SEPE MONT D'ORIGNY - SCHILTIGHEIM

Informations de l'établissement :

Date de création : 23/04/2008

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50413498200017 / Siren : 504134982 / NIC : 00017

N° de TVA : FR 67 504134982

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/08/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ

Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)

35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné

Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)

35.1 : Production, transport et distribution d'électricité

Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.

35.11 : Production d'électricité

35.11Z : Production d'électricité

Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10

Coordonnées de l'établissement :
SEPE MONT D'ORIGNY

Adresse :
PARC EUR.ENT.LES TERRASSES DE L'EUROPE
1 Rue DE BERNE
67300 SCHILTIGHEIM

Informations de l'unité légale :

Date de création : 23/04/2008

Dénomination : SEPE MONT D'ORIGNY

Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SEPE MONT D'ORIGNY - Schiltigheim (siège)SEPE MONT D'ORIGNY - Genouillac

Publications au Bodacc :

01/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°726
NOJO : 006752MYG402455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SEPE MONT D'ORIGNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : WHITE John Kieran

28/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2693
NOJO : 6752MYG37657500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SEPE MONT D'ORIGNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

15/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°2397
NOJO : 000006752368140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SEPE MONT D'ORIGNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

17/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2875
NOJO : 675233194800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SEPE LES MURINIERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

27/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3241
NOJO : 675229205200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SEPE LES MURINIERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

29/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4780
NOJO : 675226138300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SEPE LES MURINIERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

06/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5418
NOJO : 675223529900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SEPE LES MURINIERS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

04/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°1553
NOJO : 002018032303145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur le sigle, suppression de la dénomination

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SEPE LES MÛRINIERS
Forme juridique : SARL à actionnaire unique

31/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4984
NOJO : 017101000142210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SOCIETE D’EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES PERRIERES
Forme juridique : SARLU

12/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3791
NOJO : 201609130624476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SOCIETE D’EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES PERRIERES
Forme juridique : SARLU

24/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2295
NOJO : BDC15010903015M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES PERRIERES
Forme juridique : S.A.R.L.U.

15/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2079
NOJO : BDC140095009187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES PERRIERES
Forme juridique : S.A.R.L.U.

18/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1523
NOJO : BDC13008300788T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES PERRIERES
Forme juridique : S.A.R.L.U.

18/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1994
NOJO : BDC12007501762H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES PERRIERES
Forme juridique : S.A.R.L.U.

Adresse :
parc européen de l'entreprise, Les Terrasses de l'Europe, 1, rue de Berne
67300 Schiltigheim

24/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2320
NOJO : BDC11008101298T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

08/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2567
NOJO : BDC10007302426I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES PERRIERES
Forme juridique : S.A.R.L.U.

Adresse :
parc européen de l'entreprise, Terrasses de l'Europe, 1, rue de Berne
67300 Schiltigheim

14/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2509
NOJO : BDC09007702609N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

30/06/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1612
NOJO : BXA08178002208Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 23/04/2008

Activité : l'acquisition et l'exploitation d'installation utilisant l'énergie mécanique du vent pour la production d'énergie électrique

Adresse :
1 rue de Berne
Parc Eur. Ent. les Terrasses de l'Europe
67300 Schiltigheim

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 504 134 982
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN LES PERRIERES
Sigle : SEPE LES PERRIERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée à associé unique

Administration :
gérant : KAYSER (Fabien).

Montant du capital : 7500 EUR

Adresse :
1 rue de Berne
Parc Eur. Ent. les Terrasses de l'Europe
67300 Schiltigheim

Historique de l'unité légale :

17/05/2022 : dénomination, économie sociale et solidaire, caractère employeur

Dénomination : SEPE MONT D'ORIGNY
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

08/01/2018 : dénomination

Dénomination : SEPE LES MURINIERS

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

29/03/2018 : 67522008B01229 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)

Numéro de gestion : 2008B01229

Numéro de RCS : B50413498
Raison sociale : SEPE LES MURINIERS
Forme juridique : SARL unipersonnelle (5498)

Adresse Siège :
1 RUE de Berne
67300 SCHILTIGHEIM

Date d’immatriculation au greffe : 12/06/2008
Code activité : 3511Z - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Montant du capital : 750000 EUR

Sigle : /
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation principale

Représentant 1 :
Qualité : Gérant (0200)
Nom, dénomination, prénoms : KAYSER Fabien
Nom ou dénomination : KAYSER
Prénom : Fabien
Type de dirigeant : Personne Physique (PP)
Lieu naissance : HAGUENAU

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Principal
Code siret de l’établissement : 50413498200017
Code NAF : 3511Z - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Adresse de l'établissement :
1 RUE de Berne
67300 SCHILTIGHEIM

