ECOCEAN

Entreprise

ECOCEAN
Dernière mise à jour : 01/07/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44750536300054 / Siren : 447505363 / NIC : 00054
N° de TVA : FR 17 447505363
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ECOCEAN
Adresse :
1342 Avenue DE TOULOUSE
34070 MONTPELLIER
Marchés publics :
26/07/2022 : Marché

Objet : Restauration écologique des habitats portuaires : installation et suivi de nurseries artificielles
Classification : Services liés à l'aquaculture (77800000)

Numéro unique d’identification : 21110202500015165882648482300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 90 665 €
Date de notification : 26/07/2022

Lieu d'exécution : LEUCATE
Acheteur : COMMUNE DE LEUCATE

Titulaire :
ECOCEAN SAS (44750536300054)
23/07/2021 : Marché

Objet : RESTAURATION ECOLOGIQUE HABITATS PORTUAIRES
Classification : 03313000-

Numéro unique d’identification : 2183011900007820212021S03500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 69 092 €
Date de notification : 22/07/2021

Lieu d'exécution : ST TROPEZ
Acheteur : Commune de Saint-Tropez

Titulaire :
ECOCEAN (44750536300054)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2016 : Succession
Prédécesseur : ECOCEAN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/02/2003
Dénomination : ECOCEAN
Dénomination usuelle: ECOCEAN
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
28/10/2011 : Raised to be wild
N° national/d'enregistrement : 3870946
Date de dépôt : 28/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; animaux marins vivants ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Stylisme(esthétique industrielle) ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste ; Elevage d'animaux marins ; alevinage.

Déposant 1 : ECOCEAN, SAS
Numéro de SIREN : 447505363
Adresse :
33 rue Chaptal
34000 Montpellier
FR

Mandataire 1 : IP TRUST,
Adresse :
2 rue de Clichy
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786323
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : IP TRUST,
Adresse :
2 rue de Clichy
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

04/10/2010 : BioHut
N° national/d'enregistrement : 3771730
Date de dépôt : 04/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Récifs artificiels.

Déposant 1 : ECOCEAN, SAS
Numéro de SIREN : 447505363
Adresse :
33 Rue Chaptal
34000 MONTPELLIER
FR

Mandataire 1 : IP TRUST,
Adresse :
2 rue de Clichy
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786323
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : IP TRUST,
Adresse :
2 rue de Clichy
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

04/10/2010 : BioHut
N° national/d'enregistrement : 3771730
Date de dépôt : 04/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Récifs artificiels.

Déposant 1 : ECOCEAN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 447505363

Mandataire 1 : IP TRUST, M. BREESE Pierre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786323
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : IP TRUST,
Adresse :
2 rue de Clichy
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757873
Date de demande : 27/08/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

21/04/2010 : habitat d'émancipation
N° national/d'enregistrement : 3732226
Date de dépôt : 21/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Récifs artificiels.

Déposant 1 : ECOCEAN, SAS
Numéro de SIREN : 447505363
Adresse :
Immeuble Emeline 1 1, Avenue Saint Sauveur
34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE
FR

Mandataire 1 : IP TRUST,
Adresse :
2 rue de Clichy
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786323
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : IP TRUST,
Adresse :
2 rue de Clichy
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

21/04/2010 : habitat d'émancipation
N° national/d'enregistrement : 3732226
Date de dépôt : 21/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Récifs artificiels.

Déposant 1 : ECOCEAN, SAS
Numéro de SIREN : 447505363
Adresse :
Immeuble Emeline 1 1, Avenue Saint Sauveur
34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE
FR

Mandataire 1 : IP TRUST,
Adresse :
2 rue de Clichy
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786323
Date de demande : 30/04/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

