PATRIARCHE ASSOCIES

Entreprise

PATRIARCHE ASSOCIES
Dernière mise à jour : 01/07/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 20/05/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80258678400018 / Siren : 802586784 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 77 802586784
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
PATRIARCHE ASSOCIES
Adresse :
TAXIWAY SAVOIE TECHNOLAC
4 ALLEE LAC DE GARDE

73370 LE BOURGET-DU-LAC
Historique de l'établissement :
01/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
30/11/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/12/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/12/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/07/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
23/02/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HORAIRES VARIABLES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07323005110
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/06/2023
Date de dépôt : 27/02/2023
Date du texte : 23/02/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises d'architecture (2332)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PATRIARCHE ASSOCIES
Siret : 80258678400018
Code APE : 7111Z
Secteur : Activités d'architecture

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/05/2014
Dénomination : PATRIARCHE ASSOCIES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
23/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2717
NOJO : 7301MYG45348500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Chambéry 802 586 784
Dénomination : PATRIARCHE ASSOCIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
18/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1959
NOJO : 007301MYG440418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 802 586 784
Dénomination : PATRIARCHE ASSOCIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

Administration :
Président : PATRIARCHE Damien ; Directeur général : PATRIARCHE Jean-Loup ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL GUERRAZ AUDIT
24/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2661
NOJO : 7301MYG42695900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Chambéry 802 586 784
Dénomination : PATRIARCHE ASSOCIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
09/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3988
NOJO : 7301MYG39897500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Chambéry 802 586 784
Dénomination : PATRIARCHE ASSOCIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
02/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1177
NOJO : 007301MYG376992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 802 586 784
Dénomination : PATRIARCHE ASSOCIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

Administration :
Président : PATRIARCHE Damien ; Directeur général : PATRIARCHE Jean-Loup ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL GUERRAZ AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : ROSTAN AUDIT ET CONSEIL
29/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5890
NOJO : 7301MYG37666000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Chambéry 802 586 784
Dénomination : PATRIARCHE ASSOCIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
25/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°810
NOJO : 730117301454870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de la dénomination.Modification de la forme juridique.Modification du capital.Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 802 586 784
Dénomination : PATRIARCHE ASSOCIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable

Administration :
Président : PATRIARCHE Jean-Loup modification le 22 Août 2019 ; Commissaire aux comptes suppléant : ROSTAN AUDIT ET CONSEIL en fonction le 15 Septembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL GUERRAZ AUDIT en fonction le 15 Septembre 2016
Montant du capital : 500000 EUR
06/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8612
NOJO : 117301453315510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Chambery 802 586 784
Dénomination : TAXIWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1495
NOJO : 730117301442003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Chambery 802 586 784
Dénomination : TAXIWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1815000.00 EUR
11/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6980
NOJO : 117301435860037
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 802 586 784
Dénomination : TAXIWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1936
NOJO : 730117301423354
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Chambery 802 586 784
Dénomination : TAXIWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1690000.00 EUR
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6258
NOJO : 117301398709207
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 802 586 784
Dénomination : TAXIWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1118
NOJO : 730117301396689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Chambery 802 586 784
Dénomination : TAXIWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1354000.00 EUR
20/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1136
NOJO : BXB16260001614Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Chambery 802 586 784
Dénomination : TAXIWAY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PATRIARCHE Damien modification le 15 Septembre 2016 Gérant : PATRIARCHE Jean-Loup en fonction le 30 Mai 2014 Commissaire aux comptes suppléant : ROSTAN AUDIT ET CONSEIL en fonction le 15 Septembre 2016 Commissaire aux comptes titulaire : SARL GUERRAZ AUDIT en fonction le 15 Septembre 2016
Montant du capital : 1334000.00 EUR
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7525
NOJO : 117301376351436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 802 586 784
Dénomination : PATRIARCHE TC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6029
NOJO : 117301350397651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 802 586 784
Dénomination : PATRIARCHE TC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°895
NOJO : BXB14219000889D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Chambery 802 586 784
Dénomination : PATRIARCHE TC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1150000.00 EUR
12/06/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1076
NOJO : BXA14155002269O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 20/05/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 802 586 784
Dénomination : PATRIARCHE TC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PATRIARCHE Damien Gérant : PATRIARCHE Jean-Loup
Montant du capital : 3000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
20/06/2019 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : PATRIARCHE ASSOCIES
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
21/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/08/2016 : dénomination
Dénomination : TAXIWAY
Représentants légaux :
15/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Type : Personne Physique

