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de Chauffour-sur-Vell

DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42030230900018 / Siren : 420302309 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 59 420302309
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Adresse :
28 Boulevard PAUL PAINLEVE
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
Marchés publics :
05/03/2020 : Marché

Objet : Réaménagement et extension du centre de secours de Saint Léonard de Noblat - maîtrise d'oeuvre -
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 21871610800012202070234900
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 43 888 €
Date de notification : 05/03/2020

Lieu d'exécution : saint leonard de noblat
Acheteur : Mairie de Saint Léonard de Noblat

Titulaire :
DPA (42030230900018)
15/11/2019 : Marché

Objet : Maîtrise d'oeuvre pour l'accessibilité et l'aménagement des locaux du personnel du rez de chaussée bas du collège Langevin de Saint-Junien
Classification : Services d'architecture (71200000)

Numéro unique d’identification : 228708517009892019H318M101
Source : e-marchespublics
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 33 600 €
Date de notification : 13/11/2019

Lieu d'exécution : SAINT-JUNIEN
Acheteur : Conseil Départemental Haute-Vienne

Titulaire :
DPA (42030230900018)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1998 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/09/1998 : Succession
Prédécesseur : JEAN DHALLUIN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1998
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°550
NOJO : 1901MYG12074000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
11/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°656
NOJO : 001901MYG116676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Administration :
Président : LAURENT Clément Etienne
22/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°309
NOJO : 001901MYG111836
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Administration :
Président : PENY Philippe ; Directeur général délégué : DHALLUIN Jean Paul
01/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°426
NOJO : 1901MYG11127200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
23/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1264
NOJO : 1901MYG10281400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
25/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1014
NOJO : 1901MYG94579000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
05/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°897
NOJO : 111901441968868
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
06/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1146
NOJO : 111901413018601
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
01/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°993
NOJO : 111901388609926
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1213
NOJO : 111901363851591
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
11/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°755
NOJO : 111901343925344
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1892
NOJO : 111901318316348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2623
NOJO : 111901313664222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
16/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1367
NOJO : BXC120960040369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
14/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2863
NOJO : BXC11060010919N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
22/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°275
NOJO : BXB102290002650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Administration :
Président directeur général : DHALLUIN Jean Paul modification le 11 Août 2010 Directeur général délégué : PENY Philippe modification le 11 Août 2010
25/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1851
NOJO : BXC101320020892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : SARL DHALLUIN-PENY, ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2166
NOJO : BXC081240041568
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : SARL DHALLUIN-PENY, ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
28 boulevard Paul Painleve
19100 Brive-la-Gaillarde
24/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1915
NOJO : BXC08108002750O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Brive 420 302 309
Dénomination : SARL DHALLUIN-PENY, ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
28 boulevard Paul Painleve
19100 Brive-la-Gaillarde
Historique de l'unité légale :
01/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/03/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
11/08/2010 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
07/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Type : Personne Physique

Nom : LAURENT Clément Etienne
Né le 01/05/1995 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
le Bourg
19190 Lanteuil
FRANCE
11/08/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Type : Personne Physique

Nom : DHALLUIN Jean Paul
Né le 19/12/1956 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Chemin des petites vignes
aux varachoux
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
11/08/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Type : Personne Physique

Nom : DHALLUIN Jean Paul
Né le 19/12/1956 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Chemin des petites vignes
aux varachoux
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
11/08/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Type : Personne Physique

Nom : PENY Philippe
Né le 14/07/1956 à Tulle (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
69 Rue Pierre Pérol
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Dépôts des actes :
01/10/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°2943 déposé le 07/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/04/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°1224 déposé le 20/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
01/04/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°1224 déposé le 20/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/03/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°1224 déposé le 20/04/2022
Etat : Déposé
31/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°1224 déposé le 20/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
31/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°1224 déposé le 20/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission de président
05/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°1263 déposé le 08/03/2018
Etat : Déposé
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°1683 déposé le 11/08/2010
Etat : Déposé
Décision : SELAS - nomination du président et directeur général délégué, modification de la dénomination, rapport du commisaire à la transformation, statuts à jour
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°1683 déposé le 11/08/2010
Etat : Déposé
Décision : SELAS - nomination du président et directeur général délégué, modification de la dénomination, rapport du commisaire à la transformation, statuts à jour
15/06/2010 : Rapport
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°1349 déposé le 21/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/06/2010 : Rapport
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°1349 déposé le 21/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
21/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°514 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
21/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°514 déposé le 09/04/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
11/09/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°929 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ATTESTATION DE DEPOT
11/09/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°929 déposé le 06/10/1998
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ATTESTATION DE DEPOT
Etablissements :
07/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
28 Boulevard Paul Painleve
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1998
Activité : Exercice de la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2010 : Etablissement ouvert

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Type : Siège

Adresse :
28 Boulevard PAUL PAINLEVE
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
11/08/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Type : Etablissement principal

Adresse :
28 Boulevard PAUL PAINLEVE
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1998
Activité : Exercice de la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/10/2022 : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exercice de la profession d'architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/08/2010 : DPA DHALLUIN-PENY ARCHITECTES
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°760 déposé le 30/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°904 déposé le 19/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°510 déposé le 20/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°513 déposé le 22/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°389 déposé le 19/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°523 déposé le 16/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°523 déposé le 16/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°369 déposé le 18/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°369 déposé le 18/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°687 déposé le 21/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°687 déposé le 21/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°582 déposé le 18/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°582 déposé le 18/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°15 déposé le 07/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°15 déposé le 07/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°519 déposé le 16/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°519 déposé le 16/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°318 déposé le 17/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°318 déposé le 17/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°782 déposé le 30/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°782 déposé le 30/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°621 déposé le 23/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°621 déposé le 23/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°459 déposé le 03/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°459 déposé le 03/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°157 déposé le 12/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°157 déposé le 12/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°243 déposé le 06/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°243 déposé le 06/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°82 déposé le 28/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°82 déposé le 28/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°303 déposé le 01/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°303 déposé le 01/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°198 déposé le 11/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°198 déposé le 11/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°252 déposé le 28/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°252 déposé le 28/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°201 déposé le 13/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°201 déposé le 13/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°211 déposé le 16/03/2000
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2010D00152
Dépôt : N°211 déposé le 16/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1095 du 04/04/2023
Numéro de gestion : 2010D00152
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 39624 8929 5045 223
AHFonds commercial40 30840 30840 308
APConstructions26 89019 3887 5028 337
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels479479
ATAutres immobilisations corporelles121 565101 32720 23820 103
BJTOTAL (I)223 638146 08677 55273 972
BXClients et comptes rattachés14 98514 985171 171
BZAutres créances28 70528 70557 013
CFDisponibilités541 945541 945298 080
CHCharges constatées d’avance9 2719 27119 782
CJTOTAL (II)594 907594 907546 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)818 544146 086672 459620 019
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves166 426165 810
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)114 48660 617
DLTOTAL (I)390 913336 427
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4521 140
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7351 752
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours25
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés129 151112 856
DYDettes fiscales et sociales149 593147 820
EAAutres dettes1 021
ECTOTAL (IV)281 546283 592
EETOTAL GENERAL (I à V)672 459620 019
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an281 546273 620
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4539
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 303 4971 303 497962 410
FJChiffres d’affaires nets1 303 4971 303 497962 410
FOSubventions d’exploitation833
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 68715 157
FQAutres produits116
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 313 028977 572
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements565
FWAutres achats et charges externes444 743327 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 7129 101
FYSalaires et traitements504 825407 133
FZCharges sociales187 934152 658
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 59712 671
GEAutres charges713
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 163 818909 203
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)149 21068 369
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7585 090
GPTotal des produits financiers (V)4 7585 090
GRIntérêts et charges assimilées58341
GUTotal des charges financières (VI)58341
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 7004 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)153 91073 119
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion438508
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 33316 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 77117 258
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion178
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 257
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 435
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 7712 823
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 19515 325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 322 557999 921
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 208 071939 304
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)114 48660 617
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 39810 89413 40024 892
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles130 7955 70215 303121 194
0NAMORTISSEMENTS Total Général158 19216 59728 703146 086
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 760 du 30/03/2022
Numéro de gestion : 2010D00152
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 39624 8929 5045 223
AHFonds commercial40 30840 30840 308
APConstructions26 89019 3887 5028 337
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels479479
ATAutres immobilisations corporelles121 565101 32720 23820 103
BJTOTAL (I)223 638146 08677 55273 972
BXClients et comptes rattachés14 98514 985171 171
BZAutres créances28 70528 70557 013
CFDisponibilités541 945541 945298 080
CHCharges constatées d’avance9 2719 27119 782
CJTOTAL (II)594 907594 907546 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)818 544146 086672 459620 019
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves166 426165 810
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)114 48660 617
DLTOTAL (I)390 913336 427
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4521 140
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7351 752
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours25
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés129 151112 856
DYDettes fiscales et sociales149 593147 820
EAAutres dettes1 021
ECTOTAL (IV)281 546283 592
EETOTAL GENERAL (I à V)672 459620 019
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an281 546273 620
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4539
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 303 4971 303 497962 410
FJChiffres d’affaires nets1 303 4971 303 497962 410
FOSubventions d’exploitation833
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 68715 157
FQAutres produits116
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 313 028977 572
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements565
FWAutres achats et charges externes444 743327 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 7129 101
FYSalaires et traitements504 825407 133
FZCharges sociales187 934152 658
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 59712 671
GEAutres charges713
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 163 818909 203
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)149 21068 369
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7585 090
GPTotal des produits financiers (V)4 7585 090
GRIntérêts et charges assimilées58341
GUTotal des charges financières (VI)58341
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 7004 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)153 91073 119
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion438508
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 33316 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 77117 258
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion178
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 257
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 435
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 7712 823
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 19515 325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 322 557999 921
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 208 071939 304
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)114 48660 617
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 39810 89413 40024 892
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles130 7955 70215 303121 194
0NAMORTISSEMENTS Total Général158 19216 59728 703146 086
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 904 du 19/03/2021
Numéro de gestion : 2010D00152
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 39624 8929 5045 223
AHFonds commercial40 30840 30840 308
APConstructions26 89019 3887 5028 337
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels479479
ATAutres immobilisations corporelles121 565101 32720 23820 103
BJTOTAL (I)223 638146 08677 55273 972
BXClients et comptes rattachés14 98514 985171 171
BZAutres créances28 70528 70557 013
CFDisponibilités541 945541 945298 080
CHCharges constatées d’avance9 2719 27119 782
CJTOTAL (II)594 907594 907546 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)818 544146 086672 459620 019
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves166 426165 810
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)114 48660 617
DLTOTAL (I)390 913336 427
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4521 140
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7351 752
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours25
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés129 151112 856
DYDettes fiscales et sociales149 593147 820
EAAutres dettes1 021
ECTOTAL (IV)281 546283 592
EETOTAL GENERAL (I à V)672 459620 019
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an281 546273 620
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4539
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 303 4971 303 497962 410
FJChiffres d’affaires nets1 303 4971 303 497962 410
FOSubventions d’exploitation833
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 68715 157
FQAutres produits116
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 313 028977 572
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements565
FWAutres achats et charges externes444 743327 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 7129 101
FYSalaires et traitements504 825407 133
FZCharges sociales187 934152 658
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 59712 671
GEAutres charges713
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 163 818909 203
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)149 21068 369
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7585 090
GPTotal des produits financiers (V)4 7585 090
GRIntérêts et charges assimilées58341
GUTotal des charges financières (VI)58341
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 7004 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)153 91073 119
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion438508
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 33316 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 77117 258
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion178
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 257
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 435
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 7712 823
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 19515 325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 322 557999 921
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 208 071939 304
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)114 48660 617
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 39810 89413 40024 892
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles130 7955 70215 303121 194
0NAMORTISSEMENTS Total Général158 19216 59728 703146 086
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 510 du 20/02/2020
Numéro de gestion : 2010D00152
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 39624 8929 5045 223
AHFonds commercial40 30840 30840 308
APConstructions26 89019 3887 5028 337
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels479479
ATAutres immobilisations corporelles121 565101 32720 23820 103
BJTOTAL (I)223 638146 08677 55273 972
BXClients et comptes rattachés14 98514 985171 171
BZAutres créances28 70528 70557 013
CFDisponibilités541 945541 945298 080
CHCharges constatées d’avance9 2719 27119 782
CJTOTAL (II)594 907594 907546 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)818 544146 086672 459620 019
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves166 426165 810
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)114 48660 617
DLTOTAL (I)390 913336 427
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4521 140
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7351 752
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours25
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés129 151112 856
DYDettes fiscales et sociales149 593147 820
EAAutres dettes1 021
ECTOTAL (IV)281 546283 592
EETOTAL GENERAL (I à V)672 459620 019
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an281 546273 620
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4539
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 303 4971 303 497962 410
FJChiffres d’affaires nets1 303 4971 303 497962 410
FOSubventions d’exploitation833
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 68715 157
FQAutres produits116
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 313 028977 572
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements565
FWAutres achats et charges externes444 743327 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 7129 101
FYSalaires et traitements504 825407 133
FZCharges sociales187 934152 658
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 59712 671
GEAutres charges713
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 163 818909 203
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)149 21068 369
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7585 090
GPTotal des produits financiers (V)4 7585 090
GRIntérêts et charges assimilées58341
GUTotal des charges financières (VI)58341
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 7004 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)153 91073 119
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion438508
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 33316 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 77117 258
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion178
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 257
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 435
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 7712 823
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 19515 325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 322 557999 921
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 208 071939 304
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)114 48660 617
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 39810 89413 40024 892
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles130 7955 70215 303121 194
0NAMORTISSEMENTS Total Général158 19216 59728 703146 086
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 513 du 22/02/2019
Numéro de gestion : 2010D00152
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 39624 8929 5045 223
AHFonds commercial40 30840 30840 308
APConstructions26 89019 3887 5028 337
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels479479
ATAutres immobilisations corporelles121 565101 32720 23820 103
BJTOTAL (I)223 638146 08677 55273 972
BXClients et comptes rattachés14 98514 985171 171
BZAutres créances28 70528 70557 013
CFDisponibilités541 945541 945298 080
CHCharges constatées d’avance9 2719 27119 782
CJTOTAL (II)594 907594 907546 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)818 544146 086672 459620 019
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves166 426165 810
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)114 48660 617
DLTOTAL (I)390 913336 427
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4521 140
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7351 752
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours25
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés129 151112 856
DYDettes fiscales et sociales149 593147 820
EAAutres dettes1 021
ECTOTAL (IV)281 546283 592
EETOTAL GENERAL (I à V)672 459620 019
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an281 546273 620
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4539
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 303 4971 303 497962 410
FJChiffres d’affaires nets1 303 4971 303 497962 410
FOSubventions d’exploitation833
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 68715 157
FQAutres produits116
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 313 028977 572
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements565
FWAutres achats et charges externes444 743327 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 7129 101
FYSalaires et traitements504 825407 133
FZCharges sociales187 934152 658
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 59712 671
GEAutres charges713
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 163 818909 203
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)149 21068 369
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7585 090
GPTotal des produits financiers (V)4 7585 090
GRIntérêts et charges assimilées58341
GUTotal des charges financières (VI)58341
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 7004 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)153 91073 119
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion438508
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 33316 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 77117 258
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion178
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 257
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 435
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 7712 823
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 19515 325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 322 557999 921
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 208 071939 304
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)114 48660 617
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 39810 89413 40024 892
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles130 7955 70215 303121 194
0NAMORTISSEMENTS Total Général158 19216 59728 703146 086
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 389 du 19/02/2018
Numéro de gestion : 2010D00152
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 39624 8929 5045 223
AHFonds commercial40 30840 30840 308
APConstructions26 89019 3887 5028 337
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels479479
ATAutres immobilisations corporelles121 565101 32720 23820 103
BJTOTAL (I)223 638146 08677 55273 972
BXClients et comptes rattachés14 98514 985171 171
BZAutres créances28 70528 70557 013
CFDisponibilités541 945541 945298 080
CHCharges constatées d’avance9 2719 27119 782
CJTOTAL (II)594 907594 907546 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)818 544146 086672 459620 019
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves166 426165 810
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)114 48660 617
DLTOTAL (I)390 913336 427
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4521 140
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7351 752
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours25
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés129 151112 856
DYDettes fiscales et sociales149 593147 820
EAAutres dettes1 021
ECTOTAL (IV)281 546283 592
EETOTAL GENERAL (I à V)672 459620 019
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an281 546273 620
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4539
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 303 4971 303 497962 410
FJChiffres d’affaires nets1 303 4971 303 497962 410
FOSubventions d’exploitation833
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 68715 157
FQAutres produits116
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 313 028977 572
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements565
FWAutres achats et charges externes444 743327 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 7129 101
FYSalaires et traitements504 825407 133
FZCharges sociales187 934152 658
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 59712 671
GEAutres charges713
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 163 818909 203
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)149 21068 369
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7585 090
GPTotal des produits financiers (V)4 7585 090
GRIntérêts et charges assimilées58341
GUTotal des charges financières (VI)58341
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 7004 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)153 91073 119
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion438508
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 33316 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 77117 258
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion178
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 257
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 435
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 7712 823
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 19515 325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 322 557999 921
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 208 071939 304
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)114 48660 617
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 39810 89413 40024 892
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles130 7955 70215 303121 194
0NAMORTISSEMENTS Total Général158 19216 59728 703146 086
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 523 du 16/02/2017
Numéro de gestion : 2010D00152
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 39624 8929 5045 223
AHFonds commercial40 30840 30840 308
APConstructions26 89019 3887 5028 337
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels479479
ATAutres immobilisations corporelles121 565101 32720 23820 103
BJTOTAL (I)223 638146 08677 55273 972
BXClients et comptes rattachés14 98514 985171 171
BZAutres créances28 70528 70557 013
CFDisponibilités541 945541 945298 080
CHCharges constatées d’avance9 2719 27119 782
CJTOTAL (II)594 907594 907546 047
COTOTAL GENERAL (0 à V)818 544146 086672 459620 019
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000100 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves166 426165 810
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)114 48660 617
DLTOTAL (I)390 913336 427
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4521 140
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 7351 752
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours25
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés129 151112 856
DYDettes fiscales et sociales149 593147 820
EAAutres dettes1 021
ECTOTAL (IV)281 546283 592
EETOTAL GENERAL (I à V)672 459620 019
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an281 546273 620
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4539
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 303 4971 303 497962 410
FJChiffres d’affaires nets1 303 4971 303 497962 410
FOSubventions d’exploitation833
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 68715 157
FQAutres produits116
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 313 028977 572
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements565
FWAutres achats et charges externes444 743327 065
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 7129 101
FYSalaires et traitements504 825407 133
FZCharges sociales187 934152 658
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 59712 671
GEAutres charges713
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 163 818909 203
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)149 21068 369
GLAutres intérêts et produits assimilés4 7585 090
GPTotal des produits financiers (V)4 7585 090
GRIntérêts et charges assimilées58341
GUTotal des charges financières (VI)58341
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)4 7004 750
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)153 91073 119
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion438508
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 33316 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 77117 258
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion178
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital14 257
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)14 435
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 7712 823
HKImpôts sur les bénéfices (X)44 19515 325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 322 557999 921
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 208 071939 304
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)114 48660 617
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles27 39810 89413 40024 892
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles130 7955 70215 303121 194
0NAMORTISSEMENTS Total Général158 19216 59728 703146 086

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