EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Seine-et-Marne
  3. AVON
  4. EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Dernière mise à jour : 01/10/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39266438900013 / Siren : 392664389 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 56 392664389
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/09/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Adresse :
1 CASTEL DES BASSES LOGES
77210 AVON
Historique de l'établissement :
01/10/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
19/01/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1993
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : ERMS
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES - Avon (siège)EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES - Fontainebleau (fermé)
Marques françaises :
08/07/2010 : SEISQUARE
N° national/d'enregistrement : 3752383
Date de dépôt : 08/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; mémoires pour ordinateurs ; cartes à mémoires ou à microprocesseurs ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts (audio-vidéo) ; périphériques d'ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection). ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises (travaux d'ingénieurs) ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; expertises géologiques ; reconstitution de bases de données.

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, Société à responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des Basses Loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

08/07/2010 : U UDOMORE
N° national/d'enregistrement : 3752472
Date de dépôt : 08/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; mémoires pour ordinateurs ; cartes à mémoires ou à microprocesseurs ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts (audio-vidéo) ; périphériques d'ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection). ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Expertises (travaux d'ingénieurs) ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; expertises géologiques ; reconstitution de bases de données.

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, Société à responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des Basses Loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

29/09/2004 : SigmaPhy
N° national/d'enregistrement : 3316026
Date de dépôt : 29/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, éditions de brochures et de livres. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatif : services d'analyses et de recherches dans les domaines pétrole/eau/mines, analyses cartographiques, analyses qualité des données par méthodes géostatistiques, volumétries. Conception et développement d'ordinateur et de logiciels. Service juridique.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des Basses Loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine
Adresse :
35 rue de la Paroisse, CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 776169
Date de demande : 19/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-46
Date du BOPI : 12/11/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2567029
Date de demande : 11/09/2014
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

29/09/2004 : SigmaPhy
N° national/d'enregistrement : 3316026
Date de dépôt : 29/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, éditions de brochures et de livres. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatif : services d'analyses et de recherches dans les domaines pétrole/eau/mines, analyses cartographiques, analyses qualité des données par méthodes géostatistiques, volumétries. Conception et développement d'ordinateur et de logiciels. Service juridique.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des Basses Loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine
Adresse :
35 rue de la Paroisse, CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-46
Date du BOPI : 12/11/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2567029
Date de demande : 11/09/2014
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

29/09/2004 : SigmaPhy
N° national/d'enregistrement : 3316026
Date de dépôt : 29/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, éditions de brochures et de livres. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatif : services d'analyses et de recherches dans les domaines pétrole/eau/mines, analyses cartographiques, analyses qualité des données par méthodes géostatistiques, volumétries. Conception et développement d'ordinateur et de logiciels. Service juridique.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des Basses Loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 776169
Date de demande : 19/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815876
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-46
Date du BOPI : 12/11/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2567029
Date de demande : 11/09/2014
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

14/11/2002 : I_SQuaRe
N° national/d'enregistrement : 3194855
Date de dépôt : 14/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, Animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, éditions de brochures et de livres. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatif ; services d'analyses et de recherches dans les domaines pétrole/eau/mines, analyses cartographiques, analyses qualité des données par méthodes géostatistiques, volumétries.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des basses loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD
Adresse :
35 rue de la Paroisse, B.P. 20513
78005 VERSAILLES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 776169
Date de demande : 19/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513181
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

14/11/2002 : A_SQuaRe
N° national/d'enregistrement : 3194856
Date de dépôt : 14/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, Animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, éditions de brochures et de livres Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatif ; services d'analyses et de recherches dans les domaines pétrole/eau/mines, analyses cartographiques, analyses qualité des données par méthodes géostatistiques, volumétries. Conception et developpement d'ordinateur et de logiciels. Service juridique
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des basses loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD
Adresse :
35 rue de la Paroisse, B.P. 20513
78005 VERSAILLES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 776169
Date de demande : 19/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513182
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

14/11/2002 : I_SQuaRe
N° national/d'enregistrement : 3194855
Date de dépôt : 14/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, Animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, éditions de brochures et de livres. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatif ; services d'analyses et de recherches dans les domaines pétrole/eau/mines, analyses cartographiques, analyses qualité des données par méthodes géostatistiques, volumétries.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des basses loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 776169
Date de demande : 19/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815876
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513181
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

14/11/2002 : A_SQuaRe
N° national/d'enregistrement : 3194856
Date de dépôt : 14/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, Animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, éditions de brochures et de livres Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatif ; services d'analyses et de recherches dans les domaines pétrole/eau/mines, analyses cartographiques, analyses qualité des données par méthodes géostatistiques, volumétries. Conception et developpement d'ordinateur et de logiciels. Service juridique
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des basses loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 776169
Date de demande : 19/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815876
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513182
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

14/11/2002 : I_SQuaRe
N° national/d'enregistrement : 3194855
Date de dépôt : 14/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, Animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, éditions de brochures et de livres. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatif ; services d'analyses et de recherches dans les domaines pétrole/eau/mines, analyses cartographiques, analyses qualité des données par méthodes géostatistiques, volumétries.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des basses loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD
Adresse :
35 rue de la Paroisse, B.P. 20513
78005 VERSAILLES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513181
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

14/11/2002 : A_SQuaRe
N° national/d'enregistrement : 3194856
Date de dépôt : 14/11/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, Animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, éditions de brochures et de livres Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatif ; services d'analyses et de recherches dans les domaines pétrole/eau/mines, analyses cartographiques, analyses qualité des données par méthodes géostatistiques, volumétries. Conception et developpement d'ordinateur et de logiciels. Service juridique
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des basses loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD
Adresse :
35 rue de la Paroisse, B.P. 20513
78005 VERSAILLES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-52
Date du BOPI : 27/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513182
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

28/10/2002 : V_SQuaRe
N° national/d'enregistrement : 3192666
Date de dépôt : 28/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, éditions de brochures et de livres. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatif : services d'analyses et de recherches dans les domaines pétrole/eau/mines, analyses cartographiques, analyses qualité des données par méthodes géostatistiques, volumétries. Conception et développement d'ordinateur et de logiciels. Service juridique.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des basses loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD
Adresse :
35 rue de la Paroisse, B.P. 20513
78005 VERSAILLES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 776169
Date de demande : 19/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513000
Date de demande : 29/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

28/10/2002 : V_SQuaRe
N° national/d'enregistrement : 3192666
Date de dépôt : 28/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, éditions de brochures et de livres. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatif : services d'analyses et de recherches dans les domaines pétrole/eau/mines, analyses cartographiques, analyses qualité des données par méthodes géostatistiques, volumétries. Conception et développement d'ordinateur et de logiciels. Service juridique.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des basses loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 776169
Date de demande : 19/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815876
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513000
Date de demande : 29/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

28/10/2002 : V_SQuaRe
N° national/d'enregistrement : 3192666
Date de dépôt : 28/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, éditions de brochures et de livres. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatif : services d'analyses et de recherches dans les domaines pétrole/eau/mines, analyses cartographiques, analyses qualité des données par méthodes géostatistiques, volumétries. Conception et développement d'ordinateur et de logiciels. Service juridique.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des basses loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD
Adresse :
35 rue de la Paroisse, B.P. 20513
78005 VERSAILLES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-50
Date du BOPI : 13/12/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513000
Date de demande : 29/10/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012

06/12/2001 : SEISQUARE
N° national/d'enregistrement : 3137498
Date de dépôt : 06/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, édition de brochures et de livres. Etablissement de plans, travaux d'ingénieurs, conseils et expertises programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits, recherche scientifique et industrielle.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Earth Resource Management SERVICES, SARL
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des basses loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : ERM.S, SARL
Adresse :
1 castel des basses loges
77210 AVON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 776169
Date de demande : 19/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484936
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

06/12/2001 : SEISQUARE
N° national/d'enregistrement : 3137498
Date de dépôt : 06/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, édition de brochures et de livres. Etablissement de plans, travaux d'ingénieurs, conseils et expertises programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits, recherche scientifique et industrielle.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Earth Resource Management SERVICES, SARL
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des basses loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : ERM.S, SARL
Adresse :
1 castel des basses loges
77210 AVON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484936
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

06/12/2001 : SEISQUARE
N° national/d'enregistrement : 3137498
Date de dépôt : 06/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, édition de brochures et de livres. Etablissement de plans, travaux d'ingénieurs, conseils et expertises programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits, recherche scientifique et industrielle.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Earth Resource Management SERVICES, SARL
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des basses loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 776169
Date de demande : 19/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815876
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484936
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

28/11/2001 : SPATIAL QUALITY INDEX
N° national/d'enregistrement : 3136911
Date de dépôt : 28/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, édition de brochures et de livres. Etablissement de plans, travaux d'ingénieurs, conseils et expertises programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits, recherche scientifique et industrielle.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Earth Resource Management SERVICES, SARL
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des basses loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : ERM.S, SARL
Adresse :
1 castel des basses loges
77210 AVON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 776169
Date de demande : 19/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484935
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

28/11/2001 : SPATIAL QUALITY INDEX
N° national/d'enregistrement : 3136911
Date de dépôt : 28/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, édition de brochures et de livres. Etablissement de plans, travaux d'ingénieurs, conseils et expertises programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits, recherche scientifique et industrielle.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Earth Resource Management SERVICES, SARL
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des basses loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : ERM.S, SARL
Adresse :
1 castel des basses loges
77210 AVON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484935
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

28/11/2001 : SPATIAL QUALITY INDEX
N° national/d'enregistrement : 3136911
Date de dépôt : 28/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, édition de brochures et de livres. Etablissement de plans, travaux d'ingénieurs, conseils et expertises programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits, recherche scientifique et industrielle.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Earth Resource Management SERVICES, SARL
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 Castel des basses loges
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 776169
Date de demande : 19/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 815876
Date de demande : 16/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET MOUTARD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485034177
Adresse :
3 A rue Pétigny CS 20513
78005 VERSAILLES Cedex
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484935
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

24/10/2000 : U.D.O.MoRe
N° national/d'enregistrement : 3061527
Date de dépôt : 24/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, édition de brochure et de livres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits, recherche scientifique et industrielle.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 CASTEL DES BASSES LOGES
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD
Adresse :
35 rue de la Paroisse B.P. 20513
78005 VERSAILLES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 776169
Date de demande : 19/12/2019
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444621
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

24/10/2000 : U.D.O.MoRe
N° national/d'enregistrement : 3061527
Date de dépôt : 24/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation théorique et pratique, animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, édition de brochure et de livres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits, recherche scientifique et industrielle.
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de SIREN : 392664389
Adresse :
1 CASTEL DES BASSES LOGES
77210 AVON
FR

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD
Adresse :
35 rue de la Paroisse B.P. 20513
78005 VERSAILLES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 503815
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : ERM S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 773407
Date de demande : 25/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 773588
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

Bénéficiare 1 : SEISQUARE HOLDING S.A.

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-49
Date du BOPI : 08/12/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444621
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Publications au Bodacc :
29/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3188
NOJO : 7702MYG44338800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Melun 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2109
NOJO : 7702MYG41758700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Melun 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6408
NOJO : 7702MYG38083700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Melun 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4573
NOJO : 7702MYG35729500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Melun 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3895
NOJO : 217702437280585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Melun 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5757
NOJO : 217702398828839
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Melun 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM. S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5869
NOJO : 217702376157457
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Melun 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM. S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5462
NOJO : 217702352687747
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Melun 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM. S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13869
NOJO : 217702329662395
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Melun 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM. S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9124
NOJO : 217702310986644
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Melun 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM. S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11550
NOJO : BXC122920071344
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Melun 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM. S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 Castel des Basses Loges
77210 Avon
03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10920
NOJO : BXC11262015989P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Melun 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 Castel des Basses Loges
77210 Avon
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8760
NOJO : BXC10292004612P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Melun 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 Castel des Basses Loges
77210 Avon
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8694
NOJO : BXC09265006583K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Melun 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 Castel des Basses Loges
77210 Avon
02/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10461
NOJO : BXC082350129214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTEREAU (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Montereau 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 Castel des Basses Loges
77210 Avon
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8163
NOJO : BXC08058001655S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTEREAU (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Montereau 392 664 389
Dénomination : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Sigle : ERM.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 Castel des Basses Loges
77210 Avon
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
13/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Type : Personne Physique

