IN SITU INGENIERIE ET ACOUSTIQUE

Entreprise

IN SITU INGENIERIE ET ACOUSTIQUE
Dernière mise à jour : 23/03/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/03/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39871721500063 / Siren : 398717215 / NIC : 00063
N° de TVA : FR 37 398717215
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
IN SITU INGENIERIE ET ACOUSTIQUE
Adresse :
ZAC LES BARILLETTES
230 Rue DES EGLANTIERS

73230 SAINT-ALBAN-LEYSSE
Marchés publics :
25/11/2022 : Marché

Objet : MERY Pr� Prisset 2 - Construction de 9 logements locatifs - March� de ma�trise d'oeuvre
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 77645954700100202222247000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 33 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 000 €
Date de notification : 25/11/2022

Lieu d'exécution : CHAMBERY
Acheteur : OPAC DE LA SAVOIE OPH

Titulaire :
IN SITU - INGENIERIE ET ACOUSTIQUE (39871721500063)
Liens de succession de l'établissement :
23/03/2017 : Succession
Prédécesseur : IN SITU INGENIERIE ET ACOUSTIQUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/1994
Dénomination : IN SITU INGENIERIE ET ACOUSTIQUE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
24/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3782
NOJO : 7301MYG45275700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6331
NOJO : 7301MYG42805600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1744
NOJO : 7301MYG39486600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11408
NOJO : 7301MYG38211300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6074
NOJO : 117301451448007
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4938
NOJO : 117301420385181
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5185
NOJO : 117301392491095
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°1642
NOJO : 730117301392507
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 23/03/2017
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de la date de début d'activité..

Numéro d'identification : RCS Chambery 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°864
NOJO : BXB162170017208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Chambery 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 240000.00 EUR
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4190
NOJO : 117301373354019
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4598
NOJO : 117301348101017
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6291
NOJO : 117301330715538
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5332
NOJO : 117301303737875
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1864
NOJO : BXB13217000255N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Chambery 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 150000.00 EUR
25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8186
NOJO : BXC12158001592A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7772
NOJO : BXC11186010326W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2736
NOJO : BXC10193011723R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
34 rue de l'Erier
73290 La Motte-Servolex
07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5518
NOJO : BXC08243004503J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
34 rue de l'Erier
73290 La Motte-Servolex
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8042
NOJO : BXC082540107448
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Chambéry 398 717 215
Dénomination : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
34 rue de l'Erier
73290 La Motte-Servolex
Historique de l'unité légale :
23/03/2017 : code NIC
Code NIC : 00063
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
18/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Type : Personne Physique

Nom : LE BAGOUSSE Luc Jean-Michel
Né le 23/01/1963 à MALO
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Chemin du Platet Métral
73230 Saint-Jean-d'Arvey
FRANCE
Dépôts des actes :
03/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°2637 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
03/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°2637 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°2637 déposé le 13/04/2017
Etat : Déposé
02/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°4928 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°4928 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°4597 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°4597 déposé le 02/08/2013
Etat : Déposé
21/10/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°2032895 déposé le 26/11/2003
Etat : Déposé
Décision : PEYRE Noël / VINOT Carole.
08/12/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°2010046 déposé le 09/01/2001
Etat : Déposé
Décision : FOURNIER Sébastien / PEYRE Noël.
08/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°2010046 déposé le 09/01/2001
Etat : Déposé
28/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°2010046 déposé le 09/01/2001
Etat : Déposé
Décision : sous réserve de la réalisation de la cession de parts projetée.
12/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°2001255 déposé le 16/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°2001255 déposé le 16/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège : Immeuble Triplan, Savoie Technolac, 73370 LE BOURGET DU LAC.
12/05/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°2001255 déposé le 16/06/2000
Etat : Déposé
25/11/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°9702581 déposé le 03/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Mme LE JAOUDOUR Catherine / Melle VINOT Carole.
25/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°9702581 déposé le 03/12/1997
Etat : Déposé
27/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°9702581 déposé le 03/12/1997
Etat : Déposé
Décision : et autorisation de cession de parts.
28/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°9701660 déposé le 06/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
07/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°961499 déposé le 09/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège : COGNIN, 17 chemin Foray.
07/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°961499 déposé le 09/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
07/06/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°961498 déposé le 09/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Melle VINOT Carole / Monsieur LE BAGOUSSE Luc
07/06/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°961499 déposé le 09/07/1996
Etat : Déposé
18/10/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°942136 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
18/10/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°942136 déposé le 25/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
18/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Type : Siège

