LA SPHERE TRANSPORT

Entreprise

LA SPHERE TRANSPORT
Dernière mise à jour : 01/06/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 19/01/1996
Dénomination usuelle : LA SPHERE TRANSPORT
Enseigne : LA SPHERE TRANSPORT
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37972669800028 / Siren : 379726698 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 78 379726698
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
LA SPHERE TRANSPORT
Adresse :
905 Chemin DE BORDEVIEILLE
31790 SAINT-SAUVEUR
Historique de l'établissement :
01/06/2021 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : LA SPHERE TRANSPORT
Dénomination usuelle : LA SPHERE TRANSPORT
02/04/2019 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : SOCIETE DECONS TRANSPORT LOCATION
Dénomination usuelle : SOCIETE DECONS TRANSPORT LOCATION
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
19/01/1996 : Succession
Prédécesseur : SDTL
Accords d'entreprise :
26/04/2022 : Aménagement et organisation du temps de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03122011100
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/12/2022
Date de dépôt : 28/04/2022
Date du texte : 26/04/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LA SPHERE TRANSPORT
Siret : 37972669800028
Code APE : 4941A
Secteur : Transports routiers de fret interurbains

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1990
Dénomination : SDTL
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
16/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°733
NOJO : 310200008689240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SDTL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°659
NOJO : 031020000866173
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SDTL
Nom commercial : LA SPHERE TRANSPORT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
THIZY Christelle nom d'usage : THIZY REGNAULD devient commissaire aux comptes suppléant.
C.
A.
C.
CONSULTANTS Commissariat aux comptes n'est plus commissaire aux comptes suppléant
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3056
NOJO : 310200008271820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SDTL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3242
NOJO : 310200007214380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SDTL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1790
NOJO : 310200006668920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SDTL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°908
NOJO : 310200006077260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SDTL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2394
NOJO : 310200005699110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SDTL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°892
NOJO : 310200005010410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SDTL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1612
NOJO : 310200004443620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SDTL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1325
NOJO : BXB16020004023E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SDTL
Nom commercial : SOCIETE DECONS TRANSPORT LOCATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
QUEGUINER Luc nom d'usage : QUEGUINER n'est plus président.
Sté par actions simplifiée MHL & CO devient président.

09/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°442
NOJO : 310200004200710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SDTL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°653
NOJO : BXB14218001449I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SDTL
Nom commercial : SOCIETE DECONS TRANSPORT LOCATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SOCIETE FIDUCIAIRE NATIONALE DE REVISION COMPTABLE - FIDAUDIT.
n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
GABAY Georges nom d'usage : GABAY n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
HIRIART DURRUTY Philippe nom d'usage : HIRIART DURRUTY devient commissaire aux comptes titulaire.
C.
A.
C.
CONSULTANTS Commissariat aux comptes devient commissaire aux comptes suppléant.

27/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1567
NOJO : 310200003495190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SDTL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2580
NOJO : 310200003116520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SDTL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°506
NOJO : BXB12153000316A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SDTL
Nom commercial : SOCIETE DECONS TRANSPORT LOCATION
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
QUEGUINER Luc nom d'usage : QUEGUINER n'est plus gérant.
QUEGUINER Luc nom d'usage : QUEGUINER devient président.

Montant du capital : 300000.00 EUR
20/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°353
NOJO : BXB121320014486
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SARL DECONS TRANSPORT LOCATION
Nom commercial : SOCIETE DECONS TRANSPORT LOCATION
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
SOCIETE FIDUCIAIRE NATIONALE DE REVISION COMPTABLE - FIDAUDIT.
devient commissaire aux comptes titulaire.
GABAY Georges nom d'usage : GABAY devient commissaire aux comptes suppléant.

10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3156
NOJO : BXC12089006703B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SARL DECONS TRANSPORT LOCATION
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°802
NOJO : BXB11229004422F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SARL DECONS TRANSPORT LOCATION
Nom commercial : SOCIETE DECONS TRANSPORT LOCATION
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
DECONS Pierre nom d'usage : DECONS n'est plus gérant.
QUEGUINER Luc nom d'usage : QUEGUINER devient gérant.

