VALOTEL FRANCE

Entreprise

VALOTEL FRANCE
Dernière mise à jour : 26/01/2024

Informations de l'établissement :
Date de création : 14/10/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32747074600048 / Siren : 327470746 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 33 327470746
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.1 : Hôtels et hébergement similaire
55.10 : Hôtels et hébergement similaire
55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Cette sous-classe comprend :
- la mise à disposition d’un lieu d’hébergement (hôtels et hébergement similaire), généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, pour un séjour de courte durée. L’offre comprend la fourniture d’un hébergement meublé dans des chambres ou des suites. Elle propose obligatoirement un service quotidien des lits et de nettoyage de la chambre. Cette offre peut comprendre également une gamme d’autres services tels que repas et boissons, garage, blanchisserie, piscine et salle de culture physique, installations pour conférences et séminaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de centres ou villages de vacances avec service de chambre

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.10.10
Coordonnées de l'établissement :
VALOTEL FRANCE
Adresse :
Rue DE CHANTECOURIOL
26000 VALENCE
Historique de l'établissement :
26/01/2024 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Liens de succession de l'établissement :
14/10/2013 : Succession
Prédécesseur : VALOTEL FRANCE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/1983
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
15/09/1989 : VALOTEL
N° national/d'enregistrement : 1551030
Date de dépôt : 15/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 OCTOBRE 1979 à l'INPI No 529823 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1108851
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Hôtellerie, restauration.

Déposant 1 : VALOTEL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 327470746
Adresse :
RUE DE CHANTECOURIOL
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme GUILLERMARD Aude
Adresse :
63, AVENUE DU GENERAL LECLERC, LE CENTRALIS
92340 Bourg-la-Reine
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 775239
Date de demande : 09/12/2019
N° de BOPI : 2020-02
Date du BOPI : 10/01/2020

Bénéficiare 1 : PALAVAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 775849
Date de demande : 13/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : VALOTEL FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140657
Date de demande : 24/03/1999
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2409043
Date de demande : 03/06/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2734765
Date de demande : 26/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

Publications au Bodacc :
31/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°604
NOJO : 026020000329547
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DEPOLLIER Marie-Claude Thérèse nom d'usage : DONAT n'est plus directeur général
27/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1114
NOJO : 260200003273820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°837
NOJO : 260200003082540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2300
NOJO : 260200002795340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1530
NOJO : 260200002590480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°366
NOJO : 260200002332740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1362
NOJO : 260200002141780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°1272
NOJO : 026020000199688
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DÉPOLLIER Marie-Claude Thérèse nom d'usage : DONAT devient directeur général
17/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1682
NOJO : 260200001921170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°447
NOJO : BXB161810018566
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DONAT Pascal Maurice jean nom d'usage : DONAT devient membre du conseil de direction.
DONAT Simon Nicolas Marie nom d'usage : DONAT devient membre du conseil de direction.
Société de droit étranger VALOTEL EUROPE S.
A.
devient membre du conseil de direction.
DONAT Guy nom d'usage : DONAT n'est plus président du conseil de surveillance.
DEPOLLIER Marie-Claude Thérèse nom d'usage : DONAT n'est plus membre du conseil de surveillance.
DONAT Pierre-Camille Marie Valéry nom d'usage : DONAT n'est plus membre du conseil de surveillance.
DONAT Pascal Maurice jean nom d'usage : DONAT n'est plus membre du directoire.
DONAT Laurence Marie Andrée nom d'usage : HUNCKLER n'est plus membre du directoire.

22/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°599
NOJO : BXB15196001876K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 303400.00 EUR
23/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°276
NOJO : BXB15016001599E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GUIGARD Maurice Louis nom d'usage : GUIGARD n'est plus membre du conseil de surveillance.
DONAT Pierre-Camille Marie Valéry nom d'usage : DONAT devient membre du conseil de surveillance.

