ADN

Entreprise

ADN
Dernière mise à jour : 31/10/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 09/12/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44935737500020 / Siren : 449357375 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 87 449357375
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ADN
Adresse :
150 Rue MAURICE BEJART
34080 MONTPELLIER
Historique de l'établissement :
31/10/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
26/10/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
09/12/2019 : Succession
Prédécesseur : ADN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2003
Dénomination : ADN
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ADN - Montpellier (siège)ADN - Montpellier (fermé)ADN - Montpellier (fermé)
Publications au Bodacc :
23/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2876
NOJO : 3405MYG73547800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2334
NOJO : 3405MYG67700700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3396
NOJO : 3405MYG62958200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6703
NOJO : 3405MYG59171300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1228
NOJO : 000003405572339
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : NAMER Daniel, Nicolas
13/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1168
NOJO : 340554156200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
07/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°744
NOJO : 340551487600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
18/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1536
NOJO : 340546946800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2731
NOJO : 340543660900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6045
NOJO : 340538930000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
23/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5066
NOJO : 340537487100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
17/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4038
NOJO : 340534307800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6086
NOJO : BXC12216005213M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
04/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4243
NOJO : BXC11265001447N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
39 rue Valery Larbaud
34090 Montpellier
23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3383
NOJO : BXC10194002156P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
39 rue Valery Larbaud
34090 Montpellier
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4723
NOJO : BXC08222000804N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
39 rue Valery Larbaud
34090 Montpellier
12/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3302
NOJO : BXC081900041800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montpellier 449 357 375
Dénomination : A.D.N
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
39 rue Valery Larbaud
34090 Montpellier
Historique de l'unité légale :
09/12/2019 : catégorie juridique, code NIC, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00020
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Représentants légaux :
14/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Type : Personne Physique

Nom : NAMER Daniel Nicolas
Né le 30/12/1960 à MONTPELLIER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
20 chemin de l'Eglise
34150 La Boissiere
FRANCE
14/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Type : Personne Physique

Nom : NAMER Daniel Nicolas
Né le 30/12/1960 à MONTPELLIER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
20 chemin de l'Eglise
34150 La Boissiere
FRANCE
15/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003D00608
Type : Personne Physique

Nom : NAMER Daniel Nicolas
Né le 30/12/1960 à MONTPELLIER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
798 AVE DU PIC ST LOUP LOT 3
34090 MONTPELLIER
FRANCE
Dépôts des actes :
09/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°1121 déposé le 14/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
09/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°1121 déposé le 14/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°1121 déposé le 14/01/2020
Etat : Déposé
Décision : SASU
09/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°1121 déposé le 14/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
09/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°1121 déposé le 14/01/2020
Etat : Déposé
14/11/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°38117 déposé le 19/11/2019
Etat : Déposé
26/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°26040 déposé le 26/08/2019
Etat : Déposé
24/06/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003D00608
Dépôt : N°4318 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
24/06/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°4318 déposé le 02/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°1122 déposé le 14/01/2020
Etat : Déposé
Etablissements :
14/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
150 rue Maurice Béjart
34080 Montpellier
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2003
Activité : Exercice profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003D00608
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
39 RUE VALERY LARBAUD
34090 MONTPELLIER
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2003
Activité : EXERCICE PROFESSION D'ARCHITECTE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
14/01/2020 : A.D.N
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/09/2016 : A.D.N
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°5798 déposé le 04/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°14331 déposé le 30/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°10697 déposé le 12/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003D00608
Dépôt : N°10795 déposé le 15/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°10795 déposé le 15/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003D00608
