CONTROL BEL AUTO

Entreprise

CONTROL BEL AUTO
Dernière mise à jour : 22/11/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 09/07/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50516592800019 / Siren : 505165928 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 60 505165928
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20A : Contrôle technique automobile
Cette sous-classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z)
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z) Produits associés : 71.20.14
71.20A-Z : Contrôle technique automobile
Cette classe comprend :
- le contrôle périodique de tous types de véhicules automobiles avec la délivrance d’un certificat

Cette classe ne comprend pas :
- la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z) ;
- l’expertise des dommages pour le compte des compagnies d’assurance (cf. 66.21Z)
Coordonnées de l'établissement :
CONTROL BEL AUTO
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE SUD
711 Rue DE L'ANGE

01100 BELLIGNAT
Historique de l'établissement :
22/11/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/08/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2008 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/07/2008
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
24/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : 0101MYG37005900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
10/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°25
NOJO : 0101MYG34685800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
17/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°27
NOJO : 0101MYG32100300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°35
NOJO : 0101MYG29944400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°82
NOJO : 0101MYG27596000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°76
NOJO : 0101MYG24582400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°159
NOJO : 010227886500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°194
NOJO : 010225700800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°121
NOJO : 010223383600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
20/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°210
NOJO : 010221281700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°282
NOJO : BXC13190004077M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°157
NOJO : BXC12124004598E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°172
NOJO : BXC110960017329
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
711 rue de l'Ange Zone Industrielle Sud
01100 Bellignat
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°163
NOJO : BXC100770001096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2008 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°5
NOJO : BXA082810008273
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/08/2008
Publication légale : Voix de l''Ain, le 15/08/2008
Oppositions : Scp Gaud - Nazareth - Vieille - Tandonnet Notaire 1 rue du 23 Eme R.I. 01000 Bourg-en-Bresse

Etablissement principal :
Activité : Contrôle technique de véhicules de tourisme et véhicules utilitaires dont le poids est inférieur à 3t5
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 135000 Euros.

Adresse :
711 rue de l'Ange
Zone Industrielle Sud 2
01100 Bellignat

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : FUTIN Emmanuel Michel.

Montant du capital : 8000 EUR

Adresse :
711 rue de l'Ange
Zone Industrielle Sud
01100 Bellignat

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 391 342 474
Dénomination : TECHNIC CONTROL AUTO BELLIGNAT-OYONNAX
25/07/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°22
NOJO : BXA082040015860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 09/07/2008
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 505 165 928
Dénomination : CONTROL BEL AUTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : FUTIN Emmanuel Michel.

Montant du capital : 8000 EUR

Adresse :
711 rue de l'Ange
Zone Industrielle Sud
01100 Bellignat
Historique de l'unité légale :
28/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/08/2008 : activité principale
Activité principale : Contrôle technique automobile (NAFRev2 : 71.20A)
Représentants légaux :
18/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00708
Type : Personne Physique

Nom : FUTIN Emmanuel Michel
Né le 18/01/1971 à Amberieu (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 lotissement des Combes
01460 Nurieux-Volognat
FRANCE
Dépôts des actes :
11/09/2012 : Acte notarié
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00708
Dépôt : N°2474 déposé le 09/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00708
Dépôt : N°2474 déposé le 09/05/2014
Etat : Déposé
04/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00708
Dépôt : N°2935 déposé le 09/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
18/06/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00708
Type : Siège

Adresse :
711 rue de l'Ange
Zone Industrielle Sud
01100 Bellignat
FRANCE
18/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00708
Type : Etablissement principal