Nom : PATRIARCHE Damien
Né le 21/06/1979 à Châtillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
354 Chemin des Molières
73420 Viviers-du-Lac
FRANCE
15/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Type : Personne Physique

Nom : PATRIARCHE Jean-Loup
Né le 02/05/1957 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
375 Chemin de la Tessonnière
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
15/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Type : Personne Morale

Nom : SARL GUERRAZ AUDIT
Siren : 518592928
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
128 Rue Lamartine
73000 Chambéry
FRANCE
15/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Type : Personne Morale

Nom : ROSTAN AUDIT ET CONSEIL
Siren : 489548362
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
550 Rue le Cheminet
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
Dépôts des actes :
22/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°5699 déposé le 15/09/2016
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
22/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°5699 déposé le 15/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
22/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°5699 déposé le 15/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/08/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°5699 déposé le 15/09/2016
Etat : Déposé
30/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°5699 déposé le 15/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°5699 déposé le 15/09/2016
Etat : Déposé
Décision : sous condition
11/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°388 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
11/12/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°388 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°388 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
24/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°4531 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : devenue définitive
24/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°4531 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
10/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°4531 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/06/2014 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°3591 déposé le 25/06/2014
Etat : Déposé
15/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°4531 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Entre Mr Jean-Loup Patriarche, Mr Damin Patriarche, Mr Xavier Patriarche, Mr Bernard Maillet, Mme Marjorie LETEY, d'une part et la SARL PATRIARCHE TC d'autre part
19/04/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°3088 déposé le 30/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/04/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°3088 déposé le 30/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
15/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Type : Siège