Dépôt : N°4708 déposé le 13/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°4708 déposé le 13/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003D00608
Dépôt : N°13244 déposé le 28/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°13244 déposé le 28/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003D00608
Dépôt : N°17011 déposé le 29/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°17011 déposé le 29/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003D00608
Dépôt : N°8792 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°8792 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003D00608
Dépôt : N°8663 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°8663 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003D00608
Dépôt : N°4470 déposé le 18/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°4470 déposé le 18/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003D00608
Dépôt : N°93944 déposé le 24/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°93944 déposé le 24/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003D00608
Dépôt : N°802512 déposé le 06/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°802512 déposé le 06/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003D00608
Dépôt : N°701715 déposé le 25/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°701715 déposé le 25/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003D00608
Dépôt : N°604994 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°604994 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2003D00608
Dépôt : N°502261 déposé le 30/05/2005
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2020B00171
Dépôt : N°502261 déposé le 30/05/2005
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 9623 du 22/06/2023
Numéro de gestion : 2020B00171
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres180180
028Immobilisations corporelles570570
040Immobilisations financières113 449113 449113 449
044Total Actif Immobilisé114 199750113 449113 449
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 350
072Créances – Autres2 0382 0383 577
084Disponibilités40 42140 42134 413
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance42 45842 45848 340
110Total général Actif156 658750155 908161 789
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau127 052127 529
136Résultat de l’exercice8 428-477
142Total des capitaux propres - Total I143 730135 302
166Fournisseurs et comptes rattachés2 05413 040
172Autres dettes10 12413 446
176Total des dettes12 17826 487
180Total général Passif155 908161 789
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France64 74039 020
222Production stockée -10 35010 350
230Autres produits23366
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 54 41349 736
242Autres charges externes* 5 12717 210
243(dont taxe professionnelle) 440
244Impôts, taxes et versements assimilés818740
250Rémunérations du personnel 29 52724 235
252Charges sociales 10 5088 034
254Dotations aux amortissements 135
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 45 98550 355
270Résultat d’exploitation 8 428-619
280Produits financiers 141
310Bénéfice ou perte 8 428-477
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 114 199
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 948
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 905
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 8445 du 13/05/2022
Numéro de gestion : 2020B00171
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres180180
028Immobilisations corporelles570570
040Immobilisations financières113 449113 449113 449
044Total Actif Immobilisé114 199750113 449113 449
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 350
072Créances – Autres2 0382 0383 577
084Disponibilités40 42140 42134 413
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance42 45842 45848 340
110Total général Actif156 658750155 908161 789
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau127 052127 529
136Résultat de l’exercice8 428-477
142Total des capitaux propres - Total I143 730135 302
166Fournisseurs et comptes rattachés2 05413 040
172Autres dettes10 12413 446
176Total des dettes12 17826 487
180Total général Passif155 908161 789
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France64 74039 020
222Production stockée -10 35010 350
230Autres produits23366
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 54 41349 736
242Autres charges externes* 5 12717 210
243(dont taxe professionnelle) 440
244Impôts, taxes et versements assimilés818740
250Rémunérations du personnel 29 52724 235
252Charges sociales 10 5088 034
254Dotations aux amortissements 135
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 45 98550 355
270Résultat d’exploitation 8 428-619
280Produits financiers 141
310Bénéfice ou perte 8 428-477
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 114 199
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 948
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 905
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 10180 du 18/06/2021
Numéro de gestion : 2020B00171
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres180180
028Immobilisations corporelles570570
040Immobilisations financières113 449113 449113 449
044Total Actif Immobilisé114 199750113 449113 449
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 350
072Créances – Autres2 0382 0383 577
084Disponibilités40 42140 42134 413
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance42 45842 45848 340
110Total général Actif156 658750155 908161 789
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau127 052127 529
136Résultat de l’exercice8 428-477
142Total des capitaux propres - Total I143 730135 302
166Fournisseurs et comptes rattachés2 05413 040
172Autres dettes10 12413 446
176Total des dettes12 17826 487
180Total général Passif155 908161 789
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France64 74039 020
222Production stockée -10 35010 350
230Autres produits23366
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 54 41349 736
242Autres charges externes* 5 12717 210
243(dont taxe professionnelle) 440