Comptes annuels 1 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 14/09/2009
Numéro de dépôt : 07500
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 2 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 20/07/2010
Numéro de dépôt : 06996
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 3 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 23/08/2011
Numéro de dépôt : 07877
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 4 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 04/09/2012
Numéro de dépôt : 08836
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 5 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 10/09/2013
Numéro de dépôt : 07285
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 6 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 03/10/2014
Numéro de dépôt : 6452
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 7 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 07/08/2015
Numéro de dépôt : 10708
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 8 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 30/08/2016
Numéro de dépôt : 10531
Date de clôture : 3112

Comptes annuels 9 :
Millésime de clôture : 20
Date de dépôt : 28/09/2017
Numéro de dépôt : 10201
Date de clôture : 3112

Représentants légaux :

13/08/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Type : Personne Physique

Nom : KAYSER Fabien
Né le 21/07/1969 à Haguenau (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue Principale Neubourg
67350 Dauendorf
FRANCE

13/08/2020 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

08/01/2018 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°5568 déposé le 12/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

08/01/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°5568 déposé le 12/03/2018
Etat : Déposé

11/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°15679 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé

30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°8764 déposé le 01/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

22/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°10583 déposé le 26/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social

07/04/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°4977 déposé le 12/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Etablissements :

13/08/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 rue de Berne
Parc Européen de l'Entreprise "Les Terrasses de l'Europe"
67300 Schiltigheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/04/2008
Activité : Acquisition et exploitation d'installation utilisant l'énergie mécanique du vent pour la production d'énergie électrique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/12/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2014B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Strasbourg

Adresse :
la Brande du Theil
Parcelle ZE01-02
23350 Genouillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2014
Activité : Acquisition exploitation d' installations utilisant l'énergie mécanique du vent pour la Prduction d'énergie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

13/08/2020 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 14016
Date d’ajout de l’observation : 01/10/2015
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 30/06/2015.

Personnes morales :

13/08/2020 : SEPE LES MÛRINIERS

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/06/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

10/12/2014 : SEPE LES PERRIERES

Greffe : Guéret (2301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SEPE LES PERRIERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/12/2004

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°12388 déposé le 13/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°13255 déposé le 20/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°14241 déposé le 31/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°10201 déposé le 28/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°10531 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°10708 déposé le 07/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°6452 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°7285 déposé le 10/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°8836 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°7877 déposé le 23/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°6996 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01229
Dépôt : N°7500 déposé le 14/09/2009
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 20611 du 26/10/2022
Numéro de gestion : 2008B01229
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BZ	Autres créances	593		593
CF	Disponibilités	677		677
CJ	TOTAL (II)	1 270		1 270
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 270		1 270
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500
DH	Report à nouveau	-6 036
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-192
DL	TOTAL (I)	1 270
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 270
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			42
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			150
GF	Total des charges d’exploitation (II)			192
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-192
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	192
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-192

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 14376 du 04/10/2021
Numéro de gestion : 2008B01229
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BZ	Autres créances	593		593
CF	Disponibilités	677		677
CJ	TOTAL (II)	1 270		1 270
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 270		1 270
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500
DH	Report à nouveau	-6 036
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-192
DL	TOTAL (I)	1 270
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 270
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			42
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			150
GF	Total des charges d’exploitation (II)			192
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-192
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	192
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-192

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 12388 du 13/08/2020
Numéro de gestion : 2008B01229
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BZ	Autres créances	593		593
CF	Disponibilités	677		677
CJ	TOTAL (II)	1 270		1 270
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 270		1 270
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500
DH	Report à nouveau	-6 036
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-192
DL	TOTAL (I)	1 270
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 270
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			42
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			150
GF	Total des charges d’exploitation (II)			192
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-192
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	192
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-192

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 13255 du 20/08/2019
Numéro de gestion : 2008B01229
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BZ	Autres créances	593		593
CF	Disponibilités	677		677
CJ	TOTAL (II)	1 270		1 270
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 270		1 270
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500
DH	Report à nouveau	-6 036
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-192
DL	TOTAL (I)	1 270
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 270
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			42
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			150
GF	Total des charges d’exploitation (II)			192
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-192
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	192
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-192

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 14241 du 31/10/2018
Numéro de gestion : 2008B01229
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BZ	Autres créances	593		593
CF	Disponibilités	677		677
CJ	TOTAL (II)	1 270		1 270
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 270		1 270
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500
DH	Report à nouveau	-6 036
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-192
DL	TOTAL (I)	1 270
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 270
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			42
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			150
GF	Total des charges d’exploitation (II)			192
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-192
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	192
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-192

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 10201 du 28/09/2017
Numéro de gestion : 2008B01229
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BZ	Autres créances	593		593
CF	Disponibilités	677		677
CJ	TOTAL (II)	1 270		1 270
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 270		1 270
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 500
DH	Report à nouveau	-6 036
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-192
DL	TOTAL (I)	1 270
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 270
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FW	Autres achats et charges externes			42
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			150
GF	Total des charges d’exploitation (II)			192
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-192
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-192
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	192
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-192

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