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de Cheptainville

INGENIERIE DU BATIMENT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2021
Enseigne : I.B.A.
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33132730400084 / Siren : 331327304 / NIC : 00084
N° de TVA : FR 32 331327304
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
INGENIERIE DU BATIMENT
Adresse :
27 ter Route DU MORTIER VANNERIE
44120 VERTOU
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2021 : Succession
Prédécesseur : INGENIERIE DU BATIMENT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/1984
Dénomination : INGENIERIE DU BATIMENT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : IBA
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°933
NOJO : 4401BP1988B0046
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Bertin, Denis Pierre Yves Roger ; nomination du Président : Robert, Mathieu
Montant du capital : 37000 EUR
22/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1800
NOJO : 44012018S010392
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3955
NOJO : 44012017S012386
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°495
NOJO : BXB162290013665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Commissaire aux comptes suppléant Tesson, Philippe, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Guilbaud, Laurent
Montant du capital : 37000 EUR
01/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2784
NOJO : 44012016S009587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3707
NOJO : 44012015S009576
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°689
NOJO : BXB14346000297X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR
01/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1088
NOJO : BXB142670015041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8447
NOJO : 44012014S007438
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4712
NOJO : BXC13190015442U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5597
NOJO : BXC131140074565
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5598
NOJO : BXC131140074656
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5599
NOJO : BXC131140074759
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5600
NOJO : BXC13114007484A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5601
NOJO : BXC13114007494D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°217
NOJO : BXB102250003282
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 22/02/1989
Date d'effet : 2010-06-30
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BERTIN Denis Pierre Yves Roger Directeur général : CABUS Claude André Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : TESSON Philippe
Montant du capital : 37000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
7 et 9 rue Condorcet
44100 Nantes

Etablissement principal :
Adresse :
7 et 9 rue Condorcet
44100 Nantes
05/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°1094
NOJO : BXB093580018043
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 22/02/1989
Date d'effet : 2009-12-11
Descriptif : changement de président dans une société par actions simplifié Changement de directeur général

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : BERTIN Denis Pierre Yves Roger Directeur général : CABUS Claude André Commissaire aux comptes titulaire : BOY Philippe Commissaire aux comptes suppléant : RETAILLEAU Marc
Montant du capital : 37000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
7 et 9 rue Condorcet
44100 Nantes

Etablissement principal :
Adresse :
7 et 9 rue Condorcet
44100 Nantes
06/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°354
NOJO : BXB09303000383N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 22/02/1989
Date d'effet : 2009-10-19
Descriptif : changement de président dans une société par actions simplifié

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : CABUS Claude André Commissaire aux comptes titulaire : BOY Philippe Commissaire aux comptes suppléant : RETAILLEAU Marc
Montant du capital : 37000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
7 et 9 rue Condorcet
44100 Nantes

Etablissement principal :
Adresse :
7 et 9 rue Condorcet
44100 Nantes

Siège social :
Adresse :
7 et 9 rue Condorcet
44100 Nantes

Etablissement principal :
Adresse :
7 et 9 rue Condorcet
44100 Nantes
21/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°510
NOJO : BXB09287000382B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 22/02/1989
Date d'effet : 2009-10-01
Descriptif : changement de président dans une société par actions simplifié

Numéro d'identification : RCS Nantes 331 327 304
Dénomination : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : CABUS Cécile Annie Claudy Commissaire aux comptes titulaire : BOY Philippe Commissaire aux comptes suppléant : RETAILLEAU Marc
Montant du capital : 37000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
7 et 9 rue Condorcet
44100 Nantes

Etablissement principal :
Adresse :
7 et 9 rue Condorcet
44100 Nantes
Historique de l'unité légale :
16/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/04/2021 : code NIC
Code NIC : 00084
01/09/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00076
Economie sociale et solidaire : Oui
08/09/2014 : code NIC
Code NIC : 00050
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAF1993 : 74.3B)
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : INGENIERIE DU BATIMENT
Représentants légaux :
04/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Type : Personne Physique

Nom : BERTIN Denis Pierre Yves Roger
Né le 25/07/1961 à Paimboeuf (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7 rue des Fougères
44840 Les Sorinières
France
04/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Type : Personne Morale

Nom : Holding Claude Cabus
Siren : 518584644
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Directeur général

Adresse :
27 bis route du Mortier Vannerie Bâtiment A
44120 Vertou
France
04/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO AUDIT
Siren : 401870936
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
81 boulevard de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
04/05/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Type : Personne Physique

Nom : GUILBAUD Laurent
Né le 23/07/1963 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 rue Benjamin Franklin
44800 Saint Herblain
France
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Type : Personne Physique

Nom : BERTIN Denis Pierre Yves Roger
Né le 25/07/1961 à Paimboeuf (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7 rue des Fougères
44840 Les Sorinières
France
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Type : Personne Physique