Adresse :
4 Allée du Lac de Garde, Savoie
Technolac, Taxiway
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
15/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Allée du Lac de Garde, Savoie
Technolac, Taxiway
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/05/2014
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
15/09/2016 : TAXIWAY
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme, et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 1334000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°9829 déposé le 23/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B00624
Dépôt : N°7599 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5443 du 19/05/2023
Numéro de gestion : 2014B00624
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires41 27815 86125 4183 622
APConstructions23 49711 23312 26316 651
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 1852 6074 5775 452
ATAutres immobilisations corporelles694 567261 493433 075378 262
CUAutres participations3 529 5005 0003 524 5003 373 000
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)4 296 087296 1943 999 8933 777 048
BVAvances et acomptes versés sur commandes3663665 240
BXClients et comptes rattachés836 065836 065966 617
BZAutres créances135 867135 867791 191
CFDisponibilités8 7738 77310 398
CHCharges constatées d’avance93 38793 38741 853
CJTOTAL (II)1 074 4581 074 4581 815 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 370 545296 1945 074 3515 592 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 334 0001 150 000
DDRéserve légale (1)33 16920 007
DGAutres réserves515 202265 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 607263 232
DLTOTAL (I)1 900 9771 698 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 373 6071 447 011
DVEmprunts et dettes financières divers (4)950 974280 192
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés292 289657 429
DYDettes fiscales et sociales370 326460 972
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 250
EAAutres dettes129 9291 048 372
ECTOTAL (IV)3 173 3743 893 976
EETOTAL GENERAL (I à V)5 074 3515 592 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 942 5942 942 5943 245 644
FJChiffres d’affaires nets2 942 5942 942 5943 245 644
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 39735 932
FQAutres produits418268
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 963 4093 281 845
FWAutres achats et charges externes847 3261 198 631
FXImpôts, taxes et versements assimilés38 73635 881
FYSalaires et traitements1 476 1831 413 303
FZCharges sociales353 300392 108
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements137 027117 200
GEAutres charges2 4953 810
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 855 0683 160 933
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 341120 912
GJProduits financiers de participations189 600
GLAutres intérêts et produits assimilés5 598
GPTotal des produits financiers (V)195 198
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 000
GRIntérêts et charges assimilées37 27538 039
GUTotal des charges financières (VI)37 27543 039
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 275152 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)71 066273 071
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 505
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 505
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital59 505
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 069
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 575
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-56 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 6109 839
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 967 9143 477 043
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 949 3073 213 811
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 607263 232
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0389 82315 861
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles158 654128 27411 595275 333
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 692138 09711 595291 194
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation5 000
7BTotal Provisions pour dépréciation5 0005 000
7CTOTAL GENERAL5 0005 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières60
UXAutres créances clients836 065
UYPersonnel et comptes rattachés1 987
VMImpôts sur les bénéfices41 888
VBT. V. A.70 811
VPDivers597
VCGroupe et associés5 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 584
VSCharges constatées d’avance93 387
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 065 3791 065 31960
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6471 647
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 371 959522 058849 901
8AEmprunts et dettes financières divers44
8BFournisseurs et comptes rattaché292 289292 289
8CPersonnel et comptes rattachés70 58870 588
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux111 118111 118
VWT.V.A.185 051185 051
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5683 568
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 25056 250
VIGroupe et associés950 970950 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)129 929129 929
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 173 3742 323 473849 901
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice148 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice217 983
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7817 du 22/06/2022
Numéro de gestion : 2014B00624
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires41 27815 86125 4183 622
APConstructions23 49711 23312 26316 651
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 1852 6074 5775 452
ATAutres immobilisations corporelles694 567261 493433 075378 262
CUAutres participations3 529 5005 0003 524 5003 373 000
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)4 296 087296 1943 999 8933 777 048
BVAvances et acomptes versés sur commandes3663665 240
BXClients et comptes rattachés836 065836 065966 617
BZAutres créances135 867135 867791 191
CFDisponibilités8 7738 77310 398
CHCharges constatées d’avance93 38793 38741 853
CJTOTAL (II)1 074 4581 074 4581 815 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 370 545296 1945 074 3515 592 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 334 0001 150 000
DDRéserve légale (1)33 16920 007
DGAutres réserves515 202265 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 607263 232
DLTOTAL (I)1 900 9771 698 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 373 6071 447 011
DVEmprunts et dettes financières divers (4)950 974280 192
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés292 289657 429
DYDettes fiscales et sociales370 326460 972
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 250
EAAutres dettes129 9291 048 372
