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de Plérin

GENSIAT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 04/01/2012
Dénomination usuelle : GENSIAT
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44231211200042 / Siren : 442312112 / NIC : 00042
N° de TVA : FR 16 442312112
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
GENSIAT
Adresse :
PARC TECHNOLOGIQUE
2 bis Avenue JEAN MOULIN

90000 BELFORT
Historique de l'établissement :
01/05/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
04/01/2012 : Succession
Prédécesseur : GENSIAT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/06/2002
Dénomination : GENSIAT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
GENSIAT - Belfort (siège)GENSIAT - Bavilliers (fermé)GENSIAT - Bavilliers (fermé)GENSIAT - Pont-de-Roide (fermé)
Publications au Bodacc :
16/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6075
NOJO : 9001MYG13547500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9617
NOJO : 9001MYG12714100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3990
NOJO : 9001MYG11767300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4513
NOJO : 9001MYG10778100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3473
NOJO : 9001MYG10098600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8602
NOJO : 900197867000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9759
NOJO : 900187953000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6914
NOJO : 900181138000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17620
NOJO : 900173308000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11289
NOJO : 900167574000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11075
NOJO : BXC12276000444Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°2279
NOJO : BXB12051002691O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14086
NOJO : BXC11284005642F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 allée Maurice Henry
90800 Bavilliers
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13584
NOJO : BXC11040000195J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12908
NOJO : BXC09314009743K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 allée Maurice Henry
90800 Bavilliers
20/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9286
NOJO : BXC08312004115H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 allée Maurice Henry
90800 Bavilliers
16/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8126
NOJO : BXC081270042912
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 312 112
Dénomination : GENSIAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 allée Maurice Henry
90800 Bavilliers
Historique de l'unité légale :
31/01/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
04/01/2012 : code NIC
Code NIC : 00042
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
09/06/2006 : code NIC
Code NIC : 00034
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
11/05/2004 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00026
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : GENSIAT
Représentants légaux :
28/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Type : Personne Physique

Nom : VITEAUX Lionel
Né le 03/12/1962 à Vesoul (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 allée Maurice Henry
90800 Bavilliers
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°2219 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
04/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°390 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
09/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°251 déposé le 14/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège .
21/02/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°545 déposé le 13/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°545 déposé le 13/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°460 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège TRANSFERT SIEGE ET ETS / BAVILLIERS 4 ALLEE MAURICE HENRY AU 11.5.04 Changement de gérant
11/05/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°460 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège TRANSFERT SIEGE ET ETS / BAVILLIERS 4 ALLEE MAURICE HENRY AU 11.5.04 Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°460 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège TRANSFERT SIEGE ET ETS / BAVILLIERS 4 ALLEE MAURICE HENRY AU 11.5.04 Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°545 déposé le 13/06/2006
Etat : Déposé
N.C             : Rapport spécial de la gérance
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°251 déposé le 14/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°251 déposé le 14/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°390 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°2219 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
28/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2bis avenue Jean Moulin
90000 Belfort
FRANCE
Nom commercial : GENSIAT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2012
Activité : Bureau d'études (ingénierie études techniques)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/08/2015 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Début activité / 6.6.02 Ancien gérant / barbier Christine au 11.5.04
Personnes morales :
28/08/2015 : GENSIAT
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 48 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°1876 déposé le 01/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°3157 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°2607 déposé le 14/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°3501 déposé le 08/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°2934 déposé le 24/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°3261 déposé le 03/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°182 déposé le 25/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°3016 déposé le 14/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°1405 déposé le 20/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°32 déposé le 17/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°438 déposé le 25/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B00123
Dépôt : N°640 déposé le 08/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 5182 du 13/12/2022
Numéro de gestion : 2004B00123
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 368 du 08/02/2022
Numéro de gestion : 2004B00123
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 437 du 05/02/2021
Numéro de gestion : 2004B00123
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 4982 du 21/11/2019
Numéro de gestion : 2004B00123
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 799 du 07/03/2019
Numéro de gestion : 2004B00123
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3126 du 22/09/2017
Numéro de gestion : 2004B00123
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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