 32811 87213 429
BXClients et comptes rattachés63 24063 24073 958
BZAutres créances13 50913 50913 065
CFDisponibilités131 039131 03971 782
CHCharges constatées d’avance347347331
CJTOTAL (II)208 136208 136159 136
COTOTAL GENERAL (0 à V)284 33564 328220 007172 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 15038 150
DDRéserve légale (1)3 8153 815
DHReport à nouveau86 86372 083
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 83914 780
DKProvisions réglementées34375
DLTOTAL (I)171 701129 204
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 2659 397
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 0897 114
DYDettes fiscales et sociales32 95226 851
ECTOTAL (IV)48 30743 361
EETOTAL GENERAL (I à V)220 007172 565
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an44 61637 096
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services155 910155 910126 542
FJChiffres d’affaires nets155 910155 910126 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges121420
FRTotal des produits d’exploitation (I)156 031126 962
FWAutres achats et charges externes41 87345 424
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2071 506
FYSalaires et traitements38 76137 012
FZCharges sociales17 30118 290
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 6125 824
GEAutres charges50412
GFTotal des charges d’exploitation (II)104 259108 067
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 77318 896
GLAutres intérêts et produits assimilés515574
GPTotal des produits financiers (V)515574
GRIntérêts et charges assimilées74260
GUTotal des charges financières (VI)74260
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)440314
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)52 21319 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges375300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3751 633
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)343 870
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)342-2 237
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 7162 193
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)156 921129 170
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)114 083114 390
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 83914 780
A1Renvois : Transfert de charges121420
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles24 03124 031
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles35 6854 61240 297
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 7164 61264 328
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires34
3ZTotal Provisions réglementées3753437534
7CTOTAL GENERAL3753437534
UJ- Exceptionnelles34375
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients63 240
VBT. V. A.3 820
VPDivers1 830
VCGroupe et associés7 859
VSCharges constatées d’avance347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 09677 096
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 2652 5753 690
8BFournisseurs et comptes rattaché9 0899 089
8CPersonnel et comptes rattachés6 3096 309
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3018 301
8EImpôts sur les bénéfices7 2727 272
VWT.V.A.10 54010 540
VQAutres impôts, taxes et assimilés530530
VYTOTAL – ETAT DES DETTES48 30744 6163 690
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 131
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 667 du 23/03/2017
Numéro de gestion : 2003B00149
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 03124 031
ATAutres immobilisations corporelles52 15440 29711 85713 414
BDAutres titres immobilisés151515
BJTOTAL (I)76 20064 32811 87213 429
BXClients et comptes rattachés63 24063 24073 958
BZAutres créances13 50913 50913 065
CFDisponibilités131 039131 03971 782
CHCharges constatées d’avance347347331
CJTOTAL (II)208 136208 136159 136
COTOTAL GENERAL (0 à V)284 33564 328220 007172 565
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 15038 150
DDRéserve légale (1)3 8153 815
DHReport à nouveau86 86372 083
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 83914 780
DKProvisions réglementées34375
DLTOTAL (I)171 701129 204
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 2659 397
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 0897 114
DYDettes fiscales et sociales32 95226 851
ECTOTAL (IV)48 30743 361
EETOTAL GENERAL (I à V)220 007172 565
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an44 61637 096
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services155 910155 910126 542
FJChiffres d’affaires nets155 910155 910126 542
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges121420
FRTotal des produits d’exploitation (I)156 031126 962
FWAutres achats et charges externes41 87345 424
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2071 506
FYSalaires et traitements38 76137 012
FZCharges sociales17 30118 290
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 6125 824
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GLAutres intérêts et produits assimilés515574
GPTotal des produits financiers (V)515574
GRIntérêts et charges assimilées74260
GUTotal des charges financières (VI)74260
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)440314
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)52 21319 210
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 333
HCReprises sur provisions et transferts de charges375300
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3751 633
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)343 870
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)342-2 237
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 7162 193
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)156 921129 170
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)114 083114 390
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 83914 780
A1Renvois : Transfert de charges121420
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles24 03124 031
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles35 6854 61240 297
0NAMORTISSEMENTS Total Général59 7164 61264 328
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires34
3ZTotal Provisions réglementées3753437534
7CTOTAL GENERAL3753437534
UJ- Exceptionnelles34375
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients63 240
VBT. V. A.3 820
VPDivers1 830
VCGroupe et associés7 859
VSCharges constatées d’avance347
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES77 09677 096
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 2652 5753 690
8BFournisseurs et comptes rattaché9 0899 089
8CPersonnel et comptes rattachés6 3096 309
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3018 301
8EImpôts sur les bénéfices7 2727 272
VWT.V.A.10 54010 540
VQAutres impôts, taxes et assimilés530530
VYTOTAL – ETAT DES DETTES48 30744 6163 690
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice3 131

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