Bénéficiare 1 : IP TRUST,
Adresse :
2 rue de Clichy
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Publications au Bodacc :
19/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1193
NOJO : 003405MYG760564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 106337.00 EUR
15/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2747
NOJO : 3405MYG74020500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3475
NOJO : 3405MYG68772800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°483
NOJO : 003405MYG659065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 79233.00 EUR
25/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2539
NOJO : 3405MYG63318900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°931
NOJO : 003405MYG633009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LECAILLON Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : IFEC ; Commissaire aux comptes suppléant : CALVET Béatrice
Montant du capital : 88319.00 EUR
16/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1494
NOJO : 3405MYG58487500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1377
NOJO : 340556640000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1781
NOJO : 000003405546992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 80619 EUR
20/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3613
NOJO : 340550931400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1733
NOJO : 340547260900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3675
NOJO : 340543333400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1119
NOJO : BXB16210002047L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1423
NOJO : 340539570600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°846
NOJO : BXB14218000254Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 99330 EUR
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6391
NOJO : 340536242500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3544
NOJO : 340533214200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°956
NOJO : BXB13275000272P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LECAILLON GILLES Commissaire aux comptes titulaire : IFEC (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CALVET Béatrice
15/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1919
NOJO : BXC12248002108H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5107
NOJO : BXC112100039814
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
33 rue Chaptal
34000 Montpellier
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3916
NOJO : BXC10270003223B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
33 rue Chaptal
34000 Montpellier
08/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°916
NOJO : BXB10147000766I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
33 rue Chaptal
34000 Montpellier

Etablissement principal :
Adresse :
33 rue Chaptal
34000 Montpellier
18/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°1009
NOJO : BXB09344000606P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 89474 EUR
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2696
NOJO : BXC093240011261
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 avenue Saint-Sauveur
34980 Saint-Clement-de-Rivière
18/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4782
NOJO : BXC08094005855O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1 avenue Saint-Sauveur
34980 Saint-Clement-de-Rivière
05/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2132
NOJO : BXB08074001404M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 447 505 363
Dénomination : ECOCEAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LECAILLON GILLES.
Directeur : MELIES (SAS) représenté par BAILA Fabrice.
Commissaire aux comptes titulaire : IFEC (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : CALVET Béatrice.

Historique de l'unité légale :
24/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/04/2019 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/07/2016 : code NIC
Code NIC : 00054
01/05/2010 : code NIC
Code NIC : 00039
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
09/02/2007 : catégorie juridique, activité principale, code NIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Code NIC : 00021
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAFRev1 : 74.8K)
Représentants légaux :
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Type : Personne Physique

Nom : LECAILLON Gilles
Né le 03/04/1972 à CASABLANA (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
39 avenue de Toulouse
34070 Montpellier
FRANCE
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Type : Personne Morale

Nom : IFEC
Siren : 622022424
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
82BIS RUE DE PARIS
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FRANCE
26/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Type : Personne Physique

Nom : CALVET Béatrice
Né le 20/03/1968 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
770 RUE ALFRED NOBEL
LE SYNERGIE
34000 MONTPELLIER
FRANCE
Dépôts des actes :
01/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°9694 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : 1342 Avenue de Toulouse 34070 Montpellier
27/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°9689 déposé le 30/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/06/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°9689 déposé le 30/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
17/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°529 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
29/10/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°13630 déposé le 30/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
29/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°12125 déposé le 26/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
23/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°5107 déposé le 17/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 33 RUE CHAPTAL - MONTPELLIER
05/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°12273 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°6025 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
27/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°9800 déposé le 05/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
09/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°5103 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°5103 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
09/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°5103 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
09/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°5103 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 1 AV ST SAUVEUR 34980 ST CLEMENT DE RIVIERE
19/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°4294 déposé le 23/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°4294 déposé le 23/05/2007
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO.CPT TITULAIRE ET SUPPLEANT
08/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°2064 déposé le 09/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/11/2006 : Ordonnance du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°182 déposé le 17/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
27/02/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°1446 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
27/02/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°1446 déposé le 28/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°9189 déposé le 28/11/2006
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT EN DATE DU 23/11/06. APPORT PAR MESSIEURS SVEN MICHEL LOURIE ET GILLESLECAILLON A LA SARL ECOCEAN.
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°810 déposé le 31/01/2007
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT EN DATE DU 24/01/07.RAPPORT DU COMMISSAIRE AU X COMPTES SUR LATRANSFORMATION DE LA SARL EN SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°2064 déposé le 09/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Convention d'apport partiel d'actif
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°2064 déposé le 09/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°4294 déposé le 23/05/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°5103 déposé le 19/06/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°6025 déposé le 07/07/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°12273 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°5107 déposé le 17/05/2010
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°15372 déposé le 04/12/2013
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS SUR LA CREATION D'ACTIONS A DROIT DE VOTE DOUBLE.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°529 déposé le 15/01/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°9689 déposé le 30/07/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°9694 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
06/11/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro de gestion : 2017B01595
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Montpellier

