Portail de la ville
de Chauffour-sur-Vell

DEJANTE ENERGIES SUD OUEST

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 27/07/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31375206500059 / Siren : 313752065 / NIC : 00059
N° de TVA : FR 23 313752065
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/08/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
DEJANTE ENERGIES SUD OUEST
Adresse :
26 Avenue CAPITAINE ANDRE BUFFET
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
Liens de succession de l'établissement :
27/07/2021 : Succession
Prédécesseur : DEJANTE ENERGIES SUD OUEST
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1978
Dénomination : DEJANTE ENERGIES SUD OUEST
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
13/09/2016 : DEJANTE
N° national/d'enregistrement : 4298704
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de sécurité pour la protection des biens et des individus .

Déposant 1 : BUREAU D'ETUDES DEJANTE, SARL
Numéro de SIREN : 313752065
Adresse :
75 avenue de la Libération
19360 MALEMORT SUR CORREZE
FR

Mandataire 1 : M. Philippe MAISONNEUVE
Adresse :
10 RUE DE SEZE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

13/09/2016 : GROUPE DEJANTE INFRA
N° national/d'enregistrement : 4298718
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de sécurité pour la protection des biens et des individus .

Déposant 1 : BUREAU D'ETUDES DEJANTE, SARL
Numéro de SIREN : 313752065
Adresse :
75 avenue de la Libération
19360 MALEMORT
FR

Mandataire 1 : M. Philippe MAISONNEUVE
Adresse :
10 RUE DE SEZE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

13/09/2016 : DEJANTE
N° national/d'enregistrement : 4298704
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de sécurité pour la protection des biens et des individus .

Déposant 1 : BUREAU D'ETUDES DEJANTE, SARL
Numéro de SIREN : 313752065
Adresse :
75 avenue de la Libération
19360 MALEMORT SUR CORREZE
FR

Mandataire 1 : M. Philippe MAISONNEUVE
Adresse :
10 RUE DE SEZE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/09/2016 : GROUPE DEJANTE INFRA
N° national/d'enregistrement : 4298718
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de sécurité pour la protection des biens et des individus .

Déposant 1 : BUREAU D'ETUDES DEJANTE, SARL
Numéro de SIREN : 313752065
Adresse :
75 avenue de la Libération
19360 MALEMORT
FR

Mandataire 1 : M. Philippe MAISONNEUVE
Adresse :
10 RUE DE SEZE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

13/09/2016 : GROUPE DEJANTE INFRA
N° national/d'enregistrement : 4298718
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de sécurité pour la protection des biens et des individus .

Déposant 1 : BUREAU D'ETUDES DEJANTE, SARL
Numéro de SIREN : 313752065
Adresse :
75 avenue de la Libération
19360 MALEMORT
FR

Mandataire 1 : M. Philippe MAISONNEUVE
Adresse :
10 RUE DE SEZE
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Publications au Bodacc :
29/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°405
NOJO : 1901MYG11850800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : DEJANTE ENERGIES SUD OUEST
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°573
NOJO : 1901MYG10980700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : DEJANTE ENERGIES SUD OUEST
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°223
NOJO : 001901MYG105914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : DEJANTE ENERGIES SUD OUEST
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DARTIGEAS Clément Damien ; Gérant : POUJOL Frédéric Sébastien
22/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1268
NOJO : 1901MYG10071600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : DEJANTE ENERGIES SUD OUEST
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2555
NOJO : 1901MYG93276000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : DEJANTE ENERGIES SUD OUEST
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1040
NOJO : 111901438197473
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : DEJANTE ENERGIES SUD OUEST
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1582
NOJO : 111901406090320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : DEJANTE ENERGIES SUD OUEST
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°640
NOJO : 111901385871723
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2016

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : DEJANTE ENERGIES SUD OUEST
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°515
NOJO : BXB16231002087N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'adresse du siège..