ECTOTAL (IV)3 173 3743 893 976
EETOTAL GENERAL (I à V)5 074 3515 592 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 942 5942 942 5943 245 644
FJChiffres d’affaires nets2 942 5942 942 5943 245 644
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 39735 932
FQAutres produits418268
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 963 4093 281 845
FWAutres achats et charges externes847 3261 198 631
FXImpôts, taxes et versements assimilés38 73635 881
FYSalaires et traitements1 476 1831 413 303
FZCharges sociales353 300392 108
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements137 027117 200
GEAutres charges2 4953 810
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 855 0683 160 933
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 341120 912
GJProduits financiers de participations189 600
GLAutres intérêts et produits assimilés5 598
GPTotal des produits financiers (V)195 198
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 000
GRIntérêts et charges assimilées37 27538 039
GUTotal des charges financières (VI)37 27543 039
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 275152 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)71 066273 071
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 505
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 505
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital59 505
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 069
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 575
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-56 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 6109 839
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 967 9143 477 043
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 949 3073 213 811
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 607263 232
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0389 82315 861
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles158 654128 27411 595275 333
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 692138 09711 595291 194
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation5 000
7BTotal Provisions pour dépréciation5 0005 000
7CTOTAL GENERAL5 0005 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières60
UXAutres créances clients836 065
UYPersonnel et comptes rattachés1 987
VMImpôts sur les bénéfices41 888
VBT. V. A.70 811
VPDivers597
VCGroupe et associés5 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 584
VSCharges constatées d’avance93 387
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 065 3791 065 31960
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6471 647
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 371 959522 058849 901
8AEmprunts et dettes financières divers44
8BFournisseurs et comptes rattaché292 289292 289
8CPersonnel et comptes rattachés70 58870 588
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux111 118111 118
VWT.V.A.185 051185 051
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5683 568
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 25056 250
VIGroupe et associés950 970950 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)129 929129 929
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 173 3742 323 473849 901
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice148 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice217 983
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 8246 du 02/07/2021
Numéro de gestion : 2014B00624
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires41 27815 86125 4183 622
APConstructions23 49711 23312 26316 651
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 1852 6074 5775 452
ATAutres immobilisations corporelles694 567261 493433 075378 262
CUAutres participations3 529 5005 0003 524 5003 373 000
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)4 296 087296 1943 999 8933 777 048
BVAvances et acomptes versés sur commandes3663665 240
BXClients et comptes rattachés836 065836 065966 617
BZAutres créances135 867135 867791 191
CFDisponibilités8 7738 77310 398
CHCharges constatées d’avance93 38793 38741 853
CJTOTAL (II)1 074 4581 074 4581 815 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 370 545296 1945 074 3515 592 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 334 0001 150 000
DDRéserve légale (1)33 16920 007
DGAutres réserves515 202265 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 607263 232
DLTOTAL (I)1 900 9771 698 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 373 6071 447 011
DVEmprunts et dettes financières divers (4)950 974280 192
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés292 289657 429
DYDettes fiscales et sociales370 326460 972
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 250
EAAutres dettes129 9291 048 372
ECTOTAL (IV)3 173 3743 893 976
EETOTAL GENERAL (I à V)5 074 3515 592 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 942 5942 942 5943 245 644
FJChiffres d’affaires nets2 942 5942 942 5943 245 644
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 39735 932
FQAutres produits418268
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 963 4093 281 845
FWAutres achats et charges externes847 3261 198 631
FXImpôts, taxes et versements assimilés38 73635 881
FYSalaires et traitements1 476 1831 413 303
FZCharges sociales353 300392 108
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements137 027117 200
GEAutres charges2 4953 810
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 855 0683 160 933
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 341120 912
GJProduits financiers de participations189 600
GLAutres intérêts et produits assimilés5 598
GPTotal des produits financiers (V)195 198
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 000
GRIntérêts et charges assimilées37 27538 039
GUTotal des charges financières (VI)37 27543 039
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 275152 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)71 066273 071
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 505
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 505
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital59 505
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 069
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 575
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-56 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 6109 839
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 967 9143 477 043
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 949 3073 213 811
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 607263 232
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0389 82315 861
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles158 654128 27411 595275 333
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 692138 09711 595291 194