08/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°337
NOJO : BXB142740014755
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GALICE Claude Paul nom d'usage : GALICE n'est plus membre du conseil de surveillance.

20/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2242
NOJO : 260200001472430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°609
NOJO : BXB13354002078J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4917
NOJO : 260200001293430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3156
NOJO : BXC13028000507W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°532
NOJO : BXB122490022901
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PEYRAT Marc Noël Louis Marie nom d'usage : PEYRAT n'est plus membre du conseil de surveillance.
GUIGARD Maurice Louis nom d'usage : GUIGARD devient membre du conseil de surveillance.
GALICE Claude Paul nom d'usage : GALICE devient membre du conseil de surveillance.

09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3168
NOJO : BXC121240130412
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°794
NOJO : BXB103470029909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°512
NOJO : BXB10273003732H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DONAT Pascal Maurice jean nom d'usage : DONAT Pascal devient président.
DONAT Pascal Maurice jean nom d'usage : DONAT Pascal n'est plus président du directoire.
DONAT Pascal Maurice jean nom d'usage : DONAT Pascal devient membre du directoire.

30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1893
NOJO : BXC10223022347F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
65 avenue du Tricastin
26000 Valence
23/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1546
NOJO : BXC093390011202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
65 avenue du Tricastin
26000 Valence
26/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°554
NOJO : BXB08295002091Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 327 470 746
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DONAT Guy nom d'usage : DONAT Guy devient président du conseil de surveillance.
.
DEPOLLIER Marie-Claude Thérèse nom d'usage : DONAT Marie-Claude devient membre du conseil de surveillance.
.
PEYRAT Marc Noël Louis Marie nom d'usage : PEYRAT Marc devient membre du conseil de surveillance.
.
DONAT Pascal Maurice jean nom d'usage : DONAT Pascal devient président du directoire.
.
DONAT Laurence Marie Andrée nom d'usage : HUNCKLER Laurence devient membre du directoire.
.
CABINET GUIGARD VEYRET devient commissaire aux comptes titulaire.
.
VEYRET Philippe nom d'usage : VEYRET Philippe devient commissaire aux comptes suppléant.
.


Siège social :
Adresse :
65 avenue du Tricastin
26000 Valence
07/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°606
NOJO : BXC08239008665W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nice 327 470 746
Dénomination : VALNICE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
359 promenade des Anglais
Hôtel Ibis
06000 Nice
05/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°242
NOJO : BXB080740048009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nice 327 470 746
Dénomination : VALNICE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : DONAT GUY modification le 07 Juin 2004.
Co-gérant : DONAT MARIE CLAUDE THERESE modification le 07 Juin 2004.
Co-gérant : DONAT Pascal Maurice Jean en fonction le 07 Juin 2004.
Gérant : DONAT Laurence Marie Andrée en fonction le 20 Février 2008.

Montant du capital : 718000.00 EUR
23/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°67
NOJO : BXB08038000956G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nice 327 470 746
Dénomination : VALNICE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 300000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
26/01/2024 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
30/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/06/2015 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
14/10/2013 : code NIC
Code NIC : 00048
28/12/2009 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle :
18/07/2008 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : VALOTEL FRANCE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Représentants légaux :
21/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Personne Physique

Nom : DONAT Pascal Maurice jean
Né le 07/02/1963 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
6 Rue de l'Université
26000 Valence
France
21/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Personne Physique

Nom : DONAT Pascal Maurice jean
Né le 07/02/1963 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de direction

Adresse :
6 Rue de l'Université
26000 Valence
France
21/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Personne Physique

Nom : DONAT Simon Nicolas Marie
Né le 20/05/1996 à Guilherand-Granges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de direction

Adresse :
303 Avenue Victor Hugo
26000 Valence
France
21/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Personne Morale

Nom : VALOTEL EUROPE S.A.
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : membre du conseil de direction