244Impôts, taxes et versements assimilés818740
250Rémunérations du personnel 29 52724 235
252Charges sociales 10 5088 034
254Dotations aux amortissements 135
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 45 98550 355
270Résultat d’exploitation 8 428-619
280Produits financiers 141
310Bénéfice ou perte 8 428-477
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 114 199
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 948
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 905
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 13510 du 09/09/2020
Numéro de gestion : 2020B00171
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres180180
028Immobilisations corporelles570570
040Immobilisations financières113 449113 449113 449
044Total Actif Immobilisé114 199750113 449113 449
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 350
072Créances – Autres2 0382 0383 577
084Disponibilités40 42140 42134 413
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance42 45842 45848 340
110Total général Actif156 658750155 908161 789
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau127 052127 529
136Résultat de l’exercice8 428-477
142Total des capitaux propres - Total I143 730135 302
166Fournisseurs et comptes rattachés2 05413 040
172Autres dettes10 12413 446
176Total des dettes12 17826 487
180Total général Passif155 908161 789
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France64 74039 020
222Production stockée -10 35010 350
230Autres produits23366
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 54 41349 736
242Autres charges externes* 5 12717 210
243(dont taxe professionnelle) 440
244Impôts, taxes et versements assimilés818740
250Rémunérations du personnel 29 52724 235
252Charges sociales 10 5088 034
254Dotations aux amortissements 135
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 45 98550 355
270Résultat d’exploitation 8 428-619
280Produits financiers 141
310Bénéfice ou perte 8 428-477
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 114 199
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 948
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 905
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 5798 du 04/06/2019
Numéro de gestion : 2003D00608
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres180180
028Immobilisations corporelles570570
040Immobilisations financières113 449113 449113 449
044Total Actif Immobilisé114 199750113 449113 449
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 350
072Créances – Autres2 0382 0383 577
084Disponibilités40 42140 42134 413
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance42 45842 45848 340
110Total général Actif156 658750155 908161 789
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau127 052127 529
136Résultat de l’exercice8 428-477
142Total des capitaux propres - Total I143 730135 302
166Fournisseurs et comptes rattachés2 05413 040
172Autres dettes10 12413 446
176Total des dettes12 17826 487
180Total général Passif155 908161 789
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France64 74039 020
222Production stockée -10 35010 350
230Autres produits23366
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 54 41349 736
242Autres charges externes* 5 12717 210
243(dont taxe professionnelle) 440
244Impôts, taxes et versements assimilés818740
250Rémunérations du personnel 29 52724 235
252Charges sociales 10 5088 034
254Dotations aux amortissements 135
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 45 98550 355
270Résultat d’exploitation 8 428-619
280Produits financiers 141
310Bénéfice ou perte 8 428-477
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 114 199
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 948
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 905
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 5798 du 04/06/2019
Numéro de gestion : 2020B00171
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres180180
028Immobilisations corporelles570570
040Immobilisations financières113 449113 449113 449
044Total Actif Immobilisé114 199750113 449113 449
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 350
072Créances – Autres2 0382 0383 577
084Disponibilités40 42140 42134 413
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance42 45842 45848 340
110Total général Actif156 658750155 908161 789
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau127 052127 529
136Résultat de l’exercice8 428-477
142Total des capitaux propres - Total I143 730135 302
166Fournisseurs et comptes rattachés2 05413 040
172Autres dettes10 12413 446
176Total des dettes12 17826 487
180Total général Passif155 908161 789
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France64 74039 020
222Production stockée -10 35010 350
230Autres produits23366
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 54 41349 736
242Autres charges externes* 5 12717 210
243(dont taxe professionnelle) 440
244Impôts, taxes et versements assimilés818740
250Rémunérations du personnel 29 52724 235
252Charges sociales 10 5088 034
254Dotations aux amortissements 135
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 45 98550 355
270Résultat d’exploitation 8 428-619
280Produits financiers 141
310Bénéfice ou perte 8 428-477
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 114 199
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 948
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 905
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 14331 du 30/10/2018
Numéro de gestion : 2020B00171
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres180180
028Immobilisations corporelles570570
040Immobilisations financières113 449113 449113 449
044Total Actif Immobilisé114 199750113 449113 449
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 350
072Créances – Autres2 0382 0383 577
084Disponibilités40 42140 42134 413
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance42 45842 45848 340
110Total général Actif156 658750155 908161 789
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau127 052127 529
136Résultat de l’exercice8 428-477