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation5 000
7BTotal Provisions pour dépréciation5 0005 000
7CTOTAL GENERAL5 0005 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières60
UXAutres créances clients836 065
UYPersonnel et comptes rattachés1 987
VMImpôts sur les bénéfices41 888
VBT. V. A.70 811
VPDivers597
VCGroupe et associés5 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 584
VSCharges constatées d’avance93 387
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 065 3791 065 31960
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6471 647
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 371 959522 058849 901
8AEmprunts et dettes financières divers44
8BFournisseurs et comptes rattaché292 289292 289
8CPersonnel et comptes rattachés70 58870 588
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux111 118111 118
VWT.V.A.185 051185 051
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5683 568
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 25056 250
VIGroupe et associés950 970950 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)129 929129 929
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 173 3742 323 473849 901
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice148 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice217 983
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 10180 du 23/09/2020
Numéro de gestion : 2014B00624
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires41 27815 86125 4183 622
APConstructions23 49711 23312 26316 651
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 1852 6074 5775 452
ATAutres immobilisations corporelles694 567261 493433 075378 262
CUAutres participations3 529 5005 0003 524 5003 373 000
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)4 296 087296 1943 999 8933 777 048
BVAvances et acomptes versés sur commandes3663665 240
BXClients et comptes rattachés836 065836 065966 617
BZAutres créances135 867135 867791 191
CFDisponibilités8 7738 77310 398
CHCharges constatées d’avance93 38793 38741 853
CJTOTAL (II)1 074 4581 074 4581 815 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 370 545296 1945 074 3515 592 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 334 0001 150 000
DDRéserve légale (1)33 16920 007
DGAutres réserves515 202265 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 607263 232
DLTOTAL (I)1 900 9771 698 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 373 6071 447 011
DVEmprunts et dettes financières divers (4)950 974280 192
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés292 289657 429
DYDettes fiscales et sociales370 326460 972
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 250
EAAutres dettes129 9291 048 372
ECTOTAL (IV)3 173 3743 893 976
EETOTAL GENERAL (I à V)5 074 3515 592 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 942 5942 942 5943 245 644
FJChiffres d’affaires nets2 942 5942 942 5943 245 644
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 39735 932
FQAutres produits418268
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 963 4093 281 845
FWAutres achats et charges externes847 3261 198 631
FXImpôts, taxes et versements assimilés38 73635 881
FYSalaires et traitements1 476 1831 413 303
FZCharges sociales353 300392 108
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements137 027117 200
GEAutres charges2 4953 810
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 855 0683 160 933
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 341120 912
GJProduits financiers de participations189 600
GLAutres intérêts et produits assimilés5 598
GPTotal des produits financiers (V)195 198
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 000
GRIntérêts et charges assimilées37 27538 039
GUTotal des charges financières (VI)37 27543 039
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 275152 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)71 066273 071
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 505
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 505
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital59 505
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 069
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 575
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-56 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 6109 839
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 967 9143 477 043
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 949 3073 213 811
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 607263 232
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0389 82315 861
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles158 654128 27411 595275 333
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 692138 09711 595291 194
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation5 000
7BTotal Provisions pour dépréciation5 0005 000
7CTOTAL GENERAL5 0005 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières60
UXAutres créances clients836 065
UYPersonnel et comptes rattachés1 987
VMImpôts sur les bénéfices41 888
VBT. V. A.70 811
VPDivers597
VCGroupe et associés5 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 584
VSCharges constatées d’avance93 387
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 065 3791 065 31960
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6471 647
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 371 959522 058849 901
8AEmprunts et dettes financières divers44
8BFournisseurs et comptes rattaché292 289292 289
8CPersonnel et comptes rattachés70 58870 588
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux111 118111 118
VWT.V.A.185 051185 051
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5683 568
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 25056 250
VIGroupe et associés950 970950 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)129 929129 929
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 173 3742 323 473849 901
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice148 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice217 983
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 9215 du 19/07/2019
Numéro de gestion : 2014B00624
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires41 27815 86125 4183 622
APConstructions23 49711 23312 26316 651
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 1852 6074 5775 452
ATAutres immobilisations corporelles694 567261 493433 075378 262
CUAutres participations3 529 5005 0003 524 5003 373 000
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)4 296 087296 1943 999 8933 777 048
BVAvances et acomptes versés sur commandes3663665 240
BXClients et comptes rattachés836 065836 065966 617
BZAutres créances135 867135 867791 191
CFDisponibilités8 7738 77310 398
CHCharges constatées d’avance93 38793 38741 853