Nom : CABUS Claude André
Né le 20/09/1949 à LONGJUMEAU (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
17 rue Charles Lecour
44120 Vertou
France
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO AUDIT
Siren : 401870936
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
81 boulevard de Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
08/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Type : Personne Physique

Nom : GUILBAUD Laurent
Né le 23/07/1963 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 rue Benjamin Franklin
44800 Saint Herblain
France
Dépôts des actes :
01/04/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°7837 déposé le 04/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/04/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°7837 déposé le 04/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°7837 déposé le 04/05/2021
Etat : Déposé
21/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°1585 déposé le 27/01/2021
Etat : Déposé
21/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°1585 déposé le 27/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social * 31/03
21/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°1585 déposé le 27/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) * article 29
05/08/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°12508 déposé le 28/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
05/08/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°12508 déposé le 28/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/08/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°12508 déposé le 28/08/2019
Etat : Déposé
05/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°18720 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
12/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°6802 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
28/06/2017 : Décision(s) du président
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°8650 déposé le 10/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
23/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°9639 déposé le 08/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
23/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°9639 déposé le 08/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
03/09/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°10073 déposé le 16/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
03/09/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°10073 déposé le 16/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°10073 déposé le 16/09/2014
Etat : Déposé
03/09/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°10073 déposé le 16/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
03/09/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°10073 déposé le 16/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°10073 déposé le 16/09/2014
Etat : Déposé
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°3007619 déposé le 09/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°3007619 déposé le 09/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/12/2009 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2912149 déposé le 18/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
11/12/2009 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2912149 déposé le 18/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/12/2009 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2912149 déposé le 18/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
11/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2912149 déposé le 18/12/2009
Etat : Déposé
11/12/2009 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2912149 déposé le 18/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
11/12/2009 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2912149 déposé le 18/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/12/2009 : Procès-verbal
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2912149 déposé le 18/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
11/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2912149 déposé le 18/12/2009
Etat : Déposé
19/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2910220 déposé le 27/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
19/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2910220 déposé le 27/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2909580 déposé le 09/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2909580 déposé le 09/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2406284 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2406284 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2406284 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2406284 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2406284 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2406284 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2406284 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2406284 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
29/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2406284 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2406284 déposé le 11/08/2004
Etat : Déposé
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2405165 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2405165 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2405165 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2405165 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2405165 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2405165 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2405165 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2405165 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2405165 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2405165 déposé le 30/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
11/06/2004 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2404875 déposé le 22/06/2004
Etat : Déposé
11/06/2004 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2404875 déposé le 22/06/2004
Etat : Déposé
17/05/2004 : Ordonnance
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2404004 déposé le 19/05/2004
Etat : Déposé
17/05/2004 : Ordonnance
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2404004 déposé le 19/05/2004
Etat : Déposé
20/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2204837 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
20/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°2204837 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
12/06/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°895063 déposé le 05/10/1989
Etat : Déposé
12/06/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°895063 déposé le 05/10/1989
Etat : Déposé
03/03/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°892206 déposé le 04/04/1989
Etat : Déposé
03/03/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°892206 déposé le 04/04/1989
Etat : Déposé
03/03/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°892206 déposé le 04/04/1989
Etat : Déposé
03/03/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°892206 déposé le 04/04/1989
Etat : Déposé
22/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°892206 déposé le 04/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°892206 déposé le 04/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°895063 déposé le 05/10/1989
Etat : Déposé
22/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°892206 déposé le 04/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°892206 déposé le 04/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°895063 déposé le 05/10/1989
Etat : Déposé
31/10/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°893935 déposé le 13/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
31/10/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°893935 déposé le 13/07/1989
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
08/09/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°895063 déposé le 05/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
08/09/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°895063 déposé le 05/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/09/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°895063 déposé le 05/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
08/09/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°895063 déposé le 05/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
04/05/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
27 ter rue du Mortier Vannerie - Bâtiment B
44120 Vertou
France
Enseigne : I.B.A.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/02/1989
Activité : L'étude la coordination la réalisation la commercialisation de tous travaux de bâtiment et d'architecture et notamment structures béton armé, métallique à Pornichet ou en tout autre lieu ainsi que toutes opérations commerciales ou financières, mobilières ou immobilières se rattachant à cet objet et susceptible de favoriser le développement de la société.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
299-301 route de Clisson
44230 Saint Sebastien Sur Loire
France
Enseigne : I.B.A.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/02/1989
Activité : Architecture, l'étude la coordination la réalisation la commercialisation de tous travaux de batiment et d'architecture et notamment structures béton armé, métallique et bois
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/05/2021 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 14/04/1988
Texte de l'observation : Historique : - CONSTITUTION : DEPOT AU GREFFE DE S T NAZAIRE LE 18/12/1984 PUBLICITE: ECHO DE LA PRES QU'ILE GUERANDAISE ET DE ST NAZAIRE DU 7/12/1984 - TRANSFERT : PUBLICITE: ECHO DE LA PRESQU'ILE GUER ANDAISE ---------------
04/05/2021 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/04/1988
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 7 et 9 Rue Condorcet 44100 Nantes : - ORIGINE DU FONDS : CETTE SOCIETE TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL PRECED EMMENT FIXE A PORNICHET (44) 30 BIS RUE DE ST SEBA STIEN
08/08/2016 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 14/04/1988
Texte de l'observation : Historique : - CONSTITUTION : DEPOT AU GREFFE DE S T NAZAIRE LE 18/12/1984 PUBLICITE: ECHO DE LA PRES QU'ILE GUERANDAISE ET DE ST NAZAIRE DU 7/12/1984 - TRANSFERT : PUBLICITE: ECHO DE LA PRESQU'ILE GUER ANDAISE ---------------
08/08/2016 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/04/1988
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 7 et 9 Rue Condorcet 44100 Nantes : - ORIGINE DU FONDS : CETTE SOCIETE TRANSFERE SON SIEGE SOCIAL PRECED EMMENT FIXE A PORNICHET (44) 30 BIS RUE DE ST SEBA STIEN
Personnes morales :
04/05/2021 : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/1988
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/04/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 46 années
08/08/2016 : I.B.A. - SOCIETE INGENIERIE DU BATIMENT
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/04/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 46 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°10392 déposé le 12/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°12386 déposé le 22/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°9587 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°9587 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°9576 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°9576 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°7438 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°7438 déposé le 09/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°7339 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°7339 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°3187 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°3187 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°3186 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°3186 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°3185 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°3185 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°3184 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°3184 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°3183 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°3183 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°08256 déposé le 09/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°08256 déposé le 09/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°05452 déposé le 10/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°05452 déposé le 10/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°04909 déposé le 04/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°04909 déposé le 04/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°04940 déposé le 05/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°04940 déposé le 05/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°06773 déposé le 31/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°06773 déposé le 31/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°06291 déposé le 02/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°06291 déposé le 02/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°07183 déposé le 29/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°07183 déposé le 29/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°05399 déposé le 24/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°05399 déposé le 24/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°92034 déposé le 26/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°92034 déposé le 26/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°82570 déposé le 18/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°82570 déposé le 18/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°72531 déposé le 26/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°72531 déposé le 26/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°64692 déposé le 05/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°64692 déposé le 05/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°53307 déposé le 05/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°53307 déposé le 05/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°47111 déposé le 06/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°47111 déposé le 06/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°36013 déposé le 22/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°36013 déposé le 22/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°22591 déposé le 13/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°22591 déposé le 13/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°12947 déposé le 04/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°12947 déposé le 04/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°04520 déposé le 26/11/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1988B00463
Dépôt : N°04520 déposé le 26/11/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 10392 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 1988B00463
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires70 63259 73710 89510 021
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 5329 8392 692
ATAutres immobilisations corporelles154 44293 37161 07175 547
BHAutres immobilisations financières11 50011 50011 500
BJTOTAL (I)266 114162 948103 166114 077
BPEn cours de production de services29 15429 15425 678
BXClients et comptes rattachés868 381105 209763 172714 804
BZAutres créances79 83279 83289 788
CDValeurs mobilières de placement5 5464 0021 543372 236
CFDisponibilités687 875687 875143 842
CHCharges constatées d’avance28 19128 19116 049
CJTOTAL (II)1 698 981109 2121 589 7691 362 399
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 965 096272 1601 692 9361 476 477
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves575 922608 518
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)254 321187 404
DKProvisions réglementées6 7184 732
DLTOTAL (I)877 662841 354
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)554560
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés264 330215 252
DYDettes fiscales et sociales498 191379 572
EAAutres dettes52 19739 736
ECTOTAL (IV)815 273635 122
EETOTAL GENERAL (I à V)1 692 9361 476 477
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an815 273635 122
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.554560
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 12386 du 22/08/2017
Numéro de gestion : 1988B00463
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires70 63259 73710 89510 021
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 5329 8392 692
ATAutres immobilisations corporelles154 44293 37161 07175 547
BHAutres immobilisations financières11 50011 50011 500
BJTOTAL (I)266 114162 948103 166114 077
BPEn cours de production de services29 15429 15425 678
BXClients et comptes rattachés868 381105 209763 172714 804
BZAutres créances79 83279 83289 788
CDValeurs mobilières de placement5 5464 0021 543372 236
CFDisponibilités687 875687 875143 842
CHCharges constatées d’avance28 19128 19116 049
CJTOTAL (II)1 698 981109 2121 589 7691 362 399
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 965 096272 1601 692 9361 476 477
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves575 922608 518
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)254 321187 404
DKProvisions réglementées6 7184 732
DLTOTAL (I)877 662841 354
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)554560
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés264 330215 252
DYDettes fiscales et sociales498 191379 572
EAAutres dettes52 19739 736
ECTOTAL (IV)815 273635 122
EETOTAL GENERAL (I à V)1 692 9361 476 477
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an815 273635 122
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.554560

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