SCIB MEDITERRANEE

Entreprise

SCIB MEDITERRANEE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 29/09/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49513741600022 / Siren : 495137416 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 44 495137416
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SCIB MEDITERRANEE
Adresse :
PARC CLUB DU MILLENAIRE BAT 16
1025 Avenue HENRI BECQUEREL

34000 MONTPELLIER
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
29/09/2007 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE DE COORDINATION D'INGENIERIE DU BATIMENT)
Continuité économique
01/06/2015 : Succession
Prédécesseur : SCIB MEDITERRANEE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/09/2007
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
14/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1073
NOJO : 3405MYG72240300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4163
NOJO : 3405MYG69147300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1999
NOJO : 3405MYG62242400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Montpellier 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1898
NOJO : 003405MYG603332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GRENIER François-Xavier
30/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1281
NOJO : 3405MYG58224900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Montpellier 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1337
NOJO : 340552966300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Montpellier 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2939
NOJO : 340549394600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Montpellier 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2630
NOJO : 340546141900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Montpellier 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2785
NOJO : 340545396400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Montpellier 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2752
NOJO : 310200004383600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°896
NOJO : BXB15295000079N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Montpellier 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1437
NOJO : 310200003895550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2911
NOJO : 310200003436040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2684
NOJO : BXC13106000088A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5067
NOJO : BXC12206006033G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4143
NOJO : BXC11109010242E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3501
NOJO : BXC10126007313T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
immeuble Marco Polo - Voie n° 5
31670 Labège
21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3975
NOJO : BXC08100007842Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
immeuble Marco Polo - Voie n° 5
31670 Labège
24/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2556
NOJO : BXC08168003041I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
immeuble Marco Polo - Voie n° 5
31670 Labège
22/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°329
NOJO : BXB080220023220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : augmentation du capital d'un montant de 16 510 euros pour le porter de 10 euros à 16 520 euros suite à l'apport partiel d'actif par la société SCIB SOCIETE DE COORDINATION D'INGENIERIE DU BATIMENT (RCS Toulouse 379 491 384) à compter du 29.09.2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 495 137 416
Dénomination : SCIB MEDITERRANEE
Forme juridique : S.A.R.L.
Montant du capital : 16520 EUR

Siège social :
Adresse :
5 Immeuble Marco Polo
31670 Labege
Historique de l'unité légale :
05/10/2020 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/06/2015 : code NIC
Code NIC : 00022
01/08/2013 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
29/09/2007 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2007B02354
Type : Personne Physique

Nom : LARTIGUE Pierre
Né le 31/01/1962 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieu-dit LAPARRE
31590 Gauré
FRANCE
Dépôts des actes :
02/09/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2007B02354
Dépôt : N°12766 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : DE TOULOUSE A MONTPELLIER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2007B02354
Dépôt : N°12766 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2007B02354
Dépôt : N°12766 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
06/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2007B02354
Type : Siège

Adresse :
1025 Henri Becquerel
Parc Club du Millénaire Bat 16
34036 Montpellier
FRANCE
06/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2007B02354
Type : Etablissement principal

Adresse :
1025 R HENRI BECQUEREL
PARC CLUB DU MILLENAIRE BAT 16
34036 MONTPELLIER
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/09/2007
Activité : Réalisation pour le compte de cabients d'architecture ou de promoteurs du service total des travaux du batiments qui lui sera confié, réalisation des pièces écrits, appel d'offre, coordination des travaux
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
cquis par apport partiel d'acti - récédent propriétair - .C.I.B. SARL (SOCIETE DE COORDINATION D'INGENIERIE DU BATIMENT
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/02/2017 : SCIB MEDITERRANEE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : La réalisation pour le compte de cabinets d'architecture ou de promoteurs du service total des travaux du bâtiments qui lui sera confié (réalisation des pièces écrites, appel d'offre, coordination des travaux).

