ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN

Entreprise

ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Dernière mise à jour : 01/06/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45189131100024 / Siren : 451891311 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 5 451891311
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Adresse :
BATIMENT LE COLIBRI
18 Boulevard DE LA MER CASPIENNE

73370 LE BOURGET-DU-LAC
Historique de l'établissement :
01/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/03/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2017 : Succession
Prédécesseur : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/01/2004
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
18/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3977
NOJO : 7301MYG45560500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2195
NOJO : 7301MYG42400400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1968
NOJO : 7301MYG39512300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4789
NOJO : 7301MYG36947700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3887
NOJO : 117301448007247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Chambery 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
12/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1861
NOJO : 117301420645126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
17/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3015
NOJO : 117301393576976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4685
NOJO : 117301370563976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5715
NOJO : 117301350097638
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4937
NOJO : 117301327997817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5479
NOJO : 117301303740184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10037
NOJO : BXC12130007461F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
23/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9684
NOJO : BXC11255029246K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
chemin des Pérouses Voglans
73000 Barberaz
19/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3165
NOJO : BXC10193012151D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
chemin des Pérouses Voglans
73000 Sonnaz
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7620
NOJO : BXC09265002153B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
chemin des Pérouses Voglans
73000 Sonnaz
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10546
NOJO : BXC08233012040S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Chambéry 451 891 311
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
chemin des Pérouses Voglans
73000 Sonnaz
Historique de l'unité légale :
31/07/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/10/2017 : code NIC
Code NIC : 00024
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Représentants légaux :
02/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Type : Personne Physique

Nom : COMBAZ (DACQUIN) Sandrine Christelle
Né le 16/06/1971 à Chambéry
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Chemin des Pérouses
Voglans
73000 Sonnaz
FRANCE
Dépôts des actes :
19/12/2003 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Dépôt : N°2040279 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/12/2003 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Dépôt : N°2040279 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
02/05/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Type : Siège

Adresse :
Chemin des Pérouses
Voglans
73000 Sonnaz
FRANCE
02/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Type : Etablissement principal

