SCIENCES TECHNIQUES DE L ENVIRONNEMENT

Entreprise

SCIENCES TECHNIQUES DE L ENVIRONNEMENT
Dernière mise à jour : 15/02/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44159466000033 / Siren : 441594660 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 90 441594660
Effectif en 2022 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SCIENCES TECHNIQUES DE L ENVIRONNEMENT
Adresse :
SAVOIE TECHNOLAC
17 ALLE LAC D'AIGUEBELETTE

73370 LE BOURGET-DU-LAC
Marchés publics :
18/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Réalisation d’opérations hydrobiologiques et de mesures physico-chimiques nécessaires à l’évaluation de l’état des plans d’eau du programme de surveillance des bassins Rhône-Méditerranée et Corse. - Surveillance des plans d’eau du centre du bassin Rhône M
Classification : Services relatifs à l'environnement (90700000)

Numéro unique d’identification : 1869015590011920202021S0668200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 133 813 €
Date de notification : 18/12/2020

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Service des Achats et des Affaires Juridiques

Titulaire :
SCIENCES TECHNIQUES DE L ENVIRONNEMENT (44159466000033)
18/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Réalisation d’opérations hydrobiologiques et de mesures physico-chimiques nécessaires à l’évaluation de l’état des plans d’eau du programme de surveillance des bassins Rhône-Méditerranée et Corse. - Surveillance des plans d’eau du sud du bassin Rhône Médi
Classification : Services relatifs à l'environnement (90700000)

Numéro unique d’identification : 1869015590011920202021S0668300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 118 200 €
Date de notification : 18/12/2020

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Service des Achats et des Affaires Juridiques

Titulaire :
SCIENCES TECHNIQUES DE L ENVIRONNEMENT (44159466000033)
19/11/2020 : Marché

Objet : Travaux pour la rehausse du Lac des Estaris - lot 5 Suivi environnemental post travaux
Classification : 71313000-

Numéro unique d’identification : 21050096300017201906/PS/PA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 72 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 61 218 €
Date de notification : 07/06/2019

Lieu d'exécution : 05170 Orcières
Acheteur : MAIRIE D'ORCIERES

Titulaire :
SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEM (44159466000033)
24/01/2020 : Marché

Objet : Suivi de la qualité des eaux des retenues de Villerest (lot n°1) et de Naussac (lot n°2) de 2020 à 2022: Lot 2: Suivi de la qualité des eaux de la retenue de Naussac (48)
Classification : Services de laboratoire (71900000)

Numéro unique d’identification : 2545020080004120202019BA15100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 41 569 €
Date de notification : 02/01/2020

Lieu d'exécution : Barrage de Villerest
Acheteur : Etablissement Public Loire

Titulaire :
SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT (STE) (44159466000033)
24/01/2020 : Marché

Objet : Suivi de la qualité des eaux des retenues de Villerest (lot n°1) et de Naussac (lot n°2) de 2020 à 2022: Lot 1: Suivi de la qualité des eaux de la retenue de Villerest (42)
Classification : Services de laboratoire (71900000)

Numéro unique d’identification : 2545020080004120202019BA15200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 67 063 €
Date de notification : 02/01/2020

Lieu d'exécution : Barrage de Naussac
Acheteur : Etablissement Public Loire

Titulaire :
SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT (STE) (44159466000033)
Historique de l'établissement :
15/02/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2009 : Succession01/09/2009 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2002
Dénomination : SCIENCES TECHNIQUES DE L ENVIRONNEMENT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2022 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2022 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
14/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°1167
NOJO : 007301MYG455215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 441 594 660
Dénomination : S.T.E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Inn'EauV Management
01/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7047
NOJO : 7301MYG44143700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 441 594 660
Dénomination : S.T.E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°962
NOJO : 007301MYG432772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 441 594 660
Dénomination : S.T.E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERTRAND Eric Jacques François
08/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2360
NOJO : 7301MYG42103000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 441 594 660
Dénomination : S.T.E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1781
NOJO : 7301MYG38617700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 441 594 660
Dénomination : S.T.E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4151
NOJO : 7301MYG36356400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 441 594 660
Dénomination : S.T.E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3253
NOJO : 117301461237248
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 441 594 660
Dénomination : S.T.E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2764
NOJO : 117301438115317
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 441 594 660
Dénomination : S.T.E.: Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3204
NOJO : 117301410026855
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 441 594 660
Dénomination : S. T. E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4028
NOJO : 117301384543283
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 441 594 660
Dénomination : S. T. E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6231
NOJO : 117301361240231
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 441 594 660
Dénomination : S. T. E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5163
NOJO : 117301338409838
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 441 594 660
Dénomination : S. T. E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7797
NOJO : 117301314710159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 441 594 660
Dénomination : S. T. E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10051
NOJO : BXC13024007474A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 441 594 660
Dénomination : S. T. E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8948
NOJO : BXC120350074429
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 441 594 660
Dénomination : S. T. E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11094
NOJO : BXC11068006176J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Chambéry 441 594 660
Dénomination : S.T.E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17 allée du Lac d'Aiguebelette Savoie Technolac BP 374
73372 Le Bourget Du Lac Cedex
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8286
NOJO : BXC10021001349A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 441 594 660
Dénomination : S.T.E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17 allée du Lac d'Aiguebelette Savoie Technolac BP 374
73372 Le Bourget Du Lac Cedex
07/01/2010 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°772
NOJO : BXA09362001499I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 30/11/2009
Date de commencement d'activité : 01/09/2009
Date d'effet : 1er septembre 2009
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort. Société à responsabilité limitée suite transfert du siège dans le ressort avec un gérant

Numéro d'identification : RCS Chambéry 441 594 660
Dénomination : S.T.E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BERTRAND Eric Jacques François
Montant du capital : 30000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Etude et réalisation de systèmes de suivi de qualité en environnement.

Adresse :
17 allée du Lac d'Aiguebelette
Savoie Technolac
BP 374
73372 Le Bourget Du Lac Cedex
05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6350
NOJO : BXC08118008529S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 594 660
Dénomination : S.T.E. SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
4 rue DU PRE PAILLARD - PARC DES GLAISINS
74940 Annecy-le-Vieux
21/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3295
NOJO : BDC08003802840V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Annecy 441 594 660
Dénomination : S.T.E. - SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
parc des Glaisins, 4, rue du Pré-Paillard,
74940 Annecy-le-Vieux
Historique de l'unité légale :
01/08/2022 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/09/2009 : code NIC
Code NIC : 00033
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2005 : code NIC
Code NIC : 00025
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
30/11/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Type : Personne Physique

Nom : BERTRAND Eric Jacques François
Né le 22/06/1957 à TUNIS (TUNISIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
99 Chemin des Terres
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
Dépôts des actes :
21/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°5925 déposé le 02/10/2015
Etat : Déposé
01/08/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°5925 déposé le 02/10/2015
Etat : Déposé
Décision : entre M. Philippe JACQUEMIN d'une part et M. Eric BERTRAND d'autre part
01/08/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°5925 déposé le 02/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/08/2015 : Attestation
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°5925 déposé le 02/10/2015
Etat : Déposé
Décision : attestation de dépôt de l'acte de cession
04/12/2013 : Acte notarié
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°2193 déposé le 11/04/2014
Etat : Déposé
Décision : liquidation et partage de la communauté après divorce entre les époux BERTRAND Eric et DURAND Christiane.
04/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°2193 déposé le 11/04/2014
Etat : Déposé
06/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°2906425 déposé le 30/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
06/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°2906425 déposé le 30/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/11/2009 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°2906425 déposé le 30/11/2009
Etat : Déposé
06/11/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°2906425 déposé le 30/11/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
30/11/2009 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Type : Siège

Adresse :
17 Allée du Lac d'Aiguebelette
Savoie Technolac BP 374
73372 le Bourget du Lac Cedex
FRANCE
30/11/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Allée du Lac d'Aiguebelette
Savoie Technolac BP 374
73372 le Bourget du Lac Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2009
Activité : Etude et réalisation de systèmes de suivi de qualité en environnement.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/11/2009 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/11/2009
Texte de l'observation : Transfert du siège et de l'établissement principal de ANNECY LE VIEUX (74940), 4 rue du Pré Paillard, Parc des Glaisins exploité du 01/06/2002 au 01/09/2009 à LE BOURGET DU LAC (73370), 17 allée du Lac d'Aiguebelette, Savoie Technolac à compter du 01/09/2009.
Personnes morales :
30/11/2009 : S.T.E. : Sciences et Techniques de l'Environnement
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Etude et réalisation de systèmes de suivi de qualité en environnement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/04/2002
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/09/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°13473 déposé le 19/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°260 déposé le 12/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°699 déposé le 27/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°574 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°183 déposé le 09/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°333 déposé le 13/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°1324 déposé le 17/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2009B01219
Dépôt : N°11644 déposé le 02/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 17351 du 29/11/2022
Numéro de gestion : 2009B01219
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 4025 du 06/04/2022
Numéro de gestion : 2009B01219
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 617 du 19/01/2021
Numéro de gestion : 2009B01219
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 14903 du 26/11/2019
Numéro de gestion : 2009B01219
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 54 du 04/01/2019
Numéro de gestion : 2009B01219
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 330 du 12/01/2018
Numéro de gestion : 2009B01219
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2014 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 2318 du 06/03/2020
Numéro de gestion : 2009B01219
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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