CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LA MOTTE SERVOLEX

Entreprise

CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LA MOTTE SERVOLEX
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48771654000017 / Siren : 487716540 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 80 487716540
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/06/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.
64.1 : Intermédiation monétaire
Ce groupe comprend la collecte de fonds sous la forme de dépôts transférables, c’est-à-dire des fonds fixes en termes monétaires obtenus au jour le jour, qui proviennent, en dehors des banques centrales, de sources non financières.
64.19 : Autres intermédiations monétaires
64.19Z : Autres intermédiations monétaires
Cette sous-classe comprend :
- la réception de dépôts et/ou de proches substituts de dépôts et l’octroi de crédits ou le prêt de fonds. L’octroi de crédit peut prendre différentes formes (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.). Ces activités sont généralement effectuées par des institutions monétaires autres que les banques centrales, comme les : • établissements bancaires • caisses d’épargne • caisses de crédit mutuel

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de virements postaux et des caisses d’épargne postales
- l’octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées recevant des dépôts
- les activités se rattachant à l’émission et au paiement de mandats

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’octroi de prêts au logement par des institutions spécialisées ne recevant pas de dépôts (cf. 64.92Z)
- les activités de traitement et de règlement des transactions effectuées par carte de crédit (cf. 66.19B) Produits associés : 64.19.11, 64.19.12, 64.19.21, 64.19.22, 64.19.23, 64.19.24, 64.19.25, 64.19.26, 64.19.29, 64.19.30
Coordonnées de l'établissement :
CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LA MOTTE SERVOLEX
Adresse :
241 Avenue COSTA DE BEAUREGARD
73290 LA MOTTE-SERVOLEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres intermédiations monétaires (NAFRev2 : 64.19Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2006
Dénomination : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LA MOTTE SERVOLEX
Dénomination usuelle: CAISSE CREDIT MUT MOTTE SERVOLEX
Activité principale : Autres intermédiations monétaires (NAFRev2 : 64.19Z)
Catégorie juridique : Autre société civile coopérative
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Oui
Publications au Bodacc :
14/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°3103
NOJO : BXB12313001787U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 487 716 540
Dénomination : Caisse de Crédit Mutuel de la Motte Servolex
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration : BONFILS Daniel Antoine Vice président : MIEUSSET Raymond Gaston Président du conseil de surveillance : VIGNON Yves René Louis Vice président du conseil de surveillance : LIMOUSIN Béatrice Annie Chantal Membre du conseil de surveillance : FAVETTA Olivier Robert Noël Administrateur : HEREAU Guy Jean Gaston Administrateur : BUGNARD Nadine Françoise Administrateur : TOMMASI Alice Bernadette Vice président du conseil de surveillance : BERLIOZ Martine en fonction le 06 Novembre 2012 Membre du conseil de surveillance : DANNONAY Joël Maurice en fonction le 06 Novembre 2012 Membre du conseil de surveillance : CURTENAZ Stéphane Lionel Rémy en fonction le 06 Novembre 2012 Membre du conseil de surveillance : BERLIOZ Martine en fonction le 06 Novembre 2012
14/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°3104
NOJO : BXB12313001788W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 487 716 540
Dénomination : Caisse de Crédit Mutuel de la Motte Servolex
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration : BONFILS Daniel Antoine Vice président : MIEUSSET Raymond Gaston Président du conseil de surveillance : VIGNON Yves René Louis Vice président du conseil de surveillance : LIMOUSIN Béatrice Annie Chantal Membre du conseil de surveillance : FAVETTA Olivier Robert Noël Administrateur : HEREAU Guy Jean Gaston Administrateur : BUGNARD Nadine Françoise Vice président du conseil de surveillance : BERLIOZ Martine en fonction le 06 Novembre 2012 Membre du conseil de surveillance : DANNONAY Joël Maurice en fonction le 06 Novembre 2012 Membre du conseil de surveillance : CURTENAZ Stéphane Lionel Rémy en fonction le 06 Novembre 2012 Membre du conseil de surveillance : BERLIOZ Martine en fonction le 06 Novembre 2012 Administrateur : VANNIER Thierry Christian Rémy en fonction le 06 Novembre 2012
14/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°3105
NOJO : BXB12313001789Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 487 716 540
Dénomination : Caisse de Crédit Mutuel de la Motte Servolex
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration : BONFILS Daniel Antoine Vice président : MIEUSSET Raymond Gaston Président du conseil de surveillance : VIGNON Yves René Louis Vice président du conseil de surveillance : LIMOUSIN Béatrice Annie Chantal Membre du conseil de surveillance : FAVETTA Olivier Robert Noël Administrateur : HEREAU Guy Jean Gaston Administrateur : BUGNARD Nadine Françoise Membre du conseil de surveillance : DANNONAY Joël Maurice en fonction le 06 Novembre 2012 Membre du conseil de surveillance : CURTENAZ Stéphane Lionel Rémy en fonction le 06 Novembre 2012 Administrateur : VANNIER Thierry Christian Rémy en fonction le 06 Novembre 2012 Membre du conseil de surveillance : FOURCADE Anaïs Gabrielle en fonction le 06 Novembre 2012 Administrateur : BLANC Muriel Chantal en fonction le 06 Novembre 2012
14/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°3106
NOJO : BXB12313001790J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 487 716 540
Dénomination : Caisse de Crédit Mutuel de la Motte Servolex
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration : BONFILS Daniel Antoine Vice président : MIEUSSET Raymond Gaston Président : LIMOUSIN Béatrice Annie Chantal modification le 06 Novembre 2012 Membre du conseil de surveillance : FAVETTA Olivier Robert Noël Administrateur : HEREAU Guy Jean Gaston Administrateur : BUGNARD Nadine Françoise Membre du conseil de surveillance : DANNONAY Joël Maurice en fonction le 06 Novembre 2012 Membre du conseil de surveillance : CURTENAZ Stéphane Lionel Rémy en fonction le 06 Novembre 2012 Administrateur : VANNIER Thierry Christian Rémy en fonction le 06 Novembre 2012 Membre du conseil de surveillance : FOURCADE Anaïs Gabrielle en fonction le 06 Novembre 2012 Administrateur : BLANC Muriel Chantal en fonction le 06 Novembre 2012
Historique de l'unité légale :
30/03/2023 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
11/05/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres intermédiations monétaires (NAFRev2 : 64.19Z)
Représentants légaux :
06/11/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Type : Personne Physique

Nom : LIMOUSIN Béatrice Annie Chantal
Né le 10/10/1960 à Vierzon
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
278 Rue de la Pointe du
Gleysin
73000 Chambéry
FRANCE
06/11/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Type : Personne Physique

Nom : BONFILS Daniel Antoine
Né le 07/10/1969 à Chambéry
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
770 Route de Barbizet
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
06/11/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Type : Personne Physique

Nom : MIEUSSET Raymond Gaston
Né le 19/12/1949 à Chambéry
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président

Adresse :
730 Chemin du Crêt
73100 Mouxy
FRANCE
06/11/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Type : Personne Physique

Nom : FAVETTA Olivier Robert Noël
Né le 20/07/1967 à Chambéry
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
245 Rue Pierre et Marie Curie
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
06/11/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Type : Personne Physique

Nom : DANNONAY Joël Maurice
Né le 25/02/1954 à Bourg-de-Péage (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
953 Chemin des Bollonnes
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
06/11/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Type : Personne Physique

Nom : CURTENAZ Stéphane Lionel Rémy
Né le 12/11/1964 à Aix-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
331 Route de Barbizet
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
06/11/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Type : Personne Physique

Nom : FOURCADE (STACCHETTI) Anaïs Gabrielle
Né le 28/04/1986 à Aix-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
3 Rue Elvire
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
06/11/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Type : Personne Physique

Nom : HEREAU Guy Jean Gaston
Né le 11/10/1938 à L'Aigle
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
37 Impasse des Sources
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
06/11/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Type : Personne Physique

Nom : BUGNARD Nadine Françoise
Né le 28/04/1962 à Bourg
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
295 Bord du Lac
73100 Tresserve
FRANCE
06/11/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Type : Personne Physique

Nom : VANNIER Thierry Christian Rémy
Né le 23/02/1970 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
37 Chemin Foray
73160 Cognin
FRANCE
06/11/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Type : Personne Physique

Nom : BLANC (BLANC-RESPAUD) Muriel Chantal
Né le 12/12/1972 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
90 Rue Joseph de Montfort
Appartement 35
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
Dépôts des actes :
15/02/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Dépôt : N°6370 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
15/02/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Dépôt : N°6370 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
12/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Dépôt : N°4880 déposé le 01/09/2011
Etat : Déposé
28/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Dépôt : N°4880 déposé le 01/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Dépôt : N°6368 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Dépôt : N°6367 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
18/01/2006 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Dépôt : N°6372 déposé le 06/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance
26/10/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Dépôt : N°2053640 déposé le 23/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
26/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Dépôt : N°2053640 déposé le 23/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
26/10/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Dépôt : N°2053640 déposé le 23/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
Etablissements :
06/11/2012 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Type : Siège

Adresse :
241 Avenue Costa de Beauregard
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
06/11/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2005D00403
Type : Etablissement principal

Adresse :
241 Avenue Costa de Beauregard
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
Nom commercial : Caisse de Crédit Mutuel de la Motte Servolex
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : Toutes opérations bancaires et annexes prévues par la loi, telles que opérations de courtage d'assurances et services d'investissement.
Origine du fonds : Divers
- -
Observations :
06/11/2012 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/12/2005
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 23/12/2005 : Montant du capital minimum : Le capital peut être réduit dans les limites fixées par l'article 13 de la Loi du 10/09/1947.
06/11/2012 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 31/08/2007
Texte de l'observation : Numéro d'immatriculation au Registre des Intermédiaires en assurance : 07 003 758
Personnes morales :
06/11/2012 : Caisse de Crédit Mutuel de la Motte Servolex
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile coopérative à capital variable
Activité principale : Toutes opérations bancaires et annexes prévues par la loi, telles que opérations de courtage d'assurances et services d'investissement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/12/2005

Type de capital : Variable
Capital maximum : 135.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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