Adresse :
Dadou II
97131 Petit-Canal
France
Nom commercial : ECOCEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/04/2017
Activité : Collecte achat vente élevage de post larves d'animaux marins - Pre-Grossissement et grossissement. Négoce d'animaux marins d'élevage notamment pour l'aquariophilie marine. Recherche et développement dans les Tecniques liées à la valorisation des ressources marines vivantes. Formation audit et conseils en aquariophile marine. Réalisation d'études d'ingénierie en océanologie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1342 avenue de Toulouse
34070 Montpellier
FRANCE
Nom commercial : ECOCEAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/02/2003
Activité : Collecte achat vente élevage de post larves d'animaux marins (Pre-Grossissement et grossissement). Négoce d'animaux marins d'élevage notamment pour l'aquariophilie marine. Recherche et développement dans les techniques liées à la valorisation des ressources marines vivantes. Formation audit et conseils en aquariophilie marine. Réalisation d'études d'ingénierie en océanologie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/11/2017 : Ajout
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 5136
Date d’ajout de l’observation : 06/11/2017
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé Dadoud II 97131 Petit-Canal à compter du 12/04/2017
Personnes morales :
06/11/2017 : ECOCEAN
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2017
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 12/04/2017

Economie sociale et solidaire : Non
26/07/2016 : ECOCEAN
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 99330.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°8922 déposé le 11/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°8613 déposé le 07/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°5878 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°10662 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°10999 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°5312 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°8481 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°99436 déposé le 16/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°800587 déposé le 12/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°707010 déposé le 17/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°507771 déposé le 16/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003B00273
Dépôt : N°502357 déposé le 03/06/2005
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 14314 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 2003B00273
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement197 799197 799159 968
AFConcessions, brevets et droits similaires73 25541 94331 31232 537
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels42 02733 1778 85015 189
ATAutres immobilisations corporelles37 45923 57813 88121 820
BHAutres immobilisations financières16 78416 7847 904
BJTOTAL (I)367 32398 697268 626237 417
BLMatières premières, approvisionnements21 29721 29719 721
BRProduits intermédiaires et finis16 93116 93140 300
BXClients et comptes rattachés154 736154 73679 910
BZAutres créances127 465127 465149 288
CFDisponibilités435 308435 308310 004
CHCharges constatées d’avance3 9843 9844 935
CJTOTAL (II)759 720759 720604 157
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 127 04398 6971 028 345841 574
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel99 33099 330
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...209 902209 902
DCEcarts de réévaluation28 01128 011
DDRéserve légale (1)9 9339 933
DGAutres réserves16 73216 732
DHReport à nouveau203 817153 845
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)84 89549 971
DKProvisions réglementées145 444124 445
DLTOTAL (I)798 064692 170
DNAvances conditionnées15 02031 145
DOTOTAL (II)15 02031 145
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 04615 868
DVEmprunts et dettes financières divers (4)125125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 42024 416
DYDettes fiscales et sociales134 67077 848
ECTOTAL (IV)215 261118 258
EETOTAL GENERAL (I à V)1 028 345841 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 215102 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens192 019192 019165 405
FGProduction vendue services598 71718 000616 717163 119
FJChiffres d’affaires nets790 73618 000808 736328 524
FMProduction stockée-23 36934 462
FNProduction immobilisée37 83113 214
FOSubventions d’exploitation304 114469 226
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 58718 727
FQAutres produits344
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 133 901864 197
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements56 52062 908
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 576-4 619
FWAutres achats et charges externes495 675347 875
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 34925 775
FYSalaires et traitements336 684269 880
FZCharges sociales100 84096 988
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 57721 250
GEAutres charges12633
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 035 081820 691
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)98 82043 506
GNDifférences positives de change165
GPTotal des produits financiers (V)165
GRIntérêts et charges assimilées344469
GUTotal des charges financières (VI)344469
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-344-305
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)98 47743 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 800
HCReprises sur provisions et transferts de charges878880
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 678880
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-49817
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions21 87620 085
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 37920 102
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 701-19 221
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 119-25 991
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 139 579865 242
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 054 684815 271
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)84 89549 971
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 0337 91041 943
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 08715 66756 755
0NAMORTISSEMENTS Total Général75 12023 57798 697
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires145 444
3ZTotal Provisions réglementées124 44521 876878145 443
7CTOTAL GENERAL124 44521 876878145 443
UJ- Exceptionnelles21 876878
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 784
VAClients douteux ou litigieux154 736
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)127 465
VSCharges constatées d’avance3 984
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES302 968286 18516 784
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 046
8BFournisseurs et comptes rattaché70 42070 420
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)125125
VYTOTAL – ETAT DES DETTES215 261205 21510 046
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice5 822
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 12444 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 2003B00273
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement197 799197 799159 968
AFConcessions, brevets et droits similaires73 25541 94331 31232 537
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels42 02733 1778 85015 189
ATAutres immobilisations corporelles37 45923 57813 88121 820
BHAutres immobilisations financières16 78416 7847 904
BJTOTAL (I)367 32398 697268 626237 417
BLMatières premières, approvisionnements21 29721 29719 721
BRProduits intermédiaires et finis16 93116 93140 300
BXClients et comptes rattachés154 736154 73679 910
BZAutres créances127 465127 465149 288
CFDisponibilités435 308435 308310 004
CHCharges constatées d’avance3 9843 9844 935
CJTOTAL (II)759 720759 720604 157
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 127 04398 6971 028 345841 574
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel99 33099 330
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...209 902209 902
DCEcarts de réévaluation28 01128 011
DDRéserve légale (1)9 9339 933
DGAutres réserves16 73216 732
DHReport à nouveau203 817153 845
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)84 89549 971
DKProvisions réglementées145 444124 445
DLTOTAL (I)798 064692 170
DNAvances conditionnées15 02031 145
DOTOTAL (II)15 02031 145
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 04615 868
DVEmprunts et dettes financières divers (4)125125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 42024 416
DYDettes fiscales et sociales134 67077 848
ECTOTAL (IV)215 261118 258
EETOTAL GENERAL (I à V)1 028 345841 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 215102 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens192 019192 019165 405
FGProduction vendue services598 71718 000616 717163 119
FJChiffres d’affaires nets790 73618 000808 736328 524
FMProduction stockée-23 36934 462
FNProduction immobilisée37 83113 214
FOSubventions d’exploitation304 114469 226
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 58718 727
FQAutres produits344
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 133 901864 197
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements56 52062 908
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 576-4 619
FWAutres achats et charges externes495 675347 875
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 34925 775
FYSalaires et traitements336 684269 880
FZCharges sociales100 84096 988
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 57721 250
GEAutres charges12633
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 035 081820 691
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)98 82043 506
GNDifférences positives de change165
GPTotal des produits financiers (V)165
GRIntérêts et charges assimilées344469
GUTotal des charges financières (VI)344469
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-344-305
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)98 47743 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 800
HCReprises sur provisions et transferts de charges878880
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 678880
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-49817
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions21 87620 085
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 37920 102
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 701-19 221
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 119-25 991
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 139 579865 242
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 054 684815 271
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)84 89549 971
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 0337 91041 943
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 08715 66756 755
0NAMORTISSEMENTS Total Général75 12023 57798 697
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires145 444
3ZTotal Provisions réglementées124 44521 876878145 443
7CTOTAL GENERAL124 44521 876878145 443
UJ- Exceptionnelles21 876878
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 784
VAClients douteux ou litigieux154 736
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)127 465
VSCharges constatées d’avance3 984
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES302 968286 18516 784
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 046
8BFournisseurs et comptes rattaché70 42070 420
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)125125
VYTOTAL – ETAT DES DETTES215 261205 21510 046
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice5 822
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 10006 du 12/08/2020
Numéro de gestion : 2003B00273
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement197 799197 799159 968
AFConcessions, brevets et droits similaires73 25541 94331 31232 537
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels42 02733 1778 85015 189