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : DEJANTE ENERGIES SUD OUEST
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°551
NOJO : 111901363415230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DEJANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°738
NOJO : 111901338350350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DEJANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1416
NOJO : 111901314329791
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DEJANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1364
NOJO : BXC130300042697
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2012

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DEJANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2250
NOJO : BXC12021015583I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2011

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DEJANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2132
NOJO : BXC110210082737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DEJANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
75 avenue de la Libération
19360 Malemort-sur-Corrèze
21/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°427
NOJO : BXB10348002412D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DEJANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 100000.00 EUR
12/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1744
NOJO : BXC10091000177T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2009

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DEJANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
75 avenue de la Libération
19360 Malemort-sur-Corrèze
07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2418
NOJO : BXC080860071096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DEJANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
75 avenue de la Libération
19360 Malemort-sur-Corrèze
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2209
NOJO : BXC08059001390Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2007

Numéro d'identification : RCS Brive 313 752 065
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DEJANTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
75 avenue de la Libération
19360 Malemort-sur-Corrèze
Historique de l'unité légale :
27/07/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00059
Economie sociale et solidaire : Oui
05/07/2016 : dénomination, code NIC
Dénomination : DEJANTE ENERGIES SUD OUEST
Code NIC : 00042
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
31/12/2003 : code NIC
Code NIC : 00026
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
04/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Type : Personne Physique

Nom : DARTIGEAS Clément Damien
Né le 24/07/1988 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 Impasse de Laumonerie
19130 Saint-Solve
FRANCE
04/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Type : Personne Physique

Nom : POUJOL Frédéric Sébastien
Né le 20/02/1972 à Vitry-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
26 Avenue du Capitaine André Buffet
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
14/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Type : Personne Physique

Nom : BRAY Francois Pierre
Né le 01/05/1958 à Argentat (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
FRADASSE
19500 Chauffour-sur-Vell
FRANCE
Dépôts des actes :
27/07/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°2329 déposé le 04/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/07/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°2329 déposé le 04/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
27/07/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°2329 déposé le 04/08/2021
Etat : Déposé
25/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°2090 déposé le 12/07/2021
Etat : Déposé
Décision : de François Bray à la SAS ANTAUR 1 part
25/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°2090 déposé le 12/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Société pluripersonnelle devient unipersonnelle
25/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°2090 déposé le 12/07/2021
Etat : Déposé
08/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°7726 déposé le 19/09/2018
Etat : Déposé
05/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1829 déposé le 17/08/2016
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION
05/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1829 déposé le 17/08/2016
Etat : Déposé
05/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1829 déposé le 17/08/2016
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION
05/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1829 déposé le 17/08/2016
Etat : Déposé
15/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°2550 déposé le 13/12/2010
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
15/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°2550 déposé le 13/12/2010
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
16/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°209 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
Décision : statuts à jour
16/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°209 déposé le 16/02/2004
Etat : Déposé
Décision : statuts à jour
12/07/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1009 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/07/2000 : Contrat
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1010 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
12/07/2000 : Contrat
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1010 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
12/07/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1009 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°886 déposé le 01/08/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
22/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°886 déposé le 01/08/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
28/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°645 déposé le 02/06/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
28/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°645 déposé le 02/06/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
10/03/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°405 déposé le 28/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/03/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°405 déposé le 28/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°443 déposé le 04/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
29/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°443 déposé le 04/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
12/07/1999 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°939 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/07/1999 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°939 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Etablissements :
04/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32767
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Type : Siège

Adresse :
26 Avenue du Capitaine André Buffet
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
04/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Type : Etablissement principal

Adresse :
75 Avenue de la Libération
Malemort-sur-Corrèze
19360 Malemort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1978
Activité : Toutes activités de conseil d'ingénierie et d'expertise tant auprès des collectivités publiques que des particuliers dans les domaines fonctionnels suivants : Travaux publics - informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Type : Siège

Adresse :
FRADASSE
19500 Chauffour-sur-Vell
FRANCE
14/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Type : Etablissement principal

Adresse :
75 Avenue DE LA LIBERATION
Malemort-sur-Corrèze
19360 Malemort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1978
Activité : Toutes activités de conseil d'ingénierie et d'expertise tant auprès des collectivités publiques que des particuliers dans les domaines fonctionnels suivants : Travaux publics - informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
04/08/2021 : DEJANTE ENERGIES SUD OUEST
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes activités de conseil d'ingénierie et d'expertise tant auprès des collectivités publiques que des particuliers dans les domaines fonctionnels suivants : Travaux publics - informatique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/1978

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
14/10/2016 : DEJANTE ENERGIES SUD OUEST
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/1978

