BPA ARCHITECTURE

Entreprise

BPA ARCHITECTURE
Dernière mise à jour : 07/02/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40056357300049 / Siren : 400563573 / NIC : 00049
N° de TVA : FR 23 400563573
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
BPA ARCHITECTURE
Adresse :
36 Avenue DE LODEVE
34070 MONTPELLIER
Marchés publics :
10/03/2022 : Marché

Objet : Maitrise d'oeuvre concernant la réhabilitation de l'ancien collège Victor Hugo en un établissement d'enseignement supérieur
Classification : Services d'architecture (71200000)

Numéro unique d’identification : 20006635500013202221MO02700
Source : marches-publics.info
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 419 637 €
Date de notification : 09/03/2022

Lieu d'exécution : 1,3 et 5 rue Raspail
Acheteur : Sète agglopôle Méditerranée

Titulaire :
BPA ARCHITECTURE (mandataire) (40056357300049)
07/02/2022 : Marché

Objet : MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA HALLE DES SPORTS AU COLLEGE DE FABREGUES
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202225900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 34 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 295 200 €
Date de notification : 25/02/2022

Lieu d'exécution : FABREGUES
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
BPA ARCHITECTURE (40056357300049)
07/02/2022 : Marché

Objet : MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA HALLE DES SPORTS AU COLLEGE DE FABREGUES
Classification : 71240000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202225901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 34 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 295 200 €
Date de notification : 25/02/2022

Lieu d'exécution : FABREGUES
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
BPA ARCHITECTURE (40056357300049)
Historique de l'établissement :
07/02/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2009 : Succession
Prédécesseur : BPA ARCHITECTURE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/02/1995
Dénomination : BPA ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1306
NOJO : 3405MYG74488900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : BPA Architecture
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1325
NOJO : 3405MYG68216200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : BPA Architecture
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°857
NOJO : 003405MYG654538
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : BPA Architecture
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 6720.00 EUR
07/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1373
NOJO : 003405MYG651045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : BPA Architecture
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SCHERTENLEIB Olivier ; Gérant : ASSUS Antoine Pierre Armand André ; Gérant : BOYER-GIBAUD denis
27/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1432
NOJO : 3405MYG62885900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : BPA Architecture
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3955
NOJO : 3405MYG58445300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : BPA Architecture
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5394
NOJO : 340554804500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : BPA ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°681
NOJO : 000003405503481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : BPA Architecture
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6105
NOJO : 340550212700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : SARL D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD-PERCHERON-ASSUS-SCHERTENLEIB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1704
NOJO : 340547283000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : SARL D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD-PERCHERON-ASSUS-SCHERTENLEIB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4136
NOJO : 340542920600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : SARL D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD-PERCHERON-ASSUS-SCHERTENLEIB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4234
NOJO : 340539861100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : SARL D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD-PERCHERON-ASSUS-SCHERTENLEIB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2746
NOJO : 340536356200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : SARL D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD-PERCHERON-ASSUS-SCHERTENLEIB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3536
NOJO : 340534054700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : SARL D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD-PERCHERON-ASSUS-SCHERTENLEIB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°396
NOJO : BXB12200000453T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : SARL D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD-PERCHERON-ASSUS-SCHERTENLEIB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non statutaire : PERCHERON François Gérant non statutaire : ASSUS Antoine, Pierre, Armand, André Gérant non statutaire : BOYER-GEBAUD denis Gérant non statutaire : SCHERTENLEIB Olivier
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3660
NOJO : BXC12181002029V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : SARL D'ARCHITECTES BOYER- GIBAUD - PERCHERON - ASSUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4747
NOJO : BXC11326008625Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : SARL D'ARCHITECTES BOYER- GIBAUD - PERCHERON - ASSUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
36 avenue de Lodève
34070 Montpellier
17/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3543
NOJO : BXC11005001279Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : SARL D'ARCHITECTES BOYER- GIBAUD - PERCHERON - ASSUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
36 avenue de Lodève
34070 Montpellier
06/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°764
NOJO : BXB080610014702
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Montpellier 400 563 573
Dénomination : SARL D'ARCHITECTES BOYER- GIBAUD - PERCHERON - ASSUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
36 avenue de Lodève
34070 Montpellier