ATAutres immobilisations corporelles37 45923 57813 88121 820
BHAutres immobilisations financières16 78416 7847 904
BJTOTAL (I)367 32398 697268 626237 417
BLMatières premières, approvisionnements21 29721 29719 721
BRProduits intermédiaires et finis16 93116 93140 300
BXClients et comptes rattachés154 736154 73679 910
BZAutres créances127 465127 465149 288
CFDisponibilités435 308435 308310 004
CHCharges constatées d’avance3 9843 9844 935
CJTOTAL (II)759 720759 720604 157
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 127 04398 6971 028 345841 574
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel99 33099 330
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...209 902209 902
DCEcarts de réévaluation28 01128 011
DDRéserve légale (1)9 9339 933
DGAutres réserves16 73216 732
DHReport à nouveau203 817153 845
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)84 89549 971
DKProvisions réglementées145 444124 445
DLTOTAL (I)798 064692 170
DNAvances conditionnées15 02031 145
DOTOTAL (II)15 02031 145
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 04615 868
DVEmprunts et dettes financières divers (4)125125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 42024 416
DYDettes fiscales et sociales134 67077 848
ECTOTAL (IV)215 261118 258
EETOTAL GENERAL (I à V)1 028 345841 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 215102 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens192 019192 019165 405
FGProduction vendue services598 71718 000616 717163 119
FJChiffres d’affaires nets790 73618 000808 736328 524
FMProduction stockée-23 36934 462
FNProduction immobilisée37 83113 214
FOSubventions d’exploitation304 114469 226
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 58718 727
FQAutres produits344
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 133 901864 197
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements56 52062 908
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 576-4 619
FWAutres achats et charges externes495 675347 875
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 34925 775
FYSalaires et traitements336 684269 880
FZCharges sociales100 84096 988
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 57721 250
GEAutres charges12633
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 035 081820 691
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)98 82043 506
GNDifférences positives de change165
GPTotal des produits financiers (V)165
GRIntérêts et charges assimilées344469
GUTotal des charges financières (VI)344469
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-344-305
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)98 47743 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 800
HCReprises sur provisions et transferts de charges878880
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 678880
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-49817
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions21 87620 085
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 37920 102
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 701-19 221
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 119-25 991
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 139 579865 242
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 054 684815 271
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)84 89549 971
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 0337 91041 943
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 08715 66756 755
0NAMORTISSEMENTS Total Général75 12023 57798 697
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires145 444
3ZTotal Provisions réglementées124 44521 876878145 443
7CTOTAL GENERAL124 44521 876878145 443
UJ- Exceptionnelles21 876878
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 784
VAClients douteux ou litigieux154 736
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)127 465
VSCharges constatées d’avance3 984
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES302 968286 18516 784
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 046
8BFournisseurs et comptes rattaché70 42070 420
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)125125
VYTOTAL – ETAT DES DETTES215 261205 21510 046
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice5 822
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 20771 du 28/10/2019
Numéro de gestion : 2003B00273
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement197 799197 799159 968
AFConcessions, brevets et droits similaires73 25541 94331 31232 537
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels42 02733 1778 85015 189
ATAutres immobilisations corporelles37 45923 57813 88121 820
BHAutres immobilisations financières16 78416 7847 904
BJTOTAL (I)367 32398 697268 626237 417
BLMatières premières, approvisionnements21 29721 29719 721
BRProduits intermédiaires et finis16 93116 93140 300
BXClients et comptes rattachés154 736154 73679 910
BZAutres créances127 465127 465149 288
CFDisponibilités435 308435 308310 004
CHCharges constatées d’avance3 9843 9844 935
CJTOTAL (II)759 720759 720604 157
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 127 04398 6971 028 345841 574
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel99 33099 330
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...209 902209 902
DCEcarts de réévaluation28 01128 011
DDRéserve légale (1)9 9339 933
DGAutres réserves16 73216 732
DHReport à nouveau203 817153 845
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)84 89549 971
DKProvisions réglementées145 444124 445
DLTOTAL (I)798 064692 170
DNAvances conditionnées15 02031 145
DOTOTAL (II)15 02031 145
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 04615 868
DVEmprunts et dettes financières divers (4)125125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 42024 416
DYDettes fiscales et sociales134 67077 848
ECTOTAL (IV)215 261118 258
EETOTAL GENERAL (I à V)1 028 345841 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 215102 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens192 019192 019165 405
