NOUVELLE TERRE

Entreprise

NOUVELLE TERRE
Dernière mise à jour : 01/07/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52800792500019 / Siren : 528007925 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 13 528007925
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/07/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.2 : Activités des sociétés holding
64.20 : Activités des sociétés holding
64.20Z : Activités des sociétés holding
Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10
Coordonnées de l'établissement :
NOUVELLE TERRE
Adresse :
2761 LES ROUVIERES
26220 DIEULEFIT
Historique de l'établissement :
01/07/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
23/11/2018 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
27/07/2017 : activité principale
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2010
Dénomination : NOUVELLE TERRE
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5739
NOJO : 260200003402570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 528 007 925
Dénomination : NOUVELLE TERRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1812
NOJO : 260200003140500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 528 007 925
Dénomination : NOUVELLE TERRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2216
NOJO : 260200002894220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 528 007 925
Dénomination : NOUVELLE TERRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1298
NOJO : 260200002686410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 528 007 925
Dénomination : NOUVELLE TERRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1510
NOJO : 260200002446570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 528 007 925
Dénomination : NOUVELLE TERRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°845
NOJO : 026020000237064
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Romans 528 007 925
Dénomination : NOUVELLE TERRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2161
NOJO : 260200002258690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 528 007 925
Dénomination : NOUVELLE TERRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1182
NOJO : 026020000210525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Romans 528 007 925
Dénomination : NOUVELLE TERRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°328
NOJO : 260200002088540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 528 007 925
Dénomination : NOUVELLE TERRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1848
NOJO : 260200001887430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 528 007 925
Dénomination : NOUVELLE TERRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°774
NOJO : BXB11201003750H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 528 007 925
Dénomination : NOUVELLE TERRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
TORTEL Arnaud Emmanuel André nom d'usage : TORTEL n'est plus gérant.
PEYRON Nicole Eliane nom d'usage : TORTEL devient gérant.

14/12/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°255
NOJO : BXA103400029891
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/10/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 528 007 925
Dénomination : NOUVELLE TERRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : TORTEL Arnaud Emmanuel André nom d'usage : TORTEL.

Montant du capital : 1000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/07/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/06/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
23/11/2018 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
27/07/2017 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Autres enseignements (NAFRev2 : 85.59B)
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
07/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Type : Personne Physique

Nom : PEYRON (TORTEL) Nicole Eliane
Né le 28/07/1946 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
62 Rue du Bourg
26220 Dieulefit
France
07/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Type : Personne Physique

Nom : TORTEL Arnaud Emmanuel André
Né le 09/12/1970 à Dieulefit (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2761 Les Rouvières
26220 Dieulefit
France
15/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Type : Personne Physique

Nom : PEYRON (TORTEL) Nicole Eliane
Né le 28/07/1946 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
62 Rue du Bourg
26220 Dieulefit
France
15/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Type : Personne Physique

Nom : TORTEL Arnaud Emmanuel André
Né le 09/12/1970 à Dieulefit (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2761 Les Rouvières
26220 Dieulefit
France
02/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Type : Personne Physique

Nom : PEYRON (TORTEL) Nicole Eliane
Né le 28/07/1946 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
62 Rue du Bourg
26220 Dieulefit
France
Dépôts des actes :
30/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°006326 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°006326 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°006326 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°006326 déposé le 26/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/06/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005085 déposé le 21/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/06/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005085 déposé le 21/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
22/05/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°004293 déposé le 03/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
22/05/2019 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°004293 déposé le 03/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°000316 déposé le 21/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
23/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°000316 déposé le 21/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
23/11/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°006162 déposé le 09/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
23/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°000316 déposé le 21/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
23/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°000316 déposé le 21/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
23/11/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°006162 déposé le 09/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
21/11/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°001107 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
21/11/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°001107 déposé le 26/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005335 déposé le 18/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
27/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005335 déposé le 18/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
27/06/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005335 déposé le 18/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
27/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005335 déposé le 18/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
21/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005989 déposé le 04/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005989 déposé le 04/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
21/09/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005989 déposé le 04/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
03/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°002035 déposé le 30/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°002035 déposé le 30/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°002035 déposé le 30/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005714 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005714 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/09/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005714 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005714 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/09/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005714 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005714 déposé le 15/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
07/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Type : Siège