Adresse :
230 Rue des Eglantiers
ZAC Les Barillettes
73230 Saint-Alban-Leysse
FRANCE
18/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Type : Etablissement principal

Adresse :
230 Rue des Eglantiers
ZAC Les Barillettes
73230 Saint-Alban-Leysse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/2017
Activité : Bureau d'études, acoustiques et vibrations. Formation, vente de capotages sur mesure.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/04/2017 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 85171
Date d’ajout de l’observation : 13/04/2017
Texte de l'observation : - Date de début d'activité dans notre ressort : 01/11/1994
Personnes morales :
18/04/2017 : IN SITU Ingénierie et Acoustique
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : IN SITU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Bureau d'études, acoustiques et vibrations. Formation, vente de capotages sur mesure.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/1994
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/10/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 240000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°3519 déposé le 10/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°7357 déposé le 05/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°5893 déposé le 22/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°10303 déposé le 30/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°7450 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°4246 déposé le 22/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°4964 déposé le 16/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°4656 déposé le 10/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°5212 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°83249 déposé le 31/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°71865 déposé le 21/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°63081 déposé le 11/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°52820 déposé le 10/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°40802 déposé le 20/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°31400 déposé le 19/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°22159 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°10622 déposé le 09/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°569 déposé le 07/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°91362 déposé le 05/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°81405 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°71426 déposé le 09/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1994B00448
Dépôt : N°61107 déposé le 27/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 4988 du 10/05/2023
Numéro de gestion : 1994B00448
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 38921 389
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels65 92964 5961 3335 091
ATAutres immobilisations corporelles161 289117 23644 05363 467
BDAutres titres immobilisés467467467
BHAutres immobilisations financières4 6034 6034 603
BJTOTAL (I)253 677203 22150 45673 629
BLMatières premières, approvisionnements18 28618 28622 603
BNEn cours de production de biens19 88419 88415 365
BXClients et comptes rattachés144 057144 057277 928
BZAutres créances49 54649 5469 975
CFDisponibilités169 160169 160200 192
CHCharges constatées d’avance5 0885 0885 494
CJTOTAL (II)406 022406 022531 555
COTOTAL GENERAL (0 à V)659 699203 221456 478605 184
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves9 24977 154
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 51862 095
DLTOTAL (I)265 767304 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 88336 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8794 120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés76 121164 758
DYDettes fiscales et sociales87 26893 157
EAAutres dettes1 5602 255
ECTOTAL (IV)190 711300 935
EETOTAL GENERAL (I à V)456 478605 184
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens486 267779 532
FGProduction vendue services285 397258 710
FJChiffres d’affaires nets771 6641 038 242
FMProduction stockée4 5199 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 6177 737
FQAutres produits22921
FRTotal des produits d’exploitation (I)782 0291 055 826
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 64177 680
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 316-1 832
FWAutres achats et charges externes397 451559 036
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 7516 677
FYSalaires et traitements253 953253 417
FZCharges sociales50 58857 387
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 55028 456
GEAutres charges571 557
GFTotal des charges d’exploitation (II)784 307982 378
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 27873 447
GLAutres intérêts et produits assimilés1 040981
GPTotal des produits financiers (V)1 040981
GRIntérêts et charges assimilées573842
GUTotal des charges financières (VI)573842
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)467138
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 81173 586
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 467
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 5001 467
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion171197
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 165
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1711 362
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 329105
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 596
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)786 5691 058 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)785 051996 179
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 51862 095
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 38921 389
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles167 90627 55013 624181 832
0NAMORTISSEMENTS Total Général189 29527 55013 624203 221
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 8601 du 04/07/2022
Numéro de gestion : 1994B00448
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 38921 389
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels65 92964 5961 3335 091
ATAutres immobilisations corporelles161 289117 23644 05363 467
BDAutres titres immobilisés467467467
BHAutres immobilisations financières4 6034 6034 603
BJTOTAL (I)253 677203 22150 45673 629
BLMatières premières, approvisionnements18 28618 28622 603
BNEn cours de production de biens19 88419 88415 365
BXClients et comptes rattachés144 057144 057277 928
BZAutres créances49 54649 5469 975
CFDisponibilités169 160169 160200 192
CHCharges constatées d’avance5 0885 0885 494
CJTOTAL (II)406 022406 022531 555
COTOTAL GENERAL (0 à V)659 699203 221456 478605 184
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves9 24977 154
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 51862 095
DLTOTAL (I)265 767304 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 88336 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8794 120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés76 121164 758
DYDettes fiscales et sociales87 26893 157
EAAutres dettes1 5602 255
ECTOTAL (IV)190 711300 935
EETOTAL GENERAL (I à V)456 478605 184
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens486 267779 532
FGProduction vendue services285 397258 710
FJChiffres d’affaires nets771 6641 038 242
FMProduction stockée4 5199 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 6177 737
FQAutres produits22921
FRTotal des produits d’exploitation (I)782 0291 055 826
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 64177 680
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 316-1 832
FWAutres achats et charges externes397 451559 036
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 7516 677
FYSalaires et traitements253 953253 417
FZCharges sociales50 58857 387
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 55028 456
GEAutres charges571 557
GFTotal des charges d’exploitation (II)784 307982 378
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 27873 447
GLAutres intérêts et produits assimilés1 040981
GPTotal des produits financiers (V)1 040981
GRIntérêts et charges assimilées573842
GUTotal des charges financières (VI)573842
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)467138
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 81173 586
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 467
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 5001 467
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion171197
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 165
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1711 362
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 329105
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 596
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)786 5691 058 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)785 051996 179
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 51862 095
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 38921 389
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles167 90627 55013 624181 832
0NAMORTISSEMENTS Total Général189 29527 55013 624203 221
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5689 du 12/05/2021
Numéro de gestion : 1994B00448
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 38921 389
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels65 92964 5961 3335 091
ATAutres immobilisations corporelles161 289117 23644 05363 467
BDAutres titres immobilisés467467467
BHAutres immobilisations financières4 6034 6034 603
BJTOTAL (I)253 677203 22150 45673 629
BLMatières premières, approvisionnements18 28618 28622 603
BNEn cours de production de biens19 88419 88415 365
BXClients et comptes rattachés144 057144 057277 928
BZAutres créances49 54649 5469 975
CFDisponibilités169 160169 160200 192
CHCharges constatées d’avance5 0885 0885 494
CJTOTAL (II)406 022406 022531 555
COTOTAL GENERAL (0 à V)659 699203 221456 478605 184
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves9 24977 154
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 51862 095
DLTOTAL (I)265 767304 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 88336 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8794 120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés76 121164 758
DYDettes fiscales et sociales87 26893 157
EAAutres dettes1 5602 255
ECTOTAL (IV)190 711300 935
EETOTAL GENERAL (I à V)456 478605 184
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens486 267779 532
FGProduction vendue services285 397258 710
FJChiffres d’affaires nets771 6641 038 242
FMProduction stockée4 5199 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 6177 737
FQAutres produits22921
FRTotal des produits d’exploitation (I)782 0291 055 826
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 64177 680
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 316-1 832
FWAutres achats et charges externes397 451559 036
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 7516 677
FYSalaires et traitements253 953253 417
FZCharges sociales50 58857 387
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 55028 456
GEAutres charges571 557
GFTotal des charges d’exploitation (II)784 307982 378
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 27873 447
GLAutres intérêts et produits assimilés1 040981
GPTotal des produits financiers (V)1 040981
GRIntérêts et charges assimilées573842
GUTotal des charges financières (VI)573842
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)467138
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 81173 586
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 467
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 5001 467
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion171197
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 165
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1711 362
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 329105
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 596
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)786 5691 058 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)785 051996 179
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 51862 095
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 38921 389
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles167 90627 55013 624181 832
0NAMORTISSEMENTS Total Général189 29527 55013 624203 221
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 13678 du 27/11/2020
Numéro de gestion : 1994B00448
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 38921 389
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels65 92964 5961 3335 091
ATAutres immobilisations corporelles161 289117 23644 05363 467
BDAutres titres immobilisés467467467
BHAutres immobilisations financières4 6034 6034 603
BJTOTAL (I)253 677203 22150 45673 629
BLMatières premières, approvisionnements18 28618 28622 603
BNEn cours de production de biens19 88419 88415 365
BXClients et comptes rattachés144 057144 057277 928
BZAutres créances49 54649 5469 975
CFDisponibilités169 160169 160200 192
CHCharges constatées d’avance5 0885 0885 494
CJTOTAL (II)406 022406 022531 555
COTOTAL GENERAL (0 à V)659 699203 221456 478605 184
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves9 24977 154
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 51862 095
DLTOTAL (I)265 767304 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 88336 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8794 120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés76 121164 758
DYDettes fiscales et sociales87 26893 157
EAAutres dettes1 5602 255
ECTOTAL (IV)190 711300 935
EETOTAL GENERAL (I à V)456 478605 184
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens486 267779 532
FGProduction vendue services285 397258 710
FJChiffres d’affaires nets771 6641 038 242
FMProduction stockée4 5199 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 6177 737
FQAutres produits22921
FRTotal des produits d’exploitation (I)782 0291 055 826
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 64177 680
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 316-1 832
FWAutres achats et charges externes397 451559 036
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 7516 677
FYSalaires et traitements253 953253 417
FZCharges sociales50 58857 387
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 55028 456
GEAutres charges571 557
GFTotal des charges d’exploitation (II)784 307982 378
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 27873 447
GLAutres intérêts et produits assimilés1 040981
GPTotal des produits financiers (V)1 040981
GRIntérêts et charges assimilées573842
GUTotal des charges financières (VI)573842
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)467138
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 81173 586
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 467
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 5001 467
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion171197
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 165
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1711 362
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 329105
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 596
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)786 5691 058 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)785 051996 179
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 51862 095
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 38921 389
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles167 90627 55013 624181 832
0NAMORTISSEMENTS Total Général189 29527 55013 624203 221
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7655 du 01/07/2019
Numéro de gestion : 1994B00448
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 38921 389
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels65 92964 5961 3335 091
ATAutres immobilisations corporelles161 289117 23644 05363 467
BDAutres titres immobilisés467467467
BHAutres immobilisations financières4 6034 6034 603
BJTOTAL (I)253 677203 22150 45673 629
BLMatières premières, approvisionnements18 28618 28622 603
BNEn cours de production de biens19 88419 88415 365
BXClients et comptes rattachés144 057144 057277 928
BZAutres créances49 54649 5469 975
CFDisponibilités169 160169 160200 192
CHCharges constatées d’avance5 0885 0885 494
CJTOTAL (II)406 022406 022531 555
COTOTAL GENERAL (0 à V)659 699203 221456 478605 184
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves9 24977 154
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 51862 095
DLTOTAL (I)265 767304 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 88336 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8794 120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés76 121164 758
DYDettes fiscales et sociales87 26893 157
EAAutres dettes1 5602 255
ECTOTAL (IV)190 711300 935
EETOTAL GENERAL (I à V)456 478605 184
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens486 267779 532
FGProduction vendue services285 397258 710
FJChiffres d’affaires nets771 6641 038 242
FMProduction stockée4 5199 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 6177 737
FQAutres produits22921
FRTotal des produits d’exploitation (I)782 0291 055 826
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 64177 680
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 316-1 832
FWAutres achats et charges externes397 451559 036
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 7516 677
FYSalaires et traitements253 953253 417
FZCharges sociales50 58857 387
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 55028 456
GEAutres charges571 557
GFTotal des charges d’exploitation (II)784 307982 378
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 27873 447
GLAutres intérêts et produits assimilés1 040981
GPTotal des produits financiers (V)1 040981
GRIntérêts et charges assimilées573842
GUTotal des charges financières (VI)573842
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)467138
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 81173 586
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 467
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 5001 467
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion171197
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 165
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1711 362
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 329105
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 596
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)786 5691 058 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)785 051996 179
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 51862 095
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 38921 389
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles167 90627 55013 624181 832
0NAMORTISSEMENTS Total Général189 29527 55013 624203 221
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 4263 du 11/05/2018
Numéro de gestion : 1994B00448
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 38921 389
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels65 92964 5961 3335 091
