COSMECERT

Entreprise

COSMECERT
Dernière mise à jour : 30/08/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/01/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82500597800010 / Siren : 825005978 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 90 825005978
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
COSMECERT
Adresse :
POLE INEED-ROVALTAIN TGV
1 Rue MARC SEGUIN

26300 ALIXAN
Historique de l'établissement :
30/08/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2017
Dénomination : COSMECERT
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1640
NOJO : 260200003479480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 825 005 978
Dénomination : COSMECERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1478
NOJO : 260200003196400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Romans 825 005 978
Dénomination : COSMECERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2494
NOJO : 260200002916460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Romans 825 005 978
Dénomination : COSMECERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2653
NOJO : 260200002724970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 825 005 978
Dénomination : COSMECERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2765
NOJO : 260200002484290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 825 005 978
Dénomination : COSMECERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°684
NOJO : 260200002296000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 825 005 978
Dénomination : COSMECERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/02/2017 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°342
NOJO : 026020000196042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 02/01/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 825 005 978
Dénomination : COSMECERT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : Association loi de 1901 COSMEBIO représenté(e) par RUTH Romain Lucien Jean nom d'usage : RUTH
Montant du capital : 10000.00 EUR
Représentants légaux :
17/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00081
Type : Personne Morale

Nom : COSMEBIO
Forme juridique : Association
Qualité : président

Adresse :
Pôle Ineed, Rovaltain Tgv
BP 11132 Valence Cedex 9
26958 Alixan
France
Représentant permanent

Nom : RUTH Romain Lucien Jean
Né le 28/06/1978 à Paris (France)
Nationalité : Française

Adresse :
16 Rue Jean Moulin
13550 Noves
France
Dépôts des actes :
24/12/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°000513 déposé le 17/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
24/12/2016 : Liste des souscripteurs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°000513 déposé le 17/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
23/12/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00081
Dépôt : N°000513 déposé le 17/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00081
Type : Siège

Adresse :
Pôle Ineed-Rovaltain Tgv
1 Rue Marc Seguin
26300 Alixan
France
17/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00081
Type : Etablissement principal

Adresse :
Pôle Ineed-Rovaltain Tgv
1 Rue Marc Seguin
26300 Alixan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2017
Activité : Contrôle d'entreprises notamment du secteur agricole, industriel et des services, contrôle de produits, contrôle de filières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/01/2017 : COSMECERT
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Contrôle d'entreprises notamment du secteur agricole, industriel et des services, contrôle de produits, contrôle de filières.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/01/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/009079 du 10/08/2022
Numéro de gestion : 2017B00081
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés4 6054 605
BZAutres créances2929
CFDisponibilités21 37321 373
CHCharges constatées d’avance3 1283 128
CJTOTAL (II)29 13629 136
COTOTAL GENERAL (0 à V)29 13629 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 341
DLTOTAL (I)7 659
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés215
DYDettes fiscales et sociales1 262
EAAutres dettes20 000
ECTOTAL (IV)21 477
EETOTAL GENERAL (I à V)29 136
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens7 040
FJChiffres d’affaires nets7 040
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 040
FWAutres achats et charges externes4 618
FYSalaires et traitements4 763
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 381
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 341
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 341
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 040
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 381
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 341
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/007705 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 2017B00081
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés4 6054 605
BZAutres créances2929
CFDisponibilités21 37321 373
CHCharges constatées d’avance3 1283 128
CJTOTAL (II)29 13629 136
COTOTAL GENERAL (0 à V)29 13629 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 341
DLTOTAL (I)7 659
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés215
DYDettes fiscales et sociales1 262
EAAutres dettes20 000
ECTOTAL (IV)21 477
EETOTAL GENERAL (I à V)29 136
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens7 040
FJChiffres d’affaires nets7 040
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 040
FWAutres achats et charges externes4 618
FYSalaires et traitements4 763
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 381
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 341
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 341
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 040
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 381
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 341
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/008695 du 23/10/2020
Numéro de gestion : 2017B00081
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés4 6054 605
BZAutres créances2929
CFDisponibilités21 37321 373
CHCharges constatées d’avance3 1283 128
CJTOTAL (II)29 13629 136
COTOTAL GENERAL (0 à V)29 13629 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 341
DLTOTAL (I)7 659
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés215
DYDettes fiscales et sociales1 262
EAAutres dettes20 000
ECTOTAL (IV)21 477
EETOTAL GENERAL (I à V)29 136
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens7 040
FJChiffres d’affaires nets7 040
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 040
FWAutres achats et charges externes4 618
FYSalaires et traitements4 763
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 381
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 341
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 341
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 040
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 381
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 341
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/006851 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 2017B00081
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés4 6054 605
BZAutres créances2929
CFDisponibilités21 37321 373
CHCharges constatées d’avance3 1283 128
CJTOTAL (II)29 13629 136
COTOTAL GENERAL (0 à V)29 13629 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 341
DLTOTAL (I)7 659
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés215
DYDettes fiscales et sociales1 262
EAAutres dettes20 000
ECTOTAL (IV)21 477
EETOTAL GENERAL (I à V)29 136
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens7 040
FJChiffres d’affaires nets7 040
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 040
FWAutres achats et charges externes4 618
FYSalaires et traitements4 763
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 381
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 341
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 341
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 040
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 381
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 341
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/007991 du 30/08/2018
Numéro de gestion : 2017B00081
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BXClients et comptes rattachés4 6054 605
BZAutres créances2929
CFDisponibilités21 37321 373
CHCharges constatées d’avance3 1283 128
CJTOTAL (II)29 13629 136
COTOTAL GENERAL (0 à V)29 13629 136
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-2 341
DLTOTAL (I)7 659
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés215
DYDettes fiscales et sociales1 262
EAAutres dettes20 000
ECTOTAL (IV)21 477
EETOTAL GENERAL (I à V)29 136
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens7 040
FJChiffres d’affaires nets7 040
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 040
FWAutres achats et charges externes4 618
FYSalaires et traitements4 763
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 381
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-2 341
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-2 341
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 040
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 381
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-2 341

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