Adresse :
17 Rue Beaumont
L-1219 Luxembourg
Luxembourg
21/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GUIGARD VEYRET
Siren : 436780316
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue Paul-Henri Charles Spaak
26000 Valence
France
21/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Personne Physique

Nom : VEYRET Philippe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
16 Rue Paul-Henri Charles Spaak
26000 Valence
France
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Personne Physique

Nom : DONAT Pascal Maurice jean
Né le 07/02/1963 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
303 Avenue Victor Hugo
26000 Valence
France
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Personne Physique

Nom : DÉPOLLIER (DONAT) Marie-Claude Thérèse
Né le 03/05/1939 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
11 Avenue Maurice Faure
2 rue Marguerite - Le Bellevue
26000 Valence
France
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Personne Physique

Nom : DONAT Pascal Maurice jean
Né le 07/02/1963 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de direction

Adresse :
303 Avenue Victor Hugo
26000 Valence
France
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Personne Physique

Nom : DONAT Simon Nicolas Marie
Né le 20/05/1996 à Guilherand-Granges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de direction

Adresse :
303 Avenue Victor Hugo
26000 Valence
France
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Personne Morale

Nom : VALOTEL EUROPE S.A.
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : membre du conseil de direction

Adresse :
17 Rue Beaumont
L-1219 Luxembourg
Luxembourg
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Personne Morale

Nom : CABINET GUIGARD VEYRET
Siren : 436780316
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
16 Rue Paul-Henri Charles Spaak
26000 Valence
France
03/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Personne Physique

Nom : VEYRET Philippe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
16 Rue Paul-Henri Charles Spaak
26000 Valence
France
Dépôts des actes :
30/06/2022 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°011055 déposé le 19/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/11/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°002115 déposé le 18/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
08/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°002061 déposé le 21/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°002061 déposé le 21/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°003896 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°003896 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°003896 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°003896 déposé le 17/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
01/04/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°004036 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°004036 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/04/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°004036 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°004036 déposé le 01/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°001248 déposé le 09/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
18/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°001248 déposé le 09/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
30/09/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°000192 déposé le 09/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°000192 déposé le 09/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°005147 déposé le 19/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°005147 déposé le 19/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°007058 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
14/10/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°007058 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
14/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°007058 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
14/10/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°007058 déposé le 16/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°004337 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°004337 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°005902 déposé le 03/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
23/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°005902 déposé le 03/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
21/05/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°004101 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/05/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°004101 déposé le 22/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°002864 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°002864 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°002864 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°002864 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°002864 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°002864 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2008 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°002864 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/07/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°002864 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°005902 déposé le 03/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°005902 déposé le 03/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités
Etablissements :
21/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Siège

Adresse :
Rue de Chantecouriol
26000 Valence
France
21/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue de Chantecouriol
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/10/2013
Activité : Activité de holding, prise de participations dans toutes sociétés; acquisition, vente, construction, location, gestion de tous biens immobiliers; création, acquisition, exploitation, rénovation et décoration d'hôtel restaurants
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Chemin de Lautagne
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2021
Activité : Activité de holding, prise de participations dans toutes sociétés; acquisition, vente, construction, location, gestion de tous biens immobiliers; création, acquisition, exploitation, rénovation et décoration d'hôtel restaurants
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Siège

Adresse :
Rue de Chantecouriol
26000 Valence
France
03/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue de Chantecouriol
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/10/2013
Activité : Activité de holding, prise de participations dans toutes sociétés; acquisition, vente, construction, location, gestion de tous biens immobiliers; création, acquisition, exploitation, rénovation et décoration d'hôtel restaurants
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/11/2022 : VALOTEL FRANCE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Activité de holding, prise de participations dans toutes sociétés; acquisition, vente, construction, location, gestion de tous biens immobiliers; création, acquisition, exploitation, rénovation et décoration d'hôtel restaurants