142Total des capitaux propres - Total I143 730135 302
166Fournisseurs et comptes rattachés2 05413 040
172Autres dettes10 12413 446
176Total des dettes12 17826 487
180Total général Passif155 908161 789
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France64 74039 020
222Production stockée -10 35010 350
230Autres produits23366
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 54 41349 736
242Autres charges externes* 5 12717 210
243(dont taxe professionnelle) 440
244Impôts, taxes et versements assimilés818740
250Rémunérations du personnel 29 52724 235
252Charges sociales 10 5088 034
254Dotations aux amortissements 135
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 45 98550 355
270Résultat d’exploitation 8 428-619
280Produits financiers 141
310Bénéfice ou perte 8 428-477
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 114 199
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 948
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 905
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 14331 du 30/10/2018
Numéro de gestion : 2003D00608
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres180180
028Immobilisations corporelles570570
040Immobilisations financières113 449113 449113 449
044Total Actif Immobilisé114 199750113 449113 449
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 350
072Créances – Autres2 0382 0383 577
084Disponibilités40 42140 42134 413
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance42 45842 45848 340
110Total général Actif156 658750155 908161 789
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau127 052127 529
136Résultat de l’exercice8 428-477
142Total des capitaux propres - Total I143 730135 302
166Fournisseurs et comptes rattachés2 05413 040
172Autres dettes10 12413 446
176Total des dettes12 17826 487
180Total général Passif155 908161 789
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France64 74039 020
222Production stockée -10 35010 350
230Autres produits23366
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 54 41349 736
242Autres charges externes* 5 12717 210
243(dont taxe professionnelle) 440
244Impôts, taxes et versements assimilés818740
250Rémunérations du personnel 29 52724 235
252Charges sociales 10 5088 034
254Dotations aux amortissements 135
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 45 98550 355
270Résultat d’exploitation 8 428-619
280Produits financiers 141
310Bénéfice ou perte 8 428-477
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 114 199
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 948
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 905
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 10697 du 12/07/2017
Numéro de gestion : 2020B00171
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres180180
028Immobilisations corporelles570570
040Immobilisations financières113 449113 449113 449
044Total Actif Immobilisé114 199750113 449113 449
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 350
072Créances – Autres2 0382 0383 577
084Disponibilités40 42140 42134 413
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance42 45842 45848 340
110Total général Actif156 658750155 908161 789
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau127 052127 529
136Résultat de l’exercice8 428-477
142Total des capitaux propres - Total I143 730135 302
166Fournisseurs et comptes rattachés2 05413 040
172Autres dettes10 12413 446
176Total des dettes12 17826 487
180Total général Passif155 908161 789
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France64 74039 020
222Production stockée -10 35010 350
230Autres produits23366
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 54 41349 736
242Autres charges externes* 5 12717 210
243(dont taxe professionnelle) 440
244Impôts, taxes et versements assimilés818740
250Rémunérations du personnel 29 52724 235
252Charges sociales 10 5088 034
254Dotations aux amortissements 135
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 45 98550 355
270Résultat d’exploitation 8 428-619
280Produits financiers 141
310Bénéfice ou perte 8 428-477
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 114 199
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 948
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 905
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 10697 du 12/07/2017
Numéro de gestion : 2003D00608
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres180180
028Immobilisations corporelles570570
040Immobilisations financières113 449113 449113 449
044Total Actif Immobilisé114 199750113 449113 449
050Matières premières approvisionnements, en cours de production10 350
072Créances – Autres2 0382 0383 577
084Disponibilités40 42140 42134 413
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance42 45842 45848 340
110Total général Actif156 658750155 908161 789
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale750750
134Report à nouveau127 052127 529
136Résultat de l’exercice8 428-477
142Total des capitaux propres - Total I143 730135 302
166Fournisseurs et comptes rattachés2 05413 040
172Autres dettes10 12413 446
176Total des dettes12 17826 487
180Total général Passif155 908161 789
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France64 74039 020
222Production stockée -10 35010 350
230Autres produits23366
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 54 41349 736
242Autres charges externes* 5 12717 210
243(dont taxe professionnelle) 440
244Impôts, taxes et versements assimilés818740
250Rémunérations du personnel 29 52724 235
252Charges sociales 10 5088 034
254Dotations aux amortissements 135
262Autres charges 5
264Total des charges d’exploitation 45 98550 355
270Résultat d’exploitation 8 428-619
280Produits financiers 141
310Bénéfice ou perte 8 428-477
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 114 199
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 948
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 905
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
376Effectif moyen du personnel 1

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