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/07/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°3947 déposé le 17/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°4027 déposé le 19/12/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°39 déposé le 07/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°3074 déposé le 15/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°63 déposé le 10/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°63 déposé le 10/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°318 déposé le 12/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°318 déposé le 12/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°248 déposé le 29/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°248 déposé le 29/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°121 déposé le 16/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°121 déposé le 16/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°173 déposé le 17/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°173 déposé le 17/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°10 déposé le 05/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°10 déposé le 05/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°74 déposé le 13/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°273 déposé le 19/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°273 déposé le 19/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°279 déposé le 19/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°279 déposé le 19/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°40 déposé le 09/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°40 déposé le 09/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1860 déposé le 27/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1860 déposé le 27/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°206 déposé le 24/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°206 déposé le 24/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°85 déposé le 28/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°85 déposé le 28/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°100 déposé le 02/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°100 déposé le 02/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°46 déposé le 15/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°46 déposé le 15/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°262 déposé le 03/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°262 déposé le 03/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1549 déposé le 28/12/2000
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1549 déposé le 28/12/2000
Durée de l'exercice : 31
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1579 déposé le 18/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1579 déposé le 18/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1578 déposé le 18/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1578 déposé le 18/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1577 déposé le 18/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1577 déposé le 18/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1576 déposé le 18/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°1576 déposé le 18/12/1998
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°7 déposé le 06/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°7 déposé le 06/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°909 déposé le 17/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1978B00042
Dépôt : N°909 déposé le 17/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/07/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 4912 du 27/12/2022
Numéro de gestion : 1978B00042
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125 349122 1493 200
AHFonds commercial69 66969 669
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 08113 5733 507
ATAutres immobilisations corporelles299 338258 43540 903
CUAutres participations138138
BJTOTAL (I)511 575394 157117 418
BPEn cours de production de services91 58991 589
BXClients et comptes rattachés322 294322 294
BZAutres créances119 617119 617
CFDisponibilités76 21076 210
CHCharges constatées d’avance15 02215 022
CJTOTAL (II)624 732624 732
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 136 307394 157742 150
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves123 007
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 769
DLTOTAL (I)331 776
DPProvisions pour risques10 000
DRTOTAL (III)10 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)37 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés74 510
DYDettes fiscales et sociales287 493
EAAutres dettes1 320
ECTOTAL (IV)400 375
EETOTAL GENERAL (I à V)742 150
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an387 465
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 243 24549 7411 292 986
FJChiffres d’affaires nets1 243 24549 7411 292 986
FMProduction stockée-6 604
FOSubventions d’exploitation36 834
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 106
FQAutres produits40
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 332 362
FWAutres achats et charges externes505 532
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 542
FYSalaires et traitements503 370
FZCharges sociales227 650
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 222
GEAutres charges791
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 283 107
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)49 255
GLAutres intérêts et produits assimilés2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées913
GUTotal des charges financières (VI)913
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-911
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 345
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion499
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital69 159
HCReprises sur provisions et transferts de charges30 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 398
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 693
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 091
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)52 567
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 143
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 432 022
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 333 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 769
A1Renvois : Transfert de charges9 106
31/07/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 131 du 18/01/2022
Numéro de gestion : 1978B00042
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125 349122 1493 200
AHFonds commercial69 66969 669
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 08113 5733 507
ATAutres immobilisations corporelles299 338258 43540 903
CUAutres participations138138
BJTOTAL (I)511 575394 157117 418
BPEn cours de production de services91 58991 589
BXClients et comptes rattachés322 294322 294
BZAutres créances119 617119 617
CFDisponibilités76 21076 210
CHCharges constatées d’avance15 02215 022
CJTOTAL (II)624 732624 732
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 136 307394 157742 150
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves123 007
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 769
DLTOTAL (I)331 776
DPProvisions pour risques10 000
DRTOTAL (III)10 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)37 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés74 510
DYDettes fiscales et sociales287 493
EAAutres dettes1 320
ECTOTAL (IV)400 375
EETOTAL GENERAL (I à V)742 150
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an387 465
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 243 24549 7411 292 986
FJChiffres d’affaires nets1 243 24549 7411 292 986
FMProduction stockée-6 604
FOSubventions d’exploitation36 834