FGProduction vendue services598 71718 000616 717163 119
FJChiffres d’affaires nets790 73618 000808 736328 524
FMProduction stockée-23 36934 462
FNProduction immobilisée37 83113 214
FOSubventions d’exploitation304 114469 226
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 58718 727
FQAutres produits344
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 133 901864 197
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements56 52062 908
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 576-4 619
FWAutres achats et charges externes495 675347 875
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 34925 775
FYSalaires et traitements336 684269 880
FZCharges sociales100 84096 988
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 57721 250
GEAutres charges12633
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 035 081820 691
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)98 82043 506
GNDifférences positives de change165
GPTotal des produits financiers (V)165
GRIntérêts et charges assimilées344469
GUTotal des charges financières (VI)344469
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-344-305
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)98 47743 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 800
HCReprises sur provisions et transferts de charges878880
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 678880
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-49817
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions21 87620 085
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 37920 102
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 701-19 221
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 119-25 991
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 139 579865 242
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 054 684815 271
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)84 89549 971
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 0337 91041 943
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 08715 66756 755
0NAMORTISSEMENTS Total Général75 12023 57798 697
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires145 444
3ZTotal Provisions réglementées124 44521 876878145 443
7CTOTAL GENERAL124 44521 876878145 443
UJ- Exceptionnelles21 876878
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 784
VAClients douteux ou litigieux154 736
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)127 465
VSCharges constatées d’avance3 984
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES302 968286 18516 784
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 046
8BFournisseurs et comptes rattaché70 42070 420
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)125125
VYTOTAL – ETAT DES DETTES215 261205 21510 046
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice5 822
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 11202 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 2003B00273
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement197 799197 799159 968
AFConcessions, brevets et droits similaires73 25541 94331 31232 537
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels42 02733 1778 85015 189
ATAutres immobilisations corporelles37 45923 57813 88121 820
BHAutres immobilisations financières16 78416 7847 904
BJTOTAL (I)367 32398 697268 626237 417
BLMatières premières, approvisionnements21 29721 29719 721
BRProduits intermédiaires et finis16 93116 93140 300
BXClients et comptes rattachés154 736154 73679 910
BZAutres créances127 465127 465149 288
CFDisponibilités435 308435 308310 004
CHCharges constatées d’avance3 9843 9844 935
CJTOTAL (II)759 720759 720604 157
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 127 04398 6971 028 345841 574
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel99 33099 330
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...209 902209 902
DCEcarts de réévaluation28 01128 011
DDRéserve légale (1)9 9339 933
DGAutres réserves16 73216 732
DHReport à nouveau203 817153 845
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)84 89549 971
DKProvisions réglementées145 444124 445
DLTOTAL (I)798 064692 170
DNAvances conditionnées15 02031 145
DOTOTAL (II)15 02031 145
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 04615 868
DVEmprunts et dettes financières divers (4)125125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 42024 416
DYDettes fiscales et sociales134 67077 848
ECTOTAL (IV)215 261118 258
EETOTAL GENERAL (I à V)1 028 345841 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 215102 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens192 019192 019165 405
FGProduction vendue services598 71718 000616 717163 119
FJChiffres d’affaires nets790 73618 000808 736328 524
FMProduction stockée-23 36934 462
FNProduction immobilisée37 83113 214
FOSubventions d’exploitation304 114469 226
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 58718 727
FQAutres produits344
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 133 901864 197
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements56 52062 908
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 576-4 619
FWAutres achats et charges externes495 675347 875
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 34925 775
FYSalaires et traitements336 684269 880
FZCharges sociales100 84096 988
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 57721 250
GEAutres charges12633
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 035 081820 691
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)98 82043 506
GNDifférences positives de change165
GPTotal des produits financiers (V)165
GRIntérêts et charges assimilées344469
GUTotal des charges financières (VI)344469
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-344-305
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)98 47743 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 800
HCReprises sur provisions et transferts de charges878880
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 678880
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-49817