CJTOTAL (II)1 074 4581 074 4581 815 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 370 545296 1945 074 3515 592 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 334 0001 150 000
DDRéserve légale (1)33 16920 007
DGAutres réserves515 202265 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 607263 232
DLTOTAL (I)1 900 9771 698 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 373 6071 447 011
DVEmprunts et dettes financières divers (4)950 974280 192
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés292 289657 429
DYDettes fiscales et sociales370 326460 972
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 250
EAAutres dettes129 9291 048 372
ECTOTAL (IV)3 173 3743 893 976
EETOTAL GENERAL (I à V)5 074 3515 592 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 942 5942 942 5943 245 644
FJChiffres d’affaires nets2 942 5942 942 5943 245 644
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 39735 932
FQAutres produits418268
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 963 4093 281 845
FWAutres achats et charges externes847 3261 198 631
FXImpôts, taxes et versements assimilés38 73635 881
FYSalaires et traitements1 476 1831 413 303
FZCharges sociales353 300392 108
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements137 027117 200
GEAutres charges2 4953 810
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 855 0683 160 933
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 341120 912
GJProduits financiers de participations189 600
GLAutres intérêts et produits assimilés5 598
GPTotal des produits financiers (V)195 198
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 000
GRIntérêts et charges assimilées37 27538 039
GUTotal des charges financières (VI)37 27543 039
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 275152 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)71 066273 071
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 505
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 505
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital59 505
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 069
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 575
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-56 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 6109 839
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 967 9143 477 043
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 949 3073 213 811
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 607263 232
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0389 82315 861
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles158 654128 27411 595275 333
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 692138 09711 595291 194
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation5 000
7BTotal Provisions pour dépréciation5 0005 000
7CTOTAL GENERAL5 0005 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières60
UXAutres créances clients836 065
UYPersonnel et comptes rattachés1 987
VMImpôts sur les bénéfices41 888
VBT. V. A.70 811
VPDivers597
VCGroupe et associés5 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 584
VSCharges constatées d’avance93 387
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 065 3791 065 31960
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6471 647
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 371 959522 058849 901
8AEmprunts et dettes financières divers44
8BFournisseurs et comptes rattaché292 289292 289
8CPersonnel et comptes rattachés70 58870 588
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux111 118111 118
VWT.V.A.185 051185 051
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5683 568
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 25056 250
VIGroupe et associés950 970950 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)129 929129 929
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 173 3742 323 473849 901
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice148 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice217 983
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 13232 du 27/11/2018
Numéro de gestion : 2014B00624
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires41 27815 86125 4183 622
APConstructions23 49711 23312 26316 651
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 1852 6074 5775 452
ATAutres immobilisations corporelles694 567261 493433 075378 262
CUAutres participations3 529 5005 0003 524 5003 373 000
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)4 296 087296 1943 999 8933 777 048
BVAvances et acomptes versés sur commandes3663665 240
BXClients et comptes rattachés836 065836 065966 617
BZAutres créances135 867135 867791 191
CFDisponibilités8 7738 77310 398
CHCharges constatées d’avance93 38793 38741 853
CJTOTAL (II)1 074 4581 074 4581 815 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 370 545296 1945 074 3515 592 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 334 0001 150 000
DDRéserve légale (1)33 16920 007
DGAutres réserves515 202265 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 607263 232
DLTOTAL (I)1 900 9771 698 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 373 6071 447 011
DVEmprunts et dettes financières divers (4)950 974280 192
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés292 289657 429
DYDettes fiscales et sociales370 326460 972
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 250
EAAutres dettes129 9291 048 372
ECTOTAL (IV)3 173 3743 893 976
EETOTAL GENERAL (I à V)5 074 3515 592 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 942 5942 942 5943 245 644
FJChiffres d’affaires nets2 942 5942 942 5943 245 644
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 39735 932
FQAutres produits418268
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 963 4093 281 845
FWAutres achats et charges externes847 3261 198 631
FXImpôts, taxes et versements assimilés38 73635 881
FYSalaires et traitements1 476 1831 413 303
FZCharges sociales353 300392 108
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements137 027117 200
GEAutres charges2 4953 810
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 855 0683 160 933
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 341120 912
GJProduits financiers de participations189 600
GLAutres intérêts et produits assimilés5 598
GPTotal des produits financiers (V)195 198
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 000
GRIntérêts et charges assimilées37 27538 039
GUTotal des charges financières (VI)37 27543 039
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 275152 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)71 066273 071
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 505
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 505
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital59 505