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 106
FQAutres produits40
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 332 362
FWAutres achats et charges externes505 532
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 542
FYSalaires et traitements503 370
FZCharges sociales227 650
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 222
GEAutres charges791
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 283 107
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)49 255
GLAutres intérêts et produits assimilés2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées913
GUTotal des charges financières (VI)913
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-911
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 345
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion499
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital69 159
HCReprises sur provisions et transferts de charges30 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 398
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 693
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 091
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)52 567
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 143
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 432 022
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 333 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 769
A1Renvois : Transfert de charges9 106
31/07/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 3947 du 17/12/2020
Numéro de gestion : 1978B00042
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125 349122 1493 200
AHFonds commercial69 66969 669
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 08113 5733 507
ATAutres immobilisations corporelles299 338258 43540 903
CUAutres participations138138
BJTOTAL (I)511 575394 157117 418
BPEn cours de production de services91 58991 589
BXClients et comptes rattachés322 294322 294
BZAutres créances119 617119 617
CFDisponibilités76 21076 210
CHCharges constatées d’avance15 02215 022
CJTOTAL (II)624 732624 732
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 136 307394 157742 150
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves123 007
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 769
DLTOTAL (I)331 776
DPProvisions pour risques10 000
DRTOTAL (III)10 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)37 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés74 510
DYDettes fiscales et sociales287 493
EAAutres dettes1 320
ECTOTAL (IV)400 375
EETOTAL GENERAL (I à V)742 150
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an387 465
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 243 24549 7411 292 986
FJChiffres d’affaires nets1 243 24549 7411 292 986
FMProduction stockée-6 604
FOSubventions d’exploitation36 834
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 106
FQAutres produits40
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 332 362
FWAutres achats et charges externes505 532
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 542
FYSalaires et traitements503 370
FZCharges sociales227 650
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 222
GEAutres charges791
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 283 107
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)49 255
GLAutres intérêts et produits assimilés2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées913
GUTotal des charges financières (VI)913
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-911
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 345
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion499
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital69 159
HCReprises sur provisions et transferts de charges30 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 398
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 693
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 091
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)52 567
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 143
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 432 022
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 333 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 769
A1Renvois : Transfert de charges9 106
31/07/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 4027 du 19/12/2019
Numéro de gestion : 1978B00042
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125 349122 1493 200
AHFonds commercial69 66969 669
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 08113 5733 507
ATAutres immobilisations corporelles299 338258 43540 903
CUAutres participations138138
BJTOTAL (I)511 575394 157117 418
BPEn cours de production de services91 58991 589
BXClients et comptes rattachés322 294322 294
BZAutres créances119 617119 617
CFDisponibilités76 21076 210
CHCharges constatées d’avance15 02215 022
CJTOTAL (II)624 732624 732
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 136 307394 157742 150
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves123 007
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 769
DLTOTAL (I)331 776
DPProvisions pour risques10 000
DRTOTAL (III)10 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)37 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés74 510
DYDettes fiscales et sociales287 493
EAAutres dettes1 320
ECTOTAL (IV)400 375
EETOTAL GENERAL (I à V)742 150
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an387 465
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 243 24549 7411 292 986
FJChiffres d’affaires nets1 243 24549 7411 292 986
FMProduction stockée-6 604
FOSubventions d’exploitation36 834
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 106
FQAutres produits40
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 332 362
FWAutres achats et charges externes505 532
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 542
FYSalaires et traitements503 370
FZCharges sociales227 650
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 222
GEAutres charges791
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 283 107
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)49 255
GLAutres intérêts et produits assimilés2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées913
GUTotal des charges financières (VI)913
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-911
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 345
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion499
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital69 159
HCReprises sur provisions et transferts de charges30 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 398
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 693
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 091
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)52 567
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 143
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 432 022
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 333 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 769
A1Renvois : Transfert de charges9 106
31/07/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 39 du 07/01/2019
Numéro de gestion : 1978B00042
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125 349122 1493 200
AHFonds commercial69 66969 669
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 08113 5733 507
ATAutres immobilisations corporelles299 338258 43540 903
CUAutres participations138138
BJTOTAL (I)511 575394 157117 418
BPEn cours de production de services91 58991 589
BXClients et comptes rattachés322 294322 294
BZAutres créances119 617119 617
CFDisponibilités76 21076 210
CHCharges constatées d’avance15 02215 022
CJTOTAL (II)624 732624 732
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 136 307394 157742 150
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves123 007