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/11/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/03/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 27/09/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 16520.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2007B02354
Dépôt : N°2691 déposé le 06/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 2704 du 31/03/2023
Numéro de gestion : 2007B02354
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 16716 du 16/08/2022
Numéro de gestion : 2007B02354
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 6125 du 03/05/2021
Numéro de gestion : 2007B02354
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 8135 du 27/07/2020
Numéro de gestion : 2007B02354
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires870537334
ATAutres immobilisations corporelles19 14119 141
BHAutres immobilisations financières6 5206 520
BJTOTAL (I)26 53119 6776 854
BVAvances et acomptes versés sur commandes24 80824 808
BXClients et comptes rattachés60 62560 625
BZAutres créances18 72618 726
CFDisponibilités143 939143 939
CHCharges constatées d’avance8 8758 875
CJTOTAL (II)256 973256 973
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 50419 677263 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 520
DDRéserve légale (1)1 652
DFRéserves réglementées (1)1 490
DGAutres réserves47 073
DHReport à nouveau-46 176
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 906
DLTOTAL (I)35 465
DPProvisions pour risques29 835
DRTOTAL (III)29 835
DVEmprunts et dettes financières divers (4)68
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 369
DYDettes fiscales et sociales79 603
EAAutres dettes50 486
ECTOTAL (IV)198 526
EETOTAL GENERAL (I à V)263 826
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an198 526
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services350 835350 835
FJChiffres d’affaires nets350 835350 835
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 867
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)358 704
FWAutres achats et charges externes151 333
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 125
FYSalaires et traitements108 289
FZCharges sociales55 794
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 691
GEAutres charges178
GFTotal des charges d’exploitation (II)328 410
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 294
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 042
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 042
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 676
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 754
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 430
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 388
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)363 746
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)348 840
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)14 906
A1Renvois : Transfert de charges7 867
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 1980 du 28/02/2019
Numéro de gestion : 2007B02354
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires870537334
ATAutres immobilisations corporelles19 14119 141
BHAutres immobilisations financières6 5206 520
BJTOTAL (I)26 53119 6776 854
BVAvances et acomptes versés sur commandes24 80824 808
BXClients et comptes rattachés60 62560 625
BZAutres créances18 72618 726
CFDisponibilités143 939143 939
CHCharges constatées d’avance8 8758 875
CJTOTAL (II)256 973256 973
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 50419 677263 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 520
DDRéserve légale (1)1 652
DFRéserves réglementées (1)1 490
DGAutres réserves47 073
DHReport à nouveau-46 176
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 906
DLTOTAL (I)35 465
DPProvisions pour risques29 835
DRTOTAL (III)29 835
DVEmprunts et dettes financières divers (4)68
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 369
DYDettes fiscales et sociales79 603
EAAutres dettes50 486
ECTOTAL (IV)198 526
EETOTAL GENERAL (I à V)263 826
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an198 526
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services350 835350 835
FJChiffres d’affaires nets350 835350 835
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 867
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)358 704
FWAutres achats et charges externes151 333
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 125
FYSalaires et traitements108 289
FZCharges sociales55 794
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 691
GEAutres charges178
GFTotal des charges d’exploitation (II)328 410
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 294
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 042
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 042
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 676
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 754
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 430
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 388
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)363 746
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)348 840
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)14 906
A1Renvois : Transfert de charges7 867
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 3079 du 17/04/2018
Numéro de gestion : 2007B02354
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires870537334
ATAutres immobilisations corporelles19 14119 141
BHAutres immobilisations financières6 5206 520
BJTOTAL (I)26 53119 6776 854
BVAvances et acomptes versés sur commandes24 80824 808
BXClients et comptes rattachés60 62560 625
BZAutres créances18 72618 726
CFDisponibilités143 939143 939
CHCharges constatées d’avance8 8758 875
CJTOTAL (II)256 973256 973
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 50419 677263 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 520
DDRéserve légale (1)1 652
DFRéserves réglementées (1)1 490
DGAutres réserves47 073
DHReport à nouveau-46 176
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 906
DLTOTAL (I)35 465
DPProvisions pour risques29 835
DRTOTAL (III)29 835
DVEmprunts et dettes financières divers (4)68
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 369
DYDettes fiscales et sociales79 603
EAAutres dettes50 486
ECTOTAL (IV)198 526
EETOTAL GENERAL (I à V)263 826
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an198 526
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services350 835350 835
FJChiffres d’affaires nets350 835350 835
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 867
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)358 704
FWAutres achats et charges externes151 333
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 125
FYSalaires et traitements108 289
FZCharges sociales55 794
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 691
GEAutres charges178
GFTotal des charges d’exploitation (II)328 410
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 294
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 042
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 042
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 676
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 754
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 430
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 388
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)363 746
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)348 840
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)14 906
A1Renvois : Transfert de charges7 867
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 5922 du 13/04/2017
Numéro de gestion : 2007B02354
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
30/09/2015 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 2691 du 06/02/2017
Numéro de gestion : 2007B02354
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires870537334
ATAutres immobilisations corporelles19 14119 141
BHAutres immobilisations financières6 5206 520
BJTOTAL (I)26 53119 6776 854
BVAvances et acomptes versés sur commandes24 80824 808
BXClients et comptes rattachés60 62560 625
BZAutres créances18 72618 726
CFDisponibilités143 939143 939
CHCharges constatées d’avance8 8758 875
CJTOTAL (II)256 973256 973
COTOTAL GENERAL (0 à V)283 50419 677263 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel16 520
DDRéserve légale (1)1 652
DFRéserves réglementées (1)1 490
DGAutres réserves47 073
DHReport à nouveau-46 176
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 906
DLTOTAL (I)35 465
DPProvisions pour risques29 835
DRTOTAL (III)29 835
DVEmprunts et dettes financières divers (4)68
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 369
DYDettes fiscales et sociales79 603
EAAutres dettes50 486
ECTOTAL (IV)198 526
EETOTAL GENERAL (I à V)263 826
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an198 526
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services350 835350 835
FJChiffres d’affaires nets350 835350 835
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 867
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)358 704
FWAutres achats et charges externes151 333
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 125
FYSalaires et traitements108 289
FZCharges sociales55 794
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 691
GEAutres charges178
GFTotal des charges d’exploitation (II)328 410
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 294
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 294
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 042
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 042
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion11 676
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions8 754
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 430
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 388
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)363 746
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)348 840
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)14 906
A1Renvois : Transfert de charges7 867

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