Adresse :
Chemin des Pérouses
Voglans
73000 Sonnaz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/2004
Activité : Profession d'architecte et d'urbanistee et en particulier de la fonction de maitre d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de batir et à l'aménagement de l'espace.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/05/2017 : ATELIER D'ARCHITECTE SANDRINE DACQUIN
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Profession d'architecte et d'urbanistee et en particulier de la fonction de maitre d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de batir et à l'aménagement de l'espace.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/01/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Dépôt : N°4402 déposé le 02/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Dépôt : N°5375 déposé le 27/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Dépôt : N°7286 déposé le 13/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Dépôt : N°8769 déposé le 25/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Dépôt : N°7462 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Dépôt : N°3402 déposé le 24/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Dépôt : N°7972 déposé le 23/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Dépôt : N°4742 déposé le 14/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Dépôt : N°7525 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Dépôt : N°82266 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Dépôt : N°72835 déposé le 24/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Dépôt : N°61324 déposé le 18/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2004B00073
Dépôt : N°51185 déposé le 27/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6759 du 15/06/2023
Numéro de gestion : 2004B00073
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres8 9868 986
028Immobilisations corporelles24 39319 3395 05442 145
044Total Actif Immobilisé33 37928 3255 05442 145
068Créances – Clients et comptes rattachés2 7182 7188 677
072Créances – Autres1 1791 1791 571
080Valeurs mobilières de placement464646
084Disponibilités14 83814 838156
092Charges constatées d’avance217217661
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance18 99818 99811 111
110Total général Actif52 37728 32524 05253 257
120Capital social ou individuel7 7007 700
126Réserve légale770770
132Autres réserves6 35015 979
136Résultat de l’exercice2 683-9 629
142Total des capitaux propres - Total I17 50214 820
156Emprunts et dettes assimilées32 899
166Fournisseurs et comptes rattachés2 4882 264
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N197
172Autres dettes4 0613 274
176Total des dettes6 54938 437
180Total général Passif24 05253 257
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice31 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France95 37299 836
230Autres produits4171 788
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 95 789101 624
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 4
242Autres charges externes* 35 61332 248
243(dont taxe professionnelle) 320
244Impôts, taxes et versements assimilés330329
250Rémunérations du personnel 48 96062 640
254Dotations aux amortissements 5 62815 931
262Autres charges 286260
264Total des charges d’exploitation 90 821111 407
270Résultat d’exploitation 4 967-9 783
280Produits financiers 11
290Produits exceptionnels 31 0001 500
294Charges financières 1 0171 244
300Charges exceptionnelles 31 556170
306Impôts sur les bénéfices 713-67
310Bénéfice ou perte 2 683-9 629
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5941 du 12/05/2022
Numéro de gestion : 2004B00073
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres8 9868 986
028Immobilisations corporelles24 39319 3395 05442 145
044Total Actif Immobilisé33 37928 3255 05442 145
068Créances – Clients et comptes rattachés2 7182 7188 677
072Créances – Autres1 1791 1791 571
080Valeurs mobilières de placement464646
084Disponibilités14 83814 838156
092Charges constatées d’avance217217661
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance18 99818 99811 111
110Total général Actif52 37728 32524 05253 257
120Capital social ou individuel7 7007 700
126Réserve légale770770
132Autres réserves6 35015 979
136Résultat de l’exercice2 683-9 629
142Total des capitaux propres - Total I17 50214 820
156Emprunts et dettes assimilées32 899
166Fournisseurs et comptes rattachés2 4882 264
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N197
172Autres dettes4 0613 274
176Total des dettes6 54938 437
180Total général Passif24 05253 257
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice31 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France95 37299 836
230Autres produits4171 788
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 95 789101 624
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 4
242Autres charges externes* 35 61332 248
243(dont taxe professionnelle) 320
244Impôts, taxes et versements assimilés330329
250Rémunérations du personnel 48 96062 640
254Dotations aux amortissements 5 62815 931
262Autres charges 286260
264Total des charges d’exploitation 90 821111 407
270Résultat d’exploitation 4 967-9 783
280Produits financiers 11
290Produits exceptionnels 31 0001 500
294Charges financières 1 0171 244
300Charges exceptionnelles 31 556170
306Impôts sur les bénéfices 713-67
310Bénéfice ou perte 2 683-9 629
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5870 du 18/05/2021
Numéro de gestion : 2004B00073
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres8 9868 986
028Immobilisations corporelles24 39319 3395 05442 145
044Total Actif Immobilisé33 37928 3255 05442 145
068Créances – Clients et comptes rattachés2 7182 7188 677
072Créances – Autres1 1791 1791 571
080Valeurs mobilières de placement464646
084Disponibilités14 83814 838156
092Charges constatées d’avance217217661
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance18 99818 99811 111
110Total général Actif52 37728 32524 05253 257
120Capital social ou individuel7 7007 700
126Réserve légale770770
132Autres réserves6 35015 979
136Résultat de l’exercice2 683-9 629
142Total des capitaux propres - Total I17 50214 820
156Emprunts et dettes assimilées32 899
166Fournisseurs et comptes rattachés2 4882 264
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N197
172Autres dettes4 0613 274
176Total des dettes6 54938 437
180Total général Passif24 05253 257
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice31 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France95 37299 836
230Autres produits4171 788
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 95 789101 624
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 4
242Autres charges externes* 35 61332 248
243(dont taxe professionnelle) 320
244Impôts, taxes et versements assimilés330329
250Rémunérations du personnel 48 96062 640
254Dotations aux amortissements 5 62815 931
262Autres charges 286260
264Total des charges d’exploitation 90 821111 407
270Résultat d’exploitation 4 967-9 783
280Produits financiers 11
290Produits exceptionnels 31 0001 500
294Charges financières 1 0171 244
300Charges exceptionnelles 31 556170
306Impôts sur les bénéfices 713-67
310Bénéfice ou perte 2 683-9 629
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5733 du 29/06/2020
Numéro de gestion : 2004B00073