Adresse :
711 rue de l'Ange
Zone Industrielle Sud 2
01100 Bellignat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2008
Activité : Contrôle technique de véhicules de tourisme et véhicules utilitaires dont le poids est inférieur à 3t5
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ECHNIC CONTROL AUTO BELLIGNAT-OYONNA
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
18/06/2015 : CONTROL BEL AUTO
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/07/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00708
Dépôt : N°5309 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00708
Dépôt : N°4782 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00708
Dépôt : N°3637 déposé le 27/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00708
Dépôt : N°3639 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00708
Dépôt : N°2251 déposé le 24/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00708
Dépôt : N°1343 déposé le 18/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00708
Dépôt : N°995 déposé le 01/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/07/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 468 du 20/01/2023
Numéro de gestion : 2008B00708
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 4411692 272
AHFonds commercial99 50099 50099 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 70036 2357 465
ATAutres immobilisations corporelles13 28812 5597293 015
CUAutres participations100100
BHAutres immobilisations financières625625441
BJTOTAL (I)159 65448 963110 691102 956
BXClients et comptes rattachés10 62410 6246 939
BZAutres créances725725627
CDValeurs mobilières de placement15 00015 00015 000
CFDisponibilités19 06919 0698 663
CHCharges constatées d’avance1 5701 5701 339
CJTOTAL (II)46 98846 98832 567
COTOTAL GENERAL (0 à V)206 64248 963157 679135 523
CPParts à moins d’un an625
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DGAutres réserves94 34779 746
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 35114 601
DKProvisions réglementées829829
DLTOTAL (I)119 528103 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 8362 827
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 56713 563
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 0887 206
DYDettes fiscales et sociales4 6678 737
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 988
EAAutres dettes414
ECTOTAL (IV)38 15132 347
EETOTAL GENERAL (I à V)157 679135 523
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 65332 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services136 501136 501136 669
FJChiffres d’affaires nets136 501136 501136 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 023
FQAutres produits938
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 510137 730
FWAutres achats et charges externes65 81168 764
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2341 247
FYSalaires et traitements24 92629 879
FZCharges sociales23 45521 940
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 4802 601
GEAutres charges4217
GFTotal des charges d’exploitation (II)117 947124 448
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 56213 282
GLAutres intérêts et produits assimilés76438
GPTotal des produits financiers (V)76438
GRIntérêts et charges assimilées781 113
GUTotal des charges financières (VI)781 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2-675
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 56012 608
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2074 458
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2074 458
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)44400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1634 058
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 3722 064
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 793142 626
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)120 441128 025
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 35114 601
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 3015 301
A1Renvois : Transfert de charges1 023
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant22 60421 403
31/07/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4369 du 06/05/2022
Numéro de gestion : 2008B00708
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 4411692 272
AHFonds commercial99 50099 50099 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 70036 2357 465
ATAutres immobilisations corporelles13 28812 5597293 015
CUAutres participations100100
BHAutres immobilisations financières625625441
BJTOTAL (I)159 65448 963110 691102 956
BXClients et comptes rattachés10 62410 6246 939
BZAutres créances725725627
CDValeurs mobilières de placement15 00015 00015 000
CFDisponibilités19 06919 0698 663
CHCharges constatées d’avance1 5701 5701 339
CJTOTAL (II)46 98846 98832 567
COTOTAL GENERAL (0 à V)206 64248 963157 679135 523
CPParts à moins d’un an625
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DGAutres réserves94 34779 746
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 35114 601
DKProvisions réglementées829829
DLTOTAL (I)119 528103 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 8362 827
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 56713 563
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 0887 206
DYDettes fiscales et sociales4 6678 737
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 988
EAAutres dettes414
ECTOTAL (IV)38 15132 347
EETOTAL GENERAL (I à V)157 679135 523
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 65332 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services136 501136 501136 669
FJChiffres d’affaires nets136 501136 501136 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 023
FQAutres produits938
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 510137 730
FWAutres achats et charges externes65 81168 764
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2341 247
FYSalaires et traitements24 92629 879
FZCharges sociales23 45521 940
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 4802 601
GEAutres charges4217
GFTotal des charges d’exploitation (II)117 947124 448
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 56213 282
GLAutres intérêts et produits assimilés76438
GPTotal des produits financiers (V)76438
GRIntérêts et charges assimilées781 113
GUTotal des charges financières (VI)781 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2-675
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 56012 608
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2074 458
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2074 458
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)44400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1634 058
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 3722 064
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 793142 626
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)120 441128 025
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 35114 601
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 3015 301
A1Renvois : Transfert de charges1 023
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant22 60421 403
31/07/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6467 du 15/06/2021
Numéro de gestion : 2008B00708
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 4411692 272
AHFonds commercial99 50099 50099 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 70036 2357 465
ATAutres immobilisations corporelles13 28812 5597293 015
CUAutres participations100100
BHAutres immobilisations financières625625441
BJTOTAL (I)159 65448 963110 691102 956
BXClients et comptes rattachés10 62410 6246 939
BZAutres créances725725627
CDValeurs mobilières de placement15 00015 00015 000
CFDisponibilités19 06919 0698 663
CHCharges constatées d’avance1 5701 5701 339
CJTOTAL (II)46 98846 98832 567
COTOTAL GENERAL (0 à V)206 64248 963157 679135 523
CPParts à moins d’un an625
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DGAutres réserves94 34779 746
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 35114 601
DKProvisions réglementées829829
DLTOTAL (I)119 528103 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 8362 827
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 56713 563
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 0887 206
DYDettes fiscales et sociales4 6678 737
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 988
EAAutres dettes414
ECTOTAL (IV)38 15132 347
EETOTAL GENERAL (I à V)157 679135 523
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 65332 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services136 501136 501136 669
FJChiffres d’affaires nets136 501136 501136 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 023
FQAutres produits938
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 510137 730
FWAutres achats et charges externes65 81168 764
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2341 247
FYSalaires et traitements24 92629 879
FZCharges sociales23 45521 940
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 4802 601
GEAutres charges4217
GFTotal des charges d’exploitation (II)117 947124 448
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 56213 282
GLAutres intérêts et produits assimilés76438
GPTotal des produits financiers (V)76438
GRIntérêts et charges assimilées781 113
GUTotal des charges financières (VI)781 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2-675
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 56012 608
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2074 458
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2074 458
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)44400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1634 058
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 3722 064
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 793142 626
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)120 441128 025
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 35114 601
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 3015 301
A1Renvois : Transfert de charges1 023
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant22 60421 403
31/07/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7939 du 15/09/2020
Numéro de gestion : 2008B00708
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 4411692 272
AHFonds commercial99 50099 50099 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 70036 2357 465
ATAutres immobilisations corporelles13 28812 5597293 015
CUAutres participations100100
BHAutres immobilisations financières625625441
BJTOTAL (I)159 65448 963110 691102 956
BXClients et comptes rattachés10 62410 6246 939
BZAutres créances725725627
CDValeurs mobilières de placement15 00015 00015 000
CFDisponibilités19 06919 0698 663
CHCharges constatées d’avance1 5701 5701 339
CJTOTAL (II)46 98846 98832 567
COTOTAL GENERAL (0 à V)206 64248 963157 679135 523
CPParts à moins d’un an625
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DGAutres réserves94 34779 746
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 35114 601
DKProvisions réglementées829829
DLTOTAL (I)119 528103 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 8362 827
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 56713 563
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 0887 206
DYDettes fiscales et sociales4 6678 737
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 988
EAAutres dettes414
ECTOTAL (IV)38 15132 347
EETOTAL GENERAL (I à V)157 679135 523
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 65332 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services136 501136 501136 669
FJChiffres d’affaires nets136 501136 501136 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 023
FQAutres produits938
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 510137 730
FWAutres achats et charges externes65 81168 764
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2341 247
FYSalaires et traitements24 92629 879
FZCharges sociales23 45521 940
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 4802 601
GEAutres charges4217
GFTotal des charges d’exploitation (II)117 947124 448
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 56213 282
GLAutres intérêts et produits assimilés76438
GPTotal des produits financiers (V)76438
GRIntérêts et charges assimilées781 113
GUTotal des charges financières (VI)781 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2-675
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 56012 608
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2074 458
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2074 458
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)44400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1634 058
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 3722 064
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 793142 626
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)120 441128 025
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 35114 601
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 3015 301
A1Renvois : Transfert de charges1 023
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant22 60421 403
31/07/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9010 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 2008B00708
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 4411692 272
AHFonds commercial99 50099 50099 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 70036 2357 465
ATAutres immobilisations corporelles13 28812 5597293 015
CUAutres participations100100
BHAutres immobilisations financières625625441
BJTOTAL (I)159 65448 963110 691102 956
BXClients et comptes rattachés10 62410 6246 939
BZAutres créances725725627
CDValeurs mobilières de placement15 00015 00015 000
CFDisponibilités19 06919 0698 663
CHCharges constatées d’avance1 5701 5701 339
CJTOTAL (II)46 98846 98832 567
COTOTAL GENERAL (0 à V)206 64248 963157 679135 523
CPParts à moins d’un an625
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DGAutres réserves94 34779 746
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 35114 601
DKProvisions réglementées829829
DLTOTAL (I)119 528103 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 8362 827
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 56713 563
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 0887 206
DYDettes fiscales et sociales4 6678 737
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 988
EAAutres dettes414
ECTOTAL (IV)38 15132 347
EETOTAL GENERAL (I à V)157 679135 523
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 65332 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services136 501136 501136 669
FJChiffres d’affaires nets136 501136 501136 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 023
FQAutres produits938
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 510137 730
FWAutres achats et charges externes65 81168 764
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2341 247
FYSalaires et traitements24 92629 879
FZCharges sociales23 45521 940
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 4802 601
GEAutres charges4217
GFTotal des charges d’exploitation (II)117 947124 448
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 56213 282
GLAutres intérêts et produits assimilés76438
GPTotal des produits financiers (V)76438
GRIntérêts et charges assimilées781 113
GUTotal des charges financières (VI)781 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2-675
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 56012 608
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2074 458
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2074 458
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)44400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1634 058
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 3722 064
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 793142 626
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)120 441128 025
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 35114 601
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 3015 301
A1Renvois : Transfert de charges1 023
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant22 60421 403
31/07/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2978 du 09/05/2018
Numéro de gestion : 2008B00708
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 4411692 272
AHFonds commercial99 50099 50099 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 70036 2357 465
ATAutres immobilisations corporelles13 28812 5597293 015
CUAutres participations100100
BHAutres immobilisations financières625625441
BJTOTAL (I)159 65448 963110 691102 956
BXClients et comptes rattachés10 62410 6246 939
BZAutres créances725725627
CDValeurs mobilières de placement15 00015 00015 000
CFDisponibilités19 06919 0698 663
CHCharges constatées d’avance1 5701 5701 339
CJTOTAL (II)46 98846 98832 567
COTOTAL GENERAL (0 à V)206 64248 963157 679135 523
CPParts à moins d’un an625
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DGAutres réserves94 34779 746
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 35114 601
DKProvisions réglementées829829
DLTOTAL (I)119 528103 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 8362 827
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 56713 563
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 0887 206
DYDettes fiscales et sociales4 6678 737
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 988
EAAutres dettes414
ECTOTAL (IV)38 15132 347
EETOTAL GENERAL (I à V)157 679135 523
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 65332 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services136 501136 501136 669
FJChiffres d’affaires nets136 501136 501136 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 023
FQAutres produits938
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 510137 730
FWAutres achats et charges externes65 81168 764
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2341 247
FYSalaires et traitements24 92629 879
FZCharges sociales23 45521 940
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 4802 601
GEAutres charges4217
GFTotal des charges d’exploitation (II)117 947124 448
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 56213 282
GLAutres intérêts et produits assimilés76438
GPTotal des produits financiers (V)76438
GRIntérêts et charges assimilées781 113
GUTotal des charges financières (VI)781 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2-675
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 56012 608
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2074 458
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2074 458
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)44400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1634 058
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 3722 064
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 793142 626
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)120 441128 025
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 35114 601
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 3015 301
A1Renvois : Transfert de charges1 023
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant22 60421 403
31/07/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5790 du 30/06/2017
Numéro de gestion : 2008B00708
Code activité : 7120A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 4411692 272
AHFonds commercial99 50099 50099 500
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels43 70036 2357 465
ATAutres immobilisations corporelles13 28812 5597293 015
CUAutres participations100100
BHAutres immobilisations financières625625441
BJTOTAL (I)159 65448 963110 691102 956
BXClients et comptes rattachés10 62410 6246 939
BZAutres créances725725627
CDValeurs mobilières de placement15 00015 00015 000
CFDisponibilités19 06919 0698 663
CHCharges constatées d’avance1 5701 5701 339
CJTOTAL (II)46 98846 98832 567
COTOTAL GENERAL (0 à V)206 64248 963157 679135 523
CPParts à moins d’un an625
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DGAutres réserves94 34779 746
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)16 35114 601
DKProvisions réglementées829829
DLTOTAL (I)119 528103 177
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 8362 827
DVEmprunts et dettes financières divers (4)8 56713 563
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 0887 206
DYDettes fiscales et sociales4 6678 737
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 988
EAAutres dettes414
ECTOTAL (IV)38 15132 347
EETOTAL GENERAL (I à V)157 679135 523
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 65332 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services136 501136 501136 669
FJChiffres d’affaires nets136 501136 501136 669
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 023
FQAutres produits938
FRTotal des produits d’exploitation (I)136 510137 730
FWAutres achats et charges externes65 81168 764
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 2341 247
FYSalaires et traitements24 92629 879
FZCharges sociales23 45521 940
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 4802 601
GEAutres charges4217
GFTotal des charges d’exploitation (II)117 947124 448
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)18 56213 282
GLAutres intérêts et produits assimilés76438
GPTotal des produits financiers (V)76438
GRIntérêts et charges assimilées781 113
GUTotal des charges financières (VI)781 113
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2-675
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)18 56012 608
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2074 458
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2074 458
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44400
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)44400
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1634 058
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 3722 064
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)136 793142 626
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)120 441128 025
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)16 35114 601
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 3015 301
A1Renvois : Transfert de charges1 023
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant22 60421 403

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