LES HOSPITALIERS (fermée)

Entreprise

LES HOSPITALIERS
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/11/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37837670100025 / Siren : 378376701 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 31 378376701
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.2 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20Z : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Cette sous-classe comprend la mise à disposition d’un lieu d’hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des espaces de vie, de repas et de repos et disposant d’installations pour cuisiner ou de cuisines intégrées. Il peut s’agir d’appartements situés dans de petits bâtiments indépendants à plusieurs niveaux ou dans des ensembles de bâtiments ou de maisons, cabanes, pavillons ou chalets isolés. Lorsque des services supplémentaires sont proposés, ils sont d’un niveau minimal.

Cette sous-classe comprend :
- les maisons de vacances pour enfants et autres
- les appartements et pavillons de vacances
- les résidences de tourisme sans service de chambre quotidien
- les maisons familiales de vacances sans service de chambre quotidien
- les auberges de jeunesse et les refuges de montagne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’hébergement avec service quotidien des lits et nettoyage de la chambre (cf. 55.10Z)
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.20.11, 55.20.12, 55.20.19
Coordonnées de l'établissement :
LES HOSPITALIERS
Adresse :
LA TUILERIE
Quartier LES PLATTES

26220 DIEULEFIT
Historique de l'établissement :
28/02/2019 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
30/11/2016 : Succession
Prédécesseur : LES HOSPITALIERS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1990
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
20/10/2019 : Radiation

Annonce N°1197
NOJO : 026020000251779
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1513
NOJO : 260200002269040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1796
NOJO : 260200002093820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°221
NOJO : 026020000198488
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital. Nouveau siège. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 381.12 EUR
23/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1051
NOJO : BXB16266003598C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MORIN Bernard Pierre Guy nom d'usage : MORIN n'est plus président du conseil d'administration.
MORIN Bernard Pierre Guy nom d'usage : MORIN devient président.
MORIN Bernard Pierre Guy nom d'usage : MORIN n'est plus administrateur.
MORIN Philippe Serge Alain nom d'usage : MORIN n'est plus administrateur.
MOMET Elisabeth nom d'usage : MORIN n'est plus administrateur.
Société à responsabilité limitée C.
R.
M.
D.
n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
DURAFFOURG Fabrice nom d'usage : DURAFFOURG n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

07/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1109
NOJO : 260200001880870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
17/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°172
NOJO : 260200001711430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
13/09/2015 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°141 - rectificatif
Annule l'annonce N°441, numéro de parution 20150129, BODACC A publiée le 8 juillet 2015
NOJO : BXA152470016465
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/06/2015
Publication légale : l'Echo - Le Vvalentinois, le 13/06/2015
Oppositions : au cabinet LELONG ET POLLARD, 49 route de Saint-Paul 26200 MONTELIMAR
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique. Nouveau siège. Achat du fonds de commerce

Numéro d'identification : RCS Romans 519 642 656
Dénomination : BELLA STORIA
Nom commercial : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
TRESSE Sandra nom d'usage : ROBOT n'est plus gérant.
ROBOT Cyrille nom d'usage : ROBOT n'est plus gérant.
ROBOT Cyrille nom d'usage : ROBOT devient président.


Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
06/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°541
NOJO : 260200001520590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
20/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°215
NOJO : BXB13317000688O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
MORIN Yvon Jean Lyonel nom d'usage : MORIN n'est plus administrateur.
MOMET Elisabeth nom d'usage : MORIN devient administrateur.

19/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1070
NOJO : 260200001327120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2245
NOJO : BXC122990011552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 29/02/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
14/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°585
NOJO : BXB12038003043W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
RAVEL Alain nom d'usage : RAVEL n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée C.
R.
M.
D.
devient commissaire aux comptes titulaire.

06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2855
NOJO : BXC12031000376R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
le Village
26160 Le Poët-Laval
04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2813
NOJO : BXC110810112853
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Sigle : AN
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
le Village
26160 Le Poët-Laval
23/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1666
NOJO : BXC09339001274T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
le Village
26160 Le Poët-Laval
30/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°480
NOJO : BDC09001100489B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 28/02/2008

Numéro d'identification : RCS Valence 378 376 701
Dénomination : LES HOSPITALIERS
Forme juridique : S.A.

Adresse :
le village
26160 Le Poët-Laval
Historique de l'unité légale :
25/06/2019 : état administratif
Etat administratif : Cessée
30/11/2016 : activité principale, code NIC
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Code NIC : 00025
22/07/2016 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
Représentants légaux :
23/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Type : Personne Physique

Nom : MORIN Bernard Pierre Guy
Né le 17/03/1950 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
La Tuilerie
26220 Dieulefit
France
Dépôts des actes :
30/12/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°001574 déposé le 23/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°001574 déposé le 23/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°007314 déposé le 06/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
30/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°001574 déposé le 23/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
22/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°005329 déposé le 08/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°005329 déposé le 08/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
08/07/2016 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°005329 déposé le 08/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/08/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°005860 déposé le 15/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°000168 déposé le 11/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/08/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°071091 déposé le 04/11/1997
Etat : Déposé
25/06/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°071091 déposé le 04/11/1997
Etat : Déposé
30/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°070735 déposé le 27/09/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°070425 déposé le 28/06/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°070746 déposé le 19/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°070772 déposé le 21/11/1991
Etat : Déposé
Etablissements :
23/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Type : Siège

Adresse :
La Tuilerie
Quartier les Plattes
26220 Dieulefit
France
23/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Type : Etablissement principal

Adresse :
La Tuilerie
Quartier les Plattes
26220 Dieulefit
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1990
Activité : Location de gîtes meublés appartenant à la société ou pris à bail
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/08/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 250 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 38 112.25 EUR
23/08/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F91/001628
Date d’ajout de l’observation : 21/11/1991
Texte de l'observation : Décision de ne pas dissoudre la société nonobstant la perte de plus de la moitié du capital A COMPTER DU 30/08/91
23/08/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F94/001476
Date d’ajout de l’observation : 27/09/1994
Texte de l'observation : SUIVANT PV DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 30/08/94 CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL
23/08/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
Personnes morales :
23/08/2016 : LES HOSPITALIERS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Location de gîtes meublés appartenant à la société ou pris à bail

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/06/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 381.12
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 28 Février
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
28/02/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°007432 déposé le 23/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°010099 déposé le 30/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°008874 déposé le 25/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°008887 déposé le 31/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°009130 déposé le 12/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°000373 déposé le 12/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°001482 déposé le 04/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°007731 déposé le 16/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°071839 déposé le 02/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°071368 déposé le 04/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°071434 déposé le 23/10/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°071400 déposé le 20/10/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°070342 déposé le 14/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°070089 déposé le 14/01/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°070413 déposé le 04/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°071104 déposé le 19/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°070411 déposé le 25/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°071052 déposé le 07/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°070961 déposé le 21/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°071097 déposé le 06/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°070772 déposé le 26/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°070561 déposé le 06/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°070868 déposé le 13/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°070122 déposé le 06/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°070786 déposé le 31/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B70138
Dépôt : N°070438 déposé le 23/10/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
28/02/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/005971 du 24/07/2018
Numéro de gestion : 1990B70138
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires149149
ATAutres immobilisations corporelles5 3895 38913
BJTOTAL (I)5 5385 53813
BTMarchandises1 6911 6911 691
BXClients et comptes rattachés2 2502 2506 750
BZAutres créances2 5682 5685 992
CFDisponibilités93 16393 163314 473
CHCharges constatées d’avance187187144
CJTOTAL (II)99 85899 858329 049
COTOTAL GENERAL (0 à V)105 3975 53899 858329 062
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38138 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DGAutres réserves151 493430 562
DHReport à nouveau-149 187
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 204-149 187
DLTOTAL (I)5 295323 299
DVEmprunts et dettes financières divers (4)93 152
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 3312 220
DYDettes fiscales et sociales80280
EAAutres dettes3 263
ECTOTAL (IV)94 5635 763
EETOTAL GENERAL (I à V)99 858329 062
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an94 5635 763
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises157 762
FGProduction vendue services6 4926 49266 398
FJChiffres d’affaires nets6 4926 492224 160
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12 607
FQAutres produits13143
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 505236 910
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)38 357
FTVariation de stock (marchandises)24 086
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 182
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 900
FWAutres achats et charges externes7 61375 910
FXImpôts, taxes et versements assimilés829 811
FYSalaires et traitements67 034
FZCharges sociales18 563
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements133 475
GEAutres charges111
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 709241 330
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 204-4 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 204-4 421
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion259
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital433 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)433 259
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 568
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital576 457
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)578 025
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-144 766
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 505670 169
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 709819 356
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 204-149 187
A1Renvois : Transfert de charges12 607
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles149149
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 377135 389
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 526135 538
28/02/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/008016 du 23/08/2017
Numéro de gestion : 1990B70138
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 28/02/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 28/02/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires149149
ATAutres immobilisations corporelles5 3895 38913
BJTOTAL (I)5 5385 53813
BTMarchandises1 6911 6911 691
BXClients et comptes rattachés2 2502 2506 750
BZAutres créances2 5682 5685 992
CFDisponibilités93 16393 163314 473
CHCharges constatées d’avance187187144
CJTOTAL (II)99 85899 858329 049
COTOTAL GENERAL (0 à V)105 3975 53899 858329 062
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38138 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DGAutres réserves151 493430 562
DHReport à nouveau-149 187
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 204-149 187
DLTOTAL (I)5 295323 299
DVEmprunts et dettes financières divers (4)93 152
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 3312 220
DYDettes fiscales et sociales80280
EAAutres dettes3 263
ECTOTAL (IV)94 5635 763
EETOTAL GENERAL (I à V)99 858329 062
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an94 5635 763
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises157 762
FGProduction vendue services6 4926 49266 398
FJChiffres d’affaires nets6 4926 492224 160
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges12 607
FQAutres produits13143
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 505236 910
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)38 357
FTVariation de stock (marchandises)24 086
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 182
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 900
FWAutres achats et charges externes7 61375 910
FXImpôts, taxes et versements assimilés829 811
FYSalaires et traitements67 034
FZCharges sociales18 563
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements133 475
GEAutres charges111
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 709241 330
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 204-4 421
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 204-4 421
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion259
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital433 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)433 259
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 568
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital576 457
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)578 025
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-144 766
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 505670 169
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 709819 356
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 204-149 187
A1Renvois : Transfert de charges12 607
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles149149
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 377135 389
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 526135 538

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