11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1790
NOJO : BXC110880080597
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SARL DECONS TRANSPORT LOCATION
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1890
NOJO : BXC101320181309
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SARL DECONS TRANSPORT LOCATION
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
chemin de Bordevieille Zone Artisanale de Bordevieille
31790 Saint-Sauveur
22/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2782
NOJO : BXC08127027541Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SARL DECONS TRANSPORT LOCATION
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
chemin de Bordevieille
Zone Artisanale de Bordevieille,
31790 Saint-Sauveur
06/08/2008 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°536
NOJO : BXA08213000199P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/07/2008
Publication légale : Le Journal Toulousain, le 24/07/2008
Oppositions : au Cabinet PICARD, 91 chemin de Gabardie 31200 TOULOUSE

Etablissement principal :
Activité : Fonds de commerce de transports routiers -
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 250000 EUR

Adresse :
1079 chemin de Saint Guilhem
31620 Castelnau-d'Estrétefonds

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SARL DECONS TRANSPORT LOCATION
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 155000.00 EUR

Adresse :
chemin de Bordevieille
Zone Artisanale de Bordevieille
31790 Saint-Sauveur

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 411 741 945
Dénomination : TRANSPORTS SZCZYPTA ROBERT
16/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3134
NOJO : BXC08099010963C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 379 726 698
Dénomination : SARL DECONS TRANSPORT LOCATION
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
chemin de Bordevieille
Zone Artisanale de Bordevieille,
31790 Saint-Sauveur
Historique de l'unité légale :
12/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
02/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/03/2012 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : SDTL
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
Représentants légaux :
21/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Type : Personne Morale

Nom : MHL & CO
Siren : 814277687
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Zone Artisanale de Bordevieille
Chemin de Bordevieille
31790 Saint-Sauveur
France
21/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Type : Personne Physique

Nom : HIRIART DURRUTY Philippe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 Rue du 14 Juillet
31100 Toulouse
France
21/02/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Type : Personne Physique

Nom : THIZY (THIZY REGNAULD) Christelle
Né le 07/02/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 Rue du Quatorze Juillet
31000 Toulouse
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Type : Personne Morale

Nom : MHL & CO
Siren : 814277687
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Zone Artisanale de Bordevieille
Chemin de Bordevieille
31790 Saint-Sauveur
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Type : Personne Physique

Nom : HIRIART DURRUTY Philippe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 Rue du 14 Juillet
31100 Toulouse
France
20/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Type : Personne Physique

Nom : THIZY (THIZY REGNAULD) Christelle
Né le 07/02/1975 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 Rue du Quatorze Juillet
31000 Toulouse
France
27/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Type : Personne Morale

Nom : MHL & CO
Siren : 814277687
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Zone Artisanale de Bordevieille
Chemin de Bordevieille
31790 Saint-Sauveur
France
27/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Type : Personne Physique

Nom : HIRIART DURRUTY Philippe
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 Rue du 14 Juillet
31100 Toulouse
France
27/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Type : Personne Morale

Nom : C.A.C. CONSULTANTS Commissariat aux comptes
Siren : 419932900
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
31 Avenue Jean François Champollion
31100 Toulouse
France
Dépôts des actes :
12/10/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°003110 déposé le 02/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/10/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°003110 déposé le 02/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
09/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001020 déposé le 18/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
09/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001020 déposé le 18/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
09/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001020 déposé le 18/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°012234 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°012234 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°012234 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008384 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
24/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008384 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
24/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008384 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008384 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008384 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008384 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008384 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008384 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008384 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
04/01/2012 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008384 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
04/01/2012 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008384 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
04/01/2012 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008384 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
31/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°012340 déposé le 16/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°012340 déposé le 16/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°012340 déposé le 16/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/07/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°009081 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Conversion du capital en euros
09/07/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°009081 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Conversion du capital en euros
09/07/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°009081 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Conversion du capital en euros
29/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007481 déposé le 09/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007481 déposé le 09/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007481 déposé le 09/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
09/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°009081 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Conversion du capital en euros
09/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°009081 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Conversion du capital en euros
09/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°009081 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Conversion du capital en euros
30/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008031 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008031 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008031 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
05/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°006911 déposé le 23/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
05/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°006911 déposé le 23/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
05/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°006911 déposé le 23/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
19/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001615 déposé le 23/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
19/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001615 déposé le 23/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
19/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001615 déposé le 23/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
04/10/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007254 déposé le 06/11/1990
Etat : Déposé
04/10/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007254 déposé le 06/11/1990
Etat : Déposé
04/10/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007254 déposé le 06/11/1990
Etat : Déposé
04/10/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007254 déposé le 06/11/1990
Etat : Déposé
04/10/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007254 déposé le 06/11/1990
Etat : Déposé
04/10/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007254 déposé le 06/11/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007254 déposé le 06/11/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001615 déposé le 23/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°006911 déposé le 23/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008031 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°009081 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001020 déposé le 18/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007254 déposé le 06/11/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001615 déposé le 23/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°006911 déposé le 23/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008031 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°009081 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001020 déposé le 18/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007254 déposé le 06/11/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001615 déposé le 23/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°006911 déposé le 23/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008031 déposé le 04/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°009081 déposé le 29/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001020 déposé le 18/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
Etablissements :
21/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Type : Siège

Adresse :
905 Chemin de Bordevieille
31790 Saint-Sauveur
France
21/02/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Type : Etablissement principal