Etablissement principal :
Adresse :
36 avenue de Lodève
34070 Montpellier
Historique de l'unité légale :
30/09/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
18/06/2018 : dénomination
Dénomination : BPA ARCHITECTURE
01/06/2012 : dénomination
Dénomination : SARL D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD-PERCHERON-ASSUS-SCHERTENLEIB
01/01/2009 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : SARL D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD-PERCHERON-ASSUS
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00049
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : SCP ARCHI BOYER-GIBAUD-PERCHERON-ASSUS
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
03/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Type : Personne Physique

Nom : SCHERTENLEIB Olivier
Né le 26/08/1970 à Berne (SUISSE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
32 Rue de la Croix Rouge
34800 Clermont-l'Hérault
FRANCE
03/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Type : Personne Physique

Nom : ASSUS Antoine Pierre Armand André
Né le 07/05/1975 à Antibes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
23T Chemin de la Madrague
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
03/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Type : Personne Physique

Nom : BOYER-GIBAUD denis
Né le 23/11/1960 à Gaillac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 Rue de la République
34000 Montpellier
FRANCE
19/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Type : Personne Physique

Nom : PERCHERON François
Né le 30/04/1957 à JOINVILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 rue nogaret
34070 Montpellier
FRANCE
19/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Type : Personne Physique

Nom : ASSUS Antoine Pierre Armand André
Né le 07/05/1975 à ANTIBES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
25 rue Saint-Pierre de Trevisy
34000 Montpellier
FRANCE
19/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Type : Personne Physique

Nom : BOYER-GEBAUD Denis
Né le 23/11/1960 à GAILLAC (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
25 rue des centurions
34170 Castelnau-le-Lez
FRANCE
19/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Type : Personne Physique

Nom : SCHERTENLEIB Olivier
Né le 26/08/1970 à Berne (SUISSE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
13 rue de Metz
34230 Paulhan
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°19789 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/09/2021 : Décision de gérance
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°21503 déposé le 29/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
02/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°10375 déposé le 03/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
02/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°21503 déposé le 29/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
02/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°21503 déposé le 29/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°21503 déposé le 29/11/2021
Etat : Déposé
18/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°19630 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé
Décision : en celle de BPA Architecture
19/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°8890 déposé le 19/04/2018
Etat : Déposé
01/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°8668 déposé le 12/07/2012
Etat : Déposé
Décision : SARL D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD-PERCHERON-ASSUS-SCHERTENLEIB
01/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°8668 déposé le 12/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/06/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°8669 déposé le 12/07/2012
Etat : Déposé
Décision : ENTRE M BOYER-GIBAUD M PERCHERON M ASSUS ET M SCHERTENLEIB
01/06/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°8669 déposé le 12/07/2012
Etat : Déposé
Décision : ENTRE M BOYER-GIBAUD M PERCHERON M ASSUS ET M SCHERTENLEIB
01/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°8668 déposé le 12/07/2012
Etat : Déposé
Décision : SARL D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD-PERCHERON-ASSUS-SCHERTENLEIB
01/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°8668 déposé le 12/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°1690 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SARL D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD PERCHERON - ASSUS
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°1690 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 36 AVENUE DE LODEVE 34070 MONTPELLIER
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°1690 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°1690 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SARL D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD PERCHERON - ASSUS
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°1690 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 36 AVENUE DE LODEVE 34070 MONTPELLIER
31/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°1690 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
30/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°4247 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°4247 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°4247 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SCP D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD - PERCHERON - ASSUS
30/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°4247 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/03/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°4248 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/03/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°4248 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : ENTRE M DENIS BOYER-GIBAUD / M FRANCOIS PERCHERON ET M ANTOINE ASSUS
30/03/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°4248 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/03/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°4248 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : ENTRE M DENIS BOYER-GIBAUD / M FRANCOIS PERCHERON ET M ANTOINE ASSUS
30/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°4247 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°4247 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°4247 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SCP D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD - PERCHERON - ASSUS
30/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°4247 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°1183 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 31, RUE SAINT-LOUIS - 34000 MONTPELLIER
01/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°1183 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 31, RUE SAINT-LOUIS - 34000 MONTPELLIER
30/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°6107 déposé le 24/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société TRANSFERT DE SIEGE DE 30660 GALLARGUES LE MONTEUX A 34170 CASTELNAU LE LEZ
30/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°6107 déposé le 24/11/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°6107 déposé le 24/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société TRANSFERT DE SIEGE DE 30660 GALLARGUES LE MONTEUX A 34170 CASTELNAU LE LEZ
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°1183 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°4247 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°1690 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°8669 déposé le 12/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°6107 déposé le 24/11/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°6107 déposé le 24/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°6107 déposé le 24/11/1997
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DE SIEGE DE 30660 GALLARGUES LE MONTEUX A 34170 CASTELNAU LE LEZ
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°1183 déposé le 14/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°4247 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°1690 déposé le 16/02/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°8669 déposé le 12/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°19630 déposé le 26/07/2018
Etat : Déposé
Etablissements :
03/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
36 Avenue de Lodève
34070 Montpellier
FRANCE
Nom commercial : SCP BOYER-GIBAUD - PERCHERON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/1997
Activité : L'exercice en commun de la profession d'architecte et le cas échéant, des autres professions représentées en son sein.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
36 avenue de Lodève
34070 Montpellier
FRANCE
Nom commercial : SCP BOYER-GIBAUD - PERCHERON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/10/1997
Activité : L'exercice en commun de la profession d'architecte et le cas échéant, des autres professions représentées en son sein.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/12/2021 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DEPOT INITIAL GREFFE DE NIMES LE 03/04/1995 PUBLICATION : LE COMMERCIAL DU GARD DU 21/03/1995 DATE DE DEBUT D'ACTIVITE : 15/02/1995 LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 60 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 9 146.94 EUR
19/01/2016 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DEPOT INITIAL GREFFE DE NIMES LE 03/04/1995 PUBLICATION : LE COMMERCIAL DU GARD DU 21/03/1995 DATE DE DEBUT D'ACTIVITE : 15/02/1995 LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 60 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 9 146.94 EUR
Personnes morales :
03/12/2021 : BPA Architecture
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 6720.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 48 années
19/01/2016 : SARL D'ARCHITECTES BOYER-GIBAUD-PERCHERON-ASSUS-SCHERTENLEIB
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/11/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 9600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 48 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°9724 déposé le 10/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°9793 déposé le 21/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°9698 déposé le 26/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°7225 déposé le 20/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°13038 déposé le 28/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°6420 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°6420 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°10845 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°10845 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°6505 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°6505 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°15589 déposé le 16/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°15589 déposé le 16/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°6303 déposé le 06/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°6303 déposé le 06/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°10739 déposé le 07/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°10739 déposé le 07/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°12107 déposé le 18/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2009B00383
Dépôt : N°12107 déposé le 18/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 10743 du 22/06/2022
Numéro de gestion : 2009B00383
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 45355 1611 292
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions354 631321 57133 060
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 6044 604
ATAutres immobilisations corporelles395 066314 02481 042
CUAutres participations284284
BHAutres immobilisations financières7676
BJTOTAL (I)813 402695 361118 041
BXClients et comptes rattachés449 16023 403425 757
BZAutres créances123 508123 508
CDValeurs mobilières de placement780 740780 740
CFDisponibilités91 20591 205
CHCharges constatées d’avance10 04610 046
CJTOTAL (II)1 454 65923 4031 431 256
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 268 060718 7641 549 297
CRParts à plus d’un an28 067
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 600
DDRéserve légale (1)960
DGAutres réserves767 434
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)169 654
DLTOTAL (I)947 648
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)88 192
DVEmprunts et dettes financières divers (4)119 016
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 665
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 734
DYDettes fiscales et sociales251 409
EAAutres dettes17 633
ECTOTAL (IV)601 649
EETOTAL GENERAL (I à V)1 549 297
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an551 821
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 9724 du 10/06/2021
Numéro de gestion : 2009B00383
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 45355 1611 292
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions354 631321 57133 060
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 6044 604
ATAutres immobilisations corporelles395 066314 02481 042
CUAutres participations284284
BHAutres immobilisations financières7676
BJTOTAL (I)813 402695 361118 041
BXClients et comptes rattachés449 16023 403425 757
BZAutres créances123 508123 508
CDValeurs mobilières de placement780 740780 740
CFDisponibilités91 20591 205
CHCharges constatées d’avance10 04610 046
CJTOTAL (II)1 454 65923 4031 431 256
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 268 060718 7641 549 297
CRParts à plus d’un an28 067
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 600
DDRéserve légale (1)960
DGAutres réserves767 434
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)169 654
DLTOTAL (I)947 648
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)88 192
DVEmprunts et dettes financières divers (4)119 016
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 665
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 734
DYDettes fiscales et sociales251 409
EAAutres dettes17 633
ECTOTAL (IV)601 649
EETOTAL GENERAL (I à V)1 549 297
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an551 821
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 9793 du 21/07/2020
Numéro de gestion : 2009B00383
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 45355 1611 292
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions354 631321 57133 060
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 6044 604
ATAutres immobilisations corporelles395 066314 02481 042
CUAutres participations284284
BHAutres immobilisations financières7676
BJTOTAL (I)813 402695 361118 041
BXClients et comptes rattachés449 16023 403425 757
BZAutres créances123 508123 508
CDValeurs mobilières de placement780 740780 740
CFDisponibilités91 20591 205
CHCharges constatées d’avance10 04610 046
CJTOTAL (II)1 454 65923 4031 431 256
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 268 060718 7641 549 297
CRParts à plus d’un an28 067
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 600
DDRéserve légale (1)960
DGAutres réserves767 434
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)169 654
DLTOTAL (I)947 648
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)88 192
DVEmprunts et dettes financières divers (4)119 016
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 665
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 734
DYDettes fiscales et sociales251 409
EAAutres dettes17 633
ECTOTAL (IV)601 649
EETOTAL GENERAL (I à V)1 549 297
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an551 821
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 9698 du 26/06/2019
Numéro de gestion : 2009B00383
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 45355 1611 292
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions354 631321 57133 060
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 6044 604
ATAutres immobilisations corporelles395 066314 02481 042
CUAutres participations284284
BHAutres immobilisations financières7676
BJTOTAL (I)813 402695 361118 041
BXClients et comptes rattachés449 16023 403425 757
BZAutres créances123 508123 508
CDValeurs mobilières de placement780 740780 740
CFDisponibilités91 20591 205
CHCharges constatées d’avance10 04610 046
CJTOTAL (II)1 454 65923 4031 431 256
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 268 060718 7641 549 297
CRParts à plus d’un an28 067
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 600
DDRéserve légale (1)960
DGAutres réserves767 434
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)169 654
DLTOTAL (I)947 648
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)88 192
DVEmprunts et dettes financières divers (4)119 016
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 665
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 734
DYDettes fiscales et sociales251 409
EAAutres dettes17 633
ECTOTAL (IV)601 649
EETOTAL GENERAL (I à V)1 549 297
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an551 821
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 7225 du 20/06/2018
Numéro de gestion : 2009B00383
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 45355 1611 292
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions354 631321 57133 060
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 6044 604
ATAutres immobilisations corporelles395 066314 02481 042
CUAutres participations284284
BHAutres immobilisations financières7676
BJTOTAL (I)813 402695 361118 041
BXClients et comptes rattachés449 16023 403425 757
BZAutres créances123 508123 508
CDValeurs mobilières de placement780 740780 740
CFDisponibilités91 20591 205
CHCharges constatées d’avance10 04610 046
CJTOTAL (II)1 454 65923 4031 431 256
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 268 060718 7641 549 297
CRParts à plus d’un an28 067
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 600
DDRéserve légale (1)960
DGAutres réserves767 434
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)169 654
DLTOTAL (I)947 648
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)88 192
DVEmprunts et dettes financières divers (4)119 016
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 665
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 734
DYDettes fiscales et sociales251 409
EAAutres dettes17 633
ECTOTAL (IV)601 649
EETOTAL GENERAL (I à V)1 549 297
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an551 821
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 13038 du 28/07/2017
Numéro de gestion : 2009B00383
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires56 45355 1611 292
AHFonds commercial2 2872 287
APConstructions354 631321 57133 060
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 6044 604
ATAutres immobilisations corporelles395 066314 02481 042
CUAutres participations284284
BHAutres immobilisations financières7676
BJTOTAL (I)813 402695 361118 041
BXClients et comptes rattachés449 16023 403425 757
BZAutres créances123 508123 508
CDValeurs mobilières de placement780 740780 740
CFDisponibilités91 20591 205
CHCharges constatées d’avance10 04610 046
CJTOTAL (II)1 454 65923 4031 431 256
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 268 060718 7641 549 297
CRParts à plus d’un an28 067
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 600
DDRéserve légale (1)960
DGAutres réserves767 434
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)169 654
DLTOTAL (I)947 648
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)88 192
DVEmprunts et dettes financières divers (4)119 016
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 665
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés122 734
DYDettes fiscales et sociales251 409
EAAutres dettes17 633
ECTOTAL (IV)601 649
EETOTAL GENERAL (I à V)1 549 297
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an551 821

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