MEGARD ARCHITECTES

Entreprise

MEGARD ARCHITECTES
Dernière mise à jour : 01/06/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50797106700024 / Siren : 507971067 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 48 507971067
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
MEGARD ARCHITECTES
Adresse :
LA COTE BUELLARD
01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Marchés publics :
22/12/2022 : Marché

Objet : Concours de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension du PGHM de Chamonix (74) - Phase offres - marché 2022-021B
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 130020332000162022100016811600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 19 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 378 694 €
Date de notification : 22/12/2022

Lieu d'exécution : (74) Haute-Savoie
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI SUD EST - Lyon - DAGF et DIM

Titulaire :
MEGARD ARCHITECTES (50797106700024)
15/09/2021 : Marché

Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION DES BATIMENTS ST ANTOINE ET STE THERESE SITE DE LA MADELEINE A BOURG EN BRESSE
Classification : 71221000-

Numéro unique d’identification : 220100010000102021102A001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 52 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 345 225 €
Date de notification : 07/09/2021

Lieu d'exécution : DEPARTEMENT AIN
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
MEGARD ARCHITECTES (50797106700024)
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2016 : Succession
Prédécesseur : MEGARD ARCHITECTES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/09/2008
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
11/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°28
NOJO : 0101MYG37517800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
27/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°35
NOJO : 0101MYG34161700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
12/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13
NOJO : 0101MYG31383400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : 0101MYG28996400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
28/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°26
NOJO : 0101MYG27054300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
24/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°138
NOJO : 010229561900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°42
NOJO : 000000102293683
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MEGARD Etienne
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°96
NOJO : 010227601900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°24
NOJO : BXB16278000310A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°124
NOJO : 010225267900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°96
NOJO : 010223031700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°234
NOJO : 010220976100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°164
NOJO : BXC13099000876Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°162
NOJO : BXC121240045867
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°177
NOJO : BXC110960016349
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
44 place Saint-Vincent-de-Paul
01400 Chatillon sur Chalaronne
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°192
NOJO : BXC103080023029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
44 place Saint-Vincent-de-Paul
01400 Chatillon sur Chalaronne
04/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°75
NOJO : BXB080290036063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Date de commencement d'activité : 01/10/2008
Descriptif : Modification survenue sur le capital et mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 101000 EUR
24/09/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°16
NOJO : BXA08261000383B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 10/09/2008
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 507 971 067
Dénomination : MEGARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : MEGARD Christophe Jean Marcel.
Gérant(e) : MEGARD Etienne.

Montant du capital : 1000 EUR

Adresse :
44 place Saint-Vincent-De-Paul
01400 Chatillon sur Chalaronne
Historique de l'unité légale :
01/06/2016 : code NIC
Code NIC : 00024
01/10/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
27/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Type : Personne Physique

Nom : MEGARD Christophe Jean Marcel
Né le 01/10/1950 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
44 place Saint-Vincent-De-Paul
01400 Chatillon sur Chalaronne
FRANCE
27/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Type : Personne Physique

Nom : MEGARD Etienne
Né le 17/02/1978 à LYON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
44 place Saint-Vincent-De-Paul
01400 Chatillon sur Chalaronne
FRANCE
Dépôts des actes :
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°5934 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°5934 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°5934 déposé le 27/09/2016
Etat : Déposé
29/01/2014 : Acte notarié
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°1416 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts
29/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°1416 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°1416 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
08/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°166 déposé le 14/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/09/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°3750 déposé le 10/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
03/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°3750 déposé le 10/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°3750 déposé le 10/09/2008
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°4957 déposé le 27/11/2008
Etat : Déposé
Décision : sur les apports en nature de M. MEGARD Christophe au bénéfice de laSARL MEGARD ARCHITECTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°166 déposé le 14/01/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
27/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Côte Buellard
01400 Chatillon sur Chalaronne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2008
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, la fonction de maître d'oeuvre
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/09/2016 : MEGARD ARCHITECTES
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 101000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°2856 déposé le 20/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°2970 déposé le 09/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°1878 déposé le 26/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°1697 déposé le 28/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°2239 déposé le 23/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°1245 déposé le 10/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00912
Dépôt : N°7576 déposé le 19/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2632 du 07/04/2023
Numéro de gestion : 2008B00912
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1826 du 24/02/2022
Numéro de gestion : 2008B00912
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2536 du 10/03/2021
Numéro de gestion : 2008B00912
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1934 du 16/03/2020
Numéro de gestion : 2008B00912
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5211 du 24/05/2019
Numéro de gestion : 2008B00912
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2806 du 19/04/2018
Numéro de gestion : 2008B00912
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3906 du 23/05/2017
Numéro de gestion : 2008B00912
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici