MICHEL CHABRAN

Entreprise

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MICHEL CHABRAN
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1984
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32941492400012 / Siren : 329414924 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 54 329414924
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.1 : Hôtels et hébergement similaire
55.10 : Hôtels et hébergement similaire
55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Cette sous-classe comprend :
- la mise à disposition d’un lieu d’hébergement (hôtels et hébergement similaire), généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, pour un séjour de courte durée. L’offre comprend la fourniture d’un hébergement meublé dans des chambres ou des suites. Elle propose obligatoirement un service quotidien des lits et de nettoyage de la chambre. Cette offre peut comprendre également une gamme d’autres services tels que repas et boissons, garage, blanchisserie, piscine et salle de culture physique, installations pour conférences et séminaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de centres ou villages de vacances avec service de chambre

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.10.10
56.10C-Q : Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en magasins sédentaires ou sur éventaires et marchés
Cette classe comprend :
-la fabrication artisanale associée à la vente au détail de plats à partir de produits frais pour consommation immédiate à emporter ou à livrer (pizzas, quiches, tartes, tourtes, viennoiseries, sandwiches, crêpes, gaufres, frites, hamburgers, plats cuisinés divers, rôtisseries, ...)

Cette classe comprend aussi:
-l'activité ci-dessus associée à une activité minoritaire de vente pour consommation sur place.

Cette classe ne comprend pas :
-les restaurants de restauration rapide d'organisation industrielle ; (cf. 56.10C) -les salons de thé (cf. 56.10C)
Coordonnées de l'établissement :
MICHEL CHABRAN
Adresse :
Route NATIONALE 7
26600 PONT DE L'ISERE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
25/12/1999 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1984
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Dénomination usuelle: HOTEL RESTAURANT CHABRAN
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
10/03/2009 : CHABRAN HÔTEL RESTAURANTS DROME-FRANCE DEPUIS 1935
N° national/d'enregistrement : 3635779
Date de dépôt : 10/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pintadeau répondant au cahier des charges de l'indication géographique protégée « Pintadeau de la Drôme », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de la Drôme » et gibier ; extraits de viande ; ail conservé, congelé, séché et cuit bénéficiant de l'indication géographique protégée « Ail de la Drôme » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Picodon de l'Ardèche ou Picodon de la Drôme » ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays de la Drôme ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.

Déposant 1 : SA MICHEL CHABRAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 329414924
Adresse :
Route Nationale 7
26600 PONT DE L'ISERE
FR

Mandataire 1 : SCP d'avocats Perrot Ollier Gay
Adresse :
28 Rue Paul Henri Spaak B.P. 115
26904 VALENCE CEDEX 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-16
Date du BOPI : 17/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2440
NOJO : 260200003414300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°445
NOJO : 026020000330782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHABRAN Michel Albert nom d'usage : CHABRAN n'est plus président.
Sté par actions simplifiée LOUIS CHABRAN GESTION devient président
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2310
NOJO : 260200003293460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°549
NOJO : 026020000317813
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CABINET PRADAL n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
FIDEXCO FRANCE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1528
NOJO : 260200002969410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°695
NOJO : 260200002805960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1042
NOJO : 260200002525560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°300
NOJO : 260200002225560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1772
NOJO : 260200002095980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°945
NOJO : 260200001975390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1888
NOJO : 260200001726640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2950
NOJO : 260200001504280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°235
NOJO : 260200001266610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/12/2012 : Extrait de jugement

Annonce N°1137
NOJO : BXA12355002560K
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Identifiant client : 26022002RJ3781B52952DB-B6A1-104D-90B3-0E917210B145

Extrait de jugement du 12 décembre 2012
Nature : Jugement modifiant le plan de continuation
Complément :
Jugement modifiant le plan de continuation.
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°776
NOJO : BXC12283000719W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
route Nationale 7
26600 Pont-de-l'Isère
24/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1227
NOJO : BXC11284009273U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°537
NOJO : BXB11229004480T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHABRAN Carole nom d'usage : CHABRAN n'est plus président.
CHABRAN Michel Albert nom d'usage : CHABRAN devient président.

02/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°768
NOJO : BXB11054003701P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHABRAN Michel nom d'usage : CHABRAN n'est plus président.
CHABRAN Carole nom d'usage : CHABRAN devient président.

26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1293
NOJO : BXC10132017137I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
route Nationale 7
26600 Pont-de-l'Isère
17/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°611
NOJO : BXB08164001510I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHABRAN Michel nom d'usage : CHABRAN Michel n'est plus président du conseil d'administration et directeur général.
.
CHABRAN Michel nom d'usage : CHABRAN Michel devient président.
.
CHABRAN Carole nom d'usage : CHABRAN Carole n'est plus administrateur.
.
OURY Loic nom d'usage : OURY Loic n'est plus administrateur.
.

21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2616
NOJO : BXC08100010147F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Romans 329 414 924
Dénomination : MICHEL CHABRAN
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
route Nationale 7
26600 Pont-de-l'Isère
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
09/03/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
Représentants légaux :
15/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Type : Personne Morale

Nom : LOUIS CHABRAN GESTION
Siren : 853608958
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
55 Chemin des Pré Alpes
26600 La Roche-de-Glun
France
15/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Type : Personne Morale

Nom : LOUIS CHABRAN GESTION
Siren : 853608958
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
55 Chemin des Pré Alpes
26600 La Roche-de-Glun
France
15/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Type : Personne Morale

Nom : LOUIS CHABRAN GESTION
Siren : 853608958
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
55 Chemin des Pré Alpes
26600 La Roche-de-Glun
France
07/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Type : Personne Physique

Nom : CHABRAN Michel Albert
Né le 25/05/1945 à Tournon-sur-Rhône (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Quartier Chasseroux
26600 La Roche-de-Glun
France
07/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Type : Personne Morale

Nom : CABINET PRADAL
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
15 Rue Masséna
06000 Nice
France
07/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Type : Personne Morale

Nom : FIDEXCO FRANCE
Siren : 964803886
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 Avenue Auber
06000 Nice
France
Dépôts des actes :
27/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000338 déposé le 13/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000338 déposé le 13/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000338 déposé le 13/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°006854 déposé le 21/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°006854 déposé le 21/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°006854 déposé le 21/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/07/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000054 déposé le 07/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
05/07/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000054 déposé le 07/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
05/07/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000054 déposé le 07/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
28/09/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000023 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
28/09/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000023 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
28/09/2020 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000023 déposé le 29/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
13/09/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°007118 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°007118 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/09/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°007118 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°007118 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/09/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°007118 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°007118 déposé le 22/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002877 déposé le 23/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002877 déposé le 23/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002877 déposé le 23/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°003209 déposé le 12/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°003209 déposé le 12/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°003209 déposé le 12/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°003209 déposé le 12/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000014 déposé le 03/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000014 déposé le 03/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000014 déposé le 03/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000014 déposé le 03/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002275 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002275 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002275 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002275 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002275 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002275 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002275 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002275 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
22/02/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002275 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
22/02/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002275 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
22/02/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002275 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
22/02/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002275 déposé le 06/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
20/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001097 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001097 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001097 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001097 déposé le 11/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002551 déposé le 20/09/2004
Etat : Déposé
26/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002551 déposé le 20/09/2004
Etat : Déposé
26/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002551 déposé le 20/09/2004
Etat : Déposé
26/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002551 déposé le 20/09/2004
Etat : Déposé
26/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002551 déposé le 20/09/2004
Etat : Déposé
26/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002551 déposé le 20/09/2004
Etat : Déposé
26/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002551 déposé le 20/09/2004
Etat : Déposé
26/02/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002551 déposé le 20/09/2004
Etat : Déposé
24/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001050 déposé le 10/04/2003
Etat : Déposé
24/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001050 déposé le 10/04/2003
Etat : Déposé
24/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001050 déposé le 10/04/2003
Etat : Déposé
24/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001050 déposé le 10/04/2003
Etat : Déposé
04/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000233 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
04/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000233 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
04/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000233 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
04/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000233 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001004 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001004 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001004 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001004 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000897 déposé le 14/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Réduction du capital
29/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000897 déposé le 14/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Réduction du capital
29/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000897 déposé le 14/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Réduction du capital
29/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000897 déposé le 14/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Réduction du capital
07/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002705 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
07/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002705 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
07/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002705 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
07/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002705 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
29/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000852 déposé le 08/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000852 déposé le 08/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000852 déposé le 08/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000852 déposé le 08/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002228 déposé le 19/10/1998
Etat : Déposé
28/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002228 déposé le 19/10/1998
Etat : Déposé
28/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002228 déposé le 19/10/1998
Etat : Déposé
28/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002228 déposé le 19/10/1998
Etat : Déposé
30/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002340 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002340 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002340 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002340 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
22/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/1998
Etat : Déposé
22/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/1998
Etat : Déposé
22/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/1998
Etat : Déposé
22/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/1998
Etat : Déposé
28/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001317 déposé le 06/07/1995
Etat : Déposé
28/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001317 déposé le 06/07/1995
Etat : Déposé
28/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001317 déposé le 06/07/1995
Etat : Déposé
28/04/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001317 déposé le 06/07/1995
Etat : Déposé
30/07/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/07/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/07/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/07/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
22/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
22/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
22/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
22/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
31/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001365 déposé le 26/06/1992
Etat : Déposé
31/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001365 déposé le 26/06/1992
Etat : Déposé
31/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001365 déposé le 26/06/1992
Etat : Déposé
31/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001365 déposé le 26/06/1992
Etat : Déposé
15/03/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
28/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000888 déposé le 06/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
28/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000888 déposé le 06/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
28/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000888 déposé le 06/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
28/02/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000888 déposé le 06/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002340 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000852 déposé le 08/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000897 déposé le 14/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001004 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002551 déposé le 20/09/2004
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000012 déposé le 19/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000012 déposé le 19/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000019 déposé le 30/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000011 déposé le 18/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002340 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000852 déposé le 08/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000897 déposé le 14/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001004 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002551 déposé le 20/09/2004
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000012 déposé le 19/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000012 déposé le 19/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000019 déposé le 30/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000011 déposé le 18/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002340 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000852 déposé le 08/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000897 déposé le 14/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001004 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002551 déposé le 20/09/2004
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000012 déposé le 19/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000012 déposé le 19/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000019 déposé le 30/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000011 déposé le 18/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000658 déposé le 26/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Divers
N.C             : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000701 déposé le 04/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001548 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002340 déposé le 07/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000004 déposé le 02/01/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000852 déposé le 08/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000897 déposé le 14/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001004 déposé le 19/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002551 déposé le 20/09/2004
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000012 déposé le 19/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000012 déposé le 19/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000019 déposé le 30/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000011 déposé le 18/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
15/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Type : Siège

Adresse :
Route Nationale 7
26600 Pont-de-l'Isère
France
15/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route Nationale 7
26600 Pont-de-l'Isère
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1984
Activité : HOTEL CAFE RESTAURANT
Origine du fonds : Achat
CHAT POUR 2 300 000 FRS (ACTIVITE RESTAURANT) APPORT POUR 3 625 000 FRS (ACTIVITE HOTEL CAFE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Type : Siège

Adresse :
Route Nationale 7
26600 Pont-de-l'Isère
France
15/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route Nationale 7
26600 Pont-de-l'Isère
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1984
Activité : HOTEL CAFE RESTAURANT
Origine du fonds : Achat
CHAT POUR 2 300 000 FRS (ACTIVITE RESTAURANT) APPORT POUR 3 625 000 FRS (ACTIVITE HOTEL CAFE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Type : Siège

Adresse :
Route Nationale 7
26600 Pont-de-l'Isère
France
15/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route Nationale 7
26600 Pont-de-l'Isère
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1984
Activité : HOTEL CAFE RESTAURANT
Origine du fonds : Achat
CHAT POUR 2 300 000 FRS (ACTIVITE RESTAURANT) APPORT POUR 3 625 000 FRS (ACTIVITE HOTEL CAFE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Type : Siège

Adresse :
Route Nationale 7
26600 Pont-de-l'Isère
France
07/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route Nationale 7
26600 Pont-de-l'Isère
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1984
Activité : HOTEL CAFE RESTAURANT
Origine du fonds : Achat
CHAT POUR 2 300 000 FRS (ACTIVITE RESTAURANT) APPORT POUR 3 625 000 FRS (ACTIVITE HOTEL CAFE - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/12/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 27 février 1984 -No 236 - L'ECHO ET LE VALENTINOIS du 11 février 1984
15/12/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 27 février 1984 -No 236 - L'ECHO ET LE VALENTINOIS du 11 février 1984
15/12/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 27 février 1984 -No 236 - L'ECHO ET LE VALENTINOIS du 11 février 1984
07/02/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 27 février 1984 -No 236 - L'ECHO ET LE VALENTINOIS du 11 février 1984
Personnes morales :
15/12/2022 : MICHEL CHABRAN
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Tant en France qu'à l'étranger, dans le secteur de la restauration en particulier et plus généralement dans le secteur du loisir, l'acquisition, la location-gérance, la vente et l'exploitation de tous fonds de commerce à usage de bars, hôtels, restaurants, débits de boissons et plus spécialement la location-gérance du fonds de commerce à usage d'hôtel-restaurant Michel Chabran.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1984
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 315000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2005
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/12/2022 : MICHEL CHABRAN
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Tant en France qu'à l'étranger, dans le secteur de la restauration en particulier et plus généralement dans le secteur du loisir, l'acquisition, la location-gérance, la vente et l'exploitation de tous fonds de commerce à usage de bars, hôtels, restaurants, débits de boissons et plus spécialement la location-gérance du fonds de commerce à usage d'hôtel-restaurant Michel Chabran.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1984
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 315000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2005
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/12/2022 : MICHEL CHABRAN
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Tant en France qu'à l'étranger, dans le secteur de la restauration en particulier et plus généralement dans le secteur du loisir, l'acquisition, la location-gérance, la vente et l'exploitation de tous fonds de commerce à usage de bars, hôtels, restaurants, débits de boissons et plus spécialement la location-gérance du fonds de commerce à usage d'hôtel-restaurant Michel Chabran.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1984
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 315000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2005
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/02/2017 : MICHEL CHABRAN
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Tant en France qu'à l'étranger, dans le secteur de la restauration en particulier et plus généralement dans le secteur du loisir, l'acquisition, la location-gérance, la vente et l'exploitation de tous fonds de commerce à usage de bars, hôtels, restaurants, débits de boissons et plus spécialement la location-gérance du fonds de commerce à usage d'hôtel-restaurant Michel Chabran.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1984
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 315000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°015368 déposé le 15/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°015368 déposé le 15/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°015368 déposé le 15/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°011076 déposé le 05/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°011076 déposé le 05/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°011076 déposé le 05/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001717 déposé le 26/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001717 déposé le 26/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001717 déposé le 26/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°009683 déposé le 08/10/2019
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°009683 déposé le 08/10/2019
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°009683 déposé le 08/10/2019
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°003370 déposé le 05/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°003370 déposé le 05/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°003370 déposé le 05/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°008136 déposé le 29/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°008136 déposé le 29/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°008136 déposé le 29/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001141 déposé le 07/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001141 déposé le 07/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001141 déposé le 07/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001141 déposé le 07/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°010740 déposé le 27/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°010740 déposé le 27/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°010740 déposé le 27/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°010740 déposé le 27/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°007783 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°007783 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°007783 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°007783 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°004972 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°004972 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°004972 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°004972 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°008515 déposé le 28/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°008515 déposé le 28/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°008515 déposé le 28/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°008515 déposé le 28/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°007886 déposé le 30/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°007886 déposé le 30/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°007886 déposé le 30/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°007886 déposé le 30/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002653 déposé le 20/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002653 déposé le 20/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002653 déposé le 20/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002653 déposé le 20/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001602 déposé le 24/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001602 déposé le 24/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001602 déposé le 24/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001602 déposé le 24/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000671 déposé le 07/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000671 déposé le 07/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000671 déposé le 07/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000671 déposé le 07/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000781 déposé le 28/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000781 déposé le 28/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000781 déposé le 28/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000781 déposé le 28/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000645 déposé le 29/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000645 déposé le 29/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000645 déposé le 29/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000645 déposé le 29/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000785 déposé le 08/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000785 déposé le 08/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000785 déposé le 08/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000785 déposé le 08/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000446 déposé le 04/03/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000446 déposé le 04/03/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000446 déposé le 04/03/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000446 déposé le 04/03/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000676 déposé le 28/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000676 déposé le 28/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000676 déposé le 28/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000676 déposé le 28/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000574 déposé le 13/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000574 déposé le 13/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000574 déposé le 13/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000574 déposé le 13/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000648 déposé le 05/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000648 déposé le 05/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000648 déposé le 05/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000648 déposé le 05/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000498 déposé le 29/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000498 déposé le 29/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000498 déposé le 29/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000498 déposé le 29/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000477 déposé le 31/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000477 déposé le 31/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000477 déposé le 31/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000477 déposé le 31/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002985 déposé le 01/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002985 déposé le 01/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002985 déposé le 01/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°002985 déposé le 01/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001606 déposé le 15/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001606 déposé le 15/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001606 déposé le 15/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001606 déposé le 15/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000714 déposé le 02/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000714 déposé le 02/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000714 déposé le 02/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000714 déposé le 02/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001208 déposé le 30/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001208 déposé le 30/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001208 déposé le 30/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°001208 déposé le 30/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000545 déposé le 20/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000545 déposé le 20/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000545 déposé le 20/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000545 déposé le 20/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000545 déposé le 21/04/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000545 déposé le 21/04/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000545 déposé le 21/04/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000545 déposé le 21/04/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000736 déposé le 20/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000736 déposé le 20/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000736 déposé le 20/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000736 déposé le 20/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000342 déposé le 19/03/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000342 déposé le 19/03/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000342 déposé le 19/03/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1984B00083
Dépôt : N°000342 déposé le 19/03/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/015368 du 15/12/2022
Numéro de gestion : 1984B00083
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 3309 3171 013
AHFonds commercial900 211900 211900 211
AJAutres immobilisations incorporelles11 44011 148292572
APConstructions374 513201 728172 786190 560
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels215 987183 36232 62549 650
ATAutres immobilisations corporelles1 138 523745 830392 693476 020
CUAutres participations100100100
BHAutres immobilisations financières39 95539 95539 955
BJTOTAL (I)2 691 0591 151 3841 539 6751 657 069
BLMatières premières, approvisionnements123 443123 443144 393
BXClients et comptes rattachés21 31521 31590 851
BZAutres créances50 23450 23466 493
CFDisponibilités16 28016 2807 293
CHCharges constatées d’avance11 45011 45011 640
CJTOTAL (II)222 723222 723320 671
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 913 7821 151 3841 762 3981 977 739
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel315 000315 000
DDRéserve légale (1)10 6986 761
DGAutres réserves125 047125 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 9243 937
DLTOTAL (I)469 669450 745
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)133 797254 066
DVEmprunts et dettes financières divers (4)624 071703 621
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 070783
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés232 541263 283
DYDettes fiscales et sociales282 910297 117
EAAutres dettes14 3408 125
ECTOTAL (IV)1 292 7281 526 994
EETOTAL GENERAL (I à V)1 762 3981 977 739
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 292 7281 372 978
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.32357 996
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 949 0511 949 0512 139 301
FGProduction vendue services245 867245 867222 484
FJChiffres d’affaires nets2 194 9182 194 9182 361 785
FNProduction immobilisée10 00093 500
FOSubventions d’exploitation2 6722 538
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 76737 111
FQAutres produits9776 337
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 228 3332 501 271
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements521 402598 786
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 9509 236
FWAutres achats et charges externes639 612821 314
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 89644 145
FYSalaires et traitements661 068660 384
FZCharges sociales170 139176 017
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements131 790132 442
GEAutres charges244 850
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 177 8792 447 174
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)50 45454 097
GRIntérêts et charges assimilées19 32027 052
GUTotal des charges financières (VI)19 32027 052
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 320-27 052
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 13427 045
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 694
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 694
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 43425 509
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 997
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 43225 509
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 738-25 509
HKImpôts sur les bénéfices (X)-528-2 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 231 0272 501 271
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 212 1032 497 335
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 9243 937
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 6003 600
HQRenvois : Crédit-bail immobilier4 0206 891
A1Renvois : Transfert de charges19 76737 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 18228320 464
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 000 109131 5076971 130 920
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 020 290131 7906971 151 384
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/011076 du 05/10/2021
Numéro de gestion : 1984B00083
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 3309 3171 013
AHFonds commercial900 211900 211900 211
AJAutres immobilisations incorporelles11 44011 148292572
APConstructions374 513201 728172 786190 560
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels215 987183 36232 62549 650
ATAutres immobilisations corporelles1 138 523745 830392 693476 020
CUAutres participations100100100
BHAutres immobilisations financières39 95539 95539 955
BJTOTAL (I)2 691 0591 151 3841 539 6751 657 069
BLMatières premières, approvisionnements123 443123 443144 393
BXClients et comptes rattachés21 31521 31590 851
BZAutres créances50 23450 23466 493
CFDisponibilités16 28016 2807 293
CHCharges constatées d’avance11 45011 45011 640
CJTOTAL (II)222 723222 723320 671
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 913 7821 151 3841 762 3981 977 739
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel315 000315 000
DDRéserve légale (1)10 6986 761
DGAutres réserves125 047125 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 9243 937
DLTOTAL (I)469 669450 745
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)133 797254 066
DVEmprunts et dettes financières divers (4)624 071703 621
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 070783
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés232 541263 283
DYDettes fiscales et sociales282 910297 117
EAAutres dettes14 3408 125
ECTOTAL (IV)1 292 7281 526 994
EETOTAL GENERAL (I à V)1 762 3981 977 739
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 292 7281 372 978
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.32357 996
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 949 0511 949 0512 139 301
FGProduction vendue services245 867245 867222 484
FJChiffres d’affaires nets2 194 9182 194 9182 361 785
FNProduction immobilisée10 00093 500
FOSubventions d’exploitation2 6722 538
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 76737 111
FQAutres produits9776 337
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 228 3332 501 271
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements521 402598 786
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 9509 236
FWAutres achats et charges externes639 612821 314
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 89644 145
FYSalaires et traitements661 068660 384
FZCharges sociales170 139176 017
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements131 790132 442
GEAutres charges244 850
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 177 8792 447 174
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)50 45454 097
GRIntérêts et charges assimilées19 32027 052
GUTotal des charges financières (VI)19 32027 052
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 320-27 052
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 13427 045
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 694
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 694
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 43425 509
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 997
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 43225 509
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 738-25 509
HKImpôts sur les bénéfices (X)-528-2 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 231 0272 501 271
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 212 1032 497 335
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 9243 937
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 6003 600
HQRenvois : Crédit-bail immobilier4 0206 891
A1Renvois : Transfert de charges19 76737 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 18228320 464
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 000 109131 5076971 130 920
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 020 290131 7906971 151 384
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/001717 du 26/02/2021
Numéro de gestion : 1984B00083
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 3309 3171 013
AHFonds commercial900 211900 211900 211
AJAutres immobilisations incorporelles11 44011 148292572
APConstructions374 513201 728172 786190 560
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels215 987183 36232 62549 650
ATAutres immobilisations corporelles1 138 523745 830392 693476 020
CUAutres participations100100100
BHAutres immobilisations financières39 95539 95539 955
BJTOTAL (I)2 691 0591 151 3841 539 6751 657 069
BLMatières premières, approvisionnements123 443123 443144 393
BXClients et comptes rattachés21 31521 31590 851
BZAutres créances50 23450 23466 493
CFDisponibilités16 28016 2807 293
CHCharges constatées d’avance11 45011 45011 640
CJTOTAL (II)222 723222 723320 671
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 913 7821 151 3841 762 3981 977 739
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel315 000315 000
DDRéserve légale (1)10 6986 761
DGAutres réserves125 047125 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 9243 937
DLTOTAL (I)469 669450 745
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)133 797254 066
DVEmprunts et dettes financières divers (4)624 071703 621
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 070783
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés232 541263 283
DYDettes fiscales et sociales282 910297 117
EAAutres dettes14 3408 125
ECTOTAL (IV)1 292 7281 526 994
EETOTAL GENERAL (I à V)1 762 3981 977 739
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 292 7281 372 978
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.32357 996
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 949 0511 949 0512 139 301
FGProduction vendue services245 867245 867222 484
FJChiffres d’affaires nets2 194 9182 194 9182 361 785
FNProduction immobilisée10 00093 500
FOSubventions d’exploitation2 6722 538
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 76737 111
FQAutres produits9776 337
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 228 3332 501 271
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements521 402598 786
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 9509 236
FWAutres achats et charges externes639 612821 314
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 89644 145
FYSalaires et traitements661 068660 384
FZCharges sociales170 139176 017
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements131 790132 442
GEAutres charges244 850
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 177 8792 447 174
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)50 45454 097
GRIntérêts et charges assimilées19 32027 052
GUTotal des charges financières (VI)19 32027 052
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 320-27 052
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 13427 045
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 694
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 694
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 43425 509
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 997
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 43225 509
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 738-25 509
HKImpôts sur les bénéfices (X)-528-2 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 231 0272 501 271
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 212 1032 497 335
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 9243 937
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 6003 600
HQRenvois : Crédit-bail immobilier4 0206 891
A1Renvois : Transfert de charges19 76737 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 18228320 464
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 000 109131 5076971 130 920
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 020 290131 7906971 151 384
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/009683 du 08/10/2019
Numéro de gestion : 1984B00083
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 3309 3171 013
AHFonds commercial900 211900 211900 211
AJAutres immobilisations incorporelles11 44011 148292572
APConstructions374 513201 728172 786190 560
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels215 987183 36232 62549 650
ATAutres immobilisations corporelles1 138 523745 830392 693476 020
CUAutres participations100100100
BHAutres immobilisations financières39 95539 95539 955
BJTOTAL (I)2 691 0591 151 3841 539 6751 657 069
BLMatières premières, approvisionnements123 443123 443144 393
BXClients et comptes rattachés21 31521 31590 851
BZAutres créances50 23450 23466 493
CFDisponibilités16 28016 2807 293
CHCharges constatées d’avance11 45011 45011 640
CJTOTAL (II)222 723222 723320 671
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 913 7821 151 3841 762 3981 977 739
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel315 000315 000
DDRéserve légale (1)10 6986 761
DGAutres réserves125 047125 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 9243 937
DLTOTAL (I)469 669450 745
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)133 797254 066
DVEmprunts et dettes financières divers (4)624 071703 621
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 070783
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés232 541263 283
DYDettes fiscales et sociales282 910297 117
EAAutres dettes14 3408 125
ECTOTAL (IV)1 292 7281 526 994
EETOTAL GENERAL (I à V)1 762 3981 977 739
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 292 7281 372 978
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.32357 996
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 949 0511 949 0512 139 301
FGProduction vendue services245 867245 867222 484
FJChiffres d’affaires nets2 194 9182 194 9182 361 785
FNProduction immobilisée10 00093 500
FOSubventions d’exploitation2 6722 538
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 76737 111
FQAutres produits9776 337
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 228 3332 501 271
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements521 402598 786
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 9509 236
FWAutres achats et charges externes639 612821 314
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 89644 145
FYSalaires et traitements661 068660 384
FZCharges sociales170 139176 017
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements131 790132 442
GEAutres charges244 850
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 177 8792 447 174
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)50 45454 097
GRIntérêts et charges assimilées19 32027 052
GUTotal des charges financières (VI)19 32027 052
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 320-27 052
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 13427 045
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 694
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 694
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 43425 509
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 997
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 43225 509
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 738-25 509
HKImpôts sur les bénéfices (X)-528-2 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 231 0272 501 271
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 212 1032 497 335
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 9243 937
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 6003 600
HQRenvois : Crédit-bail immobilier4 0206 891
A1Renvois : Transfert de charges19 76737 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 18228320 464
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 000 109131 5076971 130 920
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 020 290131 7906971 151 384
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/003370 du 05/06/2018
Numéro de gestion : 1984B00083
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 3309 3171 013
AHFonds commercial900 211900 211900 211
AJAutres immobilisations incorporelles11 44011 148292572
APConstructions374 513201 728172 786190 560
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels215 987183 36232 62549 650
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CUAutres participations100100100
BHAutres immobilisations financières39 95539 95539 955
BJTOTAL (I)2 691 0591 151 3841 539 6751 657 069
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BZAutres créances50 23450 23466 493
CFDisponibilités16 28016 2807 293
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CJTOTAL (II)222 723222 723320 671
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 913 7821 151 3841 762 3981 977 739
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel315 000315 000
DDRéserve légale (1)10 6986 761
DGAutres réserves125 047125 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 9243 937
DLTOTAL (I)469 669450 745
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)133 797254 066
DVEmprunts et dettes financières divers (4)624 071703 621
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 070783
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés232 541263 283
DYDettes fiscales et sociales282 910297 117
EAAutres dettes14 3408 125
ECTOTAL (IV)1 292 7281 526 994
EETOTAL GENERAL (I à V)1 762 3981 977 739
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 292 7281 372 978
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.32357 996
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 949 0511 949 0512 139 301
FGProduction vendue services245 867245 867222 484
FJChiffres d’affaires nets2 194 9182 194 9182 361 785
FNProduction immobilisée10 00093 500
FOSubventions d’exploitation2 6722 538
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 76737 111
FQAutres produits9776 337
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 228 3332 501 271
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements521 402598 786
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 9509 236
FWAutres achats et charges externes639 612821 314
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 89644 145
FYSalaires et traitements661 068660 384
FZCharges sociales170 139176 017
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements131 790132 442
GEAutres charges244 850
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 177 8792 447 174
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)50 45454 097
GRIntérêts et charges assimilées19 32027 052
GUTotal des charges financières (VI)19 32027 052
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 320-27 052
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 13427 045
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 694
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 694
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 43425 509
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 997
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 43225 509
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 738-25 509
HKImpôts sur les bénéfices (X)-528-2 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 231 0272 501 271
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 212 1032 497 335
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 9243 937
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 6003 600
HQRenvois : Crédit-bail immobilier4 0206 891
A1Renvois : Transfert de charges19 76737 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 18228320 464
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 000 109131 5076971 130 920
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 020 290131 7906971 151 384
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/008136 du 29/08/2017
Numéro de gestion : 1984B00083
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 3309 3171 013
AHFonds commercial900 211900 211900 211
AJAutres immobilisations incorporelles11 44011 148292572
APConstructions374 513201 728172 786190 560
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels215 987183 36232 62549 650
ATAutres immobilisations corporelles1 138 523745 830392 693476 020
CUAutres participations100100100
BHAutres immobilisations financières39 95539 95539 955
BJTOTAL (I)2 691 0591 151 3841 539 6751 657 069
BLMatières premières, approvisionnements123 443123 443144 393
BXClients et comptes rattachés21 31521 31590 851
BZAutres créances50 23450 23466 493
CFDisponibilités16 28016 2807 293
CHCharges constatées d’avance11 45011 45011 640
CJTOTAL (II)222 723222 723320 671
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 913 7821 151 3841 762 3981 977 739
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel315 000315 000
DDRéserve légale (1)10 6986 761
DGAutres réserves125 047125 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 9243 937
DLTOTAL (I)469 669450 745
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)133 797254 066
DVEmprunts et dettes financières divers (4)624 071703 621
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 070783
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés232 541263 283
DYDettes fiscales et sociales282 910297 117
EAAutres dettes14 3408 125
ECTOTAL (IV)1 292 7281 526 994
EETOTAL GENERAL (I à V)1 762 3981 977 739
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 292 7281 372 978
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.32357 996
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 949 0511 949 0512 139 301
FGProduction vendue services245 867245 867222 484
FJChiffres d’affaires nets2 194 9182 194 9182 361 785
FNProduction immobilisée10 00093 500
FOSubventions d’exploitation2 6722 538
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 76737 111
FQAutres produits9776 337
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 228 3332 501 271
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements521 402598 786
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 9509 236
FWAutres achats et charges externes639 612821 314
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 89644 145
FYSalaires et traitements661 068660 384
FZCharges sociales170 139176 017
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements131 790132 442
GEAutres charges244 850
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 177 8792 447 174
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)50 45454 097
GRIntérêts et charges assimilées19 32027 052
GUTotal des charges financières (VI)19 32027 052
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 320-27 052
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 13427 045
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 694
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 694
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 43425 509
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 997
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 43225 509
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 738-25 509
HKImpôts sur les bénéfices (X)-528-2 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 231 0272 501 271
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 212 1032 497 335
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 9243 937
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 6003 600
HQRenvois : Crédit-bail immobilier4 0206 891
A1Renvois : Transfert de charges19 76737 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 18228320 464
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 000 109131 5076971 130 920
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 020 290131 7906971 151 384
30/09/2015 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/001141 du 07/02/2017
Numéro de gestion : 1984B00083
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 3309 3171 013
AHFonds commercial900 211900 211900 211
AJAutres immobilisations incorporelles11 44011 148292572
APConstructions374 513201 728172 786190 560
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels215 987183 36232 62549 650
ATAutres immobilisations corporelles1 138 523745 830392 693476 020
CUAutres participations100100100
BHAutres immobilisations financières39 95539 95539 955
BJTOTAL (I)2 691 0591 151 3841 539 6751 657 069
BLMatières premières, approvisionnements123 443123 443144 393
BXClients et comptes rattachés21 31521 31590 851
BZAutres créances50 23450 23466 493
CFDisponibilités16 28016 2807 293
CHCharges constatées d’avance11 45011 45011 640
CJTOTAL (II)222 723222 723320 671
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 913 7821 151 3841 762 3981 977 739
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel315 000315 000
DDRéserve légale (1)10 6986 761
DGAutres réserves125 047125 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18 9243 937
DLTOTAL (I)469 669450 745
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)133 797254 066
DVEmprunts et dettes financières divers (4)624 071703 621
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 070783
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés232 541263 283
DYDettes fiscales et sociales282 910297 117
EAAutres dettes14 3408 125
ECTOTAL (IV)1 292 7281 526 994
EETOTAL GENERAL (I à V)1 762 3981 977 739
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 292 7281 372 978
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.32357 996
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 949 0511 949 0512 139 301
FGProduction vendue services245 867245 867222 484
FJChiffres d’affaires nets2 194 9182 194 9182 361 785
FNProduction immobilisée10 00093 500
FOSubventions d’exploitation2 6722 538
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 76737 111
FQAutres produits9776 337
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 228 3332 501 271
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements521 402598 786
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)20 9509 236
FWAutres achats et charges externes639 612821 314
FXImpôts, taxes et versements assimilés32 89644 145
FYSalaires et traitements661 068660 384
FZCharges sociales170 139176 017
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements131 790132 442
GEAutres charges244 850
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 177 8792 447 174
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)50 45454 097
GRIntérêts et charges assimilées19 32027 052
GUTotal des charges financières (VI)19 32027 052
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 320-27 052
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 13427 045
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 694
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 694
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion13 43425 509
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 997
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 43225 509
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 738-25 509
HKImpôts sur les bénéfices (X)-528-2 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 231 0272 501 271
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 212 1032 497 335
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18 9243 937
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 6003 600
HQRenvois : Crédit-bail immobilier4 0206 891
A1Renvois : Transfert de charges19 76737 111
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 18228320 464
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 000 109131 5076971 130 920
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 020 290131 7906971 151 384
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