Adresse :
905 Chemin de Bordevieille
31790 Saint-Sauveur
France
Nom commercial : LA SPHERE TRANSPORT
Enseigne : LA SPHERE TRANSPORT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1990
Activité : Transports routiers : location de véhicules automobiles de transports de marchandises. Transports routiers, service de transport public de marchandises, commissionnaire de transport.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ECONS - PIERR
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Type : Siège

Adresse :
905 Chemin de Bordevieille
31790 Saint-Sauveur
France
20/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Type : Etablissement principal

Adresse :
905 Chemin de Bordevieille
31790 Saint-Sauveur
France
Nom commercial : LA SPHERE TRANSPORT
Enseigne : LA SPHERE TRANSPORT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1990
Activité : Transports routiers : location de véhicules automobiles de transports de marchandises. Transports routiers, service de transport public de marchandises, commissionnaire de transport.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ECONS - PIERR
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Type : Siège

Adresse :
Chemin de Bordevieille
Zone Artisanale de Bordevieille
31790 Saint-Sauveur
France
27/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Type : Etablissement principal

Adresse :
Chemin de Bordevieille
Zone Artisanale de Bordevieille
31790 Saint-Sauveur
France
Nom commercial : SOCIETE DECONS TRANSPORT LOCATION
Enseigne : SOCIETE DECONS TRANSPORT LOCATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1990
Activité : Transports routiers : location de véhicules automobiles de transports de marchandises. Transports routiers, service de transport public de marchandises, commissionnaire de transport.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ECONS - PIERR
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/02/2023 : SDTL
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transports routiers : location de véhicules automobiles de transports de marchandises. Transports routiers, service de transport public de marchandises, commissionnaire de transport.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/07/2022 : SDTL
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transports routiers : location de véhicules automobiles de transports de marchandises. Transports routiers, service de transport public de marchandises, commissionnaire de transport.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/04/2016 : SDTL
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transports routiers : location de véhicules automobiles de transports de marchandises. Transports routiers, service de transport public de marchandises, commissionnaire de transport.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°003306 déposé le 21/02/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°021384 déposé le 20/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°021384 déposé le 20/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002123 déposé le 26/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002123 déposé le 26/01/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°003283 déposé le 14/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°003283 déposé le 14/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°004768 déposé le 05/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°004768 déposé le 05/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°019014 déposé le 02/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°019014 déposé le 02/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°009707 déposé le 23/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°009707 déposé le 23/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007673 déposé le 27/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007673 déposé le 27/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007673 déposé le 27/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°024495 déposé le 26/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°024495 déposé le 26/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°024495 déposé le 26/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008356 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008356 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008356 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°014300 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°014300 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°014300 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°004972 déposé le 21/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°004972 déposé le 21/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°004972 déposé le 21/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°003802 déposé le 17/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°003802 déposé le 17/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°003802 déposé le 17/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007800 déposé le 27/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007800 déposé le 27/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°007800 déposé le 27/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°004505 déposé le 23/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°004505 déposé le 23/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°004505 déposé le 23/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002387 déposé le 11/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002387 déposé le 11/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002387 déposé le 11/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°003355 déposé le 16/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°003355 déposé le 16/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°003355 déposé le 16/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002787 déposé le 14/04/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002787 déposé le 14/04/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002787 déposé le 14/04/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002167 déposé le 04/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002167 déposé le 04/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002167 déposé le 04/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001500 déposé le 05/03/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001500 déposé le 05/03/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001500 déposé le 05/03/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°003360 déposé le 23/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°003360 déposé le 23/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°003360 déposé le 23/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°000919 déposé le 23/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°000919 déposé le 23/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°000919 déposé le 23/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001239 déposé le 14/02/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001239 déposé le 14/02/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001239 déposé le 14/02/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001110 déposé le 16/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001110 déposé le 16/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001110 déposé le 16/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002007 déposé le 31/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002007 