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions21 87620 085
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 37920 102
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 701-19 221
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 119-25 991
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 139 579865 242
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 054 684815 271
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)84 89549 971
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 0337 91041 943
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 08715 66756 755
0NAMORTISSEMENTS Total Général75 12023 57798 697
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires145 444
3ZTotal Provisions réglementées124 44521 876878145 443
7CTOTAL GENERAL124 44521 876878145 443
UJ- Exceptionnelles21 876878
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 784
VAClients douteux ou litigieux154 736
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)127 465
VSCharges constatées d’avance3 984
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES302 968286 18516 784
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 046
8BFournisseurs et comptes rattaché70 42070 420
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)125125
VYTOTAL – ETAT DES DETTES215 261205 21510 046
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice5 822
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 12906 du 28/07/2017
Numéro de gestion : 2003B00273
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement197 799197 799159 968
AFConcessions, brevets et droits similaires73 25541 94331 31232 537
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels42 02733 1778 85015 189
ATAutres immobilisations corporelles37 45923 57813 88121 820
BHAutres immobilisations financières16 78416 7847 904
BJTOTAL (I)367 32398 697268 626237 417
BLMatières premières, approvisionnements21 29721 29719 721
BRProduits intermédiaires et finis16 93116 93140 300
BXClients et comptes rattachés154 736154 73679 910
BZAutres créances127 465127 465149 288
CFDisponibilités435 308435 308310 004
CHCharges constatées d’avance3 9843 9844 935
CJTOTAL (II)759 720759 720604 157
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 127 04398 6971 028 345841 574
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel99 33099 330
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...209 902209 902
DCEcarts de réévaluation28 01128 011
DDRéserve légale (1)9 9339 933
DGAutres réserves16 73216 732
DHReport à nouveau203 817153 845
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)84 89549 971
DKProvisions réglementées145 444124 445
DLTOTAL (I)798 064692 170
DNAvances conditionnées15 02031 145
DOTOTAL (II)15 02031 145
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 04615 868
DVEmprunts et dettes financières divers (4)125125
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 42024 416
DYDettes fiscales et sociales134 67077 848
ECTOTAL (IV)215 261118 258
EETOTAL GENERAL (I à V)1 028 345841 574
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an205 215102 390
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens192 019192 019165 405
FGProduction vendue services598 71718 000616 717163 119
FJChiffres d’affaires nets790 73618 000808 736328 524
FMProduction stockée-23 36934 462
FNProduction immobilisée37 83113 214
FOSubventions d’exploitation304 114469 226
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 58718 727
FQAutres produits344
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 133 901864 197
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements56 52062 908
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 576-4 619
FWAutres achats et charges externes495 675347 875
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 34925 775
FYSalaires et traitements336 684269 880
FZCharges sociales100 84096 988
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 57721 250
GEAutres charges12633
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 035 081820 691
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)98 82043 506
GNDifférences positives de change165
GPTotal des produits financiers (V)165
GRIntérêts et charges assimilées344469
GUTotal des charges financières (VI)344469
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-344-305
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)98 47743 202
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 800
HCReprises sur provisions et transferts de charges878880
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 678880
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-49817
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions21 87620 085
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 37920 102
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 701-19 221
HKImpôts sur les bénéfices (X)-2 119-25 991
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 139 579865 242
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 054 684815 271
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)84 89549 971
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 0337 91041 943
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 08715 66756 755
0NAMORTISSEMENTS Total Général75 12023 57798 697
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires145 444
3ZTotal Provisions réglementées124 44521 876878145 443
7CTOTAL GENERAL124 44521 876878145 443
UJ- Exceptionnelles21 876878
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières16 784
VAClients douteux ou litigieux154 736
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)127 465
VSCharges constatées d’avance3 984
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES302 968286 18516 784
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 046
8BFournisseurs et comptes rattaché70 42070 420
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)125125
VYTOTAL – ETAT DES DETTES215 261205 21510 046
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice5 822

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