Adresse :
2761 Les Rouvières
26220 Dieulefit
France
07/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Type : Etablissement principal

Adresse :
2761 Les Rouvières
26220 Dieulefit
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Prises de participations dans toute société, gestion, administration des titres et participations détenus, activités de direction, de conseil.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Type : Siège

Adresse :
2761 Les Rouvières
26220 Dieulefit
France
15/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Type : Etablissement principal

Adresse :
2761 Les Rouvières
26220 Dieulefit
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Prises de participations dans toute société, gestion, administration des titres et participations détenus, activités de direction, de conseil.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Type : Siège

Adresse :
2761 Les Rouvières
26220 Dieulefit
France
02/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Type : Etablissement principal

Adresse :
2761 Les Rouvières
26220 Dieulefit
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Réalisation d'explorations à travers le monde; production de films audiovisuels, enseignement paramédical
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/09/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F16/010928
Date d’ajout de l’observation : 04/10/2016
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 21/09/2016.
Personnes morales :
07/06/2022 : NOUVELLE TERRE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Prises de participations dans toute société, gestion, administration des titres et participations détenus, activités de direction, de conseil.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/11/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/07/2021 : NOUVELLE TERRE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Prises de participations dans toute société, gestion, administration des titres et participations détenus, activités de direction, de conseil.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/11/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/09/2016 : NOUVELLE TERRE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Réalisation d'explorations à travers le monde; production de films audiovisuels, enseignement paramédical

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/11/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005540 déposé le 07/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°006097 déposé le 15/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°006097 déposé le 15/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°006364 déposé le 18/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°006364 déposé le 18/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°004040 déposé le 11/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°004040 déposé le 11/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005160 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°005160 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°007563 déposé le 17/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°007563 déposé le 17/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°007955 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°007955 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01405
Dépôt : N°007955 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/005540 du 07/06/2022
Numéro de gestion : 2010B01405
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/006097 du 15/07/2021
Numéro de gestion : 2010B01405
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/006364 du 18/08/2020
Numéro de gestion : 2010B01405
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/004040 du 11/06/2019
Numéro de gestion : 2010B01405
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/005160 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 2010B01405
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières11 00011 000
044Total Actif Immobilisé11 00011 000
072Créances – Autres520520
084Disponibilités538538
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance1 0591 059
110Total général Actif12 05912 059
120Capital social ou individuel1 000
134Report à nouveau-1 287
136Résultat de l’exercice-4 426
142Total des capitaux propres - Total I-4 713
166Fournisseurs et comptes rattachés3 483
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N3 989
172Autres dettes13 289
176Total des dettes16 773
180Total général Passif12 059
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice8 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
242Autres charges externes* 4 287
243(dont taxe professionnelle) 139
244Impôts, taxes et versements assimilés139
264Total des charges d’exploitation 4 426
270Résultat d’exploitation -4 426
310Bénéfice ou perte -4 426
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 8 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 2 500
492Total Immobilisations (Augmentations) 8 500
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/007563 du 17/08/2017
Numéro de gestion : 2010B01405
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
040Immobilisations financières11 00011 000
044Total Actif Immobilisé11 00011 000
072Créances – Autres520520
084Disponibilités538538
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance1 0591 059
110Total général Actif12 05912 059
120Capital social ou individuel1 000
134Report à nouveau-1 287
136Résultat de l’exercice-4 426
142Total des capitaux propres - Total I-4 713
166Fournisseurs et comptes rattachés3 483
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N3 989
172Autres dettes13 289
176Total des dettes16 773
180Total général Passif12 059
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice8 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
242Autres charges externes* 4 287
243(dont taxe professionnelle) 139
244Impôts, taxes et versements assimilés139
264Total des charges d’exploitation 4 426
270Résultat d’exploitation -4 426
310Bénéfice ou perte -4 426
CodeLibellé du posteMontant année N
482AUGMENTATIONS Immobilisations financières 8 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 2 500
492Total Immobilisations (Augmentations) 8 500

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