déposé le 31/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002007 déposé le 31/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008851 déposé le 17/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008851 déposé le 17/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°008851 déposé le 17/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002440 déposé le 06/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002440 déposé le 06/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002440 déposé le 06/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002193 déposé le 07/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002193 déposé le 07/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002193 déposé le 07/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001795 déposé le 28/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001795 déposé le 28/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°001795 déposé le 28/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002906 déposé le 21/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002906 déposé le 21/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°002906 déposé le 21/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°000831 déposé le 25/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°000831 déposé le 25/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°000831 déposé le 25/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°000884 déposé le 16/03/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°000884 déposé le 16/03/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B01871
Dépôt : N°000884 déposé le 16/03/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/003306 du 21/02/2023
Numéro de gestion : 1990B01871
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires53 02638 74814 2793 663
AHFonds commercial186 896186 896186 896
APConstructions94 68229 64465 0375 025
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 83118 43123 3999 701
ATAutres immobilisations corporelles2 305 7491 413 106892 643519 135
CUAutres participations747747747
BHAutres immobilisations financières3 0923 0922 353
BJTOTAL (I)2 686 0231 499 9291 186 094727 520
BLMatières premières, approvisionnements38 24938 24934 374
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 976
BXClients et comptes rattachés1 752 641283 0431 469 5981 256 042
BZAutres créances774 177774 177758 626
CFDisponibilités177 196177 196202 999
CHCharges constatées d’avance154 657154 657130 821
CJTOTAL (II)2 896 920283 0432 613 8772 388 839
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 582 9431 782 9723 799 9713 116 359
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00015 500
DFRéserves réglementées (1)686 380360 904
DHReport à nouveau-7 459
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)165 431347 435
DLTOTAL (I)1 181 8121 016 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)490 61592 075
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 4001 390
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 236 220976 476
DYDettes fiscales et sociales867 446972 082
EAAutres dettes22 47924 955
EBProduits constatés d’avance (2)33 000
ECTOTAL (IV)2 618 1592 099 978
EETOTAL GENERAL (I à V)3 799 9713 116 359
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.489337
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 8022 8022 613
FGProduction vendue services10 479 32410 479 32410 153 473
FJChiffres d’affaires nets10 482 12610 482 12610 156 086
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges311 826410 485
FQAutres produits1 6263 003
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 795 57810 569 574
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 87517 095
FWAutres achats et charges externes7 168 7726 494 991
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 219180 697
FYSalaires et traitements2 591 6792 797 680
FZCharges sociales548 858558 783
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements143 813125 381
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions730
GEAutres charges29 87044 716
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 687 33510 220 073
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 242349 501
GLAutres intérêts et produits assimilés1113
GPTotal des produits financiers (V)1113
GRIntérêts et charges assimilées5 708-385
GUTotal des charges financières (VI)5 708-385
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 697398
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)102 545349 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion17 1441 627
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital107 35526 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)124 49928 460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion448579
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital34 46012 875
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 651266
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)36 56013 720
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)87 93914 740
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 05317 203
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 920 08710 598 046
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 754 65610 250 611
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)165 431347 435
HPRenvois : Crédit-bail mobilier263 041396 503
A1Renvois : Transfert de charges311 806410 459
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 01012 64290538 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 567 116132 822238 7571 461 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 594 127145 464239 6621 499 929
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients283 06320283 043
7BTotal Provisions pour dépréciation283 06320283 043
7CTOTAL GENERAL283 06320283 043
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 092
VAClients douteux ou litigieux338 442
UXAutres créances clients1 414 199
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux183
VBT. V. A.142 901
VPDivers195 803
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)435 289
VSCharges constatées d’avance154 657
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 684 5672 343 861340 706
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine489489
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine490 126120 807369 319
8AEmprunts et dettes financières divers1 4001 400
8BFournisseurs et comptes rattaché1 236 2201 236 220
8CPersonnel et comptes rattachés210 065210 065
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux209 103209 103
VWT.V.A.447 617447 617
VQAutres impôts, taxes et assimilés661661
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)22 47922 479
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 618 1592 248 840369 319
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/021384 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 1990B01871
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires53 02638 74814 2793 663
AHFonds commercial186 896186 896186 896
APConstructions94 68229 64465 0375 025
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 83118 43123 3999 701
ATAutres immobilisations corporelles2 305 7491 413 106892 643519 135
CUAutres participations747747747
BHAutres immobilisations financières3 0923 0922 353
BJTOTAL (I)2 686 0231 499 9291 186 094727 520
BLMatières premières, approvisionnements38 24938 24934 374
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 976
BXClients et comptes rattachés1 752 641283 0431 469 5981 256 042