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 303400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 43 années
03/11/2016 : VALOTEL FRANCE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Activité de holding, prise de participations dans toutes sociétés; acquisition, vente, construction, location, gestion de tous biens immobiliers; création, acquisition, exploitation, rénovation et décoration d'hôtel restaurants

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 303400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 43 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°014224 déposé le 21/11/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°002849 déposé le 04/04/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°001107 déposé le 12/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°000987 déposé le 10/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°009785 déposé le 20/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°010390 déposé le 05/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°009583 déposé le 03/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°009583 déposé le 03/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°006307 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°006307 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°006961 déposé le 23/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°006961 déposé le 23/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°000625 déposé le 21/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°000625 déposé le 21/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°002989 déposé le 30/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°002989 déposé le 30/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°005556 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°005556 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°007577 déposé le 12/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1990B00354
Dépôt : N°007577 déposé le 12/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/014224 du 21/11/2022
Numéro de gestion : 1990B00354
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires153 580152 2891 291
AJAutres immobilisations incorporelles73 7958 23565 560
ANTerrains328 205328 205
ATAutres immobilisations corporelles508 355361 465146 890
CUAutres participations21 373 31798 92121 274 396
BDAutres titres immobilisés762762
BHAutres immobilisations financières69 04069 040
BJTOTAL (I)22 507 054620 91021 886 145
BXClients et comptes rattachés290 377290 377
BZAutres créances11 443 34011 443 340
CFDisponibilités501 656501 656
CHCharges constatées d’avance302 938302 938
CJTOTAL (II)12 538 31112 538 311
COTOTAL GENERAL (0 à V)35 045 365620 91034 424 455
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel303 400
DDRéserve légale (1)71 800
DGAutres réserves18 461 671
DHReport à nouveau4 843 473
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 115 995
DKProvisions réglementées15 463
DLTOTAL (I)24 811 802
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 565 065
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 723 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés87 058
DYDettes fiscales et sociales236 071
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4
EAAutres dettes698
ECTOTAL (IV)9 612 653
EETOTAL GENERAL (I à V)34 424 455
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 229 666
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 035 4101 035 410
FJChiffres d’affaires nets1 035 4101 035 410
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges167 258
FQAutres produits2 128
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 204 797
FWAutres achats et charges externes475 813
FXImpôts, taxes et versements assimilés63 437
FYSalaires et traitements739 947
FZCharges sociales284 045
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements92 914
GEAutres charges10 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 666 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-462 037
GJProduits financiers de participations532 030
GMReprises sur provisions et transferts de charges235 869
GPTotal des produits financiers (V)767 899
GRIntérêts et charges assimilées137 693
GUTotal des charges financières (VI)137 693
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)630 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)168 169
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 853
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 853
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 147
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital285 188
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)289 785
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-286 932
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 234 758
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 975 549
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)859 554
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 115 995
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 635
A1Renvois : Transfert de charges167 258
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles148 26212 261160 523
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles280 81280 653361 465
0NAMORTISSEMENTS Total Général429 07492 914521 988
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires15 463
3ZTotal Provisions réglementées14 8653 4502 85315 463
9Usur immobilisations – titres de participation98 921
7BTotal Provisions pour dépréciation334 790235 86998 921
7CTOTAL GENERAL349 6563 450238 722114 384
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières69 040
UXAutres créances clients290 377
UYPersonnel et comptes rattachés10 462
VMImpôts sur les bénéfices474 798
VBT. V. A.22 624
VCGroupe et associés10 693 946
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)258 848
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 123 03212 053 99269 040
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 565 065182 0771 932 519
8AEmprunts et dettes financières divers1 0321 032
8BFournisseurs et comptes rattaché87 05887 058
8CPersonnel et comptes rattachés71 14071 140
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux112 329112 329
VWT.V.A.33 23933 239
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 36419 364
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés44
VIGroupe et associés6 854 1756 854 1758
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)698698
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 744 1027 361 1141 932 519450 469
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/002849 du 04/04/2022
Numéro de gestion : 1990B00354
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires153 580152 2891 291
AJAutres immobilisations incorporelles73 7958 23565 560
ANTerrains328 205328 205
ATAutres immobilisations corporelles508 355361 465146 890
CUAutres participations21 373 31798 92121 274 396
BDAutres titres immobilisés762762
BHAutres immobilisations financières69 04069 040
BJTOTAL (I)22 507 054620 91021 886 145
BXClients et comptes rattachés290 377290 377
BZAutres créances11 443 34011 443 340
CFDisponibilités501 656501 656
CHCharges constatées d’avance302 938302 938
CJTOTAL (II)12 538 31112 538 311
COTOTAL GENERAL (0 à V)35 045 365620 91034 424 455
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel303 400
DDRéserve légale (1)71 800
DGAutres réserves18 461 671
DHReport à nouveau4 843 473
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 115 995
DKProvisions réglementées15 463
DLTOTAL (I)24 811 802
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 565 065
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 723 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés87 058
DYDettes fiscales et sociales236 071
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4
EAAutres dettes698
ECTOTAL (IV)9 612 653
EETOTAL GENERAL (I à V)34 424 455
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 229 666
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 035 4101 035 410
FJChiffres d’affaires nets1 035 4101 035 410
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges167 258
FQAutres produits2 128
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 204 797
FWAutres achats et charges externes475 813
FXImpôts, taxes et versements assimilés63 437
FYSalaires et traitements739 947
FZCharges sociales284 045
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements92 914
GEAutres charges10 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 666 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-462 037
GJProduits financiers de participations532 030
GMReprises sur provisions et transferts de charges235 869
GPTotal des produits financiers (V)767 899
GRIntérêts et charges assimilées137 693
GUTotal des charges financières (VI)137 693
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)630 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)168 169
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 853
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 853
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 147
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital285 188
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)289 785
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-286 932
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 234 758
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 975 549
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)859 554
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 115 995
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 635
A1Renvois : Transfert de charges167 258
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles148 26212 261160 523
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles280 81280 653361 465
0NAMORTISSEMENTS Total Général429 07492 914521 988
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires15 463
3ZTotal Provisions réglementées14 8653 4502 85315 463
9Usur immobilisations – titres de participation98 921
7BTotal Provisions pour dépréciation334 790235 86998 921
7CTOTAL GENERAL349 6563 450238 722114 384
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières69 040
UXAutres créances clients290 377
UYPersonnel et comptes rattachés10 462
VMImpôts sur les bénéfices474 798
VBT. V. A.22 624
VCGroupe et associés10 693 946
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)258 848
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 123 03212 053 99269 040
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 565 065182 0771 932 519
8AEmprunts et dettes financières divers1 0321 032
8BFournisseurs et comptes rattaché87 05887 058
8CPersonnel et comptes rattachés71 14071 140
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux112 329112 329
VWT.V.A.33 23933 239
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 36419 364
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés44
VIGroupe et associés6 854 1756 854 1758
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)698698
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 744 1027 361 1141 932 519450 469
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/001107 du 12/02/2021
Numéro de gestion : 1990B00354
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires153 580152 2891 291
AJAutres immobilisations incorporelles73 7958 23565 560
ANTerrains328 205328 205
ATAutres immobilisations corporelles508 355361 465146 890
CUAutres participations21 373 31798 92121 274 396
BDAutres titres immobilisés762762
BHAutres immobilisations financières69 04069 040
BJTOTAL (I)22 507 054620 91021 886 145
BXClients et comptes rattachés290 377290 377
BZAutres créances11 443 34011 443 340
CFDisponibilités501 656501 656
CHCharges constatées d’avance302 938302 938
CJTOTAL (II)12 538 31112 538 311
COTOTAL GENERAL (0 à V)35 045 365620 91034 424 455
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel303 400
DDRéserve légale (1)71 800
DGAutres réserves18 461 671
DHReport à nouveau4 843 473
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 115 995
DKProvisions réglementées15 463
DLTOTAL (I)24 811 802
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 565 065
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 723 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés87 058
DYDettes fiscales et sociales236 071
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4
EAAutres dettes698
ECTOTAL (IV)9 612 653
EETOTAL GENERAL (I à V)34 424 455
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 229 666
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 035 4101 035 410
FJChiffres d’affaires nets1 035 4101 035 410
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges167 258
FQAutres produits2 128
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 204 797
FWAutres achats et charges externes475 813
FXImpôts, taxes et versements assimilés63 437
FYSalaires et traitements739 947
FZCharges sociales284 045
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements92 914
GEAutres charges10 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 666 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-462 037
GJProduits financiers de participations532 030
GMReprises sur provisions et transferts de charges235 869
GPTotal des produits financiers (V)767 899
GRIntérêts et charges assimilées137 693
GUTotal des charges financières (VI)137 693
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)630 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)168 169
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 853
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 853
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 147
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital285 188
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)289 785
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-286 932
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 234 758
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 975 549
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)859 554
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 115 995
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 635
A1Renvois : Transfert de charges167 258
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles148 26212 261160 523
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles280 81280 653361 465
0NAMORTISSEMENTS Total Général429 07492 914521 988
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires15 463
3ZTotal Provisions réglementées14 8653 4502 85315 463
9Usur immobilisations – titres de participation98 921
7BTotal Provisions pour dépréciation334 790235 86998 921
7CTOTAL GENERAL349 6563 450238 722114 384
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières69 040
UXAutres créances clients290 377
UYPersonnel et comptes rattachés10 462
VMImpôts sur les bénéfices474 798
VBT. V. A.22 624
VCGroupe et associés10 693 946
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)258 848
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 123 03212 053 99269 040
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 565 065182 0771 932 519
8AEmprunts et dettes financières divers1 0321 032
8BFournisseurs et comptes rattaché87 05887 058
8CPersonnel et comptes rattachés71 14071 140
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux112 329112 329
VWT.V.A.33 23933 239
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 36419 364
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés44
VIGroupe et associés6 854 1756 854 1758
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)698698
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 744 1027 361 1141 932 519450 469
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/000987 du 10/02/2020
Numéro de gestion : 1990B00354
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires153 580152 2891 291
AJAutres immobilisations incorporelles73 7958 23565 560
ANTerrains328 205328 205
ATAutres immobilisations corporelles508 355361 465146 890
CUAutres participations21 373 31798 92121 274 396
BDAutres titres immobilisés762762
BHAutres immobilisations financières69 04069 040
BJTOTAL (I)22 507 054620 91021 886 145
BXClients et comptes rattachés290 377290 377
BZAutres créances11 443 34011 443 340
CFDisponibilités501 656501 656
CHCharges constatées d’avance302 938302 938
CJTOTAL (II)12 538 31112 538 311
COTOTAL GENERAL (0 à V)35 045 365620 91034 424 455
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel303 400
DDRéserve légale (1)71 800
DGAutres réserves18 461 671
DHReport à nouveau4 843 473
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 115 995
DKProvisions réglementées15 463
DLTOTAL (I)24 811 802
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 565 065
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 723 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés87 058
DYDettes fiscales et sociales236 071
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4
EAAutres dettes698
ECTOTAL (IV)9 612 653
EETOTAL GENERAL (I à V)34 424 455
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 229 666
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 035 4101 035 410
FJChiffres d’affaires nets1 035 4101 035 410
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges167 258
FQAutres produits2 128
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 204 797
FWAutres achats et charges externes475 813
FXImpôts, taxes et versements assimilés63 437
FYSalaires et traitements739 947
FZCharges sociales284 045
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements92 914
GEAutres charges10 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 666 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-462 037
GJProduits financiers de participations532 030
GMReprises sur provisions et transferts de charges235 869
GPTotal des produits financiers (V)767 899
GRIntérêts et charges assimilées137 693
GUTotal des charges financières (VI)137 693
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)630 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)168 169
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 853
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 853
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 147
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital285 188
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)289 785
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-286 932
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 234 758
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 975 549
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)859 554
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 115 995
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 635
A1Renvois : Transfert de charges167 258
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles148 26212 261160 523
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles280 81280 653361 465
0NAMORTISSEMENTS Total Général429 07492 914521 988
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires15 463
3ZTotal Provisions réglementées14 8653 4502 85315 463
9Usur immobilisations – titres de participation98 921
7BTotal Provisions pour dépréciation334 790235 86998 921
7CTOTAL GENERAL349 6563 450238 722114 384
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières69 040
UXAutres créances clients290 377
UYPersonnel et comptes rattachés10 462
VMImpôts sur les bénéfices474 798
VBT. V. A.22 624
VCGroupe et associés10 693 946
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)258 848
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 123 03212 053 99269 040
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 565 065182 0771 932 519
8AEmprunts et dettes financières divers1 0321 032
8BFournisseurs et comptes rattaché87 05887 058
8CPersonnel et comptes rattachés71 14071 140
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux112 329112 329
VWT.V.A.33 23933 239
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 36419 364
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés44
VIGroupe et associés6 854 1756 854 1758
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)698698
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 744 1027 361 1141 932 519450 469
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/009785 du 20/11/2018
Numéro de gestion : 1990B00354
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires153 580152 2891 291
AJAutres immobilisations incorporelles73 7958 23565 560
ANTerrains328 205328 205
ATAutres immobilisations corporelles508 355361 465146 890
CUAutres participations21 373 31798 92121 274 396
BDAutres titres immobilisés762762
BHAutres immobilisations financières69 04069 040
BJTOTAL (I)22 507 054620 91021 886 145
BXClients et comptes rattachés290 377290 377
BZAutres créances11 443 34011 443 340
CFDisponibilités501 656501 656
CHCharges constatées d’avance302 938302 938
CJTOTAL (II)12 538 31112 538 311
COTOTAL GENERAL (0 à V)35 045 365620 91034 424 455
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel303 400
DDRéserve légale (1)71 800
DGAutres réserves18 461 671
DHReport à nouveau4 843 473
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 115 995
DKProvisions réglementées15 463
DLTOTAL (I)24 811 802
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 565 065
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 723 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés87 058
DYDettes fiscales et sociales236 071
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4
EAAutres dettes698
ECTOTAL (IV)9 612 653
EETOTAL GENERAL (I à V)34 424 455
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 229 666
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 035 4101 035 410
FJChiffres d’affaires nets1 035 4101 035 410
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges167 258
FQAutres produits2 128
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 204 797
FWAutres achats et charges externes475 813
FXImpôts, taxes et versements assimilés63 437
FYSalaires et traitements739 947
FZCharges sociales284 045
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements92 914
GEAutres charges10 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 666 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-462 037
GJProduits financiers de participations532 030
GMReprises sur provisions et transferts de charges235 869
GPTotal des produits financiers (V)767 899
GRIntérêts et charges assimilées137 693
GUTotal des charges financières (VI)137 693
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)630 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)168 169
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 853
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 853
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 147
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital285 188
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)289 785
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-286 932
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 234 758
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 975 549
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)859 554
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 115 995
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 635
A1Renvois : Transfert de charges167 258
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles148 26212 261160 523
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles280 81280 653361 465
0NAMORTISSEMENTS Total Général429 07492 914521 988
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires15 463
3ZTotal Provisions réglementées14 8653 4502 85315 463
9Usur immobilisations – titres de participation98 921
7BTotal Provisions pour dépréciation334 790235 86998 921
7CTOTAL GENERAL349 6563 450238 722114 384
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières69 040
UXAutres créances clients290 377
UYPersonnel et comptes rattachés10 462
VMImpôts sur les bénéfices474 798
VBT. V. A.22 624
VCGroupe et associés10 693 946
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)258 848
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 123 03212 053 99269 040
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 565 065182 0771 932 519
8AEmprunts et dettes financières divers1 0321 032
8BFournisseurs et comptes rattaché87 05887 058
8CPersonnel et comptes rattachés71 14071 140
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux112 329112 329
VWT.V.A.33 23933 239
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 36419 364
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés44
VIGroupe et associés6 854 1756 854 1758
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)698698
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 744 1027 361 1141 932 519450 469
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/010390 du 05/12/2017
Numéro de gestion : 1990B00354
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires153 580152 2891 291
AJAutres immobilisations incorporelles73 7958 23565 560
ANTerrains328 205328 205
ATAutres immobilisations corporelles508 355361 465146 890
CUAutres participations21 373 31798 92121 274 396
BDAutres titres immobilisés762762
BHAutres immobilisations financières69 04069 040
BJTOTAL (I)22 507 054620 91021 886 145
BXClients et comptes rattachés290 377290 377
BZAutres créances11 443 34011 443 340
CFDisponibilités501 656501 656
CHCharges constatées d’avance302 938302 938
CJTOTAL (II)12 538 31112 538 311
COTOTAL GENERAL (0 à V)35 045 365620 91034 424 455
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel303 400
DDRéserve légale (1)71 800
DGAutres réserves18 461 671
DHReport à nouveau4 843 473
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 115 995
DKProvisions réglementées15 463
DLTOTAL (I)24 811 802
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 565 065
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 723 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés87 058
DYDettes fiscales et sociales236 071
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4
EAAutres dettes698
ECTOTAL (IV)9 612 653
EETOTAL GENERAL (I à V)34 424 455
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 229 666
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 035 4101 035 410
FJChiffres d’affaires nets1 035 4101 035 410
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges167 258
FQAutres produits2 128
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 204 797
FWAutres achats et charges externes475 813
FXImpôts, taxes et versements assimilés63 437
FYSalaires et traitements739 947
FZCharges sociales284 045
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements92 914
GEAutres charges10 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 666 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-462 037
GJProduits financiers de participations532 030
GMReprises sur provisions et transferts de charges235 869
GPTotal des produits financiers (V)767 899
GRIntérêts et charges assimilées137 693
GUTotal des charges financières (VI)137 693
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)630 206
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)168 169
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 853
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 853
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 147
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital285 188
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions3 450
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)289 785
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-286 932
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 234 758
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 975 549
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)859 554
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 115 995
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 635
A1Renvois : Transfert de charges167 258
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles148 26212 261160 523
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles280 81280 653361 465
0NAMORTISSEMENTS Total Général429 07492 914521 988
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires15 463
3ZTotal Provisions réglementées14 8653 4502 85315 463
9Usur immobilisations – titres de participation98 921
7BTotal Provisions pour dépréciation334 790235 86998 921
7CTOTAL GENERAL349 6563 450238 722114 384
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières69 040
UXAutres créances clients290 377
UYPersonnel et comptes rattachés10 462
VMImpôts sur les bénéfices474 798
VBT. V. A.22 624
VCGroupe et associés10 693 946
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)258 848
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES12 123 03212 053 99269 040
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 565 065182 0771 932 519
8AEmprunts et dettes financières divers1 0321 032
8BFournisseurs et comptes rattaché87 05887 058
8CPersonnel et comptes rattachés71 14071 140
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux112 329112 329
VWT.V.A.33 23933 239
VQAutres impôts, taxes et assimilés19 36419 364
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés44
VIGroupe et associés6 854 1756 854 1758
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)698698
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 744 1027 361 1141 932 519450 469

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