ATAutres immobilisations corporelles161 289117 23644 05363 467
BDAutres titres immobilisés467467467
BHAutres immobilisations financières4 6034 6034 603
BJTOTAL (I)253 677203 22150 45673 629
BLMatières premières, approvisionnements18 28618 28622 603
BNEn cours de production de biens19 88419 88415 365
BXClients et comptes rattachés144 057144 057277 928
BZAutres créances49 54649 5469 975
CFDisponibilités169 160169 160200 192
CHCharges constatées d’avance5 0885 0885 494
CJTOTAL (II)406 022406 022531 555
COTOTAL GENERAL (0 à V)659 699203 221456 478605 184
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves9 24977 154
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 51862 095
DLTOTAL (I)265 767304 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 88336 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8794 120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés76 121164 758
DYDettes fiscales et sociales87 26893 157
EAAutres dettes1 5602 255
ECTOTAL (IV)190 711300 935
EETOTAL GENERAL (I à V)456 478605 184
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens486 267779 532
FGProduction vendue services285 397258 710
FJChiffres d’affaires nets771 6641 038 242
FMProduction stockée4 5199 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 6177 737
FQAutres produits22921
FRTotal des produits d’exploitation (I)782 0291 055 826
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 64177 680
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 316-1 832
FWAutres achats et charges externes397 451559 036
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 7516 677
FYSalaires et traitements253 953253 417
FZCharges sociales50 58857 387
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 55028 456
GEAutres charges571 557
GFTotal des charges d’exploitation (II)784 307982 378
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 27873 447
GLAutres intérêts et produits assimilés1 040981
GPTotal des produits financiers (V)1 040981
GRIntérêts et charges assimilées573842
GUTotal des charges financières (VI)573842
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)467138
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 81173 586
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 467
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 5001 467
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion171197
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 165
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1711 362
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 329105
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 596
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)786 5691 058 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)785 051996 179
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 51862 095
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 38921 389
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles167 90627 55013 624181 832
0NAMORTISSEMENTS Total Général189 29527 55013 624203 221
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 3519 du 10/04/2017
Numéro de gestion : 1994B00448
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires21 38921 389
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels65 92964 5961 3335 091
ATAutres immobilisations corporelles161 289117 23644 05363 467
BDAutres titres immobilisés467467467
BHAutres immobilisations financières4 6034 6034 603
BJTOTAL (I)253 677203 22150 45673 629
BLMatières premières, approvisionnements18 28618 28622 603
BNEn cours de production de biens19 88419 88415 365
BXClients et comptes rattachés144 057144 057277 928
BZAutres créances49 54649 5469 975
CFDisponibilités169 160169 160200 192
CHCharges constatées d’avance5 0885 0885 494
CJTOTAL (II)406 022406 022531 555
COTOTAL GENERAL (0 à V)659 699203 221456 478605 184
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves9 24977 154
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 51862 095
DLTOTAL (I)265 767304 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 88336 646
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8794 120
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés76 121164 758
DYDettes fiscales et sociales87 26893 157
EAAutres dettes1 5602 255
ECTOTAL (IV)190 711300 935
EETOTAL GENERAL (I à V)456 478605 184
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens486 267779 532
FGProduction vendue services285 397258 710
FJChiffres d’affaires nets771 6641 038 242
FMProduction stockée4 5199 825
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 6177 737
FQAutres produits22921
FRTotal des produits d’exploitation (I)782 0291 055 826
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements43 64177 680
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 316-1 832
FWAutres achats et charges externes397 451559 036
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 7516 677
FYSalaires et traitements253 953253 417
FZCharges sociales50 58857 387
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements27 55028 456
GEAutres charges571 557
GFTotal des charges d’exploitation (II)784 307982 378
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 27873 447
GLAutres intérêts et produits assimilés1 040981
GPTotal des produits financiers (V)1 040981
GRIntérêts et charges assimilées573842
GUTotal des charges financières (VI)573842
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)467138
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 81173 586
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 467
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital3 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 5001 467
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion171197
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 165
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1711 362
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 329105
HKImpôts sur les bénéfices (X)11 596
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)786 5691 058 274
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)785 051996 179
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 51862 095
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 38921 389
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles167 90627 55013 624181 832
0NAMORTISSEMENTS Total Général189 29527 55013 624203 221

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