Nom : SANDJIVY Luc Deva
Né le 01/11/1953 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 Résidence Castel des Basses Loges
1 rue Bezout
77210 Avon
FRANCE
Dépôts des actes :
08/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°325 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
29/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105636 déposé le 17/11/2006
Etat : Déposé
29/09/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105636 déposé le 17/11/2006
Etat : Déposé
13/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105635 déposé le 17/10/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION EXCEPTIONNELLE DE LA DATE DE CLOTURE Numéro de dépôt d'origine : 1292 / MONTEREAU DE L'EXERCICE SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 1292 / MONTEREAU
13/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105635 déposé le 17/10/2005
Etat : Déposé
10/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105634 déposé le 23/09/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 10/09/2003 Numéro de dépôt d'origine : 1240 / MONTEREAU
29/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105633 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/01/2003 Numéro de dépôt d'origine : 346 / MONTEREAU
02/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105632 déposé le 16/03/2000
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 02/01/2000 Numéro de dépôt d'origine : 393 / MONTEREAU
01/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105631 déposé le 25/10/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 01/10/1996 Numéro de dépôt d'origine : 1076 / MONTEREAU
29/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105630 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 29/09/1993 Numéro de dépôt d'origine : 1043 / MONTEREAU
29/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105630 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 29/09/1993 Numéro de dépôt d'origine : 1043 / MONTEREAU
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105633 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 346 / MONTEREAU
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105633 déposé le 03/03/2003
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 346 / MONTEREAU
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105630 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE Numéro de dépôt d'origine : 1043 / MONTEREAU
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105630 déposé le 27/10/1993
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 1043 / MONTEREAU
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105634 déposé le 23/09/2003
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1240 / MONTEREAU
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105634 déposé le 23/09/2003
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE Numéro de dépôt d'origine : 1240 / MONTEREAU SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 1240 / MONTEREAU
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105631 déposé le 25/10/1996
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1076 / MONTEREAU
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105631 déposé le 25/10/1996
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 1076 / MONTEREAU
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105632 déposé le 16/03/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 393 / MONTEREAU
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°1105632 déposé le 16/03/2000
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL Numéro de dépôt d'origine : 393 / MONTEREAU
Etablissements :
13/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Type : Siège

Adresse :
1 Castel des Basses Loges
77210 Avon
FRANCE
13/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Castel des Basses Loges
77210 Avon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : PRESTATIONS DE SERVICES DANS LE DOMAINE DE LA GESTION ET DU DEVELOPPEMENT DES POTENTIALITES DES RESSOURCES TERRESTRES PRESTATIONS DE SERVICES DANS LE DOMAINE DE LA GESTION ET DU DEVELOPPEMENT DES POTENTIALITES DES RESSOURCES TERRESTRES
Origine du fonds : Création
Observations :
13/01/2017 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 27/10/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 27/10/1993 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A1043 le 27/10/1993 --- Publicité au Journal : LA DELIVRANCE --- Parution au Journal le 14/10/1993
13/01/2017 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Montereau-Fault-Yonne. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008,
Personnes morales :
13/01/2017 : EARTH RESOURCE MANAGEMENT SERVICES
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ERM.S.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : PRESTATIONS DE SERVICES DANS LE DOMAINE DE LA GESTION ET DU DEVELOPPEMENT DES POTENTIALITES DES RESSOURCES TERRESTRES PRESTATIONS DE SERVICES DANS LE DOMAINE DE LA GESTION ET DU DEVELOPPEMENT DES POTENTIALITES DES RESSOURCES TERRESTRES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°7013 déposé le 18/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°7793 déposé le 11/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°7504 déposé le 22/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°9376 déposé le 21/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°8192 déposé le 02/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°7395 déposé le 29/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°7601 déposé le 30/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°4919 déposé le 30/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°5813 déposé le 04/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°5811 déposé le 02/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°5812 déposé le 13/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°5810 déposé le 19/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°5809 déposé le 08/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°5808 déposé le 18/02/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°5807 déposé le 15/03/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°5806 déposé le 18/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°5819 déposé le 20/01/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°5818 déposé le 04/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°5817 déposé le 23/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°5816 déposé le 22/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°5815 déposé le 04/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1993B50269
Dépôt : N°5814 déposé le 16/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 15467 du 25/11/2022
Numéro de gestion : 1993B50269
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles6 2631 4774 785
CUAutres participations586 600586 600
BBCréances rattachées à des participations164 976164 976
BJTOTAL (I)757 839753 0544 785
BXClients et comptes rattachés397 54921 000376 549
BZAutres créances2 3172 317
CFDisponibilités747747
CJTOTAL (II)400 61421 000379 614
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 158 453774 054384 399
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DHReport à nouveau-539 682
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 344
DLTOTAL (I)-363 338
DPProvisions pour risques352 800
DRTOTAL (III)352 800
DVEmprunts et dettes financières divers (4)384 145
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 000
DYDettes fiscales et sociales4 792
ECTOTAL (IV)394 937
EETOTAL GENERAL (I à V)384 399
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an394 937
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 10059 73060 830
FJChiffres d’affaires nets1 10059 73060 830
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25
FRTotal des produits d’exploitation (I)60 855
FWAutres achats et charges externes9 067
FXImpôts, taxes et versements assimilés458
FYSalaires et traitements29 575
FZCharges sociales14 761
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 933
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 921
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 921
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 423
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 423
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 423
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 278
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 933
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 344
A1Renvois : Transfert de charges25
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant9 021
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 406711 477
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 406711 477
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges352 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges352 800352 800
9Usur immobilisations – titres de participation751 576
6TSur comptes clients21 00021 000
7BTotal Provisions pour dépréciation772 576772 576
7CTOTAL GENERAL1 125 3761 125 376
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations164 976
VAClients douteux ou litigieux21 000
UXAutres créances clients376 549
VBT. V. A.2 317
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES564 842399 866164 976
8BFournisseurs et comptes rattaché6 0006 000
8CPersonnel et comptes rattachés4 6564 656
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux136136
VIGroupe et associés384 145384 145
VYTOTAL – ETAT DES DETTES394 937394 937
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 546 du 11/01/2022
Numéro de gestion : 1993B50269
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles6 2631 4774 785
CUAutres participations586 600586 600
BBCréances rattachées à des participations164 976164 976
BJTOTAL (I)757 839753 0544 785
BXClients et comptes rattachés397 54921 000376 549
BZAutres créances2 3172 317
CFDisponibilités747747
CJTOTAL (II)400 61421 000379 614
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 158 453774 054384 399
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DHReport à nouveau-539 682
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 344
DLTOTAL (I)-363 338
DPProvisions pour risques352 800
DRTOTAL (III)352 800
DVEmprunts et dettes financières divers (4)384 145
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 000
DYDettes fiscales et sociales4 792
ECTOTAL (IV)394 937
EETOTAL GENERAL (I à V)384 399
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an394 937
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 10059 73060 830
FJChiffres d’affaires nets1 10059 73060 830
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25
FRTotal des produits d’exploitation (I)60 855
FWAutres achats et charges externes9 067
FXImpôts, taxes et versements assimilés458
FYSalaires et traitements29 575
FZCharges sociales14 761
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 933
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 921
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 921
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 423
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 423
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 423
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 278
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 933
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 344
A1Renvois : Transfert de charges25
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant9 021
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 406711 477
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 406711 477
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges352 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges352 800352 800
9Usur immobilisations – titres de participation751 576
6TSur comptes clients21 00021 000
7BTotal Provisions pour dépréciation772 576772 576
7CTOTAL GENERAL1 125 3761 125 376
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations164 976
VAClients douteux ou litigieux21 000
UXAutres créances clients376 549
VBT. V. A.2 317
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES564 842399 866164 976
8BFournisseurs et comptes rattaché6 0006 000
8CPersonnel et comptes rattachés4 6564 656
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux136136
VIGroupe et associés384 145384 145
VYTOTAL – ETAT DES DETTES394 937394 937
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 9641 du 23/10/2020
Numéro de gestion : 1993B50269
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles6 2631 4774 785
CUAutres participations586 600586 600
BBCréances rattachées à des participations164 976164 976
BJTOTAL (I)757 839753 0544 785
BXClients et comptes rattachés397 54921 000376 549
BZAutres créances2 3172 317
CFDisponibilités747747
CJTOTAL (II)400 61421 000379 614
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 158 453774 054384 399
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DHReport à nouveau-539 682
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 344
DLTOTAL (I)-363 338
DPProvisions pour risques352 800
DRTOTAL (III)352 800
DVEmprunts et dettes financières divers (4)384 145
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 000
DYDettes fiscales et sociales4 792
ECTOTAL (IV)394 937
EETOTAL GENERAL (I à V)384 399
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an394 937
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 10059 73060 830
FJChiffres d’affaires nets1 10059 73060 830
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25
FRTotal des produits d’exploitation (I)60 855
FWAutres achats et charges externes9 067
FXImpôts, taxes et versements assimilés458
FYSalaires et traitements29 575
FZCharges sociales14 761
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 933
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 921
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 921
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 423
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 423
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 423
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 278
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 933
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 344
A1Renvois : Transfert de charges25
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant9 021
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 406711 477
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 406711 477
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges352 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges352 800352 800
9Usur immobilisations – titres de participation751 576
6TSur comptes clients21 00021 000
7BTotal Provisions pour dépréciation772 576772 576
7CTOTAL GENERAL1 125 3761 125 376
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations164 976
VAClients douteux ou litigieux21 000
UXAutres créances clients376 549
VBT. V. A.2 317
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES564 842399 866164 976
8BFournisseurs et comptes rattaché6 0006 000
8CPersonnel et comptes rattachés4 6564 656
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux136136
VIGroupe et associés384 145384 145
VYTOTAL – ETAT DES DETTES394 937394 937
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 9691 du 10/10/2019
Numéro de gestion : 1993B50269
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles6 2631 4774 785
CUAutres participations586 600586 600
BBCréances rattachées à des participations164 976164 976
BJTOTAL (I)757 839753 0544 785
BXClients et comptes rattachés397 54921 000376 549
BZAutres créances2 3172 317
CFDisponibilités747747
CJTOTAL (II)400 61421 000379 614
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 158 453774 054384 399
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DHReport à nouveau-539 682
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 344
DLTOTAL (I)-363 338
DPProvisions pour risques352 800
DRTOTAL (III)352 800
DVEmprunts et dettes financières divers (4)384 145
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 000
DYDettes fiscales et sociales4 792
ECTOTAL (IV)394 937
EETOTAL GENERAL (I à V)384 399
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an394 937
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 10059 73060 830
FJChiffres d’affaires nets1 10059 73060 830
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25
FRTotal des produits d’exploitation (I)60 855
FWAutres achats et charges externes9 067
FXImpôts, taxes et versements assimilés458
FYSalaires et traitements29 575
FZCharges sociales14 761
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 933
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 921
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 921
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 423
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 423
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 423
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 278
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 933
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 344
A1Renvois : Transfert de charges25
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant9 021
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 406711 477
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 406711 477
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges352 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges352 800352 800
9Usur immobilisations – titres de participation751 576
6TSur comptes clients21 00021 000
7BTotal Provisions pour dépréciation772 576772 576
7CTOTAL GENERAL1 125 3761 125 376
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations164 976
VAClients douteux ou litigieux21 000
UXAutres créances clients376 549
VBT. V. A.2 317
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES564 842399 866164 976
8BFournisseurs et comptes rattaché6 0006 000
8CPersonnel et comptes rattachés4 6564 656
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux136136
VIGroupe et associés384 145384 145
VYTOTAL – ETAT DES DETTES394 937394 937
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 13025 du 19/12/2018
Numéro de gestion : 1993B50269
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles6 2631 4774 785
CUAutres participations586 600586 600
BBCréances rattachées à des participations164 976164 976
BJTOTAL (I)757 839753 0544 785
BXClients et comptes rattachés397 54921 000376 549
BZAutres créances2 3172 317
CFDisponibilités747747
CJTOTAL (II)400 61421 000379 614
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 158 453774 054384 399
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DHReport à nouveau-539 682
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 344
DLTOTAL (I)-363 338
DPProvisions pour risques352 800
DRTOTAL (III)352 800
DVEmprunts et dettes financières divers (4)384 145
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 000
DYDettes fiscales et sociales4 792
ECTOTAL (IV)394 937
EETOTAL GENERAL (I à V)384 399
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an394 937
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 10059 73060 830
FJChiffres d’affaires nets1 10059 73060 830
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25
FRTotal des produits d’exploitation (I)60 855
FWAutres achats et charges externes9 067
FXImpôts, taxes et versements assimilés458
FYSalaires et traitements29 575
FZCharges sociales14 761
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 933
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 921
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 921
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 423
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 423
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 423
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 278
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 933
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 344
A1Renvois : Transfert de charges25
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant9 021
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 406711 477
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 406711 477
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges352 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges352 800352 800
9Usur immobilisations – titres de participation751 576
6TSur comptes clients21 00021 000
7BTotal Provisions pour dépréciation772 576772 576
7CTOTAL GENERAL1 125 3761 125 376
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations164 976
VAClients douteux ou litigieux21 000
UXAutres créances clients376 549
VBT. V. A.2 317
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES564 842399 866164 976
8BFournisseurs et comptes rattaché6 0006 000
8CPersonnel et comptes rattachés4 6564 656
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux136136
VIGroupe et associés384 145384 145
VYTOTAL – ETAT DES DETTES394 937394 937
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 5158 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 1993B50269
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles6 2631 4774 785
CUAutres participations586 600586 600
BBCréances rattachées à des participations164 976164 976
BJTOTAL (I)757 839753 0544 785
BXClients et comptes rattachés397 54921 000376 549
BZAutres créances2 3172 317
CFDisponibilités747747
CJTOTAL (II)400 61421 000379 614
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 158 453774 054384 399
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DHReport à nouveau-539 682
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 344
DLTOTAL (I)-363 338
DPProvisions pour risques352 800
DRTOTAL (III)352 800
DVEmprunts et dettes financières divers (4)384 145
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 000
DYDettes fiscales et sociales4 792
ECTOTAL (IV)394 937
EETOTAL GENERAL (I à V)384 399
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an394 937
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 10059 73060 830
FJChiffres d’affaires nets1 10059 73060 830
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges25
FRTotal des produits d’exploitation (I)60 855
FWAutres achats et charges externes9 067
FXImpôts, taxes et versements assimilés458
FYSalaires et traitements29 575
FZCharges sociales14 761
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71
GFTotal des charges d’exploitation (II)53 933
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 921
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)6 921
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 423
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 423
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 423
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)65 278
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)53 933
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 344
A1Renvois : Transfert de charges25
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant9 021
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 406711 477
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 406711 477
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges352 800
5ZTotal Provisions pour risques et charges352 800352 800
9Usur immobilisations – titres de participation751 576
6TSur comptes clients21 00021 000
7BTotal Provisions pour dépréciation772 576772 576
7CTOTAL GENERAL1 125 3761 125 376
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations164 976
VAClients douteux ou litigieux21 000
UXAutres créances clients376 549
VBT. V. A.2 317
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES564 842399 866164 976
8BFournisseurs et comptes rattaché6 0006 000
8CPersonnel et comptes rattachés4 6564 656
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux136136
VIGroupe et associés384 145384 145
VYTOTAL – ETAT DES DETTES394 937394 937
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