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 069
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 575
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-56 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 6109 839
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 967 9143 477 043
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 949 3073 213 811
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 607263 232
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0389 82315 861
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles158 654128 27411 595275 333
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 692138 09711 595291 194
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation5 000
7BTotal Provisions pour dépréciation5 0005 000
7CTOTAL GENERAL5 0005 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières60
UXAutres créances clients836 065
UYPersonnel et comptes rattachés1 987
VMImpôts sur les bénéfices41 888
VBT. V. A.70 811
VPDivers597
VCGroupe et associés5 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 584
VSCharges constatées d’avance93 387
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 065 3791 065 31960
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6471 647
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 371 959522 058849 901
8AEmprunts et dettes financières divers44
8BFournisseurs et comptes rattaché292 289292 289
8CPersonnel et comptes rattachés70 58870 588
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux111 118111 118
VWT.V.A.185 051185 051
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5683 568
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 25056 250
VIGroupe et associés950 970950 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)129 929129 929
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VJEmprunts souscrits en cours d’exercice148 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice217 983
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7755 du 13/07/2017
Numéro de gestion : 2014B00624
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires41 27815 86125 4183 622
APConstructions23 49711 23312 26316 651
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 1852 6074 5775 452
ATAutres immobilisations corporelles694 567261 493433 075378 262
CUAutres participations3 529 5005 0003 524 5003 373 000
BHAutres immobilisations financières606060
BJTOTAL (I)4 296 087296 1943 999 8933 777 048
BVAvances et acomptes versés sur commandes3663665 240
BXClients et comptes rattachés836 065836 065966 617
BZAutres créances135 867135 867791 191
CFDisponibilités8 7738 77310 398
CHCharges constatées d’avance93 38793 38741 853
CJTOTAL (II)1 074 4581 074 4581 815 299
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 370 545296 1945 074 3515 592 346
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 334 0001 150 000
DDRéserve légale (1)33 16920 007
DGAutres réserves515 202265 131
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 607263 232
DLTOTAL (I)1 900 9771 698 370
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 373 6071 447 011
DVEmprunts et dettes financières divers (4)950 974280 192
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés292 289657 429
DYDettes fiscales et sociales370 326460 972
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 250
EAAutres dettes129 9291 048 372
ECTOTAL (IV)3 173 3743 893 976
EETOTAL GENERAL (I à V)5 074 3515 592 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 942 5942 942 5943 245 644
FJChiffres d’affaires nets2 942 5942 942 5943 245 644
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges20 39735 932
FQAutres produits418268
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 963 4093 281 845
FWAutres achats et charges externes847 3261 198 631
FXImpôts, taxes et versements assimilés38 73635 881
FYSalaires et traitements1 476 1831 413 303
FZCharges sociales353 300392 108
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements137 027117 200
GEAutres charges2 4953 810
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 855 0683 160 933
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 341120 912
GJProduits financiers de participations189 600
GLAutres intérêts et produits assimilés5 598
GPTotal des produits financiers (V)195 198
GQDotations financières sur amortissements et provisions5 000
GRIntérêts et charges assimilées37 27538 039
GUTotal des charges financières (VI)37 27543 039
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 275152 159
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)71 066273 071
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 505
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 505
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital59 505
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 069
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60 575
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-56 069
HKImpôts sur les bénéfices (X)-3 6109 839
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 967 9143 477 043
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 949 3073 213 811
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 607263 232
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0389 82315 861
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles158 654128 27411 595275 333
0NAMORTISSEMENTS Total Général164 692138 09711 595291 194
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
9Usur immobilisations – titres de participation5 000
7BTotal Provisions pour dépréciation5 0005 000
7CTOTAL GENERAL5 0005 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières60
UXAutres créances clients836 065
UYPersonnel et comptes rattachés1 987
VMImpôts sur les bénéfices41 888
VBT. V. A.70 811
VPDivers597
VCGroupe et associés5 000
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)15 584
VSCharges constatées d’avance93 387
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 065 3791 065 31960
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6471 647
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 371 959522 058849 901
8AEmprunts et dettes financières divers44
8BFournisseurs et comptes rattaché292 289292 289
8CPersonnel et comptes rattachés70 58870 588
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux111 118111 118
VWT.V.A.185 051185 051
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 5683 568
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés56 25056 250
VIGroupe et associés950 970950 970
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)129 929129 929
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 173 3742 323 473849 901
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice148 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice217 983

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