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 769
DLTOTAL (I)331 776
DPProvisions pour risques10 000
DRTOTAL (III)10 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)37 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés74 510
DYDettes fiscales et sociales287 493
EAAutres dettes1 320
ECTOTAL (IV)400 375
EETOTAL GENERAL (I à V)742 150
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an387 465
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 243 24549 7411 292 986
FJChiffres d’affaires nets1 243 24549 7411 292 986
FMProduction stockée-6 604
FOSubventions d’exploitation36 834
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 106
FQAutres produits40
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 332 362
FWAutres achats et charges externes505 532
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 542
FYSalaires et traitements503 370
FZCharges sociales227 650
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 222
GEAutres charges791
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 283 107
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)49 255
GLAutres intérêts et produits assimilés2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées913
GUTotal des charges financières (VI)913
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-911
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 345
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion499
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital69 159
HCReprises sur provisions et transferts de charges30 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 398
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 693
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 091
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)52 567
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 143
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 432 022
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 333 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 769
A1Renvois : Transfert de charges9 106
31/07/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 3074 du 15/11/2017
Numéro de gestion : 1978B00042
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125 349122 1493 200
AHFonds commercial69 66969 669
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 08113 5733 507
ATAutres immobilisations corporelles299 338258 43540 903
CUAutres participations138138
BJTOTAL (I)511 575394 157117 418
BPEn cours de production de services91 58991 589
BXClients et comptes rattachés322 294322 294
BZAutres créances119 617119 617
CFDisponibilités76 21076 210
CHCharges constatées d’avance15 02215 022
CJTOTAL (II)624 732624 732
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 136 307394 157742 150
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves123 007
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 769
DLTOTAL (I)331 776
DPProvisions pour risques10 000
DRTOTAL (III)10 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)37 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés74 510
DYDettes fiscales et sociales287 493
EAAutres dettes1 320
ECTOTAL (IV)400 375
EETOTAL GENERAL (I à V)742 150
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an387 465
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 243 24549 7411 292 986
FJChiffres d’affaires nets1 243 24549 7411 292 986
FMProduction stockée-6 604
FOSubventions d’exploitation36 834
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 106
FQAutres produits40
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 332 362
FWAutres achats et charges externes505 532
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 542
FYSalaires et traitements503 370
FZCharges sociales227 650
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 222
GEAutres charges791
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 283 107
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)49 255
GLAutres intérêts et produits assimilés2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées913
GUTotal des charges financières (VI)913
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-911
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 345
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion499
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital69 159
HCReprises sur provisions et transferts de charges30 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 398
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 693
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 091
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)52 567
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 143
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 432 022
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 333 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 769
A1Renvois : Transfert de charges9 106
31/07/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 63 du 10/01/2017
Numéro de gestion : 1978B00042
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125 349122 1493 200
AHFonds commercial69 66969 669
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels17 08113 5733 507
ATAutres immobilisations corporelles299 338258 43540 903
CUAutres participations138138
BJTOTAL (I)511 575394 157117 418
BPEn cours de production de services91 58991 589
BXClients et comptes rattachés322 294322 294
BZAutres créances119 617119 617
CFDisponibilités76 21076 210
CHCharges constatées d’avance15 02215 022
CJTOTAL (II)624 732624 732
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 136 307394 157742 150
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves123 007
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)98 769
DLTOTAL (I)331 776
DPProvisions pour risques10 000
DRTOTAL (III)10 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)37 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)17
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés74 510
DYDettes fiscales et sociales287 493
EAAutres dettes1 320
ECTOTAL (IV)400 375
EETOTAL GENERAL (I à V)742 150
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an387 465
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 243 24549 7411 292 986
FJChiffres d’affaires nets1 243 24549 7411 292 986
FMProduction stockée-6 604
FOSubventions d’exploitation36 834
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 106
FQAutres produits40
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 332 362
FWAutres achats et charges externes505 532
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 542
FYSalaires et traitements503 370
FZCharges sociales227 650
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 222
GEAutres charges791
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 283 107
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)49 255
GLAutres intérêts et produits assimilés2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées913
GUTotal des charges financières (VI)913
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-911
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 345
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion499
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital69 159
HCReprises sur provisions et transferts de charges30 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)99 658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion33 398
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 693
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 091
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)52 567
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 143
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 432 022
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 333 253
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)98 769
A1Renvois : Transfert de charges9 106

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici