GEOPLASTIQUE

Entreprise

GEOPLASTIQUE
Dernière mise à jour : 31/12/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40169458300030 / Siren : 401694583 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 90 401694583
Effectif en 2019 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
25.73A-Z : Fabrication de moules et modèles
Cette classe comprend :
-la fabrication de boîtes de moulage et de moules ; -la fabrication d’outils de presse

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de moules à lingots (cf. 25.73Z) ; -la réalisation de maquettes-volume (cf. 74.10Z)
Coordonnées de l'établissement :
GEOPLASTIQUE
Adresse :
14 ZA DU MOULIN
01100 BELLIGNAT
Historique de l'établissement :
31/12/2011 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de moules et modèles (NAFRev2 : 25.73A)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Fabrication de moules et modèles (NAFRev1 : 29.5N)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2004 : Succession
Prédécesseur : GEOPLASTIQUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/06/1995
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2019 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2019 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20
NOJO : 0101MYG31719700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 0101MYG29205000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13
NOJO : 0101MYG26878000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°110
NOJO : 0101MYG24820000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°34
NOJO : 010227593900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°51
NOJO : 010225226400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°35
NOJO : BXB15264000450G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TRONTIN Michel, André Commissaire aux comptes titulaire : SA AUDIT 01 Commissaire aux comptes suppléant : GAVAGGIO Maurice
21/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°29
NOJO : 010223014600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°73
NOJO : 010221365800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°51
NOJO : BXC13154000230G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°10
NOJO : BXB13150001083Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERNARD Claude, Hélène né(e) MIGLIETTI Commissaire aux comptes titulaire : SA AUDIT 01 Commissaire aux comptes suppléant : GAVAGGIO Maurice
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°53
NOJO : BXC122790031932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°16
NOJO : BXB12095000837C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERNARD Claude, Hélène né(e) MIGLIETTI Commissaire aux comptes titulaire : SA AUDIT 01 Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean-Philippe
31/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°38
NOJO : BXC11138000684N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
14 za du Moulin
01100 Bellignat
18/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°49
NOJO : BXC10126000038Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
14 za du Moulin
01100 Bellignat
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°66
NOJO : BXC081750002181
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
14 za du Moulin
01100 Bellignat
24/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°65
NOJO : BXB080770041841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BERNARD Claude Hélène né(e) MIGLIETTI.
Directeur général : TRONTIN Michel André.
Commissaire aux comptes titulaire : SA AUDIT 01.
Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean-Philippe.

05/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°81
NOJO : BXC08149000058A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 694 583
Dénomination : GEOPLASTIQUE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
14 za du Moulin
01100 Bellignat
Historique de l'unité légale :
31/12/2011 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de moules et modèles (NAFRev2 : 25.73A)
01/09/2004 : code NIC
Code NIC : 00030
25/12/2001 : catégorie juridique, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Oui
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Fabrication de moules et modèles (NAF1993 : 29.5N)
Représentants légaux :
13/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Type : Personne Physique

Nom : TRONTIN Michel, André
Né le 08/12/1967 à Oyonnax (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
5 rue Eugène Sue
01100 Bellignat
FRANCE
13/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Type : Personne Morale

Nom : SA AUDIT 01
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
49 rue Brillât Savarin
01100 Oyonnax
FRANCE
13/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Type : Personne Physique

Nom : GAVAGGIO Maurice
Né le 23/09/1957 à Chatillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
30 avenue Normandie Niémen
les Hauts des Echarmasses
01200 Bellegarde-sur-Valserine
FRANCE
Dépôts des actes :
16/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°5295 déposé le 15/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°5295 déposé le 15/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°5295 déposé le 15/09/2015
Etat : Déposé
19/02/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°2871 déposé le 24/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
15/02/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°1906 déposé le 27/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
27/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°484 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/12/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°164 déposé le 16/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°1181 déposé le 05/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°3379 déposé le 29/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 0100 BELLIGNAT 14 ZA DU MOULIN
05/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°1701 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°1701 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
11/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°1152 déposé le 29/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
15/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°3086 déposé le 19/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
15/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°3086 déposé le 19/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°3351 déposé le 24/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
02/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°1502 déposé le 29/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège MARTIGNAT, 69 RUE DU CHEMIN DE FER
22/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°2084 déposé le 21/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°1502 déposé le 29/05/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°3086 déposé le 19/10/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°1701 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°3379 déposé le 29/09/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°1181 déposé le 05/03/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°484 déposé le 25/01/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
13/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 ZA du Moulin
01100 Bellignat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/1995
Activité : Mise au point, essais de production, préséries d'outillages destinés à l'injection des matières plastiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
13/04/2016 : GEOPLASTIQUE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°2621 déposé le 13/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°2865 déposé le 07/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°4148 déposé le 11/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°2865 déposé le 21/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°7971 déposé le 01/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°2426 déposé le 28/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°1710 déposé le 09/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°3266 déposé le 10/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°2128 déposé le 16/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°2294 déposé le 12/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°3521 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°1951 déposé le 23/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°1089 déposé le 06/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°1250 déposé le 16/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°1637 déposé le 28/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°797 déposé le 28/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°576 déposé le 02/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°4254 déposé le 01/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°4919 déposé le 23/11/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00445
Dépôt : N°1504 déposé le 18/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3466 du 08/04/2022
Numéro de gestion : 1995B00445
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4322 du 03/05/2021
Numéro de gestion : 1995B00445
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3092 du 25/05/2020
Numéro de gestion : 1995B00445
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4074 du 29/04/2019
Numéro de gestion : 1995B00445
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4491 du 15/06/2018
Numéro de gestion : 1995B00445
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3859 du 22/05/2017
Numéro de gestion : 1995B00445
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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