BZAutres créances774 177774 177758 626
CFDisponibilités177 196177 196202 999
CHCharges constatées d’avance154 657154 657130 821
CJTOTAL (II)2 896 920283 0432 613 8772 388 839
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 582 9431 782 9723 799 9713 116 359
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00015 500
DFRéserves réglementées (1)686 380360 904
DHReport à nouveau-7 459
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)165 431347 435
DLTOTAL (I)1 181 8121 016 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)490 61592 075
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 4001 390
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 236 220976 476
DYDettes fiscales et sociales867 446972 082
EAAutres dettes22 47924 955
EBProduits constatés d’avance (2)33 000
ECTOTAL (IV)2 618 1592 099 978
EETOTAL GENERAL (I à V)3 799 9713 116 359
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.489337
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 8022 8022 613
FGProduction vendue services10 479 32410 479 32410 153 473
FJChiffres d’affaires nets10 482 12610 482 12610 156 086
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges311 826410 485
FQAutres produits1 6263 003
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 795 57810 569 574
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 87517 095
FWAutres achats et charges externes7 168 7726 494 991
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 219180 697
FYSalaires et traitements2 591 6792 797 680
FZCharges sociales548 858558 783
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements143 813125 381
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions730
GEAutres charges29 87044 716
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 687 33510 220 073
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 242349 501
GLAutres intérêts et produits assimilés1113
GPTotal des produits financiers (V)1113
GRIntérêts et charges assimilées5 708-385
GUTotal des charges financières (VI)5 708-385
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 697398
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)102 545349 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion17 1441 627
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital107 35526 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)124 49928 460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion448579
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital34 46012 875
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 651266
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)36 56013 720
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)87 93914 740
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 05317 203
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 920 08710 598 046
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 754 65610 250 611
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)165 431347 435
HPRenvois : Crédit-bail mobilier263 041396 503
A1Renvois : Transfert de charges311 806410 459
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 01012 64290538 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 567 116132 822238 7571 461 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 594 127145 464239 6621 499 929
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients283 06320283 043
7BTotal Provisions pour dépréciation283 06320283 043
7CTOTAL GENERAL283 06320283 043
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 092
VAClients douteux ou litigieux338 442
UXAutres créances clients1 414 199
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux183
VBT. V. A.142 901
VPDivers195 803
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)435 289
VSCharges constatées d’avance154 657
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 684 5672 343 861340 706
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine489489
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine490 126120 807369 319
8AEmprunts et dettes financières divers1 4001 400
8BFournisseurs et comptes rattaché1 236 2201 236 220
8CPersonnel et comptes rattachés210 065210 065
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux209 103209 103
VWT.V.A.447 617447 617
VQAutres impôts, taxes et assimilés661661
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)22 47922 479
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 618 1592 248 840369 319
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/002123 du 26/01/2021
Numéro de gestion : 1990B01871
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires53 02638 74814 2793 663
AHFonds commercial186 896186 896186 896
APConstructions94 68229 64465 0375 025
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 83118 43123 3999 701
ATAutres immobilisations corporelles2 305 7491 413 106892 643519 135
CUAutres participations747747747
BHAutres immobilisations financières3 0923 0922 353
BJTOTAL (I)2 686 0231 499 9291 186 094727 520
BLMatières premières, approvisionnements38 24938 24934 374
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 976
BXClients et comptes rattachés1 752 641283 0431 469 5981 256 042
BZAutres créances774 177774 177758 626
CFDisponibilités177 196177 196202 999
CHCharges constatées d’avance154 657154 657130 821
CJTOTAL (II)2 896 920283 0432 613 8772 388 839
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 582 9431 782 9723 799 9713 116 359
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00015 500
DFRéserves réglementées (1)686 380360 904
DHReport à nouveau-7 459
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)165 431347 435
DLTOTAL (I)1 181 8121 016 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)490 61592 075
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 4001 390
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 236 220976 476
DYDettes fiscales et sociales867 446972 082
EAAutres dettes22 47924 955
EBProduits constatés d’avance (2)33 000
ECTOTAL (IV)2 618 1592 099 978
EETOTAL GENERAL (I à V)3 799 9713 116 359
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.489337
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 8022 8022 613
FGProduction vendue services10 479 32410 479 32410 153 473
FJChiffres d’affaires nets10 482 12610 482 12610 156 086
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges311 826410 485
FQAutres produits1 6263 003
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 795 57810 569 574
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 87517 095
FWAutres achats et charges externes7 168 7726 494 991
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 219180 697
FYSalaires et traitements2 591 6792 797 680
FZCharges sociales548 858558 783
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements143 813125 381
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions730
GEAutres charges29 87044 716
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 687 33510 220 073
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 242349 501
GLAutres intérêts et produits assimilés1113
GPTotal des produits financiers (V)1113
GRIntérêts et charges assimilées5 708-385
GUTotal des charges financières (VI)5 708-385
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 697398
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)102 545349 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion17 1441 627
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital107 35526 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)124 49928 460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion448579
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital34 46012 875
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 651266
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)36 56013 720
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)87 93914 740
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 05317 203
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 920 08710 598 046
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 754 65610 250 611
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)165 431347 435
HPRenvois : Crédit-bail mobilier263 041396 503
A1Renvois : Transfert de charges311 806410 459
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 01012 64290538 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 567 116132 822238 7571 461 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 594 127145 464239 6621 499 929
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients283 06320283 043
7BTotal Provisions pour dépréciation283 06320283 043
7CTOTAL GENERAL283 06320283 043
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 092
VAClients douteux ou litigieux338 442
UXAutres créances clients1 414 199
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux183
VBT. V. A.142 901
VPDivers195 803
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)435 289
VSCharges constatées d’avance154 657
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 684 5672 343 861340 706
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine489489
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine490 126120 807369 319
8AEmprunts et dettes financières divers1 4001 400
8BFournisseurs et comptes rattaché1 236 2201 236 220
8CPersonnel et comptes rattachés210 065210 065
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux209 103209 103
VWT.V.A.447 617447 617
VQAutres impôts, taxes et assimilés661661
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)22 47922 479
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 618 1592 248 840369 319
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/003283 du 14/02/2020
Numéro de gestion : 1990B01871
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires53 02638 74814 2793 663
AHFonds commercial186 896186 896186 896
APConstructions94 68229 64465 0375 025
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 83118 43123 3999 701
ATAutres immobilisations corporelles2 305 7491 413 106892 643519 135
CUAutres participations747747747
BHAutres immobilisations financières3 0923 0922 353
BJTOTAL (I)2 686 0231 499 9291 186 094727 520
BLMatières premières, approvisionnements38 24938 24934 374
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 976
BXClients et comptes rattachés1 752 641283 0431 469 5981 256 042
BZAutres créances774 177774 177758 626
CFDisponibilités177 196177 196202 999
CHCharges constatées d’avance154 657154 657130 821
CJTOTAL (II)2 896 920283 0432 613 8772 388 839
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 582 9431 782 9723 799 9713 116 359
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00015 500
DFRéserves réglementées (1)686 380360 904
DHReport à nouveau-7 459
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)165 431347 435
DLTOTAL (I)1 181 8121 016 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)490 61592 075
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 4001 390
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 236 220976 476
DYDettes fiscales et sociales867 446972 082
EAAutres dettes22 47924 955
EBProduits constatés d’avance (2)33 000
ECTOTAL (IV)2 618 1592 099 978
EETOTAL GENERAL (I à V)3 799 9713 116 359
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.489337
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 8022 8022 613
FGProduction vendue services10 479 32410 479 32410 153 473
FJChiffres d’affaires nets10 482 12610 482 12610 156 086
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges311 826410 485
FQAutres produits1 6263 003
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 795 57810 569 574
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 87517 095
FWAutres achats et charges externes7 168 7726 494 991
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 219180 697
FYSalaires et traitements2 591 6792 797 680
FZCharges sociales548 858558 783
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements143 813125 381
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions730
GEAutres charges29 87044 716
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 687 33510 220 073
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 242349 501
GLAutres intérêts et produits assimilés1113
GPTotal des produits financiers (V)1113
GRIntérêts et charges assimilées5 708-385
GUTotal des charges financières (VI)5 708-385
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 697398
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)102 545349 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion17 1441 627
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital107 35526 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)124 49928 460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion448579
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital34 46012 875
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 651266
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)36 56013 720
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)87 93914 740
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 05317 203
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 920 08710 598 046
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 754 65610 250 611
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)165 431347 435
HPRenvois : Crédit-bail mobilier263 041396 503
A1Renvois : Transfert de charges311 806410 459
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 01012 64290538 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 567 116132 822238 7571 461 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 594 127145 464239 6621 499 929
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients283 06320283 043
7BTotal Provisions pour dépréciation283 06320283 043
7CTOTAL GENERAL283 06320283 043
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 092
VAClients douteux ou litigieux338 442
UXAutres créances clients1 414 199
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux183
VBT. V. A.142 901
VPDivers195 803
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)435 289
VSCharges constatées d’avance154 657
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 684 5672 343 861340 706
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine489489
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine490 126120 807369 319
8AEmprunts et dettes financières divers1 4001 400
8BFournisseurs et comptes rattaché1 236 2201 236 220
8CPersonnel et comptes rattachés210 065210 065
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux209 103209 103
VWT.V.A.447 617447 617
VQAutres impôts, taxes et assimilés661661
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)22 47922 479
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 618 1592 248 840369 319
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/004768 du 05/03/2019
Numéro de gestion : 1990B01871
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires53 02638 74814 2793 663
AHFonds commercial186 896186 896186 896
APConstructions94 68229 64465 0375 025
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 83118 43123 3999 701
ATAutres immobilisations corporelles2 305 7491 413 106892 643519 135
CUAutres participations747747747
BHAutres immobilisations financières3 0923 0922 353
BJTOTAL (I)2 686 0231 499 9291 186 094727 520
BLMatières premières, approvisionnements38 24938 24934 374
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 976
BXClients et comptes rattachés1 752 641283 0431 469 5981 256 042
BZAutres créances774 177774 177758 626
CFDisponibilités177 196177 196202 999
CHCharges constatées d’avance154 657154 657130 821
CJTOTAL (II)2 896 920283 0432 613 8772 388 839
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 582 9431 782 9723 799 9713 116 359
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00015 500
DFRéserves réglementées (1)686 380360 904
DHReport à nouveau-7 459
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)165 431347 435
DLTOTAL (I)1 181 8121 016 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)490 61592 075
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 4001 390
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 236 220976 476
DYDettes fiscales et sociales867 446972 082
EAAutres dettes22 47924 955
EBProduits constatés d’avance (2)33 000
ECTOTAL (IV)2 618 1592 099 978
EETOTAL GENERAL (I à V)3 799 9713 116 359
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.489337
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 8022 8022 613
FGProduction vendue services10 479 32410 479 32410 153 473
FJChiffres d’affaires nets10 482 12610 482 12610 156 086
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges311 826410 485
FQAutres produits1 6263 003
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 795 57810 569 574
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 87517 095
FWAutres achats et charges externes7 168 7726 494 991
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 219180 697
FYSalaires et traitements2 591 6792 797 680
FZCharges sociales548 858558 783
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements143 813125 381
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions730
GEAutres charges29 87044 716
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 687 33510 220 073
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 242349 501
GLAutres intérêts et produits assimilés1113
GPTotal des produits financiers (V)1113
GRIntérêts et charges assimilées5 708-385
GUTotal des charges financières (VI)5 708-385
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 697398
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)102 545349 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion17 1441 627
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital107 35526 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)124 49928 460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion448579
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital34 46012 875
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 651266
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)36 56013 720
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)87 93914 740
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 05317 203
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 920 08710 598 046
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 754 65610 250 611
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)165 431347 435
HPRenvois : Crédit-bail mobilier263 041396 503
A1Renvois : Transfert de charges311 806410 459
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 01012 64290538 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 567 116132 822238 7571 461 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 594 127145 464239 6621 499 929
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients283 06320283 043
7BTotal Provisions pour dépréciation283 06320283 043
7CTOTAL GENERAL283 06320283 043
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 092
VAClients douteux ou litigieux338 442
UXAutres créances clients1 414 199
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux183
VBT. V. A.142 901
VPDivers195 803
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)435 289
VSCharges constatées d’avance154 657
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 684 5672 343 861340 706
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine489489
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine490 126120 807369 319
8AEmprunts et dettes financières divers1 4001 400
8BFournisseurs et comptes rattaché1 236 2201 236 220
8CPersonnel et comptes rattachés210 065210 065
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux209 103209 103
VWT.V.A.447 617447 617
VQAutres impôts, taxes et assimilés661661
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)22 47922 479
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 618 1592 248 840369 319
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/019014 du 02/08/2018
Numéro de gestion : 1990B01871
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires53 02638 74814 2793 663
AHFonds commercial186 896186 896186 896
APConstructions94 68229 64465 0375 025
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 83118 43123 3999 701
ATAutres immobilisations corporelles2 305 7491 413 106892 643519 135
CUAutres participations747747747
BHAutres immobilisations financières3 0923 0922 353
BJTOTAL (I)2 686 0231 499 9291 186 094727 520
BLMatières premières, approvisionnements38 24938 24934 374
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 976
BXClients et comptes rattachés1 752 641283 0431 469 5981 256 042
BZAutres créances774 177774 177758 626
CFDisponibilités177 196177 196202 999
CHCharges constatées d’avance154 657154 657130 821
CJTOTAL (II)2 896 920283 0432 613 8772 388 839
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 582 9431 782 9723 799 9713 116 359
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00015 500
DFRéserves réglementées (1)686 380360 904
DHReport à nouveau-7 459
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)165 431347 435
DLTOTAL (I)1 181 8121 016 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)490 61592 075
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 4001 390
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 236 220976 476
DYDettes fiscales et sociales867 446972 082
EAAutres dettes22 47924 955
EBProduits constatés d’avance (2)33 000
ECTOTAL (IV)2 618 1592 099 978
EETOTAL GENERAL (I à V)3 799 9713 116 359
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.489337
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 8022 8022 613
FGProduction vendue services10 479 32410 479 32410 153 473
FJChiffres d’affaires nets10 482 12610 482 12610 156 086
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges311 826410 485
FQAutres produits1 6263 003
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 795 57810 569 574
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 87517 095
FWAutres achats et charges externes7 168 7726 494 991
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 219180 697
FYSalaires et traitements2 591 6792 797 680
FZCharges sociales548 858558 783
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements143 813125 381
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions730
GEAutres charges29 87044 716
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 687 33510 220 073
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 242349 501
GLAutres intérêts et produits assimilés1113
GPTotal des produits financiers (V)1113
GRIntérêts et charges assimilées5 708-385
GUTotal des charges financières (VI)5 708-385
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 697398
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)102 545349 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion17 1441 627
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital107 35526 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)124 49928 460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion448579
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital34 46012 875
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 651266
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)36 56013 720
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)87 93914 740
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 05317 203
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 920 08710 598 046
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 754 65610 250 611
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)165 431347 435
HPRenvois : Crédit-bail mobilier263 041396 503
A1Renvois : Transfert de charges311 806410 459
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 01012 64290538 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 567 116132 822238 7571 461 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 594 127145 464239 6621 499 929
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients283 06320283 043
7BTotal Provisions pour dépréciation283 06320283 043
7CTOTAL GENERAL283 06320283 043
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 092
VAClients douteux ou litigieux338 442
UXAutres créances clients1 414 199
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux183
VBT. V. A.142 901
VPDivers195 803
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)435 289
VSCharges constatées d’avance154 657
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 684 5672 343 861340 706
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine489489
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine490 126120 807369 319
8AEmprunts et dettes financières divers1 4001 400
8BFournisseurs et comptes rattaché1 236 2201 236 220
8CPersonnel et comptes rattachés210 065210 065
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux209 103209 103
VWT.V.A.447 617447 617
VQAutres impôts, taxes et assimilés661661
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)22 47922 479
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 618 1592 248 840369 319
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/009707 du 23/05/2017
Numéro de gestion : 1990B01871
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires53 02638 74814 2793 663
AHFonds commercial186 896186 896186 896
APConstructions94 68229 64465 0375 025
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels41 83118 43123 3999 701
ATAutres immobilisations corporelles2 305 7491 413 106892 643519 135
CUAutres participations747747747
BHAutres immobilisations financières3 0923 0922 353
BJTOTAL (I)2 686 0231 499 9291 186 094727 520
BLMatières premières, approvisionnements38 24938 24934 374
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 976
BXClients et comptes rattachés1 752 641283 0431 469 5981 256 042
BZAutres créances774 177774 177758 626
CFDisponibilités177 196177 196202 999
CHCharges constatées d’avance154 657154 657130 821
CJTOTAL (II)2 896 920283 0432 613 8772 388 839
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 582 9431 782 9723 799 9713 116 359
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)30 00015 500
DFRéserves réglementées (1)686 380360 904
DHReport à nouveau-7 459
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)165 431347 435
DLTOTAL (I)1 181 8121 016 380
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)490 61592 075
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 4001 390
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 236 220976 476
DYDettes fiscales et sociales867 446972 082
EAAutres dettes22 47924 955
EBProduits constatés d’avance (2)33 000
ECTOTAL (IV)2 618 1592 099 978
EETOTAL GENERAL (I à V)3 799 9713 116 359
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.489337
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 8022 8022 613
FGProduction vendue services10 479 32410 479 32410 153 473
FJChiffres d’affaires nets10 482 12610 482 12610 156 086
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges311 826410 485
FQAutres produits1 6263 003
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 795 57810 569 574
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 87517 095
FWAutres achats et charges externes7 168 7726 494 991
FXImpôts, taxes et versements assimilés208 219180 697
FYSalaires et traitements2 591 6792 797 680
FZCharges sociales548 858558 783
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements143 813125 381
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions730
GEAutres charges29 87044 716
GFTotal des charges d’exploitation (II)10 687 33510 220 073
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)108 242349 501
GLAutres intérêts et produits assimilés1113
GPTotal des produits financiers (V)1113
GRIntérêts et charges assimilées5 708-385
GUTotal des charges financières (VI)5 708-385
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 697398
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)102 545349 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion17 1441 627
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital107 35526 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)124 49928 460
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion448579
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital34 46012 875
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 651266
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)36 56013 720
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)87 93914 740
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 05317 203
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 920 08710 598 046
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)10 754 65610 250 611
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)165 431347 435
HPRenvois : Crédit-bail mobilier263 041396 503
A1Renvois : Transfert de charges311 806410 459
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 01012 64290538 748
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 567 116132 822238 7571 461 181
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 594 127145 464239 6621 499 929
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients283 06320283 043
7BTotal Provisions pour dépréciation283 06320283 043
7CTOTAL GENERAL283 06320283 043
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 092
VAClients douteux ou litigieux338 442
UXAutres créances clients1 414 199
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux183
VBT. V. A.142 901
VPDivers195 803
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)435 289
VSCharges constatées d’avance154 657
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 684 5672 343 861340 706
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine489489
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine490 126120 807369 319
8AEmprunts et dettes financières divers1 4001 400
8BFournisseurs et comptes rattaché1 236 2201 236 220
8CPersonnel et comptes rattachés210 065210 065
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux209 103209 103
VWT.V.A.447 617447 617
VQAutres impôts, taxes et assimilés661661
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)22 47922 479
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 618 1592 248 840369 319

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