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres8 9868 986
028Immobilisations corporelles24 39319 3395 05442 145
044Total Actif Immobilisé33 37928 3255 05442 145
068Créances – Clients et comptes rattachés2 7182 7188 677
072Créances – Autres1 1791 1791 571
080Valeurs mobilières de placement464646
084Disponibilités14 83814 838156
092Charges constatées d’avance217217661
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance18 99818 99811 111
110Total général Actif52 37728 32524 05253 257
120Capital social ou individuel7 7007 700
126Réserve légale770770
132Autres réserves6 35015 979
136Résultat de l’exercice2 683-9 629
142Total des capitaux propres - Total I17 50214 820
156Emprunts et dettes assimilées32 899
166Fournisseurs et comptes rattachés2 4882 264
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N197
172Autres dettes4 0613 274
176Total des dettes6 54938 437
180Total général Passif24 05253 257
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice31 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France95 37299 836
230Autres produits4171 788
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 95 789101 624
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 4
242Autres charges externes* 35 61332 248
243(dont taxe professionnelle) 320
244Impôts, taxes et versements assimilés330329
250Rémunérations du personnel 48 96062 640
254Dotations aux amortissements 5 62815 931
262Autres charges 286260
264Total des charges d’exploitation 90 821111 407
270Résultat d’exploitation 4 967-9 783
280Produits financiers 11
290Produits exceptionnels 31 0001 500
294Charges financières 1 0171 244
300Charges exceptionnelles 31 556170
306Impôts sur les bénéfices 713-67
310Bénéfice ou perte 2 683-9 629
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5402 du 14/05/2019
Numéro de gestion : 2004B00073
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres8 9868 986
028Immobilisations corporelles24 39319 3395 05442 145
044Total Actif Immobilisé33 37928 3255 05442 145
068Créances – Clients et comptes rattachés2 7182 7188 677
072Créances – Autres1 1791 1791 571
080Valeurs mobilières de placement464646
084Disponibilités14 83814 838156
092Charges constatées d’avance217217661
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance18 99818 99811 111
110Total général Actif52 37728 32524 05253 257
120Capital social ou individuel7 7007 700
126Réserve légale770770
132Autres réserves6 35015 979
136Résultat de l’exercice2 683-9 629
142Total des capitaux propres - Total I17 50214 820
156Emprunts et dettes assimilées32 899
166Fournisseurs et comptes rattachés2 4882 264
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N197
172Autres dettes4 0613 274
176Total des dettes6 54938 437
180Total général Passif24 05253 257
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice31 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France95 37299 836
230Autres produits4171 788
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 95 789101 624
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 4
242Autres charges externes* 35 61332 248
243(dont taxe professionnelle) 320
244Impôts, taxes et versements assimilés330329
250Rémunérations du personnel 48 96062 640
254Dotations aux amortissements 5 62815 931
262Autres charges 286260
264Total des charges d’exploitation 90 821111 407
270Résultat d’exploitation 4 967-9 783
280Produits financiers 11
290Produits exceptionnels 31 0001 500
294Charges financières 1 0171 244
300Charges exceptionnelles 31 556170
306Impôts sur les bénéfices 713-67
310Bénéfice ou perte 2 683-9 629
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 4423 du 16/05/2018
Numéro de gestion : 2004B00073
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres8 9868 986
028Immobilisations corporelles24 39319 3395 05442 145
044Total Actif Immobilisé33 37928 3255 05442 145
068Créances – Clients et comptes rattachés2 7182 7188 677
072Créances – Autres1 1791 1791 571
080Valeurs mobilières de placement464646
084Disponibilités14 83814 838156
092Charges constatées d’avance217217661
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance18 99818 99811 111
110Total général Actif52 37728 32524 05253 257
120Capital social ou individuel7 7007 700
126Réserve légale770770
132Autres réserves6 35015 979
136Résultat de l’exercice2 683-9 629
142Total des capitaux propres - Total I17 50214 820
156Emprunts et dettes assimilées32 899
166Fournisseurs et comptes rattachés2 4882 264
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N197
172Autres dettes4 0613 274
176Total des dettes6 54938 437
180Total général Passif24 05253 257
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice31 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France95 37299 836
230Autres produits4171 788
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 95 789101 624
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 4
242Autres charges externes* 35 61332 248
243(dont taxe professionnelle) 320
244Impôts, taxes et versements assimilés330329
250Rémunérations du personnel 48 96062 640
254Dotations aux amortissements 5 62815 931
262Autres charges 286260
264Total des charges d’exploitation 90 821111 407
270Résultat d’exploitation 4 967-9 783
280Produits financiers 11
290Produits exceptionnels 31 0001 500
294Charges financières 1 0171 244
300Charges exceptionnelles 31 556170
306Impôts sur les bénéfices 713-67
310Bénéfice ou perte 2 683-9 629
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 4402 du 02/05/2017
Numéro de gestion : 2004B00073
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres8 9868 986
028Immobilisations corporelles24 39319 3395 05442 145
044Total Actif Immobilisé33 37928 3255 05442 145
068Créances – Clients et comptes rattachés2 7182 7188 677
072Créances – Autres1 1791 1791 571
080Valeurs mobilières de placement464646
084Disponibilités14 83814 838156
092Charges constatées d’avance217217661
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance18 99818 99811 111
110Total général Actif52 37728 32524 05253 257
120Capital social ou individuel7 7007 700
126Réserve légale770770
132Autres réserves6 35015 979
136Résultat de l’exercice2 683-9 629
142Total des capitaux propres - Total I17 50214 820
156Emprunts et dettes assimilées32 899
166Fournisseurs et comptes rattachés2 4882 264
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N197
172Autres dettes4 0613 274
176Total des dettes6 54938 437
180Total général Passif24 05253 257
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice31 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France95 37299 836
230Autres produits4171 788
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 95 789101 624
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 4
242Autres charges externes* 35 61332 248
243(dont taxe professionnelle) 320
244Impôts, taxes et versements assimilés330329
250Rémunérations du personnel 48 96062 640
254Dotations aux amortissements 5 62815 931
262Autres charges 286260
264Total des charges d’exploitation 90 821111 407
270Résultat d’exploitation 4 967-9 783
280Produits financiers 11
290Produits exceptionnels 31 0001 500
294Charges financières 1 0171 244
300Charges exceptionnelles 31 556170
306Impôts sur les bénéfices 713-67
310Bénéfice ou perte 2 683-9 629

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